Présentation

Ce colloque s’intitule « Intelligence artificielle et droit international » et aura lieu à l’Université de Toulon.

Cette thématique est d’une grande actualité, comme le prouve, en particulier, le Sommet pour l’action sur l’Intelligence artificielle (IA) tenu à Paris, les 10 et 11 février 2025, qui a réuni des chefs d’Etats, des dirigeants d’entreprises, des organisations non gouvernementales et des chercheurs, afin de mettre en valeur les risques et les opportunités inhérents à l’IA.

Contrairement aux travaux de recherche consacrés aux rapports entre l’IA et le droit international, centrés sur les impacts de cette technologie sur les sources et les institutions de l’ordre juridique international, l’originalité de ce colloque consiste à la fois dans la méthode choisie et dans les thématiques retenues, constituant quatre axes de réflexion, faisant chacun l’objet d’un atelier de travail.

En premier lieu, l’approche privilégiée est celle de la pluridisciplinarité, mise en valeur dans le premier acte de ce colloque. Des experts issus de disciplines aussi variées que le numérique, l’éthique, la sociologie, l’économie et les sciences politiques appréhenderont les implications de l’IA dans leur champ respectif, ce qui permettra notamment d’avoir une vision plus complète de cette question, tout en proposant des solutions juridiques plus adaptées en droit international.

En second lieu, les thèmes de cette manifestation scientifique sont triples. D’abord, les perspectives régionales permettront de comparer les modes d’intégration de l’IA dans les systèmes juridiques continentaux européen, américain, africain, asiatique et océanien. Ensuite, l’étude de cas pratiques facilitera la compréhension des enjeux réels et concrets, tout en offrant des solutions applicables en droit international. Enfin, les avancées technologiques les plus récentes en matière d’IA seront mises en lumière, tout en examinant leurs implications juridiques potentielles en droit international.

Programme

Jeudi 13 Novembre 2025

13h30 : Accueil des participants

13h45 : Discours d’ouverture
Xavier Leroux, Président de l’Université de Toulon
Valérie Bouchard, Doyenne de la Faculté de droit de Toulon

Allocution du Directeur du CDPC-JCE

14h00 : Rapport introductif
Thierry Garcia, Professeur de droit public à l’Université de Toulon

Session 1 - Approche pluridisciplinaire de l’intelligence artificielle

Présidence : Marc Grassin, Maître de conférences à la faculté de philosophie de l’Institut catholique de Paris

14h20 : Les aspects sociologiques de l’intelligence artificielle
Caroline Moricot, Professeure de sociologie à l’Université Paris I

Les aspects éthiques de l’intelligence artificielle
Marc Grassin, Maître de conférences à la faculté de philosophie de l’Institut catholique de Paris

Les aspects géopolitiques de l’intelligence artificielle
Laure de Roucy Rochegonde, Directrice du centre géopolitique des technologies de l’IFRI

Les aspects économiques de l’intelligence artificielle
Julie Charpenet, Maîtresse de conférences en droit privé à l’Université Côte d’Azur
et Marylou Le Roy, Junior fellow en IA & droit à l’Université Côte d’Azur

Débats et pause

Session 2 - Perspectives de droit comparé à l’aune de l’intelligence artificielle (1)

Présidence : Gabriele Della Morte, Professeur de droit international à l’Université catholique de Milan

16h15 : L’Europe et l’intelligence artificielle
Michaël Bardin, Maître de conférences en droit public à l’Université de Toulon

L’Amérique et l’intelligence artificielle
Arnaud Latil, Maître de conférences en droit privé, HDR, à l’Université Paris I

L’Italie et l’intelligence artificielle
Gabriele Della Morte, Professeur de droit international à l’Université catholique de Milan

Débats

17h45 : Fin des travaux de la première demi-journée

Vendredi 14 Novembre 2025

Session 3 - Perspectives de droit comparé à l’aune de l’intelligence artificielle (2)

Présidence : Carine David, Professeure de droit public à Aix Marseille Université

9h30 : L’Afrique et l’intelligence artificielle
Minata Sarr, Maîtresse de conférences à l’Université numérique Cheik Hamidou KANE

L’Océanie et l’intelligence artificielle
Carine David, Professeure de droit public à Aix Marseille Université

L’Asie et l’intelligence artificielle
Caroline Gourisse, Directrice de recherche sur la régulation économique et financière en Asie-Pacifique

Débats et pause

Session 4 - Cas pratiques au prisme de l’intelligence artificielle

Présidence : Louis Balmond, Professeur émérite de droit public à l’Université de Toulon

11h00 : Les aspects maritimes de l’intelligence artificielle
Jean-Emmanuel Perrin, Commissaire en chef de 1ère classe

Navires de surface autonomes et intelligence artificielle
Frédéric Schneider, Maître de conférences en droit public à l’Université de Toulon

Le Conseil de sécurité des Nations Unies et l’intelligence artificielle
Louis Balmond, Professeur émérite de droit public à l’Université de Toulon

Désinformation et intelligence artificielle
Raphaël Maurel, Maître de conférences à l’Université Bourgogne Europe, HDR, membre de l’Institut universitaire de France

Débats

12h45 : Pause déjeuner

Session 5 - Développements technologiques et intelligence artificielle

Présidence : Sarah Farhi, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Toulon

14h30 : Cybersécurité et intelligence artificielle
Yves Auffret, Chercheur cyberespace à l’Institut de recherche stratégique de l’École militaire (IRSEM)

Smart contracts et intelligence artificielle
Sarah Farhi, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Toulon

Systèmes d’armes létaux autonomes, intelligence artificielle et droit international humanitaire
Johanne Kirham, Conseillère juridique en droit des conflits armés au Ministère des armées

Débats et pause

16h15 : Propos conclusifs
Thierry Garcia, Professeur de droit public à l’Université de Toulon

16h30 : Fin du colloque

Contact : thierry.garcia@univ-tln.fr