Raphaël Maurel, Droit de l'Internet, Bréal by Studyrama, 2024, Lexifac ( Droit ), 196 p.
Partant du constat qu'il est aujourd'hui difficile d'évoquer l'ensemble des situations que recouvre le droit du numérique, cet ouvrage a vocation à présenter les règles applicables à l'une des activités numériques les plus connues : l'usage de l'Internet. Il propose une vision d'ensemble du droit de l'Internet ainsi que du droit applicable sur l'Internet (libertés de l'internaute, lutte contre le cyberterrorisme et la cybercriminalité, cybersécurité, protection des données personnelles, droit des réseaux sociaux...). À jour des dernières règles issues du droit de l'Union européenne, ce livre est principalement destiné aux étudiants en licence et master de droit public comme privé qui souhaitent une approche synthétique et actualisée du droit du numérique ou, plus spécifiquement, de l'Internet. Il sera également utile aux étudiants en école de commerce et aux candidats aux concours de la fonction publique préparant les épreuves de culture générale ainsi qu'à toute personne désireuse de mieux comprendre l'environnement numérique et ses évolutions
Raphaël Maurel, Pierre Bordais, Réussissez vos épreuves de note avec la méthode Adice: la méthode infaillible pour les notes de synthèses, notes administratives, notes opérationnelles, Enrick B. Éditions et Cyberlibris, 2024, Le meilleur du droit, 205 p.
Notes de synthèses, notes administratives et notes opérationnelles : 1 - assimilez les fondamentaux grâce aux schémas et moyens mnémotechniques ; 2 - doublez votre vitesse de lecture ; 3 - induisez des plans sur sommaires en 15 minutes ; 4 - conditionnez votre mental pour le jour J ; 5 - exercez-vous avec nox exemples et exercices corrigés. La méthode ADICE est le fruit d'années de réflexions et d'observations regroupées en un ouvrage inédit. Conçue par des spécialistes des épreuves de notes, la méthode ADICE vous apprend à maîtriser les fondamentaux de l'épreuve et allie techniques de lecture rapide et sélective, méthodes de construction des plans, outils de gestion du temps, conseils de préparation mentale et astuces des correcteurs. Le livre comporte de nombreux exercices pratiques et des sujets corrigés pour faire de vous un(e) expert(e) de la note. Moderne, dynamique et d'une redoutable efficacité, cette méthode unique s'applique à toutes les épreuves de note (de synthèse, à propositions, opérationnelles...) et à tous les concours (CRFPA, ENM, police, IRA, INSP...). Durable, la méthode ADICE vous accompagnera tout au long de votre vie professionnelle et constituera un véritable atout dans votre carrière.
Raphaël Maurel, La Cour internationale de Justice, Que sais-je ? - Humensis, 2024, Que sais-je ? ( Droit ), 126 p.
Créée en 1945 dans la continuité de la Cour permanente de justice internationale de la Société des Nations, la Cour internationale de Justice n'est pas une juridiction ordinaire : elle ne juge aucun individu, mais détermine si les Etats qui acceptent sa compétence ont violé ou non leurs obligations internationales. A la demande des Nations unies, elle rend également des avis consultatifs sur de grandes questions de droit international. Saisi de plus en plus fréquemment par des Etats qui cherchent à médiatiser leur situation ou à se faire les porte-étendards mondiaux du respect du droit international, l'organe judiciaire principal des Nations unies est inexorablement appelé à se prononcer sur les grands enjeux mondiaux tels que les conflits militaires, les conséquences des guerres économiques, les droits de la personne, le changement climatique ou les relations diplomatiques. En éclairant le fonctionnement et la pratique contemporaine de la Cour, Raphaël Maurel pointe également ses limites et interroge son avenir dans une société mondiale au cap incertain
Raphaël Maurel, Réformer la justice de l'asile, Éditions Dialogues, 2024, Collection Mercuriales, 77 p.
