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Centre d'Études Fiscales et Financières

Bât. Cassin
5 avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence

04 42 17 29 50

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Thierry Lambert, Noémie Resseguier, Natacha Rosso-Delsemme, Any Beltran Anzola, Karine Baumstarck, Vanessa Milien, Laurent Ardillon, Sophie Bayart, Claire Berger, Marie-Anne Bertrand, Christine Biron-Andréani, Annie Borel-Derlon, Sabine Castet, Pierre Chamouni, Ségolène Claeyssens Donadel, Emmanuelle De Raucourt, Dominique Desprez, Céline Falaise, Birgit Frotscher, Valérie Gay, Jenny Goudemand, Yves Gruel, Benoît Guillet, Annie Harroche, Abel Hassoun, Yoann Huguenin, Aurélien Lebreton, Anne Lienhart, Michèle Martin, Sandrine Meunier, Fabrice Monpoux, Guillaume Mourey, Claude Negrier, Philippe Nguyen, Placide Nyombe, Caroline Oudot, Brigitte Pan-Petesch, Benoit Polack, Anne Rafowicz, Antoine Rauch, Delphine Rivaud, Pascale Schneider, Alexandra Spiegel, Cecile Stoven, Brigitte Tardy, Marc Trossaërt, Jean-Baptiste Valentin, Stéphane Vanderbecken, Fabienne Volot, Anne Voyer-Ebrard, Bénédicte Wibaut, Tanguy Leroy, Thomas Sannie, Hervé Chambost et Pascal Auquier, « Determinants of adherence and consequences of the transition from adolescence to adulthood among young people with severe haemop », BMJ Open, N° 7, 2018, p. e022409

Thierry Lambert, Noémie Resseguier, Natacha Rosso-Delsemme, Any Beltran Anzola, Karine Baumstarck, Vanessa Milien, Laurent Ardillon, Sophie Bayart, Claire Berger, Marie-Anne Bertrand, Christine Biron-Andréani, Annie Borel-Derlon, Sabine Castet, Pierre Chamouni, Ségolène Claeyssens Donadel, Emmanuelle de Raucourt, Dominique Desprez, Céline Falaise, Birgit Frotscher, Valérie Gay, Jenny Goudemand, Yves Gruel, Benoît Guillet, Annie Harroche, Abel Hassoun, Yoann Huguenin, Aurélien Lebreton, Anne Lienhart, Michèle Martin, Sandrine Meunier, Fabrice Monpoux, Guillaume Mourey, Claude Negrier, Philippe Nguyen, Placide Nyombe, Caroline Oudot, Brigitte Pan-Petesch, Benoit Polack, Anne Rafowicz, Antoine Rauch, Delphine Rivaud, Pascale Schneider, Alexandra Spiegel, Cecile Stoven, Brigitte Tardy, Marc Trossaërt, Jean-Baptiste Valentin, Stéphane Vanderbecken, Fabienne Volot, Anne Voyer-Ebrard, Bénédicte Wibaut, Tanguy Leroy, Thomas Sannie, Hervé Chambost et Pascal Auquier, « Determinants of adherence and consequences of the transition from adolescence to adulthood among young people with severe haemophilia (TRANSHEMO): study protocol for a multicentric French national observational cross-sectional study », BMJ Open, N° 7, 2018, p. e022409

Marie Masclet de Barbarin, « Préface - La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques », in Véronique Ginouvès, Isabelle Gras (dir.), La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses universitaires de Provence, 2018, p. 9-16

Manuel Chastagnaret, « L’exonération de TVA des prestations « étroitement liées » : un lien trop élastique ? », Les Nouvelles Fiscales, N° 1206, 2017, p. 4 à7

Manuel Chastagnaret, « TVA : les livres numériques ne sont pas des livres comme les autres », Les Nouvelles Fiscales, N° 1200, 2017, p. 25à29

Manuel Chastagnaret, « Les règles fiscales des entrées et des sorties de territoire au filtre des grandes libertés », Les Nouvelles Fiscales, N° 1195, 2017, p. 24 à 28

Jean-Luc Albert, « Les aides d' Etat en Outre mer », Revue de l'Union Européenne, N° 605, 2017, p. ages 90-96

Jean-Luc Albert, « Les aides d'État en outre-mer », Revue de l'Union Européenne, N° 605, 2017, p. 90

Eric Oliva et Simina Elena Tănăsescu (dir.), « Droits fondamentaux, équilibre budgétaire et protection juridictionnelle : actes de la journée d'études du 12 juin 2015 », in Institut universitaire Varenne (dir.), Droits fondamentaux, équilibre budgétaire et protection juridictionnelle, Paris, Institut universitaire Varenne, N° 31, 2017, Collection "Colloques & Essais", 222 p.

