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Frédéric Schneider

Maître de conférences, Droit public.

Université Perpignan · Faculté de Droit et des sciences économiques Centre de Droit de la Concurrence Yves Serra — CDCys
Université de Perpignan - Via DomitiaFaculté de Droit et des sciences économiquesCentre de Droit de la Concurrence Yves Serra
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Actualités scientifiques

Journée d'étude
Actualité de l’encadrement juridique des drones
6 fév. 2026 · Toulon
Colloque
Intelligence artificielle et droit international
13 nov. 2025 · Toulon
Colloque
Les nouveaux défis du droit de la mer
21 nov. 2024 · La Garde
Journée d'étude
Les vagues : réflexions juridiques sur la gestion d'une "ressource" s…
14 juin 2024 · Les Sables d’Olonne
Colloque
Le droit face à l’éolien flottant en mer
22 nov. 2023 · Nantes
Conférence
Le réarmement naval
23 mars 2023 · Toulon
Colloque
Les fonds marins : du littoral aux abysses
24 nov. 2022 · Toulon Cedex
Journée d'étude
Les échecs normatifs
14 oct. 2022 · Toulon

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les energies marines renouvelables face au droit, soutenue en 2013 à Nice sous la direction de Alain Piquemal présidée par Stéphane Doumbé-Billé, membres du jury : Tullio Treves (Rapp.), Jean-Pierre Beurier (Rapp.), Magali Lehardy  

    La question des énergies marines renouvelables dégage des problématiques juridiques complexes qui intéressent le droit tant dans sa dimension internationale, européenne que nationale. L’effervescence des initiatives publiques et privées en ce domaine implique une approche adaptée en vue d’améliorer et de développer les instruments juridiques nécessaires au développement durable des énergies de la mer. Cette approche suppose trois niveaux d’analyse. Au regard du droit international, celle-ci se caractérise par une finalité environnementale qui relève plus globalement de l’intérêt général. En ce sens, la conversion d’énergies marines n’engendre pas d’émission de gaz à effet de serre et son impact sur le milieu marin est généralement minime. Avec le concours des énergies de la mer, les États seront à même de respecter leurs engagements supranationaux, notamment en matière de changements climatiques. De surcroît, le droit de la mer offre une sécurité juridique dans l’utilisation de l’espace maritime en définissant non seulement les droits, mais les obligations des États côtiers. À l’échelle européenne, la sécurité juridique est liée à l’objectif d’une part d’au moins 20 % d’énergie produite à partir de sources renouvelables dans la consommation finale brute d’énergie de l’Union d’ici à 2020 et encouragée par l’initiative des États riverains des mers du Nord en faveur d’un réseau off-shore dans le contexte de l’émergence du marché européen des énergies renouvelables. Au plan national, l’analyse du droit interne met en lumière les meilleures pratiques relatives au développement des énergies marines renouvelables en termes de promotion des investissements et de gestion durable des mers et des océans.

  • Ouvrages

    Frédéric Schneider, Hervé Glotin (dir.), Le bruit en mer: développement des activités maritimes et protection de la faune marine, Quae, 2022, Synthèses, 157 p.  

    Frédéric Schneider, Olivier Gohin, Xavier Latour, Jean-François Lebeurre-Koening, Laurent Reverso (dir.), Annuaire 2022 du droit de la sécurité défense, Mare & martin, 2022, Droit de la sécurité et de la défense, 316 p. 

    Frédéric Schneider, Les énergies marines renouvelables: approche juridique en droit international, européen et comparé, Editions A. Pedone, 2015, 594 p.  

    Frédéric Schneider, Alain Piquemal, Les énergies marines renouvelables face au droit,, 2013, 674 p.  

