Arnaud Latil

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté des Lettres

Centre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel

Thèse

Création et droits fondamentaux. Thèse soutenue en 2011 à Lyon 3, sous la direction de Yves Reinhard.


Ouvrages

Arnaud Latil, Le droit du numérique : une approche par les risques, Dalloz, 2023, Hors-collection Dalloz, 257 p.

Arnaud Latil et Jean Lapousterle (dir.), L'usage commercial des biens intellectuels : [actes d'un colloque organisé en Sorbonne, le vendredi 1er juin 2018], Éditions Mare & Martin, 2020, Presses universitaires de Sceaux, 215 p.

Arnaud Latil, Anna Arzoumanov et Judith Sarfati Lanter (dir.), Le démon de la catégorie : retour sur la qualification en droit et en littérature, mare & martin, 2017, Collection des Presses universitaires de Sceaux, 234 p.

Arnaud Latil et Alexandra Bensamoun (dir.), Propriété littéraire et artistique et humanités numériques : [actes du colloque, Paris, 6 décembre 2013], Mare & Martin, 2015, Collection des Presses universitaires de Sceaux, 256 p.

Arnaud Latil, Création et droits fondamentaux, LGDJ, lextenson éditions, 2014, Bibliothèque de droit privé, 382 p.


Articles

Arnaud Latil, « À quand le Quantum Act ? », Recueil Dalloz, N° 43, 2023, p. 2185 

Arnaud Latil, « Gare à vos prompts ! », Recueil Dalloz, N° 20, 2023, p. 1001 

Arnaud Latil, « Contrefaçon : défaillances flagrantes et graves de l'enquête pénale », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2023, p. 410 

Arnaud Latil, « RGPD et action en justice des associations de consommateurs », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2022, p. 461 

Arnaud Latil, « Les « tarifs nuls » de retour devant la CJUE », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2022, p. 108 

Arnaud Latil, « Neutralité du net : les tarifs nuls fondés sur des considérations commerciales déclarés incompatibles avec le règlement (UE) 2015/2120 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2021, p. 112 

Voir plus

Arnaud Latil, « En attendant la Déclaration de droits fondamentaux du numérique », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2020, p. 593 

Arnaud Latil, « Les exceptions aux droits d'auteur : une mise en balance sous surveillance », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2020, p. 317 

Arnaud Latil, « Le service Google My Business : entre dénigrement et liberté d'expression », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2019, p. 642 

Arnaud Latil, « Forum de discussion : la liberté d'expression de l'organisateur du forum dans la balance », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2019, p. 453 

Arnaud Latil, « La clause de protection post-contractuelle des droits de propriété intellectuelle prévue par un contrat de travail : obligation de non-concurrence ou obligation de discrétion ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2018, p. 689 

Arnaud Latil, « Juridique - Juger la provocation onirique : éléments pour une interprétation des expressions polyphoniques », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 50, 2017, p. 39 

Arnaud Latil et Anna Arzoumanov, « Juger la provocation onirique : éléments pour une interprétation des expressions polyphoniques. Commentaire de Crim, 28 mars 2017 », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, pp. 38-43

Arnaud Latil, « Contrôle de proportionnalité en droit d'auteur », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 39, 2016, p. 18 

Arnaud Latil, « La propriété du support de l'uvre, résultat d'un investissement », Recueil Dalloz, N° 4, 2016, p. 238 

Arnaud Latil, « Les économies d'investissements du contrefacteur », Communication - Commerce électronique, 2015, p. NC

Arnaud Latil, « Le merchandising des musées », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 15, 2014, p. 30 

Arnaud Latil, « L'imitateur et l'enfant. », La Semaine juridique. Édition générale, 2014, p. NC

Arnaud Latil, « Les fautes d'expression. Ou la renaissance de l'article 1382 du Code civil en matière de liberté d'expression », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2014, p. NC 

Arnaud Latil, « Vade-mecum de l'action en contrefaçon de droits d'auteur : charge et objet de la preuve », Recueil Dalloz, N° 37, 2013, p. 2499 

Arnaud Latil, « La liberté du photographe », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 4, 2013, p. 24 

Arnaud Latil, « Droits moraux et uvres collectives : une clarification opportune », Recueil Dalloz, N° 19, 2012, p. 1246 

Arnaud Latil, « Le devoir de vigilance opposé à l'apparence », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2012, p. 226 

Arnaud Latil, « Droits moraux et oeuvres collectives : une clarification opportune », Recueil Dalloz, 2012, p. NC

Arnaud Latil, « La Cour européenne des droits de l'homme renforce la liberté de création artistique face à la protection de la morale. Commentaire de l'arrêt CEDH, Akdas c. Turquie, 16 février 2016 », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2010, p. NC

Arnaud Latil, « La diffamation dans les univers virtuels », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2010, p. NC

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