Journée d’études transfrontalière organisée par le Centre de recherche en droit Antoine Favre, le CERDAF, la faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc sous la direction...
Journée d'étude organisée par la faculté de droit de Metz, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Sophie Dumas Lavenac, Maître de conférences à l'Université de Lorraine...
Colloque organisé sous la direction scientifique de Muriel Chagny, professeur de droit privé et sciences criminelles, membre du laboratoire D@NTE ...
Conférence organisée par le CTHDIP, Université Toulouse 1 Capitole...
Table ronde organisée par le PPP et l'IDP, Faculté de droit, Université de Poitiers...
Conférence organisée par l'UMR DICE et l'ILF, Faculté de droit, Université d'Aix Marseille dans le cadre DEFIDEM...
Conférence organisée par le Collège de droit, Université Lyon 3...
Conférence organisée par l'IODE, Université de Rennes dans le cadre du cycle 2024 2025 "Le droit selon…" sous la direction scientifique du Professeur Olivier Serra, Doyen de la...
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Colloque organisé sous la direction de Jocelyn Bénéteau et Carine David, Aix Marseille Université ...
Colloque organisé par la Faculté de droit, Aix Marseille Université...
Colloque organisé par l'IRJS, Université Paris Panthéon Sorbonne et la Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix Marseille Université et par le département du SOFFIP, représenté...
Séminaire organisé par la Société Française de Finances Publiques en partenariat avec le Centre d'Etudes Fiscales et Financières CEFF d'Aix Marseille Université ...
Organisée par le CEFF, Aix Marseille Université...
Organisé par le CEFF en collaboration avec le GREDIAUC, Aix Marseille Université sous la direction scientifique du Pr Marie Masclet de Barbarin...
Organisé par l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne IRJS , Paris 1 Panthéon Sorbonne et le Centre d'études fiscales et financières, Aix Marseille Université...
Organisée par le Centre d'études fiscales et financières, Aix Marseille Université...
Organisé par le Centre d'études fiscales et financières CEFF , Aix Marseille Université, sous la direction de Monsieur Jean Luc Albert et de Monsieur Thierry Lambert ...
Organisée par les doctorants du Centre d'études fiscales et financières CEFF ...
Organisée par le Centre d'études fiscales financières CEFF de la faculté de droit d’Aix Marseille Université...
Conférence organisée par le CEFF, Faculté de droit, Aix Marseille Université...
Organisée par Aix Marseille Université...
Organisée par la Faculté de droit et de science politique, Aix Marseille Université...
Organisée par le CEFF et la faculté de droit de Aix Marseille Université...
Organisée par le Centre d'études fiscales et financières CEFF , Aix Marseille Université...
Organisé par le Centre d'études fiscales et financières CEFF , Aix Marseille Université...
Céline Viessant et Fabrice Bin, « La prise en compte des enjeux environnementaux lors du contrôle de constitutionnalité des lois financières est-elle possible ? », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2024, p. NC
Céline Viessant, « Le système budgétaire de l’Union européenne : la construction d’un système distinct », in A. Guigue (dir.), Les finances publiques des pays anglo-saxons : approche historique et juridique, Paris Le Kremlin-Bicêtre, Mare & Martin, 2024, pp. 209-238
Céline Viessant, « Vers la consécration de nouvelles ressources propres », Finances européennes : évolutions et perspectives », Mare & Martin, 2024, p. NC
Manuel Chastagnaret, « Règles fiscales dérogatoires : une ligne de crête risquée », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, N° 1344, 2023, p. 26
Céline Viessant, « La fiscalité verte : l'avenir de la fiscalité locale ? », Revue française de finances publiques, N° 162, 2023, pp. 3-12
Céline Viessant, « La fiscalité des produits énergétiques induit-elle la sobriété énergétique ? », Revue de droit fiscal, N° 38, 2023, p. NC
Thierry Lambert, « L'impossible preuve de la licéité de la distribution sélective quantitative », Recueil Dalloz, N° 28, 2023, p. 1417
Marie Masclet de Barbarin, « Société civile de construction vente et assujettissement à l'impôt sur les sociétés », L'essentiel du droit de l'immobilier, N° 11, 2023, p. 6
Marie Masclet de Barbarin, « Calcul d’une plus-value immobilière portant sur un bien initialement inscrit dans le patrimoine privé d’un loueur en meublé », L'essentiel du droit de l'immobilier, N° 7, 2023, p. 6
