Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
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Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Professionnels du chiffre : nouveaux défis et nouveaux enjeux
2déc.2022
Organisé par le CDE en collaboration avec l'ISEC, et l'IDA et le soutien de la Fédération de Recherche, Aix-Marseille université...
Quoi qu'il en coûte !
12fév.2021
Organisé par le Centre d'études fiscales et financières (CEFF), Aix-Marseille Université, sous la direction de Monsieur Jean-Luc...
Nicole Davoult, La fiscalité des groupes de sociétés, 1995, 770 p.
Nicole Davoult, Thierry Granier, « Fiscalité applicable au financement de l’ESS (économie sociale et solidaire) », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2016
Nicole Davoult, Thierry Granier, « Fiscalité applicable au financement de l'ESS », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2016, n°534, p. 24
Nicole Davoult, « Professionnels du chiffre : nouveaux défis et nouveaux enjeux », le 02 décembre 2022
Organisé par le CDE en collaboration avec l'ISEC, et l'IDA et le soutien de la Fédération de Recherche, Aix-Marseille université sous la responsabilité scientifique de M. Julien Gasbaoui, Mme Nicole Davoult, M. Jean-Noël Stoffel
Nicole Davoult, « Quoi qu'il en coûte ! », le 12 février 2021
Organisé par le Centre d'études fiscales et financières (CEFF), Aix-Marseille Université, sous la direction de Monsieur Jean-Luc Albert et de Monsieur Thierry Lambert.
Nathalie Bonmarchand, Les prix de transfert : un enjeu majeur dans l'internationalisation des affaires, thèse soutenue en 2013 à AixMarseille, membres du jury : Cendrine Delivré (Rapp.), Philippe Luppi (Rapp.), Olivier Négrin
Les prix de transfert représentent aujourd'hui un enjeu majeur dans l'internationalisation des affaires. Ces transactions intra groupe doivent respecter un principe universellement admis, le principe de pleine concurrence. Cependant, chaque Etat dispose de sa propre règlementation nationale créant ainsi un sentiment d'insécurité juridique. Les Etats ont pris des mesures nationales afin de faire face à un problème par nature international, fragilisant ainsi l'efficacité de la lutte contre l'évasion fiscale. Les pays misent désormais sur la coopération internationale afin de renforcer ces contrôles et d'améliorer la sécurité juridique des entreprises.