"La Cour nationale du droit d'asile est un mystère. De l'extérieur, on la connaît trop peu. Sa mission rejoint le coeur de l'humanisme à la française : entendre des personnes alléguant des persécutions ou une guerre de violence exceptionnelle dans leur pays d'origine, et déterminer si leur situation ouvre droit à la protection de la France. De l'intérieur, on se demande comment la Cour parvient à fonctionner. Avec 60 000 décisions rendues chaque année, des centaines de juges, un organigramme qui ne cesse de s'étendre et un agenda quotidien intenable, le rythme est effréné. Pourtant, les pouvoirs publics n'ont de cesse de vouloir la réformer : il faut accélérer. Mais peut-on vraiment aller plus vite sans sombrer dans une justice expéditive ? A-t-on besoin d'aller toujours plus vite ? Quels sont les véritables défis de la Cour ? Ce sont à ces questions que cet ouvrage, qui rend accessible le quotidien de la Cour, répond principalement.
Raphaël Maurel, Eloïse Petit-Prévost-Weygand, Numérique. Le défi juridique du siècle: le défi juridique du siècle, Editions de l'Atelier, 2024, 192 p.
RGPD, métavers, ChatGPT, cryptoactifs, smart cities, cyberattaques, quantique, sobriété numérique, systèmes d'intelligence artificielle... Malgré une accélération de la législation, notamment au niveau européen depuis 2016, le droit a toujours un train de retard sur ce foisonnement d'innovations technologiques. Or les problèmes juridiques qu'elles posent sont majeurs. Partant de situations simples et concrètes, et soulignant les failles des règles existantes ou en projet, l'ouvrage replace ces technologies dans leurs contextes économique, politique, social, et ramène les enjeux de vulnérabilité numérique, de protection des droits des usagers et usagères, et de transition environnementale au cœur du propos. Penser un monde et un développement numériques durables et soutenables pour les générations futures en imaginant des évolutions juridiques, c'est ce que proposent Raphaël Maurel et Éloïse Petit-Prévost-Weygand dans ce livre.
Raphaël Maurel, La Charte des Nations Unies et ses grands articles commentés, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2024, À savoir
Fondée en 1945, l’Organisation des Nations Unies (ONU) est une organisation internationale qui regroupe actuellement 193 États membres. Son principal objectif est de conserver la paix et la sécurité mondiales, mais elle cherche aussi à : – amener les pays à coopérer ensemble dans le but de régler des problèmes économiques, sociaux, culturels ou humanitaires, – combattre la pauvreté, – faire respecter les droits de l’homme, – promouvoir le développement durable. L’ONU adopte des stratégies pacifiques, c’est-à-dire sans violence, pour que la paix règne sur l’ensemble des pays du monde. Les droits et les responsabilités de l’ONU sont définis dans cette charte, document officiel que tous les États membres ont créé et signé en juin 1945. Devant l’ampleur des ravages causés par la guerre, 50 pays, dont le Canada, se sont rencontrés pour élaborer la Charte et ainsi établir les bases d’une meilleure coopération mondiale afin d’éviter qu’une situation semblable ne se reproduise. Celle-ci s’appuie sur des principes qui permettent de guider les actions de l’ONU. Parmi ces principes, on retrouve : – l’obligation de régler les conflits sans utiliser la menace, la force ou la violence, – l’obligation de respecter la souveraineté des États. Chaque État membre doit suivre tous les principes énoncés dans la Charte afin de servir les intérêts de la population mondiale.
Raphaël Maurel, Isis Ramirez-Godelier, Droit européen: les institutions de l'Union européenne, Enrick B. Éditions, 2023, Lexi fiche, 31 p.
Cette Lexifiche vous permettra d'acquérir les repères nécessaires à la bonne compréhension des institutions de l'Union européenne (UE). Elle est utile tant aux étudiants qui abordent le droit européen qu'aux candidats aux concours comportant une épreuve de droit européen.