Marie Masclet de Barbarin, « Conditions d'éligibilité du doublement du plafond du déficit foncier », L'essentiel du droit de l'immobilier, N° 7, 2023, p. 6
Marie Masclet de Barbarin, « Location meublée professionnelle et SCI soumise à l'IS », L'Essentiel Droit de l'immobilier et urbanisme, N° 5, 2023, p. 6
Marie Masclet de Barbarin, « Le droit comptable : un droit comme les autres ? », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 4, 2023, p. 393
Marie Masclet de Barbarin, « Forms and reforms of the wealth tax in france », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 3, 2023, p. 372
Marie Masclet de Barbarin, « Fiscalité immobilière : mutations, enjeux et perspectives », Ingénierie patrimoniale, N° 2, 2023, p. 02
Céline Viessant, « L'immeuble et le droit fiscal, éléments de droit comparé », Ingénierie patrimoniale, N° 2, 2023, pp. 19-24
Marie Masclet de Barbarin, « L’évaluation de l’immeuble en matière fiscale », Ingénierie patrimoniale, N° 2, 2023, p. 89
Céline Viessant, Fabrice Bin et Marilyne Prodhomme-Sadowsky, « France. La politique fiscale pour lutter contre le changement climatique », Fiscal Policies to Mitigate Climate Change, Intersentia, 2023, Ius Comparatum
Eric Oliva, « Il vaut mieux un bon article 38 qu’un mauvais article 49 alinéa 3 !!! », Mélanges en l'honneur de Jean-Claude Ricci, 2023, p. 445
Eric Oliva, « Le Conseil constitutionnel et le Président de la République », L’Élysée de l'ombre à la lumière, Paris, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023, p. 205
Eric Oliva, « Le Parlement : initiative et contrôles budgétaires », Res publica et Parlement, quelles représentations pour quelles démocraties, Larcier, 2023, p. 113
Céline Viessant, « Les relations financières entre l’Union européenne et les collectivités françaises du Pacifique (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna) », in PUAM (dir.), Les finances publiques en Océanie, Aix-en-Provence, PUAM, 2023, pp. 249-274
Thierry Lambert, « Le contrat d'assistance et de fourniture conforté par le droit bancaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2022, p. 1400
Céline Viessant, « Le baroud d’honneur de la Cour de discipline budgétaire et financière », Actu-Juridique.fr, 2022, p. NC
Céline Viessant, « Livres et manuscrits anciens et mécénat », in X. Cabannes (dir.), Livres et manuscrits anciens. Aspects juridiques, vol. 2, L'Harmattan, 2022, pp. 159-183
Céline Viessant, « Les contournements du droit fiscal national : un souverain sans pouvoir fiscal », Revue française de finances publiques, N° 155, 2021, pp. 75-85
Thierry Lambert, « Le paradoxe de la distribution sélective qui valide beaucoup mais protège peu ou qui trop embrasse mal étreint », Recueil Dalloz, N° 30, 2021, pp. 1593-1602
Thierry Lambert et Karim Sid Ahmed, « De l'intérêt des mécanismes de règlement des différends en matière fiscale : le cas de l'arbitrage », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 2, 2021, pp. 253-260
Banggui Jin, « L’optimisation fiscale est-elle encore possible en Chine ? », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 2, 2021, pp. 283-294
Thierry Lambert, Paul Saultier, Yves Guillaume, Virginie Demiguel, Claire Berger, Annie Borel-Derlon, Ségolène Claeyssens, Annie Harroche, Caroline Oudot, Anne Rafowicz, Marc Trossaert, Bénédicte Wibaut, Christine Vinciguerra, Mohamed Boucekine, Karine Baumstarck, Sandrine Meunier, Thierry Calvez, Hervé Chambost, Achille Aouba, Faezeh Legrand, Chantal Rothschild, Marie-Françoise Torchet, Roseline D’oiron, Yves Laurian, Jennifer Biernat, Jenny Goudemand, Armelle Parquet, Véronique Tintillier, Anne Durin Assollant, Claude Négrier, Sabine Castet, Viviane Guérin, Yohann Huguenin, Marguerite Micheau, Anne Ryman, Céline Falaise, Marie Françoise Thiercelin-Legrand, Marianne Fiks-Sigaud, Marc Fouassier, Edith Fressinaud, Sophie Voisin, Albert Faradji, Patrick Lutz, Marie Elisabeth Briquel, Birgit Frotscher, Béatrice Fimbel, Yves Gruel, Claude Guerois, Sandra Regina, Jean Baptiste Valentin, Christine Biron Andreani, Philippe Codine, Daniel Donadio, Robert Navarro, Paola Rospide, Jean-François Schved, Bénédicte Collet,, « Compliance with Early Long-Term Prophylaxis Guidelines for Severe Hemophilia A », The Journal of Pediatrics, 2021, pp. 212-219e3
Céline Viessant, « Équilibre budgétaire, un principe constitutionnel impossible ? », Revue française de finances publiques, N° 150, 2020, pp. 83-97
