Aurélie Dort

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit, Economie et Administration

Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation et de l'État
Centre d'Études Fiscales et Financières
Equipe de Droit Public de Lyon
Spécialités :
Finances publiques.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directrice M1 Droit fiscal, UFR DEA Metz
  • Co-directrice M2 Procédures et Fiscalité Appliquées, UFR DEA Metz
  • Correspondant Pédagogie et numérique de l’UFR DEA
  • Référent TICE, Numoc et Pix
  • Référent Licence Accès Santé
  • THESE

    Fiscalité et Sécurité sociale - Etude de la fiscalisation des ressources de la Sécurité sociale, soutenue en 2016 sous la direction de Eric Oliva

    THESE

    Fiscalité et sécurité sociale : étude de la fiscalisation des ressources de la sécurité sociale, soutenue en 2016 à AixMarseille sous la direction de Éric Oliva, membres du jury : Vincent Dussart (Rapp.), Étienne Douat (Rapp.), Jean-Luc Albert, Jean-Luc Matt et Caterina Severino 

  • Aurélie Dort, Fiscalité et sécurité sociale: étude de la fiscalisation des ressources de la Sécurité sociale, l'Harmattan et l'Harmattan, 2023, Finances publiques 

    Aurélie Dort, Fiscalité et sécurité sociale: étude de la fiscalisation des ressources de la Sécurité sociale, l'Harmattan, 2019, Finances publiques, 736 p.    

    La 4ème de couv. indique : "La fiscalisation des ressources de la sécurité sociale est généralement perçue comme le simple basculement d'un financement par cotisations vers un financement par l'impôt, avec les problématiques liées à la qualification juridique des impôts sociaux. Cette conception qui vise à limiter la fiscalisation à une simple substitution néglige l'imprégnation qu'elle traduit. La fiscalisation constitue un mécanisme au service de la globalisation des finances publiques, dès lors la fiscalité apparaît comme un modèle permettant de penser l'utilisation du droit fiscal comme mode de financement dans la détermination des ressources de la Sécurité sociale, ainsi que dans les procédures qui lui sont associées, mais aussi comme un instrument au service du financement de la Sécurité sociale, plus généralement au service des politiques sociales et de l'Etat social. La fiscalisation devient un instrument permettant non seulement de renforcer l'intervention du Parlement en matière de finances sociales, mais elle adapte également la structure juridique de la sécurité sociale aux besoins nécessaires en financements nouveaux tout en permettant la préservation des droits sociaux. Elle traduit dès lors un mécanisme entier aux conséquences juridiques globales. Son aboutissement est la globalisation au sein de laquelle les règles et les principes financiers s'appliquent aux finances sociales comme aux finances publiques. La fiscalisation tend à devenir la première pierre de la publicisation et de l'unification des règles financières à travers l'harmonisation des règles autour de la notion même de prélèvements obligatoires, tout en préservant les spécificités juridiques de chaque droit. Cette thèse a pour objectif la notion de fiscalisation en ce qu'elle constitue le pont entre la fiscalité et la Sécurité sociale."

  • Aurélie Dort, « L'exécution du budget de l'Union européenne en 2022, dans "Chronique financière" », in Claude Blumann et Fabrice Picod (dir.) (dir.), Annuaire de Droit de l'Union européenne 2022, Panthéon-Assas, 2024, pp. 3   

    Aurélie Dort, « Ethique et fiscalité sociale », in Vanessa Barbé et Sabrina Caillère-Le Normand (dir.) (dir.), L'éthique fiscale, Légitech, 2024, pp. 193-205   

    Aurélie Dort, « Les ressources de la protection sociale dans les collectivités françaises du Pacifique (la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française, Wallis-et-Futuna) », in Jocelyn Bénéteau (dir.) (dir.), Les finances publiques en Océanie. Etats et territoires de Mélanésie, Micronésie et Polynésie - collectivités françaises du Pacifique - relations financières, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2023, pp. 215-231   

    Aurélie Dort, « La LOLF et les finances sociales », in Vincent Dussart, Valérie Palma et Stéphane Mouton (dir.) (dir.), La LOLF a 20 ans !, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2022, pp. 319-334   

    Aurélie Dort, Benjamin Ricou, Lukasz Stankiewicz, Damien Catteau, Christelle Ballandras-Rozet, « « Chronique financière », Annuaire de droit de l’Union européenne, 2021 », Annuaire de droit de l’Union européenne, 2021 

    Aurélie Dort, « L'exécution du budget de l'Union européenne en 2020 », in sous la direction de Claude Blumann, Fabrice Picod (dir.), Annuaire de droit de l'Union européenne 2020, Panthéon-Assas, 2021, pp. 3   

    Aurélie Dort, « Le financement de la réserve opérationnelle, un décalage entre les choix budgétaires et les objectifs affichés », in Fabien Cardoni, Matthieu Conan, Etienne Douat, Céline Viessant (dir.) (dir.), Singularité des finances de la défense et de la sécurité, Mare et Martin, 2021, pp. 223-237   

    Aurélie Dort, Christelle Ballandras-Rozet, Benjamin Ricou, Lukasz Stankiewicz, Damien Catteau, « Chronique financière », Annuaire de Droit de l'Union européenne, 2021 

