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Manuel Chastagnaret

3 Avenue Robert Schuman
13628 AIX EN PROVENCE CEDEX

Manuel Chastagnaret

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

Identités et intégration européenne : le Brexit en perspective

jeudi 8 juin 2017

Co-organisé par la Casa de Velázquez (Madrid) et l’EDIEC

Les procédures collectives complexes

vendredi 2 décembre 2016

Sous la direction scientifique de Adeline Cerati-Gauthier et Vincent Perruchot-Triboulet


Parutions

La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne

Larcier, 2016

L'ouvrage a pour objet de mieux comprendre, dans le cadre de l’Union européenne, le phénomène de concurrence normative (règlementaire, sociale et fiscale) tant d’un point de vue théorique que pratique.



Publications

Ouvrages

Manuel Chastagnaret, De la responsabilité fiscale : responsabilité de l'administration fiscale et responsabilité solidaire des tiers, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, 485 p.

Manuel Chastagnaret, De la responsabilité fiscale : responsabilité de l'administration fiscale et responsabilité solidaire des tiers, [s.n.], 2002, 503 p.

Articles

Manuel Chastagnaret, « L’exonération de TVA des prestations « étroitement liées » : un lien trop élastique ? », Les Nouvelles Fiscales, N° 1206, 2017, p. 4 à7

Manuel Chastagnaret, « TVA : les livres numériques ne sont pas des livres comme les autres », Les Nouvelles Fiscales, N° 1200, 2017, p. 25à29

Manuel Chastagnaret, « Les règles fiscales des entrées et des sorties de territoire au filtre des grandes libertés », Les Nouvelles Fiscales, N° 1195, 2017, p. 24 à 28

Manuel Chastagnaret, « En matière de prévention de l’évasion fiscale, la fin ne justifie pas tous les moyens », Les Nouvelles Fiscales, 2017, p. 25-29

Manuel Chastagnaret, « La TVA s’applique aux transports aériens internes même en l’absence de transport ! », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 2016, 2016, p. 10-15

Manuel Chastagnaret, « « Le droit fiscal est-il encore de la compétence des États membres ? », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 2016, 2016, p. 7-11

Manuel Chastagnaret, « L’application de la TVA aux prestations d’avocat est-elle attentatoire aux droits fondamentaux », Les Nouvelles Fiscales, N° 1189, 2016, p. 25 à 28

Manuel Chastagnaret, « Taxation contraire au droit de l’UE : comment récupérer ce qui n’était pas dû ? », Les Nouvelles Fiscales, N° 1185, 2016, p. 1à5

Manuel Chastagnaret, « Double imposition des dividendes : un désagrément fiscal compatible avec le droit de l’UE? », Les Nouvelles Fiscales, N° 1179, 2016, p. 25à28

Manuel Chastagnaret, « L’exonération des opérations d’assurance est-elle extensible à des prestations externalisées ? », Les Nouvelles Fiscales, N° 1179, 2016, p. 28 à 31

Manuel Chastagnaret, « La modernité du droit fiscal de l’Union : une réalité ? », Les Nouvelles Fiscales, N° 1173, 2016, p. 2 à10

Manuel Chastagnaret, « Optimisation fiscale, abus de droit et application des droits fondamentaux de l’UE », Les Nouvelles Fiscales, N° 1173, 2016, p. 2 à 8

Manuel Chastagnaret, « La concurrence fiscale : comment les fiscalités de territoires souverains peuvent-elles coexister ? », in BRUYLANT (dir.), "Concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne", 2016, p. 210 à 220

Manuel Chastagnaret, Éric Carpano et Emmanuelle Mazuyer (dir.), « La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l'Union européenne : actes du colloque, Université Jean Moulin Lyon 3, 19-20 novembre 2015 », La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’UE / dir. É. Carpano, M. Chastagnaret, E. Mazuyer., Bruxelles, Larcier, 2016, Europe(s), 380 p.

Manuel Chastagnaret, Eric Carpano et Emmanuelle Mazuyer, « Présentation générale », La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’UE / dir. É. Carpano, M. Chastagnaret, E. Mazuyer., Bruxelles, Larcier, 2016, p. 11-14

Manuel Chastagnaret, « L’imposition différenciée des dividendes porte atteinte à la liberté d'établissement », Les Nouvelles Fiscales, N° 1165, 2015, p. 3-7




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