Thierry Lambert, « Franchisé ou gérant de succursale : une courte synthèse de dix années d'analyse des critères de qualification par les cours d'appel françaises », Recueil Dalloz, N° 29, 2020, p. 1630
Thierry Lambert, Fariza Ammam, Delphine Patin, Héloïse Coullon, Didier Blanot, Dominique Mengin-Lecreulx et Thomas Candela, « AsnB is responsible for peptidoglycan precursor amidation in Clostridium difficile in the presence of vancomycin », Microbiology, N° 6, 2020, p. NC
Thierry Lambert, Gili Kenet, Herve Chambost, Christoph Male, Susan Halimeh, Yanyan Li, Wilfried Seifert et Elena Santagostino, « Long-Term Safety and Efficacy of Recombinant Coagulation Factor IX Albumin Fusion Protein (rIX-FP) in Previously Treated Pediatric Patients with Hemophilia B: Results from a Phase 3b Extension Study », Thrombosis and Haemostasis, N° 4, 2020, pp. 599-606
Thierry Lambert, « Éditorial – Dossier : QPC et droit fiscal », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 4, 2020, pp. 445-448
Thierry Lambert, « Éditorial – Dossier : Les pratiques fiscales abusives à la lumière du droit européen », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 3, 2020, pp. 305-308
Thierry Lambert, « Éditorial – Dossier : Le droit fiscal : entre répressions administrative et pénale », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 2, 2020, pp. 149-152
Thierry Lambert, « Éditorial – Dossier : Constitution(s) et Impôt(s) Approche comparée : Allemagne, Espagne, France, Italie », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 1, 2020, pp. 3-4
Céline Viessant, Xavier Magnon, Thierry Renoux, Michel Villiers De, Valérie Bernaud, Karine Foucher, Thibaut de Berranger et Eric Gherardi, « Code constitutionnel 2021 », Code Constitutionnel 2021, 2020, p. NC
Céline Viessant, « Justice fiscale et Union européenne », La justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Bruxelles, Bruylant, 2020, pp. 361-378
Céline Viessant, « L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés des contribuables », L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés : un bilan, Paris, Dalloz, 2020, pp. 271-294
Jocelyn Bénéteau, « Norme fiscale calédonienne et environnement », E. de Mari et D. Taurisson-Mouret (Dir.), Fiscalité contre nature - L'impact environnemental de la norme en milieu contraint IV : Exemples de droit colonial et analogies contemporaines, Edisens, 2020, pp. 199-213
Jocelyn Bénéteau, « Une fiscalité différenciée en faveur de l’agriculture biologique », M.-L. Demesteer, V. Mercier, (Dir.), L’agriculture durable. L’entreprise agricole, les ressources alimentaires et la santé humaine, Tome III, PUAM, 2020, pp. 551-570
Manuel Chastagnaret, « La prophylaxie en matière de TVA », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, N° 1254, 2019, pp. 4 - 7
Manuel Chastagnaret, « L’équilibre fiscal », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, N° 1249, 2019, pp. 27-31
Manuel Chastagnaret, « Lutte contre la fraude et recouvrement de l’impôt : la fin ne justifie pas tous les moyens », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, N° 1244, 2019, pp. 26 - 30
Manuel Chastagnaret, « TVA : questions complexes pour des réponses simples… ou l’inverse ! », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, N° 1238, 2019, pp. 27 - 30
Thierry Lambert, Agnès Gramain, Souhela Nettah et Denis Bykov, « La rupture brutale des relations commerciales établies : une analyse statistique de la durée du préavis », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 10, 2019, p. 428
Thierry Lambert, Alexandra Doncarli, Virginie Demiguel, Irina Guseva Canu, Véronique Goulet, Sophie Bayart, Thierry Calvez, Sabine Castet, Vincent Dalibard, Yohan Demay, Birgit Frotscher, Jenny Goudemand, Vanessa Milien, Caroline Oudot, Thomas Sannié et Hervé Chambost, « FranceCoag: a 22-year prospective follow-up of the national French cohort of patients with inherited bleeding disorders », European Journal of Epidemiology, N° 5, 2019, pp. 521-532
Thierry Lambert, « Droit fiscal de l'Union européenne : les occasions manquées », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 4, 2019, pp. 485-493
Banggui Jin, « La réforme en 2018 de l’impôt sur le revenu en Chine – une avancée significative vers une meilleure justice fiscale », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 4, 2019, pp. 1099-1119
Thierry Lambert, « Éditorial – Dossier : Le droit fiscal de l’Union européenne entre unité et diversité », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 4, 2019, pp. 431-432
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