    La question des énergies marines renouvelables dégage des problématiques juridiques complexes qui intéressent le droit tant dans sa dimension internationale, européenne que nationale. L’effervescence des initiatives publiques et privées en ce domaine implique une approche adaptée en vue d’améliorer et de développer les instruments juridiques nécessaires au développement durable des énergies de la mer. Cette approche suppose trois niveaux d’analyse. Au regard du droit international, celle-ci se caractérise par une finalité environnementale qui relève plus globalement de l’intérêt général. En ce sens, la conversion d’énergies marines n’engendre pas d’émission de gaz à effet de serre et son impact sur le milieu marin est généralement minime. Avec le concours des énergies de la mer, les États seront à même de respecter leurs engagements supranationaux, notamment en matière de changements climatiques. De surcroît, le droit de la mer offre une sécurité juridique dans l’utilisation de l’espace maritime en définissant non seulement les droits, mais les obligations des États côtiers. À l’échelle européenne, la sécurité juridique est liée à l’objectif d’une part d’au moins 20 % d’énergie produite à partir de sources renouvelables dans la consommation finale brute d’énergie de l’Union d’ici à 2020 et encouragée par l’initiative des États riverains des mers du Nord en faveur d’un réseau off-shore dans le contexte de l’émergence du marché européen des énergies renouvelables. Au plan national, l’analyse du droit interne met en lumière les meilleures pratiques relatives au développement des énergies marines renouvelables en termes de promotion des investissements et de gestion durable des mers et des océans.

  • Articles

    Frédéric Schneider, « Retour sur le 60e anniversaire de l’entrée en vigueur du Traité sur l’Antarctique et sur le 30e anniversaire du Protocole de Madrid relatif à la protection de l’environnement », Paris : CNRS Editions, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2021, pp. 647-663  

    En tant qu’État hôte en 2021, la France a organisé la XLIIIe Réunion Consultative du Traité sur l’Antarctique (RCTA) et la XXIIIe réunion du Comité pour la protection de l’environnement (CPE), qui se sont tenues en parallèle du 14 au 24 juin 2021 à Paris, bien qu’elles se soient déroulées par visioconférence en raison de la situation sanitaire. Le 23 juin 2021, jour du 60e anniversaire de l’entrée en vigueur du Traité sur l’Antarctique, la RCTA a adopté la Déclaration de Paris à cette occasion, ainsi que pour célébrer le 30e anniversaire de la signature du Protocole de Madrid relatif à la protection de l’environnement. Cette déclaration, servant de fil d’Ariane tout au long de la présente étude, réaffirme en particulier l’engagement des Parties consultatives envers les principes et les objectifs du Traité sur l’Antarctique, tout en rappelant leur engagement en faveur de la protection globale de l’environnement en Antarctique et des écosystèmes dépendants et associés, ainsi que leur attachement à la désignation de l’Antarctique comme réserve naturelle, consacrée à la paix et à la science.

    Frédéric Schneider, « Le droit de l’Union européenne au défi de la sécurisation des activités pétrolières et gazières en mer », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2014, pp. 277-295  

    Confrontée aux risques inhérents au développement d’activités pétrolières et gazières offshore dans des milieux extrêmes en termes de climat, de pression, de profondeur ou de température, à la défaillance du droit international et à la diversité des droits nationaux, l’Union européenne s’est lancé le défi de sécuriser par son droit les opérations d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures dans les espaces maritimes sous compétence des États membres, et au-delà.

  • Communications

    Frédéric Schneider, « De l'extraction à la réhabilitation : les dimensions juridiques de l'exploitation minière entre environnement, travail et santé », le 12 mars 2026 

    Colloque organisé par le LARJ, Université du Littoral Côte d'Opale sous la direction scientifique de Marie Evelyne Monteiro, MCF, Valentin Noisette, enseignant contractuel, et Xavier Idziak, membre associé

    Frédéric Schneider, « Actualité de l’encadrement juridique des drones », le 06 février 2026 

