Frédéric Schneider

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit de Toulon - Draguignan

Centre d'Études et de Recherche sur les Contentieux
Responsable de la formation :
  • THESE

    Les energies marines renouvelables face au droit, soutenue en 2013 à Nice sous la direction de Alain Piquemal, membres du jury : Tullio Treves (Rapp.), Jean-Pierre Beurier (Rapp.), Magali Lehardy   

  • Frédéric Schneider, Hervé Glotin (dir.), Le bruit en mer: développement des activités maritimes et protection de la faune marine, Quae et EBSCO, 2022, Synthèses, 157 p. 

    Frédéric Schneider, Olivier Gohin, Xavier Latour, Jean-François Lebeurre-Koening, Laurent Reverso (dir.), Annuaire 2022 du droit de la sécurité défense, Mare & martin, 2022, Droit de la sécurité et de la défense, 316 p. 

    Frédéric Schneider, Les énergies marines renouvelables. Approche juridique en droit international, européen et comparé: approche juridique en droit international, européen et comparé, Editions A. Pedone, 2015, 594 p.   

  • Frédéric Schneider, « Îles artificielles et biodiversité dans les zones situées au-delà de la juridiction nationale », Guide de navigation de la biodiversité marine au-delà de la juridiction nationale, 2017 

  • Frédéric Schneider, « Retour sur le 60e anniversaire de l’entrée en vigueur du Traité sur l’Antarctique et sur le 30e anniversaire du Protocole de Madrid relatif à la protection de l’environnement », 2021, pp. 647-663    

    En tant qu’État hôte en 2021, la France a organisé la XLIIIe Réunion Consultative du Traité sur l’Antarctique (RCTA) et la XXIIIe réunion du Comité pour la protection de l’environnement (CPE), qui se sont tenues en parallèle du 14 au 24 juin 2021 à Paris, bien qu’elles se soient déroulées par visioconférence en raison de la situation sanitaire. Le 23 juin 2021, jour du 60e anniversaire de l’entrée en vigueur du Traité sur l’Antarctique, la RCTA a adopté la Déclaration de Paris à cette occasion, ainsi que pour célébrer le 30e anniversaire de la signature du Protocole de Madrid relatif à la protection de l’environnement. Cette déclaration, servant de fil d’Ariane tout au long de la présente étude, réaffirme en particulier l’engagement des Parties consultatives envers les principes et les objectifs du Traité sur l’Antarctique, tout en rappelant leur engagement en faveur de la protection globale de l’environnement en Antarctique et des écosystèmes dépendants et associés, ainsi que leur attachement à la désignation de l’Antarctique comme réserve naturelle, consacrée à la paix et à la science.

    Frédéric Schneider, « Guerre juridique en mer de Chine méridionale », Paix et sécurité européenne et internationale, 2016, n°5     

    Frédéric Schneider, « L’enseignement du droit de la mer en France », Annuaire du droit de la mer, 2016 

    Frédéric Schneider, « Un régime contentieux spécial pour les projets d'énergies marines renouvelables », Actualité juridique Droit administratif, 2016, n°09, p. 485   

    Frédéric Schneider, « Les agences de notation et les pouvoirs publics », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2015 

    Frédéric Schneider, « Le régime de la zone économique exclusive et la pratique des États méditerranéens », Annuaire du droit de la mer, 2014 

    Frédéric Schneider, « La fiducie publique, cousine d'Amérique de la domanialité publique », Revue française de droit administratif, 2014, n°05, p. 907   

    Frédéric Schneider, « Le droit de l’Union européenne au défi de la sécurisation des activités pétrolières et gazières en mer », Revue juridique de l'environnement, 2014, pp. 277-295    

    Confrontée aux risques inhérents au développement d’activités pétrolières et gazières offshore dans des milieux extrêmes en termes de climat, de pression, de profondeur ou de température, à la défaillance du droit international et à la diversité des droits nationaux, l’Union européenne s’est lancé le défi de sécuriser par son droit les opérations d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures dans les espaces maritimes sous compétence des États membres, et au-delà.

  • Frédéric Schneider, Hervé Flanquart, Christelle Audouit, Serge Reboul, Michel Carrard [et alii], Pêche récréative sur la Côte d’Opale : quelles pratiques pour une meilleure gouvernance des littoraux ? (PEROPALE) -Rapport final, 2020 

  • Frédéric Schneider, Coronavirus : Marine nationale et U.S. Navy face à un nouvel « ennemi commun », 2020   

  • Frédéric Schneider, « Les vagues : réflexions juridiques sur la gestion d'une "ressource" singulière », le 14 juin 2024  

    Journée d'études organisée par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers le Centre de recherche Versailles-Saint-Quentin Institutions publiques de l’Université Paris-Saclay et parrainée par la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE), Université de Strasbourg

    Frédéric Schneider, « L’histoire du droit de la mer, la mer dans l’histoire du droit », le 30 mai 2024  

    Journées de la SHD organisée par la Faculté de Droit de l'Université de Toulon, le CDPC, le Pôle ESMED, le Pôle MEDD, l'IFM, la SFHM, l'Académie de Marine, la Marine Nationale et la Préfecture maritime Méditerranée.

