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Marie Masclet de Barbarin

Faculté de Droit et de Science politique
3 Avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence CEDEX

Marie Masclet de Barbarin

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

Diffuser les données numériques en sciences humaines et sociales : le droit et l’éthique comme alliés

jeudi 3 octobre 2019

Organisé par le groupe de travail Ethique & Droit avec le soutien de l’URFIST Méditerranée



Publications

Ouvrages

Marie Masclet de Barbarin, Maurice Cozian et Jean-Claude Chocque, La fiscalité racontée au médecin libéral, Litec, 2008, Litec Fiscal, 117 p.

Marie Masclet de Barbarin, Le contentieux de recouvrement de l'impôt, LGDJ, 2004, Bibliothèque de droit public, 584 p.

Articles

Marie Masclet de Barbarin, « Préface - La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques », La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses universitaires de Provence, 2018, pp. 9-16

Marie Masclet de Barbarin, « Contentieux des demandes de remboursement de créances de carry-back :un nouveau pas vers l’harmonisation du contentieux des créances d’origine fiscale », Revue de droit fiscal, N° 12, 2015, p. NC

Marie Masclet de Barbarin, « Le caractère nécessairement prescriptible du pouvoir d'imposition de l'administration fiscale, première application positive du principe de sécurité juridique en droit fiscal », Mélanges en l'honneur de Christian Louit, 2015, p. NC

Marie Masclet de Barbarin, « Les mutations du financement public de la culture », Gestion et finances publiques, 2015, p. 10 et s

Marie Masclet de Barbarin, « Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même sans apercevoir... », Revue de droit fiscal, 2015, p. NC

Marie Masclet de Barbarin, « Libres propos sur la notion de charges somptuaires », Mélanges en l’honneur de Patrick Serlooten Écrits de droit de l'entreprise, Dalloz, 2015, pp. 593-610

Marie Masclet de Barbarin et Céline Viessant, « le financement de la politique culturelle en France », in Bruxelles (dir.), "Le financement des politiques publiques", Bruxelles, Bruylant collection "finances publiques", 2014, pp. ages 81-114

Marie Masclet de Barbarin, « Notion d'éléments composant la branche complète d'activité : quand l'indispensable est nécessaire et suffisant », Revue des Sociétés, N° 2, 2013, p. 118

Marie Masclet de Barbarin, « L'extension du dispositif d'investissement locatif « Scellier » aux communes situées en zone C », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2010, p. NC

Marie Masclet de Barbarin, « Les fonds de dotation, un nouvel instrument de financement au service des universités ? », in Aix-en-Provence (dir.), Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix Marseille, 2010, pp. 351-370

Marie Masclet de Barbarin, « Les finances publiques suisses », in Paris (dir.), Les finances publiques en Europe, Paris, Economica, 2007, pp. 512-529

Marie Masclet de Barbarin, « Les finances publiques suisses », Les finances publiques européennes, 2007, p. NC

Marie Masclet de Barbarin, « Du principe de l'égalité des armes à l'égalité des droits des parties en matière fiscale », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2005, pp. 1449-1461

Communication

Marie Masclet de Barbarin, « Contentieux du recouvrement : comment sortir enfin du labyrinthe ? », p. NC, Centre d'études fiscales et financières, Aix Marseille Université, Le contentieux fiscal, Aix-en-Provence, 15 novembre 2013

Autres

Marie Masclet de Barbarin, Le double visage du financement public de la culture en France, p. NC

Marie Masclet de Barbarin, Denis Bertin, Marin Dacos, Marlène Delhaye, Michaël Hug, Gérard Soula et Philippe Worms, Vers une archive ouverte pour Aix-Marseille Université. Une démarche en faveur de l’Open Access, p. NC




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