Marie Masclet de Barbarin

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre d'Études Fiscales et Financières
Spécialités :
Droit fiscal ; Entreprise ; Fiscalité ; Patrimoine.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Membre de la Société Française de Finances Publiques
  • Membre de l'Institut International de Sciences Fiscales

Thèse

Le contentieux du recouvrement de l’impôt. Thèse soutenue en 2003 à UNIVERSITÉ DE DROIT, D’ÉCONOMIE ET DES SCIENCES D’AIX-MARSEILLE FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D’AIX-MARSEILLE, sous la direction de Christian Louit, membres du jury : Pierre BELTRAME, Maurice COZIAN, Jean LAMARQUE, Christian LOUIT et Philippe MARTIN.


Ouvrages

Marie Masclet de Barbarin, Maurice Cozian et Jean-Claude Chocque, La fiscalité racontée au médecin libéral, Litec, 2008, Litec Fiscal, 117 p.

Marie Masclet de Barbarin, Le contentieux de recouvrement de l'impôt, LGDJ, 2004, Bibliothèque de droit public, 584 p.


Articles

Marie Masclet de Barbarin, « L’ouverture au public des bases de données foncières de l’administration fiscale », Ingénierie patrimoniale, N° 2, 2019, pp. 69-74 

Marie Masclet de Barbarin, « Préface - La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques », in Véronique Ginouvès, Isabelle Gras (dir.), La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses universitaires de Provence, 2018, pp. 9-16 

Marie Masclet de Barbarin, « De l’objectivité de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit », Revue de droit fiscal, N° 28, 2017, p. NC 

Marie Masclet de Barbarin, « Transmission au contribuable des données des fichiers immobiliers utilisées par l'administration fiscale », Revue fiscale du patrimoine, N° 11, 2017, p. NC 

Marie Masclet de Barbarin, Nadine Richez-Battesti et Wilfried Meynet, « Les nouveaux visages de la fiscalité de l’ESS », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], N° 534, 2016, pp. 17-18

Marie Masclet de Barbarin, « Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même s'en apercevoir… », Revue de droit fiscal, N° 41, 2015, p. NC 

Voir plus

Marie Masclet de Barbarin et Marie Par, « Contentieux des demandes de remboursement de créances de carry-back :un nouveau pas vers l’harmonisation du contentieux des créances d’origine fiscale », Revue de droit fiscal, N° 12, 2015, p. NC 

Marie Masclet de Barbarin, « Le caractère nécessairement prescriptible du pouvoir d'imposition de l'administration fiscale, première application positive du principe de sécurité juridique en droit fiscal », Mélanges en l'honneur de Christian Louit, 2015, p. NC 

Marie Masclet de Barbarin, « Le financement de la politique culturelle », Le financement des politiques publiques, bruyland, 2015, p. 81 à 98, 1ère artie 

Marie Masclet de Barbarin, « Les mutations du financement public de la culture », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2015, p. 10 et s 

Marie Masclet de Barbarin, « Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même sans apercevoir... », Revue de droit fiscal, 2015, p. NC 

Marie Masclet de Barbarin, « Libres propos sur la notion de charges somptuaires », Mélanges en l’honneur de Patrick Serlooten Écrits de droit de l'entreprise, Dalloz, 2015, pp. 593-610 

Marie Masclet de Barbarin et Céline Viessant, « le financement de la politique culturelle en France », "Le financement des politiques publiques", Bruxelles, Bruylant collection "finances publiques", 2014, pp. ages 81-114

Marie Masclet de Barbarin et La Cour, « Notion d’éléments composant la branche complète d’activité : quand l’indispensable est nécessaire et suffisant », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2013, p. 117  

Marie Masclet de Barbarin, « L'extension du dispositif d'investissement locatif « Scellier » aux communes situées en zone C », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2010, p. NC 

Marie Masclet de Barbarin, « Les fonds de dotation, un nouvel instrument de financement au service des universités ? », Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix Marseille, 2010, pp. 351-370 

Marie Masclet de Barbarin, « Variations fiscales autour du véhicule professionnel », in Martial Chadefaux, Florence Deboissy, Christophe de La Mardière (dir.), Ecrits de fiscalité des entreprises : études à la mémoire du professeur Maurice Cozian, Paris, Litec, 2009, p. NC 

Marie Masclet de Barbarin, « Les finances publiques suisses », Les finances publiques en Europe, Paris, Economica, 2007, pp. 512-529 

Marie Masclet de Barbarin, « Les finances publiques suisses », Les finances publiques européennes, 2007, p. NC 

Marie Masclet de Barbarin, « Du principe de l'égalité des armes à l'égalité des droits des parties en matière fiscale », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2005, pp. 1449-1461 


Autres

Marie Masclet de Barbarin, Le double visage du financement public de la culture en France, p. NC

Marie Masclet de Barbarin, Denis Bertin, Marin Dacos, Marlène Delhaye, Michaël Hug, Gérard Soula et Philippe Worms, Vers une archive ouverte pour Aix-Marseille Université. Une démarche en faveur de l’Open Access, p. NC 

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