Raphaël Maurel, Droit international économique, Bréal by Studyrama et Cyberlibris, 2023
Le droit international économique est une vaste galaxie, d'apparence complexe et que l'on juge trop souvent éloigée des attentes concrètes des citoyens. Pourtant ses règles, en constante évoution depuis 1947 et souvent situées aux frontières respectives du droit public et du droit privé, encadrent une part significative de la vie internationale. Elles n'ont d'ailleurs de cesse d'être invoquées, interprétées, contestées - voire contournées - devant les instances internationales comme dans les relations entre les États. Cet ouvrage propose une vision d'ensemble du droit international économique en détaillant ses principes et les institutions chargées d'en assurer l'application. À jour des derniers développements relatifs au droit européen des investissements en septembre 2021, il présente également les modes de règlement des différends économiques. Ce livre est principalement destiné aux étudiants en licence en droit et en master de droit public comme privé, qui souhaitent une approche synthétique et actualisée de la matière. Il sera également utile aux étudiants en école de commerce et aux candidats aux concours de la fonction publique ainsi qu'à toute personne désireuse de mieux comprendre les règles de fonctionnement du système économique international
Raphaël Maurel, Droit international économique, Bréal by Studyrama, 2022, Lexifac ( Droit ), 183 p.
Le droit international économique est une vaste galaxie, d'apparence complexe et que l'on juge trop souvent éloigée des attentes concrètes des citoyens. Pourtant ses règles, en constante évoution depuis 1947 et souvent situées aux frontières respectives du droit public et du droit privé, encadrent une part significative de la vie internationale. Elles n'ont d'ailleurs de cesse d'être invoquées, interprétées, contestées - voire contournées - devant les instances internationales comme dans les relations entre les États. Cet ouvrage propose une vision d'ensemble du droit international économique en détaillant ses principes et les institutions chargées d'en assurer l'application. À jour des derniers développements relatifs au droit européen des investissements en septembre 2021, il présente également les modes de règlement des différends économiques. Ce livre est principalement destiné aux étudiants en licence en droit et en master de droit public comme privé, qui souhaitent une approche synthétique et actualisée de la matière. Il sera également utile aux étudiants en école de commerce et aux candidats aux concours de la fonction publique ainsi qu'à toute personne désireuse de mieux comprendre les règles de fonctionnement du système économique international.
Raphaël Maurel, Les sources du droit administratif global, LexisNexis et CREDIMI, 2021, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 749 p.
Apparu aux États-Unis au milieu des années 2000, le "Global administrative law" est un projet de recherche visant à observer et à favoriser le développement de normes de type administratif au-delà de l'État : transparence des processus décisionnels internationaux, motivation des décisions, émergence de recours, etc. La doctrine du GAL part du postulat contestable que le droit international classique, trop stato-centré, ne permetttait pas d'analyser ces phénomènes. Elle rejette en particulier la notion de source du droit, mais conserve certains réflexes empreints de classicisme en excluant les entreprises multinationales de la réflexion. Une analyse des limites du GAL a dès lors conduit à faire émerger une nouvelle notion de "droit administratif global" en droit positif, fondée sur l'observation de l'activité des entités globales et dont l'administrativité est défnie par un critère fonctionnel. L'hypothèse selon laquelle ces normes, procédures et standards répondaient à des modes de formation identifiables a ensuite été vérifiée. En s'appuyant sur les acquis du pluralisme institutionnel, l'ouvrage propose ainsi une théorie complète des sources du droit administratif global. En enrichissant l'exposé de ses modes formels de création par une réflexion systémique sur leurs fonctions et leurs effets, il est finalement possible de définir le droit administratif global par ses sources : il s'agit de la branche de droit visant à légitimer, par l'emprunt aux droits administratifs et en considération d'un principe d'apparences, les processus décisionnels globaux.[...]
Raphaël Maurel, Droit européen: le contentieux de l'Union européenne, Enrick B. Éditions, 2021, Lexi fiche, 19 p.
