Présentation

La blockchain dispose du potentiel de modifier fondamentalement les échanges entre les individus que ces échanges soient de nature économique ou sociale. Permettant l'automatisation de certaines tâches, l'inaltérabilité des données et la création de systèmes fonctionnant sans tiers de confiance, la technologie présente toutefois certaines limites. Les contraintes portant sur l'évolution du protocole ont été soulignées, de même que le coût environnemental potentiel de la technologie ou encore le caractère binaire de la programmation.

Le colloque a pour ambition de croiser les regards des chercheurs sur ces diverses questions. Il réunit des experts de différentes disciplines afin d'étudier et débattre du rôle des blockchains dans les relations sociales. La question fondamentale de la contractualisation sur blockchain sera étudiée tant au niveau de la formation du contrat que de son exécution. Par ailleurs, le colloque soulignera la réception en sciences humaines et sociales de cette technologie et explorera des thèmes variés comme le partage d'information, l'organisation des échanges ou encore la mise en place d'organisations autonomes. Une réflexion en droit comparée sera menée pour apprécier la manière dont le Canada se saisit de cette technologie.

Le colloque, organisé pourra être suivi en présence ou à distance sur inscription préalable. L'inscription au colloque est gratuite.

Programme

Jeudi 19 Janvier 2023

9h00 : Accueil des participants, café

9h30 : Ouverture
par la présidence de l'Université Le Havre Normandie
par la direction de l'ISEL
par le représentant du Préfet et par le porteur des projets CATALYSE et MOCUB

Ouverture - Le phénomène blockchain — réflexions scientifiques et humanistes

La philosophie derrière la construction des blockchains

10h00 : Présentation du phénomène blockchain
Jean-Paul Delahaye, Professeur émérite – Université de Lille

Y a-t-il du « commun » dans la blockchain ? Gouvernance polycentrique, blockchain et appropriation
Marc Goetzmann, Maître de conférences – Université de Tours

Quelle philosophie anime la communauté blockchain ?
Sébastien Neuville, Professeur – Université Toulouse Capitale et Sciences Po Paris

11h00 : Pause

Les conséquences des blockchains sur la société

11h30 : La blockchain ou l'émergence d'une nouvelle féodalité
Nicolas Laurent Bonne, Professeur – Université Paris-Est Créteil

L'encadrement juridique de la blockchain en remet-il en cause les postulats ?
Jérôme Chacornac, Maître de conférences –Université Paris-Panthéon Assas

Penser les rapports entre metaverse et blockchain grâce au droit politique
Pierre Klimt, Docteur en droit public – ATER droit public - Sciences Po Bordeaux

12h30 : Pause déjeuner

Panel 1 - La contractualisation de la blockchain

Modérateurs : Charlaine Bouchard, Notaire, Professeure titulaire, Université Laval
Jean-Paul Delahaye, Professeur émérite – Université de Lille

14h00 : Sous-thème 1 - La formation du contrat sur blockchain

16h30 : Sous-thème 2 - L'exécution du contrat sur blockchain

Participants :
Patrick Barban, Professeur à l'Université Le Havre – Normandie
Cyrille Bertelle, Professeur à l'Université Le Havre – Normandie
Sara Biancini, Professeur à l'Université CY Cergy Paris Université
Claude Duvallet, Maître de Conférences à l'Université Le Havre – Normandie
Vincent Iéhlé, Professeur à l'Université Rouen – Normandie
Magali Jaouen, Professeur à l'Université CY Cergy Paris Université
Frédéric Leplat, Maître de conférences à l'Université Rouen – Normandie
Célestin Mayoukou, Maître de conférences à l'Université Rouen – Normandie
Johan Prorok, Maître de conférences à l'Université CY Cergy Paris Université
Régis Renault, Professeur à l'Université CY Cergy Paris Université

18h30 : Fin de la première journée

Vendredi 20 Janvier 2023

8h30 : Accueil café

Panel 2 - Les perspectives outre-Atlantique et le modèle européen

Modérateurs : Magali Jaouen, Johan Prorok & Cyrille Bertelle

9h00 : Les organisations autonomes décentralisées à la recherche d'un cadre juridique
Charlaine Bouchard, Notaire, Professeure titulaire, Université Laval

Le contrat intelligent dans le contexte de la consommation
Reza Moradinejad, Professeur agrégé, Université Laval

La transformation numérique alimentée par les chaînes de blocs : fonctionnement et caractéristiques
Kaiwen Zhang, Professeur agrégé, Ecole de technologie supérieure

Les enjeux et perspectives de la chaine de blocs dans les gouvernements
Sehl Mellouli, Professeur titulaire, Vice-Recteur adjoint aux services à l'enseignement et à la formation

11h00 : Pause

Panel 3 - L'information et la donnée comme composantes centrales de la blockchain

Modérateurs : Claude Duvallet & Frédéric Leplat

11h30 : Blockchain et partage de données
Thibault Douville, Professeur – Université Caen – Normandie

Blockchain et art
Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur – Université d'Orléans

Traçabilité, technologie et conditions de travail
Benoît Lopez, Maître de conférences – Université Versailles St-Quentin-en-Yvelines

La question de l'applicabilité du RGPD à la technologie blockchain
Margaux Redon, Maître de conférences – Université de la Rochelle

13h00 : Pause déjeuner

Panel 4 - Les Jetons et échanges sur la blockchain

Modérateurs : Margaux Redon & Célestin Mayoukou

14h30 : La délicate qualification juridique des Tokens
Arnaud Raynouard, Professeur – Université Paris Dauphine – PSL
et Céline Moille, Avocat – Senior Manager, Deloitte société d'avocats

L'influence de la blockchain sur les modalités de détention et de transmission des titres financiers
Vincent Malassigné, Professeur –CY Cergy Paris Université

NFT et droit de propriété - Evaporation d'un mirage à l'aune du droit d'auteur
Anaïs Szkopinski, Maître de conférences – Université Versailles St-Quentin-en-Yvelines

16h00 : Pause

Panel 5 - La blockchain : outil de régulation et outil à réguler

Modérateurs : Patrick Barban & Vincent Iéhlé

16h30 : La régulation des blockchains par les risques
Arnaud Latil, Maitre de conférences HDR – Sorbonne Université

Quel droit de l'environnement pour la chaîne de blocs ?
Pierre Lequet, Maître de conférences – Université Polytechnique Hauts-de-France

Pseudonymat et contentieux : la question de l'accès à la justice pour les utilisateurs des blockchains
Claire Leveneur, Docteur en droit – Université Paris-Panthéon Assas

Usages de la technologie blockchain en droit des sociétés
Véronique Magnier, Professeur – Université Paris – Saclay

Blockchain et sociologie criminelle : perspectives juridiques
Laurent Saenko, Maître de conférences – Université Paris – Saclay

18h30 : Clôture

Le colloque pourra être suivi en présence ou à distance sur inscription préalable

Contact : cermud@univ-lehavre.fr

Inscription gratuite et ouverte à tout public : https://my.weezevent.com/colloque-international-structures-et-usages-de-la-blockchain