Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Professionnels du chiffre : nouveaux défis et nouveaux enjeux
2déc.2022
Organisé par le CDE en collaboration avec l'ISEC, et l'IDA et le soutien de la Fédération de Recherche, Aix-Marseille université...
Quoi qu'il en coûte !
12fév.2021
Organisé par le Centre d'études fiscales et financières (CEFF), Aix-Marseille Université, sous la direction de Monsieur Jean-Luc...
Nicole Davoult, La fiscalité des groupes de sociétés, 1995, 770 p.
Nicole Davoult, Thierry Granier, « Fiscalité applicable au financement de l’ESS (économie sociale et solidaire) », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2016
Nicole Davoult, Thierry Granier, « Fiscalité applicable au financement de l'ESS », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2016, n°534, p. 24
Nicole Davoult, « Professionnels du chiffre : nouveaux défis et nouveaux enjeux », le 02 décembre 2022
Organisé par le CDE en collaboration avec l'ISEC, et l'IDA et le soutien de la Fédération de Recherche, Aix-Marseille université sous la responsabilité scientifique de M. Julien Gasbaoui, Mme Nicole Davoult, M. Jean-Noël Stoffel
Nicole Davoult, « Quoi qu'il en coûte ! », le 12 février 2021
Organisé par le Centre d'études fiscales et financières (CEFF), Aix-Marseille Université, sous la direction de Monsieur Jean-Luc Albert et de Monsieur Thierry Lambert.
Nathalie Bonmarchand, Les prix de transfert : un enjeu majeur dans l'internationalisation des affaires, thèse soutenue en 2013 à AixMarseille, membres du jury : Cendrine Delivré (Rapp.), Philippe Luppi (Rapp.), Olivier Négrin
Les prix de transfert représentent aujourd'hui un enjeu majeur dans l'internationalisation des affaires. Ces transactions intra groupe doivent respecter un principe universellement admis, le principe de pleine concurrence. Cependant, chaque Etat dispose de sa propre règlementation nationale créant ainsi un sentiment d'insécurité juridique. Les Etats ont pris des mesures nationales afin de faire face à un problème par nature international, fragilisant ainsi l'efficacité de la lutte contre l'évasion fiscale. Les pays misent désormais sur la coopération internationale afin de renforcer ces contrôles et d'améliorer la sécurité juridique des entreprises.