Raphaël Maurel, « Les réseaux sociaux peuvent-ils générer des ordres juridiques transnationaux ? L’exemple de la Lex Facebook. », Les réseaux sociaux peuvent-ils générer des ordres juridiques transnationaux ? L’exemple de la Lex Facebook., LexisNexis, 2024, pp. 13-31
Raphaël Maurel, « Le contrôle des investissements stratégiques opérés par les fonds souverains », in Philippe Cossalter, Gilles-Jean Guglielmi (dir.) (dir.), Propriété, souverainetés, mondialisation, Editions Panthéon-Assas, 2024
Raphaël Maurel, « « L’art de la diplomatie dans Kaamelott », in BASIRE Yann, CIAUDO Alexandre, MOSBRUCKER Anne-Laure (eds.), Kaamelott. La légende juridique, Presses Universitaires de Franche-Comté, 2023. », Kaamelott. La légende juridique, Presses Universitaires de Franche-Comté, 2023., Presses Universitaires de Franche-Comté, 2023
Raphaël Maurel, « MAUREL Raphaël, « Le droit européen des investissements, une révolution inachevée : essai de contextualisation », in MAUREL Raphaël (dir.), Nouveaux regards sur le droit européen des investissements, Dijon, LexisNexis, coll. du CREDIMI, 2023, pp. 451-465. », MAUREL Raphaël, « Le droit européen des investissements, une révolution inachevée : essai de contextualisation », in MAUREL Raphaël (dir.), Nouveaux regards sur le droit européen des investissements, Dijon, LexisNexis, coll. du CREDIMI, 2023, pp. 451-465., LexisNexis, 2023
Raphaël Maurel, « Où était le Gondor lorsque l'Ouestfolde est tombé ? », in Raphaël Maurel (dir.) (dir.), Le droit dans la saga Le Seigneur des Anneaux, Enrick B. Editions, 2023, pp. 15-20
Raphaël Maurel, « Les Ents ont-ils des droits ? », in Raphaël Maurel (dir.) (dir.), Le droit dans la saga Le Seigneur des Anneaux, Enrick B. Editions, 2023
Raphaël Maurel, « L'utilisation d'un Palantir est-elle conforme au RGPD ? », in Raphaël Maurel (dir.) (dir.), Le droit dans la saga Le Seigneur des Anneaux, Enrick B. Editions, 2023
Raphaël Maurel, « Le Rohan : une initiation au droit international », in Raphaël Maurel (dir.) (dir.), Le droit dans la saga le Seigneur des Anneaux, Enrick B. Editions, 2023
Raphaël Maurel, « Comprendre le droit et la société avec le Seigneur des Anneaux, ou Pourquoi il faut relire cet ouvrage », in Raphaël Maurel (dir.) (dir.), Le droit dans la saga Le Seigneur des Anneaux, Enrick B. Editions, 2023
Raphaël Maurel, « Conclusions », in Yann Basire, Hania Kassoul, Michael Laref, Emmanuel Netter (dir.) (dir.), Hayao Miyazaki et le droit. Du rêve à la réalité, PUAM, 2023
Raphaël Maurel, « Le Père Noël, la lex papanoëla et le droit international », in Quentin Le Pluard, Marion Talbot (dir.) (dir.), Droit, mythes et légendes, Mare & Martin, 2023
Raphaël Maurel, « L'ACTION DE L'UNION EUROPÉENNE DANS LA CRISE SANITAIRE : QUELLE(S) SOLIDARITÉ(S) INTERNATIONALE(S) ? », in Olivier BISCHEL, Olivier DELAS, Mulry MONDELICE (dir.), L’Union européenne, puissance globale dans les relations internationales et transatlantiques, Bruxelles, Bruylant, coll. Mondialisation et droit international, DELAS Olivier, MONDELICE Mulry, BICHSEL Olivier (eds.)., Larcier, 2023
Raphaël Maurel, « Citoyenneté et accès aux tribunaux pendant la pandémie », Citoyens dans la crise sanitaire, Classiques Garnier, 2023
Raphaël Maurel, « "Le multilatéralisme dans les relations entre l’Union européenne et l’OMS" », in Coll. Mondialisation et droit international (dir.), Le multilatéralisme dans les relations entre l’Union européenne et l’OMS, Bruylant, 2023
Raphaël Maurel, « "Le gouvernement du juge de l'asile par les chiffres" », in Mare & Martin (dir.), Chiffre(s) et droit public, ADPL Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon (dir.), Mare & Martin, 2022, 286 p., 2022