Jean-Luc Albert, « L'organisation du système de santé: pour une efficacité renouvelée », Les cahiers du droit de la santé, N° 26, 2017

Jean-Luc Albert, « La place des droits d'enregistrement dans les recettes des collectivités publiques », Revue de droit fiscal, N° 17, 2017, p. ages 25-28

Thierry Lambert, « Vérifier les droits d'enregistrement: qualification et évaluation », Revue de droit fiscal, N° 17, 2017, p. ages 59-62

Jean-Luc Albert, « La dépense locale d'investissement- Rapport de synthèse », Gestion et finances publiques, N° 5, 2017

Jean-Luc Albert, « L'union douanière, les apparences d'une solidarité européenne " (juillet-août 2017) », Gestion et finances publiques, N° 4, 2017, p. 59-69

Eric Oliva, « La conception de l'autonomie financière locale quel contenu? quelle effectivité? », Gestion et finances publiques, N° 2, 2017, p. 13

Jean-Luc Albert, « droit fiscal général », Gestion et finances publiques, N° 2, 2017, p. 131

Jean-Luc Albert, « Comptes et mécomptes des finances publiques au regard de la question sécuritaire », Gestion et finances publiques, N° 1, 2017, p. ages 18-24

Thierry Lambert, « L'échange de rulings dans les pays de l'Union Européenne: un changement de paradigme », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 1, 2017, p. ages 76-83

Jean-Luc Albert, « Les bénéficiaires du droit au compte », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2017, p. 33

Jean-Luc Albert, « : La Responsabilité, Enjeux fiscaux des différents contrats, Fiscalité afférente aux travaux d'investissement, Impôt sur les soc », in Le Moniteur (dir.), "La Responsabilité ": enjeux fiscaux des différents contrats, fiscalité afférente aux travaux d'investissement, Impôt sur les s, 2017

Thierry Lambert, « Compte rendu de Droit fiscal de l’Union européenne d’Alexandre MAITROT DE LA MOTTE, », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2017

Jean-Luc Albert, « Conclusion: Retour sur le colloque "la nouvelle ère des finances locales: de quoi la rigueur est-elle le nom? », Austérité et rigueur dans les finances locales, L'harmattan, 2017, p. 281-288

Céline Viessant, « Contribution au service public de l'électricité », Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques, Economica (2ème édition), 2017, p. age 225

Céline Viessant, « Domicile fiscal », Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques, Economica (2ème édition), 2017, p. ages 338-340

Jean-Luc Albert, « Douane et oeuvres d'art, une relation méconnue », Entertainment, droit médias art et culture, 2017, p. 456-466

Céline Viessant, « Ecotaxe », Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques, Economica (2ème édition), 2017, p. age 387

Thierry Lambert, « Editorial – Dossier : Impôt confiscatoire », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2017

Thierry Lambert, « Editorial – Dossier : Le droit fiscal américain et son influence, », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2017

Thierry Lambert, « Editorial – Dossier : rescrit-ruling-transparence », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2017

Manuel Chastagnaret, « En matière de prévention de l’évasion fiscale, la fin ne justifie pas tous les moyens », Les Nouvelles Fiscales, 2017, p. 25-29

Céline Viessant, « Fiscalité de la famille », Dictionnaire encyclopédique de finances publiques", Economica (2ème édition), 2017, p. ages 445-446

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Jocelyn Bénéteau, Audrey De Montis, Philippe Luppi, Jean-Baptiste Perrier, Nicolas Catelan et Lucie Sourzat, « Jurisprudence du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. 197-254

Jean-Luc Albert, « L'autonomie financière des autorités indépendantes », Gestion et finances publiques, 2017

Jean-Luc Albert, « L'union douanière, les apparences d'une solidarité européenne historique », Gestion et finances publiques, 2017

Thierry Lambert, « La durée de l'exclusivité d'approvisionnement », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. 27

Eric Oliva, « La mise en œuvre de règle d'or dans le système normatif français (validité, efficacité, effectivité et efficience de la règle d' », in Institut universitaire Varenne (dir.), Droits fondamentaux, équilibre budgétaire et protection juridictionnelle, Paris, LGDJ-lextenso éditions, 2017, p. 11-45

Jean-Luc Albert, « La nouvelle ère des finances locales: de quoi la rigueur est-elle le nom? », in "L'harmattan" (dir.), "La nouvelle ère des finances locales: de quoi la rigueur est-elle le nom?", L'harmattan", 2017, p. ages 281-288

Thierry Lambert, « La taxe foncière sur les propriétés bâties », in Dalloz (dir.), Encyclopédie des collectivités locales, Dalloz, 2017, p. 77 ages

Jean-Luc Albert, « Le territoire douanier, un espace administratif particulier? », "Mélanges Marcou", 2017, p. 629-639

Jean-Luc Albert, « Les bénéficiaires du droit au compte », Revue de droit sanitaire et social, 2017, p. ages 1-6

Jean-Luc Albert, « Les compensations des transferts de compétences », Gestion et finances publiques, 2017, p. ages 44-56

Céline Viessant, « Les droits d'enregistrement: quel avenir?"-propos introductifs », Revue de droit fiscal, 2017

Céline Viessant, « Personnalisation », Dictionnaire encyclopédique de finances publiques, Economica (2ème édition), 2017, p. ages679-680

Eric Oliva, « Préface », in Institut universitaire Varenne (dir.), Droits fondamentaux, équilibre budgétaire et protection juridictionnelle, Paris, LGDJ-lextenso éditions, 2017, p. 7-10

Céline Viessant, « Quotient familial », Dictionnaire encyclopédique de finances publiques, Economica-2éme édition, 2017, p. ages 724-725

Céline Viessant, « Revenus fonciers », in Economica (dir.), Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques, Economica 2éme édition, 2017, p. ages 791-793

Céline Viessant, « Résidence fiscale », in Economica (dir.), Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques", Economica 2eme édition, 2017, p. ages 761-762

Thierry Lambert, « S'il vous plait...dessine-moi une odeur...ou la fragrance insaisissable par la propriété intellectuelle », Communication Commerce Électronique, 2017

Céline Viessant, « Taxe générale sur les activités polluantes », in Economica (dir.), Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques", Economica, 2017, p. 869

Céline Viessant, « les droits d'enregistrement en comparé », Revue de droit fiscal, 2017