    Journée d’études organisée par la faculté de droit, Université de Toulon sous la direction scientifique de Thierry Garcia, Pr. à l’Université de Toulon - Benoît Lopez, MCF au Centre de Recherche de l’Ecole de l’Air - Laurent Reverso, Pr. à l’Université de Toulon et Frédéric Schneider, MCF à l’Université de Perpignan-Via Domitia

    Frédéric Schneider, « L'effectivité des objectifs climatiques et énergétiques », le 29 janvier 2026 

    Colloque organisé par le CERIC, l'UMR DICE, Aix-Marseille Université avec le LIEU et le CNRS sous la responsabilité scientifique de Marie Lamoureux, Ève Truilhé et Marie-Laure Lambert

    Frédéric Schneider, « Mer et changements climatiques. Le rôle des organisations internationales », le 21 novembre 2025 

    Colloque organisé par le CDI-EDIEC, le CERIC, l'UMR DICE, Faculté de droit, Université Lyon 3 dans le cadre du projet "Mer et changements climatiques", sous la direction scientifique de Kiara Neri, Professeure de droit public, CDI-EDIEC, Université Jean Moulin Lyon 3 et Pascale Ricard, Chargée de recherche au CNRS, CERIC, UMR DICE, Université Aix-Marseille

    Frédéric Schneider, « Intelligence artificielle et droit international », le 13 novembre 2025 

    Colloque organisé par le CDPC, Faculté de droit, Université Toulon La Garde sous la direction scientifique de Thierry Garcia, Professeur de droit public à l'Université de Toulon

    Frédéric Schneider, « Droit et gestion des mammifères marins en Méditerranée », le 19 juin 2025 

    Journée d’étude organisée par le laboratoire CERC, Faculté de droit, Université de Toulon, en partenariat avec le Parc national de Port-Cros et la Partie française du Sanctuaire Pelagos sous la direction scientifique de Frédéric Schneider, Maître de conférences UTLN, CERC

    Frédéric Schneider, « Les nouveaux défis du droit de la mer », le 21 novembre 2024 

    Colloque extraordinaire de l’AssIDMer organisé par l'Université de Toulon à l'occasion du 30e anniversaire de l’entrée en vigueur de la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer

    Frédéric Schneider, « Les vagues : réflexions juridiques sur la gestion d'une ressource singulière », le 14 juin 2024 

    Journée d'études organisée par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers le Centre de recherche Versailles-Saint-Quentin Institutions publiques de l’Université Paris-Saclay et parrainée par la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE), Université de Strasbourg

    Frédéric Schneider, « L’histoire du droit de la mer, la mer dans l’histoire du droit », le 30 mai 2024 

    Journées de la SHD organisée par la Faculté de Droit de l'Université de Toulon, le CDPC, le Pôle ESMED, le Pôle MEDD, l'IFM, la SFHM, l'Académie de Marine, la Marine Nationale et la Préfecture maritime Méditerranée.

    Frédéric Schneider, « Le droit face à l’éolien flottant en mer », le 22 novembre 2023 

    Colloque organisé par Caroline Devaux, MCF en droit privé, Nantes Université, CDMO, dans le cadre du colloque pluridisciplinaire sur l'éolien en mer organisé par le cluster ORACLE.

    Frédéric Schneider, « Séminaire du Collectif National sur le Bruit sous-marin », le 01 juin 2023 

    4e édition du séminaire organisé par la Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA), la Direction de l'eau et de la biodiversité (DEB), l'Office français de la biodiversité (OFB) et l'Université de Toulon, en partenariat avec la Préfecture maritime de la Méditerranée sous la direction de Frédéric Schneider, MCF UTLN, CERC et Hervé Glotin, Pr. UTLN, UMR CNRS LIS

    Frédéric Schneider, « Le réarmement naval », le 23 mars 2023 

    Organisée par le Master 2 Droit public parcours Sécurité et Défense, le CERC et le CDPC, Université de Toulon

    Frédéric Schneider, « Les fonds marins : du littoral aux abysses », le 24 novembre 2022 

