L’Annuaire du droit de la sécurité et de la défense 2022, explore différents aspects actuels et passés du droit de la sécurité et de la défense. On ytrouve des recherches sur les grands thèmes de la sécurité nationale et internationale, ainsi que sur les institutions, les instruments et, enfin, sur les enjeux maritimes de la sécurité et de la défense

Le bruit en mer lié au développement des activités maritimes constitue une menace pour la protection de la faune marine, notamment des mammifères. Il représente une préoccupation croissante des administrations, françaises et étrangères, et des organisations internationales (Nations unies, Organisation maritime internationale, Union européenne, Sanctuaire Pelagos). La société civile s'est également emparée de la question (ONG oeuvrant pour la protection de l'environnement), de même que les acteurs économiques porteurs de solutions technologiques. Forte de ce constat, l'université de Toulon a souhaité réunir différents représentants de la « communauté » du bruit en mer le temps d'un colloque destiné à susciter des interactions interdisciplinaires entre chercheurs, autorités administratives, membres de la société civile et acteurs économiques en vue de dégager des solutions pour concilier développement des activités maritimes et protection de la faune marine. Cet ouvrage dresse un état de la recherche sur le bruit en mer — sous-marin et en surface — et ses effets sur la faune marine en vue de mesurer les efforts qui restent à déployer pour réduire les émissions acoustiques d'origine anthropique et limiter leurs impacts sur le milieu marin. Cette synthèse a mobilisé une trentaine de spécialistes reconnus pour leur expertise et formant une communauté d'acteurs issus d'horizons divers, mués par le souci de protéger le milieu marin de cette forme de pollution complexe à saisir. Ce livre est destiné aux scientifiques, chercheurs, étudiants et enseignants, ainsi qu'aux techniciens et acteurs, publics, privés et de la société civile, impliqués ou intéressés par la question du bruit en mer.

La question des énergies marines renouvelables dégage des problématiques juridiques complexes qui intéressent le droit tant dans sa dimension internationale, européenne que nationale. L’effervescence des initiatives publiques et privées en ce domaine implique une approche adaptée en vue d’améliorer et de développer les instruments juridiques nécessaires au développement durable des énergies de la mer. Cette approche suppose trois niveaux d’analyse. Au regard du droit international, celle-ci se caractérise par une finalité environnementale qui relève plus globalement de l’intérêt général. En ce sens, la conversion d’énergies marines n’engendre pas d’émission de gaz à effet de serre et son impact sur le milieu marin est généralement minime. Avec le concours des énergies de la mer, les États seront à même de respecter leurs engagements supranationaux, notamment en matière de changements climatiques. De surcroît, le droit de la mer offre une sécurité juridique dans l’utilisation de l’espace maritime en définissant non seulement les droits, mais les obligations des États côtiers. À l’échelle européenne, la sécurité juridique est liée à l’objectif d’une part d’au moins 20 % d’énergie produite à partir de sources renouvelables dans la consommation finale brute d’énergie de l’Union d’ici à 2020 et encouragée par l’initiative des États riverains des mers du Nord en faveur d’un réseau off-shore dans le contexte de l’émergence du marché européen des énergies renouvelables. Au plan national, l’analyse du droit interne met en lumière les meilleures pratiques relatives au développement des énergies marines renouvelables en termes de promotion des investissements et de gestion durable des mers et des océans.

En tant qu’État hôte en 2021, la France a organisé la XLIIIe Réunion Consultative du Traité sur l’Antarctique (RCTA) et la XXIIIe réunion du Comité pour la protection de l’environnement (CPE), qui se sont tenues en parallèle du 14 au 24 juin 2021 à Paris, bien qu’elles se soient déroulées par visioconférence en raison de la situation sanitaire. Le 23 juin 2021, jour du 60e anniversaire de l’entrée en vigueur du Traité sur l’Antarctique, la RCTA a adopté la Déclaration de Paris à cette occasion, ainsi que pour célébrer le 30e anniversaire de la signature du Protocole de Madrid relatif à la protection de l’environnement. Cette déclaration, servant de fil d’Ariane tout au long de la présente étude, réaffirme en particulier l’engagement des Parties consultatives envers les principes et les objectifs du Traité sur l’Antarctique, tout en rappelant leur engagement en faveur de la protection globale de l’environnement en Antarctique et des écosystèmes dépendants et associés, ainsi que leur attachement à la désignation de l’Antarctique comme réserve naturelle, consacrée à la paix et à la science.

