Portail  Universitaires  Emmanuel Joannard-Lardant
Emmanuel Joannard-Lardant

4bis rue de l'université
69365 Lyon cedex 07

Emmanuel Joannard-Lardant

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Les contentieux spéciaux : un laboratoire du procès administratif ?

lundi 4 novembre 2019

Organisée par Mme Ariane Meynaud-Zeroual, MCF, Université Paris 2 Panthéon-Assas et M. Jean-Charles Rotoullié, MCF, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec le soutien du CRDA (Centre de recherches en droit administratif)

Retour(s) sur l'acte anormal de gestion : évolutions et potentialités

jeudi 27 juin 2019

Organisé par le Centre d'Etudes de Fiscalité des Entreprises de Paris (CEFEP) de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas

Financer l’Union européenne à l’heure du Brexit

mercredi 12 juin 2019

7e conférence des jeunes chercheurs en droit fiscal & en finances publiques organisée par l’équipe des Ateliers de droit fiscal - Sorbonne Fiscalité & Finances publiques — IRJS

Brexit and Tax Law

lundi 18 mars 2019

Franco-American Seminar

Séminaire organisé par le Département Sorbonne Fiscalité et Finances, IRJS, Université Paris 1, et la University at Buffalo School of law.


Parutions

L'établissement de la preuve fiscale

Essai de droit processuel

L'Harmattan, 2019

Cet ouvrage, sous l'angle du droit processuel, propose une analyse qui conduit à s'interroger sur l'existence d'une identité probatoire qui serait propre à la matière fiscale.



Publications

Ouvrages

Emmanuel Joannard-Lardant, L'établissement de la preuve fiscale : essai de droit processuel, L'Harmattan, 2019, Finances publiques, 836 p.

Emmanuel Joannard-Lardant, L'établissement processuel de la preuve fiscale : essai de droit comparé interne, 2017

Articles

Emmanuel Joannard-Lardant, « Le contentieux fiscal », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2020, p. 213

Emmanuel Joannard-Lardant, « Absence d'engagement de la responsabilité de l'Etat du fait de la loi augmentant le tarif de la taxe « prémix » », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2019, p. 194


Tags:
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.