    Frédéric Schneider, « Le droit face à l’éolien flottant en mer », le 22 novembre 2023  

    Colloque organisé par Caroline Devaux, MCF en droit privé, Nantes Université, CDMO, dans le cadre du colloque pluridisciplinaire sur l'éolien en mer organisé par le cluster ORACLE.

    Frédéric Schneider, « Séminaire du Collectif National sur le Bruit sous-marin », le 01 juin 2023  

    4e édition du séminaire organisé par la Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA), la Direction de l'eau et de la biodiversité (DEB), l'Office français de la biodiversité (OFB) et l'Université de Toulon, en partenariat avec la Préfecture maritime de la Méditerranée sous la direction de Frédéric Schneider, MCF UTLN, CERC et Hervé Glotin, Pr. UTLN, UMR CNRS LIS

    Frédéric Schneider, « Le réarmement naval », le 23 mars 2023  

    Organisée par le Master 2 Droit public parcours Sécurité et Défense, le CERC et le CDPC, Université de Toulon

    Frédéric Schneider, « Les fonds marins : du littoral aux abysses », le 24 novembre 2022  

    Organisé pour le CERC, le CDPC-JCE et le MIO par Louis Balmond, Professeur émérite à l’Université de Toulon (CDPC-JCE), Jacques Piazzola, Professeur à l’Université de Toulon (MIO) et Frederic Schneider, Maître de conférences à l’Université de Toulon (CERC) sous le haut patronage de l’Académie de marine

    Frédéric Schneider, « Les échecs normatifs », le 14 octobre 2022  

    Organisée pour le Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, Univ. de Toulon par Sylvie Schmitt, MCU HDR, CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Toulon; Guillaume Payan, PU, CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Toulon et Julien Giudicelli, MCU HDR, Institut de recherche Montesquieu, membre associé du CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Bordeaux

    Frédéric Schneider, « 10ème colloque annuel de l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense », le 29 septembre 2022  

    Organisé par l'AFDSD, le CERDACFF et la Faculté de droit et science politique, Université Nice Côte d'Azur

    Frédéric Schneider, « Colloque à l'occasion des 40 ans de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer », le 16 juin 2022  

    Organisé par le CERIC, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous le patronage de l'Association internationale du droit de la mer sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Pr. Aix-Marseille Université

    Frédéric Schneider, « Détroits / Straits », le 24 novembre 2021  

    Organisé dans le cadre du projet émergent « Détroits » de l’Université du Littoral Côte d’Opale, sous la direction scientifique de Catherine Roche, TVES–ULCO, Frédéric Davansant, LARJ–ULCO et François H. Guiziou, TVES-ULCO.

    Frédéric Schneider, « Conflits d'usage en mer », le 18 novembre 2021  

    Colloque organisé par le CERIC, Aix-Marseille Université, et l’Institut du droit économique de la mer (INDEMER, Monaco) dans le cadre de l’Institut d’Établissement « Sociétés en Mutation en Méditerranée »

    Frédéric Schneider, « 9ème colloque annuel de l’AFDSD », le 23 septembre 2021  

    Organisé par les laboratoires de recherche juridique de l’Université de Toulon (Centre d’Études et de Recherche sur les Contentieux - CERC, Centre de Droit et Politique Comparés Jean-Claude Escarras - CDPC).

    Frédéric Schneider, « Le bruit en mer : du développement des activités maritimes à la protection de la faune marine », le 04 juin 2021  

    Organisé par l’Université de Toulon avec les soutiens de la Préfecture maritime de la Méditerranée, des pôles INPS et MEDD de l’UTLN et sa Chaire IA ADSIL

    Frédéric Schneider, « COVID-19 et droit », le 10 juillet 2020  

    Colloque dématérialisé organisé par le Centre d’études et de recherche sur les contentieux (CERC), Université de Toulon

    Frédéric Schneider, « Les tensions maritimes en Méditerranée : Perspectives juridiques et stratégiques », Les tensions maritimes en Méditerranée : Perspectives juridiques et stratégiques, Toulon, le 29 novembre 2019  

    Organisé par les laboratoires CERC et CDPC de l’Université de Toulon et la Marine nationale sous la coordination de Louis Balmond, Pr. à l’Université de Toulon, CDPC, et Frédéric Schneider, MCF en droit public à l’Université de Toulon, CERC.

    Frédéric Schneider, « Les droits de l'Homme et la Mer », le 24 mai 2018  

    Colloque annuel de la Fondation René Cassin - Institut International des Droits de l’Homme, organisé sous la direction scientifique d’Hélène Raspail, Maître de conférences - Le Mans Université

    Frédéric Schneider, « La réduction de la dépendance énergétique des territoires littoraux et insulaires : aspects juridiques », Les enjeux maritimes et littoraux des collectivités territoriales : quelles réponses juridiques ?, Boulogne-sur-Mer, le 21 septembre 2017  

    Organisé par le LARJ sous la direction scientifique de Camille. Carbonnaux et Frédéric. Schneider

    Frédéric Schneider, Christelle Audouit, Hervé Flanquart, Catherine Roche, Florian Lebreton [et alii], « Pêche récréative sur la Côte d'Opale : Quelles pratiques pour une meilleure gouvernance des littoraux ? », le 13 juillet 2017   

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