Confrontée aux risques inhérents au développement d’activités pétrolières et gazières offshore dans des milieux extrêmes en termes de climat, de pression, de profondeur ou de température, à la défaillance du droit international et à la diversité des droits nationaux, l’Union européenne s’est lancé le défi de sécuriser par son droit les opérations d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures dans les espaces maritimes sous compétence des États membres, et au-delà.

Journée d’étude organisée par le laboratoire CERC, Faculté de droit, Université de Toulon, en partenariat avec le Parc national de Port-Cros et la Partie française du Sanctuaire Pelagos sous la direction scientifique de Frédéric Schneider, Maître de conférences UTLN, CERC

Colloque extraordinaire de l’AssIDMer organisé par l'Université de Toulon à l'occasion du 30e anniversaire de l’entrée en vigueur de la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer

Journée d'études organisée par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers le Centre de recherche Versailles-Saint-Quentin Institutions publiques de l’Université Paris-Saclay et parrainée par la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE), Université de Strasbourg

Journées de la SHD organisée par la Faculté de Droit de l'Université de Toulon, le CDPC, le Pôle ESMED, le Pôle MEDD, l'IFM, la SFHM, l'Académie de Marine, la Marine Nationale et la Préfecture maritime Méditerranée.

Colloque organisé par Caroline Devaux, MCF en droit privé, Nantes Université, CDMO, dans le cadre du colloque pluridisciplinaire sur l'éolien en mer organisé par le cluster ORACLE.

4e édition du séminaire organisé par la Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA), la Direction de l'eau et de la biodiversité (DEB), l'Office français de la biodiversité (OFB) et l'Université de Toulon, en partenariat avec la Préfecture maritime de la Méditerranée sous la direction de Frédéric Schneider, MCF UTLN, CERC et Hervé Glotin, Pr. UTLN, UMR CNRS LIS

Organisée par le Master 2 Droit public parcours Sécurité et Défense, le CERC et le CDPC, Université de Toulon

Organisé pour le CERC, le CDPC-JCE et le MIO par Louis Balmond, Professeur émérite à l’Université de Toulon (CDPC-JCE), Jacques Piazzola, Professeur à l’Université de Toulon (MIO) et Frederic Schneider, Maître de conférences à l’Université de Toulon (CERC) sous le haut patronage de l’Académie de marine

Organisée pour le Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, Univ. de Toulon par Sylvie Schmitt, MCU HDR, CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Toulon; Guillaume Payan, PU, CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Toulon et Julien Giudicelli, MCU HDR, Institut de recherche Montesquieu, membre associé du CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Bordeaux

Organisé par l'AFDSD, le CERDACFF et la Faculté de droit et science politique, Université Nice Côte d'Azur

Organisé par le CERIC, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous le patronage de l'Association internationale du droit de la mer sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Pr. Aix-Marseille Université

Organisé dans le cadre du projet émergent « Détroits » de l’Université du Littoral Côte d’Opale, sous la direction scientifique de Catherine Roche, TVES–ULCO, Frédéric Davansant, LARJ–ULCO et François H. Guiziou, TVES-ULCO.

Colloque organisé par le CERIC, Aix-Marseille Université, et l’Institut du droit économique de la mer (INDEMER, Monaco) dans le cadre de l’Institut d’Établissement « Sociétés en Mutation en Méditerranée »

Organisé par les laboratoires de recherche juridique de l’Université de Toulon (Centre d’Études et de Recherche sur les Contentieux - CERC, Centre de Droit et Politique Comparés Jean-Claude Escarras - CDPC).

Organisé par l’Université de Toulon avec les soutiens de la Préfecture maritime de la Méditerranée, des pôles INPS et MEDD de l’UTLN et sa Chaire IA ADSIL

Colloque dématérialisé organisé par le Centre d’études et de recherche sur les contentieux (CERC), Université de Toulon

Organisé par les laboratoires CERC et CDPC de l’Université de Toulon et la Marine nationale sous la coordination de Louis Balmond, Pr. à l’Université de Toulon, CDPC, et Frédéric Schneider, MCF en droit public à l’Université de Toulon, CERC.

Colloque annuel de la Fondation René Cassin - Institut International des Droits de l’Homme, organisé sous la direction scientifique d’Hélène Raspail, Maître de conférences - Le Mans Université

Organisé par le LARJ sous la direction scientifique de Camille. Carbonnaux et Frédéric. Schneider