Raphaël Maurel, « L'ÉTHIQUE ENVIRONNEMENTALE DANS LE DISCOURS JURIDIQUE DES PAYS ÉMERGENTS : DÉPASSER LA TENTATION ÉCOCENTRIQUE », in Henri Culot, Hélène Tourard, Philippe Vincent (dir.), Pays émergents et droit international économique. Tome 2 – Les grands équilibres mondiaux, Larcier, 2022
Raphaël Maurel, « Les régimes d’inspection à travers le temps : regards sur l’évolution d’un mécanisme de garantie en droit international », in Anne-Laure CHAUMETTE, Christian TAMS (dir.), L’inspection internationale / International Inspection, 2022
Raphaël Maurel, « Le Système Antarctique, un laboratoire des régimes d’inspection internationale », in L. Chan-Tung, S. Lavorel (dir.), L'Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, Pedone, 2021
Raphaël Maurel, « La pandémie de Covid-19, révélatrice des enjeux éthiques du droit des organisations internationales », in BARBÉ Vanessa, KERLÉO Jean-François, PADOVANI Julien (dir.) (dir.), L’éthique à l’épreuve de la crise, L’Epitoge, 2021, pp. 25-36
Raphaël Maurel, « « Les garanties du maintien de l’utilisation pacifique de l’espace extra-atmosphérique : l’exemple de l’inspection internationale spatiale », L’espace extra-atmosphérique et le droit international. Colloque de Toulouse, 2021
Raphaël Maurel, « "Les Avengers et les compétences de l’État en droit international", in: Les super-héros au prisme du droit, A. Ciaudo, Y. Basire, A-L. Mosbrucker (dir.), Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, pp. », in Presses universitaires de Franche-Comté (dir.), Les super-héros au prisme du droit, A. Ciaudo, Y. Basire, A-L. Mosbrucker (dir.), Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, 226 p., 2020
Raphaël Maurel, « "La compétence du juge administratif est sans obstacle : tout le droit administratif, et de manière plus générale tout le droit public", note 23, in: Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, pp. 157-160 », in Enrick B. Editions (dir.), Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, 443 p., 2020
Raphaël Maurel, Arnaud Lobry, « "Les arrêts des Comités des Nations Unies sont obligatoires", note 52, in: Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, pp. 335-341 », in Enrick B. Editions (dir.), Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, 443 p., 2020
Raphaël Maurel, « "La Cour internationale de Justice est compétente car l'Etat défendeur est membre des Nations Unies", note 63, in: Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, pp. 401-405 », in Enrick B. Editions (dir.), Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, 443 p., 2020
Raphaël Maurel, « "La Cour internationale de Justice est compétente car l'Etat invoque une norme de jus cogens", note 64, in: Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, pp. 407-411 », in Enrick B. Editions (dir.), Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, 443 p., 2020
Raphaël Maurel, « "L'arbitrage d'investissement est trop favorable aux investisseurs, ce qui pose un problème de légalité", note 66, in: Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, pp. 419-424 », in Enrick B. Editions (dir.), Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, 443 p., 2020
Raphaël Maurel, « "Le droit du sport et les compétitions sportives", in: Le droit dans la saga Harry Potter, V. Ndior, N. Rousseau (dir.), Enrick B. Éditions, 2019, pp. 89-95 », in Enrick (dir.), Le droit dans la saga Harry Potter, V. Ndior, N. Rousseau (dir.), Enrick B. Éditions, 2019, 300 p., 2019, pp. 89-95
Raphaël Maurel, « "L’eau et la forêt : pistes pour une interaction en droit international", in: L’Arbre, l’Homme & le(s) droit(s), M. Touzeil-Divina, M. Eude, A. Lami (dir.), Editions l'Epitoge, 2019, pp. 333-346 », in Epitoge (dir.), L’Arbre, l’Homme & le(s) droit(s), M. Touzeil-Divina, M. Eude, A. Lami (dir.), Editions l'Epitoge, 2019, 376 p., 2019