    Organisé pour le CERC, le CDPC-JCE et le MIO par Louis Balmond, Professeur émérite à l’Université de Toulon (CDPC-JCE), Jacques Piazzola, Professeur à l’Université de Toulon (MIO) et Frederic Schneider, Maître de conférences à l’Université de Toulon (CERC) sous le haut patronage de l’Académie de marine

    Frédéric Schneider, « Les échecs normatifs », le 14 octobre 2022 

    Organisée pour le Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, Univ. de Toulon par Sylvie Schmitt, MCU HDR, CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Toulon; Guillaume Payan, PU, CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Toulon et Julien Giudicelli, MCU HDR, Institut de recherche Montesquieu, membre associé du CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Bordeaux

    Frédéric Schneider, « 10ème colloque annuel de l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense », le 29 septembre 2022 

    Organisé par l'AFDSD, le CERDACFF et la Faculté de droit et science politique, Université Nice Côte d'Azur

    Frédéric Schneider, « Colloque à l'occasion des 40 ans de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer », le 16 juin 2022 

    Organisé par le CERIC, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous le patronage de l'Association internationale du droit de la mer sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Pr. Aix-Marseille Université

    Frédéric Schneider, « Détroits / Straits », le 24 novembre 2021 

    Organisé dans le cadre du projet émergent « Détroits » de l’Université du Littoral Côte d’Opale, sous la direction scientifique de Catherine Roche, TVES–ULCO, Frédéric Davansant, LARJ–ULCO et François H. Guiziou, TVES-ULCO.

    Frédéric Schneider, « Conflits d'usage en mer », le 18 novembre 2021 

    Colloque organisé par le CERIC, Aix-Marseille Université, et l’Institut du droit économique de la mer (INDEMER, Monaco) dans le cadre de l’Institut d’Établissement « Sociétés en Mutation en Méditerranée »

    Frédéric Schneider, « 9ème colloque annuel de l’AFDSD », le 23 septembre 2021 

    Organisé par les laboratoires de recherche juridique de l’Université de Toulon (Centre d’Études et de Recherche sur les Contentieux - CERC, Centre de Droit et Politique Comparés Jean-Claude Escarras - CDPC).

    Frédéric Schneider, « Le bruit en mer : du développement des activités maritimes à la protection de la faune marine », le 04 juin 2021 

    Organisé par l’Université de Toulon avec les soutiens de la Préfecture maritime de la Méditerranée, des pôles INPS et MEDD de l’UTLN et sa Chaire IA ADSIL

    Frédéric Schneider, « COVID-19 et droit », le 10 juillet 2020 

    Colloque dématérialisé organisé par le Centre d’études et de recherche sur les contentieux (CERC), Université de Toulon

    Frédéric Schneider, « Les tensions maritimes en Méditerranée : Perspectives juridiques et stratégiques », le 29 novembre 2019 

    Organisé par les laboratoires CERC et CDPC de l’Université de Toulon et la Marine nationale sous la coordination de Louis Balmond, Pr. à l’Université de Toulon, CDPC, et Frédéric Schneider, MCF en droit public à l’Université de Toulon, CERC.

    Frédéric Schneider, « Les droits de l'Homme et la Mer », le 24 mai 2018 

    Colloque annuel de la Fondation René Cassin - Institut International des Droits de l’Homme, organisé sous la direction scientifique d’Hélène Raspail, Maître de conférences - Le Mans Université

    Frédéric Schneider, « Les enjeux maritimes et littoraux des collectivités territoriales : quelles réponses juridiques ? », le 21 septembre 2017 

    Organisé par le LARJ sous la direction scientifique de Camille. Carbonnaux et Frédéric. Schneider

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Laura Galliano, L'éolien flottant et la co-utilisation de l'espace maritime : les aspects juridiques., soutenue en 2024 à Toulon en co-direction avec Odile de David Beauregard-Berthier