Portail  Enseignants-chercheurs  Arnaud Latil

Arnaud Latil

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Faculté des Lettres


Centre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel

Thèse

Création et droits fondamentaux. Thèse soutenue en 2011 à Lyon 3, sous la direction de Yves Reinhard.


Ouvrages

Arnaud Latil et Jean Lapousterle (dir.), L'usage commercial des biens intellectuels : [actes d'un colloque organisé en Sorbonne, le vendredi 1er juin 2018], Éditions Mare & Martin, 2020, Presses universitaires de Sceaux, 215 p.

Arnaud Latil, Anna Arzoumanov et Judith Sarfati Lanter (dir.), Le démon de la catégorie : retour sur la qualification en droit et en littérature, mare & martin, 2017, Collection des Presses universitaires de Sceaux, 234 p.

Arnaud Latil et Alexandra Bensamoun (dir.), Propriété littéraire et artistique et humanités numériques : [actes du colloque, Paris, 6 décembre 2013], Mare & Martin, 2015, Collection des Presses universitaires de Sceaux, 256 p.

Arnaud Latil, Création et droits fondamentaux, LGDJ, lextenson éditions, 2014, Bibliothèque de droit privé, 382 p.


Articles

Arnaud Latil, « Neutralité du net : les tarifs nuls fondés sur des considérations commerciales déclarés incompatibles avec le règlement (UE) 2015/2120 », Dalloz IP/IT, N° 2, 2021, p. 112

Arnaud Latil, « En attendant la Déclaration de droits fondamentaux du numérique », Dalloz IP/IT, N° 11, 2020, p. 593

Arnaud Latil, « Les exceptions aux droits d'auteur : une mise en balance sous surveillance », Dalloz IP/IT, N° 5, 2020, p. 317

Arnaud Latil, « Le service Google My Business : entre dénigrement et liberté d'expression », Dalloz IP/IT, N° 11, 2019, p. 642

Arnaud Latil, « Forum de discussion : la liberté d'expression de l'organisateur du forum dans la balance », Dalloz IP/IT, N° 7, 2019, p. 453

Arnaud Latil, « La clause de protection post-contractuelle des droits de propriété intellectuelle prévue par un contrat de travail : obligation de non-concurrence ou obligation de discrétion ? », Dalloz IP/IT, N° 12, 2018, p. 689

Voir plus

Arnaud Latil, « Juridique - Juger la provocation onirique : éléments pour une interprétation des expressions polyphoniques », Juris art etc., N° 50, 2017, p. 39

Arnaud Latil et Anna Arzoumanov, « Juger la provocation onirique : éléments pour une interprétation des expressions polyphoniques. Commentaire de Crim, 28 mars 2017 », Juris art etc., 2017, pp. 38-43

Arnaud Latil, « Contrôle de proportionnalité en droit d'auteur », Juris art etc., N° 39, 2016, p. 18

Arnaud Latil, « La propriété du support de l'œuvre, résultat d'un investissement », Recueil Dalloz, N° 4, 2016, p. 238

Arnaud Latil, « Les fautes d'expression - Ou la renaissance de l'article 1382 du Code civil en matière de liberté d'expression », Légipresse, N° 318, 2014, p. 409

Arnaud Latil, « Le merchandising des musées », Juris art etc., N° 15, 2014, p. 30

Arnaud Latil, « Vade-mecum de l'action en contrefaçon de droits d'auteur : charge et objet de la preuve », Recueil Dalloz, N° 37, 2013, p. 2499

Arnaud Latil, « La liberté du photographe », Juris art etc., N° 4, 2013, p. 24

Arnaud Latil, « Droits moraux et œuvres collectives : une clarification opportune », Recueil Dalloz, N° 19, 2012, p. 1246

Arnaud Latil, « Le devoir de vigilance opposé à l'apparence », Revue des Sociétés, N° 4, 2012, p. 226

Actualités Publications Communications
  • « La régulation de l'IA en Europe »
    Paris, le 10 décembre 2021

  • « Les droits et libertés numériques »
    Nice, le 07 octobre 2021

  • « Le web et le droit »
    Paris, le 23 mars 2020

  • « La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique »
    Grenoble, le 22 novembre 2019

  • « La télévision : les libertés en images »
    Paris, le 17 octobre 2019

  • Voir plus

  • « Le théâtre contemporain au tribunal »
    Montréal, Québec, Canada, le 13 mai 2019

  • « L'emprise du bien »
    Paris, le 22 mars 2019

  • « L'usage commercial des biens intellectuels »
    Paris, le 01 juin 2018

  • « Interprétation judiciaire et interprétation littéraire. Le cas Léon Bloy »
    Paris, le 09 mars 2018

  • « Droit et création - Quelle(s) liberté(s) pour les artistes ? »
    Lyon, le 07 octobre 2016

  • « La régulation des médias et ses standards juridiques »
    le 13 mai 2011



Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.