Raphaël Maurel, « "L’utilisation des drones et la légitime défense", in: Drones et droit, A. Lobry, A. Mâzouz, E. Weil (dir.), LEJEP, 2018, pp. 49-65 », in LEJEP Laboratoire d'Etudes Juridiques Et Politiques de l'Université de Cergy-Pontoise (dir.), Drones et droit, A. Lobry, A. Mâzouz, E. Weil (dir.), Paris, LEJEP, 2018, 183 p., 2018, pp. 49-65
Raphaël Maurel, « Technologies quantiques et transformations du droit. Premières pistes de réflexion », Revue générale du droit, Université de la Sarre (Universität des Saarlandes), Chaire de droit public français (Saarbrücken, Allemagne) , 2024, n°65119
Raphaël Maurel, « L'affaire AfrL’affaire Afrique du Sud contre Israël devant la Cour internationale de justice : entre instrumentalisation et humanisation du droit international ique du Sud contre Israël devant la Cour internationale de justice : entre instrumentalisation et humanisation du droit international », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°6
Raphaël Maurel, « Directive vigilance des entreprises en matière de durabilité . À propos de la proposition ambitieuse du Parlement européen », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°27826
Raphaël Maurel, « Le renforcement en trompe-l’œil du droit d’accès aux documents administratifs. Note sur CE, 8 févr. 2023, n° 452521, Ville de Paris », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°15
Raphaël Maurel, « PL Holdings case: The Investor Ordered to Pay the Expropriating State's Costs, a New Consequence of Achmea », European Papers, European Papers, 2023, n°3
Raphaël Maurel, « The Antarctic System, a Laboratory for International Inspection Regimes », International Journal of Law and Society, Science Publishing Group, 2023, n°1, pp. 54-61
Raphaël Maurel, « Regard critique sur le champ matériel du projet de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité », Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, Sweet & Maxwell , 2023, n°34
Raphaël Maurel, « ESSAI DE RÉFLEXION SUR LA PLACE DE L'ÉTHIQUE DANS LES ARTICLES DE LA CDI SUR LA RESPONSABILITÉ DE L'ÉTAT », L'Observateur des Nations Unies, Association française pour les Nations Unies, 2022
Raphaël Maurel, « La confirmation des évolutions récentes du droit des mesures conservatoires par et devant la Cour internationale de Justice: remarques sur les ordonnances en indication de mesures conservatoires du 7 décembre 2021 dans les affaires relatives à l’ Application de la convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale (Arménie c Azerbaïdjan et Azerbaïdjan c Arménie) », The Canadian Yearbook of International Law / Annuaire canadien de droit international, University of Brittsh Columbia Press (UBC Press) , 2022, pp. 1-20
Raphaël Maurel, RAPHAËL MAUREL, « La confirmation des évolutions récentes du droit des mesures conservatoires par et devant la Cour internationale de Justice: remarques sur les ordonnances en indication de mesures conservatoires du 7 décembre 2021 dans les affaires relatives à l’Application de la convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale (Arménie c Azerbaïdjan et Azerbaïdjan c Arménie) », Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international, , 2022
RésuméLe 7 décembre 2021, la Cour internationale de Justice a rendu deux ordonnances attendues dans les affaires introduites par l’Arménie contre l’Azerbaïdjan et l’Azerbaïdjan contre l’Arménie. Elle y confirme une tendance à l’appréciation souple de certains critères d’indication des mesures conservatoires, comme celui de la plausibilité des droits allégués et des liens entre ceux-ci et les mesures requises, voire à la marginalisation d’autres critères, comme celui du caractère irréparable du préjudice invoqué. Bien que la cour de La Haye poursuive, au fil de sa jurisprudence, la construction du droit des mesures conservatoires, la manière dont elle mobilise ces critères continue ainsi de susciter des interrogations et critiques.