  • Aurélie Dort, « Le volet fiscal de la LFSS pour 2024, un focus sur les articles 16 et 28 de la LFSS », Droit Social, 2024, n°03, p. 224   

    Aurélie Dort, « Prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine », JurisClasseur Fiscal Impôts directs Traité , 2023, n°1067   

    Aurélie Dort, « Chronique de finances et fiscalité sociales », Lexbase hebdo - Edition fiscale, 2023, n°890, p. 5   

    Aurélie Dort, « Le contrôle des modalités d'application des lois de finances de la sécurité sociale », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2023, n°6, pp. 7-14   

    Aurélie Dort, « La fiscalisation des ressources de la sécurité sociale, une notion à redéfinir », Droit Social, 2022, n°12, p. 965   

    Aurélie Dort, « La maîtrise de la dette sociale, une dualité à ne pas négliger », Droit Social, 2022, n°0708, p. 594   

    Aurélie Dort, « La numérisation des contrôles fiscaux, une utilisation des algorithmes », La lettre juridique , 2021, n°884, p. 13   

    Aurélie Dort, « La réponse française face à la crise sanitaire, l'aube d'une nouvelle crise financière », Revue de l'euro, 2021, n°55, p. 12   

    Aurélie Dort, « Les finances sociales et la crise », Lexbase hebdo - Edition fiscale, 2021, n°849   

    Aurélie Dort, « Finances et fiscalité sociales », Lexbase hebdo - Edition fiscale, 2021, n°849, p. 5   

    Aurélie Dort, « L'incertain remboursement de la dette publique », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2021, n°4, pp. 17-24   

    Aurélie Dort, « Le financement des dépenses de santé, une recherche constante d’économies », Revue française de finances publiques, 2020, n°151, pp. 211-232   

    Aurélie Dort, « Le régime d'aide sociale en Alsace-Moselle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2012, n°04, p. 723   

  • Aurélie Dort, Workshop "The principle of equality in franch tax law", 2023 

    Aurélie Dort, Chronique : Finances et fiscalité sociales, 2022, 5 p. 

    Aurélie Dort, Table ronde virtuelle - Crise sanitaire et finances publiques, 2020 

  • Aurélie Dort, « Une solution : la révision du schéma constitutionnel : le passage des impositions de toute nature aux prélèvements obligatoires ? », Le parlement et l'impôt, Aix-en-Provence, le 30 mai 2024   

    Aurélie Dort, Anne-Claire Dufour, « Le perfectionnement du contrôle de constitutionnalité du contenu des lois de financement de la sécurité sociale », Le contrôle de constitutionnalité des lois financières. Colloque conclusif du séminaire itinérant de la SFPI, Paris, le 19 janvier 2024   

    Aurélie Dort, « Le contrôle des modalités d'adoption des lois de financement de la sécurité sociale. 2e Séance du Séminaire itinérant de la SFFP 2023 : "Contrôle de constitutionnalité et lois de financement de la sécurité sociale" », 4e Université d'été de la Société française de finances publiques, Lyon, le 28 juin 2023   

    Aurélie Dort, « Les nouvelles solidarités financières européennes. Colloque "Finances européennes : évolutions et perspectives" », 4e Université d'été de la Société française de finances publiques, Lyon, le 28 juin 2023   

    Aurélie Dort, Valérie Palma-Almaric, « Présentation du Guide rédigé par la SFFP à destination des futurs docteurs, dans le cadre des ateliers doctoraux », 4e Université d'été de la Société francaise de finances publiques, Lyon, le 28 juin 2023   

    Aurélie Dort, « La maîtrise de la dette sociale », Journée d'études : La dette sociale et l'avenir de la protection sociale, Toulouse, le 25 mars 2022   

    Aurélie Dort, « Les dépenses de la Sécurité sociale à l'épreuve de la Covid-19 ? », Finances sociales et Covid-19, Poitiers, le 12 octobre 2022   

    Aurélie Dort, « L'appréhension sociale et fiscale de la crise, entre mutualisation et socialisation du risque », Deuxième édition du Cycle de conférences "Droit des ressources humaines et protection sociale" - Séance n° 4 : L'entreprise face aux bouleversements de l'emploi ; adaptation et résistance, Paris, le 14 avril 2022 

    Aurélie Dort, « LOLF et finances sociales », Les 20 ans de la loi LOLF, Toulouse, le 22 octobre 2021 

    Aurélie Dort, « L'évolution du contrôle fiscal face à l'utilisation des données personnelles publiées en ligne », Le droit à l'ère du numérique, Almaty Kazakhstan (KZ), le 18 juin 2021   

    Aurélie Dort, « Le remboursement aléatoire de la dette publique », Quoi qu'il en coûte !, Aix-en-Provence, le 12 février 2021   

    Aurélie Dort, « La réponse française face à la crise sanitaire, l’aube d’une nouvelle crise financière. », Crise sanitaire et finances publiques : Vers une réinvention de la souveraineté économique ? Regards croisés sur la France et l'Allemagne pendant la pandémie., Metz, le 19 juin 2020 

    Aurélie Dort, « L’impôt, un instrument de justice fiscale au service de la justice sociale. », Le juge constitutionnel face à la justice fiscale., Aix-en-provence, le 31 janvier 2020 

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