Manuel Chastagnaret

De la responsabilité fiscale : responsabilité de l'administration fiscale et responsabilité solidaire des tiers. Thèse soutenue en 2002 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Christian Louit.

Ouvrages

Manuel Chastagnaret, Éric Carpano et Emmanuelle Mazuyer (dir.), La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l'Union européenne : [actes du colloque, Université Jean Moulin Lyon 3, 19-20 novembre 2015], Larcier, 2016, Europe(s), 380 p.

Manuel Chastagnaret, De la responsabilité fiscale : responsabilité de l'administration fiscale et responsabilité solidaire des tiers, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, 485 p.

Manuel Chastagnaret, De la responsabilité fiscale : responsabilité de l'administration fiscale et responsabilité solidaire des tiers, 2002, 503 p.

Articles

Manuel Chastagnaret, « La prophylaxie en matière de TVA », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, N° 1254, 2019, pp. 4 - 7

Manuel Chastagnaret, « L’équilibre fiscal », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, N° 1249, 2019, pp. 27-31

Manuel Chastagnaret, « Lutte contre la fraude et recouvrement de l’impôt : la fin ne justifie pas tous les moyens », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, N° 1244, 2019, pp. 26 - 30

Manuel Chastagnaret, « TVA : questions complexes pour des réponses simples… ou l’inverse ! », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, N° 1238, 2019, pp. 27 - 30

Manuel Chastagnaret, « L’assistance administrative au recouvrement : aspects européens et internationaux », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 2, 2019, pp. 169 - 179

Manuel Chastagnaret, « En matière de prévention de l’évasion fiscale, la fin ne justifie pas tous les moyens », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, pp. 25-29

Voir plus

Manuel Chastagnaret, « Les règles fiscales des entrées et des sorties de territoire au filtre des grandes libertés », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, p. 24 à 28

Manuel Chastagnaret, « L’exonération de TVA des prestations « étroitement liées » : un lien trop élastique ? », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, p. 4 à7

Manuel Chastagnaret, « TVA : les livres numériques ne sont pas des livres comme les autres », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, p. 25à29

Manuel Chastagnaret, « L’exonération des opérations d’assurance est-elle extensible à des prestations externalisées ? », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, N° 1179, 2016, p. 28 à 31

Manuel Chastagnaret, « Double imposition des dividendes : un désagrément fiscal compatible avec le droit de l’UE? », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, p. 25à28

Manuel Chastagnaret, « La TVA s’applique aux transports aériens internes même en l’absence de transport ! », Revue Lamy Droit des affaires, 2016, pp. 10-15

Manuel Chastagnaret, « La concurrence fiscale : comment les fiscalités de territoires souverains peuvent-elles coexister ? », in BRUYLANT (dir.), "Concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne", 2016, p. 210 à 220

Manuel Chastagnaret, « La modernité du droit fiscal de l’Union : une réalité ? », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, p. 2 à10

Manuel Chastagnaret, « L’application de la TVA aux prestations d’avocat est-elle attentatoire aux droits fondamentaux », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, p. 25 à 28

Manuel Chastagnaret, « Optimisation fiscale, abus de droit et application des droits fondamentaux de l’UE », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, p. 2 à 8

Manuel Chastagnaret, Éric Carpano et Emmanuelle Mazuyer, « Présentation générale », La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 11-14

Manuel Chastagnaret, « Taxation contraire au droit de l’UE : comment récupérer ce qui n’était pas dû ? », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, p. 1à5

Manuel Chastagnaret, « « Le droit fiscal est-il encore de la compétence des États membres ? », Revue Lamy Droit des affaires, 2016, pp. 7-11

Manuel Chastagnaret, « L’imposition différenciée des dividendes porte atteinte à la liberté d'établissement », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2015, pp. 3-7

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