Raphaël Maurel, Denys-Sacha Robin, Julie Tribolo, Anne-Laure Chaumette, Alexandre Ciaudo [et alii], « Le procès des Jedis », Revue du droit insolite, Enrick B. Éditions (Paris, France) , 2021
Raphaël Maurel, « Autorisation provisoire de séjour et appréciation de la condition d'obtention d'un diplôme dans l'année – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, Association lyonnaise de droit administratif, 2021, n°2021-3
Raphaël Maurel, « Portée en cause d’appel de l’article L. 743-3 du CESEDA – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, Association lyonnaise de droit administratif, 2020, n°2021-2
Raphaël Maurel, « L’(in)activité du Conseil de sécurité face au Covid-19 : où est confinée la “communauté” internationale ?, Dossier : [Colloque virtuel] Droit et Coronavirus. Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles, RDLF Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, chron. n° 18 », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2020
Raphaël Maurel, « La contribution de l’ordonnance Gambie c. Myanmar à l’élaboration d’un droit des mesures conservatoires, commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], E. Raschel (dir.), 2020, n° 20, pp. 97-117 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 ( Clermont-Ferrand, France) , 2020, n°20
Raphaël Maurel, « Le droit et les armoiries. À la recherche d’un ancien ordre juridique transnational, L'Observateur des Nations Unies, AFNU-Aix, vol. 45, n° 2018-2, pp. 229-249 », L'Observateur des Nations Unies, Association française pour les Nations Unies, 2019, n°20182
Raphaël Maurel, « Remarques sur les ordonnances en indication de mesures conservatoires rendues par la Cour internationale de Justice dans les affaires Qatar c. Émirats arabes unis (23 juillet 2018) et Iran c. États-Unis d’Amérique (3 octobre 2018), Le Commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 16, pp. 81-93 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 ( Clermont-Ferrand, France) , 2018, n°16, pp. 81-93
Raphaël Maurel, « Introduction, Le Dossier : L'inventivité. Aspects de sciences juridique et politique, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 14, pp. 7-10 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 ( Clermont-Ferrand, France) , 2018, n°14, pp. 7-10
Raphaël Maurel, « De la réinvention de la qualification d'Etat en droit international public. Remarques sur le discours juridique relatif à l' 'Etat islamique, Le Dossier : L'inventivité. Aspects de sciences politique et juridique, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 14, pp. 76-89 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 ( Clermont-Ferrand, France) , 2018, n°14, pp. 76-89
Raphaël Maurel, « Une décision historique : l’indemnisation du dommage environnemental par la Cour internationale de Justice, Note sous l’arrêt de la CIJ du 2 février 2018, Certaines activités menées par le Nicaragua dans la région frontalière (Costa Rica c. Nicaragua), Le Commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 13, pp. 51-61 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 ( Clermont-Ferrand, France) , 2018, n°13, pp. 51-61
Raphaël Maurel, « Introduction, Le Dossier : Droit et environnement, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 16 avril 2014, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 10, pp. 6-7 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 ( Clermont-Ferrand, France) , 2017, n°10, pp. 6-7
Raphaël Maurel, « Gouverner la société internationale par les chiffres », le 16 janvier 2025
Colloque international organisé par l'UMR-DICE, le CERIC, Aix-Marseille Université avec Sciences Po Aix
Raphaël Maurel, « Encadrer les technologies quantiques », le 06 décembre 2024
Conférence organisée par le CREDIMI, Université de Bourgogne et l’IUF
Raphaël Maurel, « L'exploitation des ressources naturelles à l'épreuve de la transition énergétique », le 05 décembre 2024
Colloque organisé par le CEDIN, Université Paris Nanterre sous la direction scientifique de Rebecca Legendre et Denys-Sacha Robin
Raphaël Maurel, « L'achat public local et responsable », le 28 novembre 2024
Colloque organisé par Mathias Amilhat, Maître de conférences en droit public à l'Université Toulouse-Capitole et Matthieu Caron, Maître de conférences HDR en droit public à l'Université Polytechnique Hauts-de-France et Sciences Po Lille, en partenariat avec l'Université Polytechnique Hauts-de-France
Raphaël Maurel, « Lundi Quantique », le 18 novembre 2024
Premier “Lundi quantique” organisé par le CREDIMI, Université de Bourgogne
Raphaël Maurel, « La transparence au service de la performance des services publics locaux », le 14 mai 2024
Colloque organisé par l'Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement (IEJUC), Université Toulouse Capitole en partenariat avec l'Observatoire de l'Éthique Publique (OEP) et l'Union nationale des services publics industriels et commerciaux (UNSPIC)
Raphaël Maurel, « Global administrative law et constitutionnalisme global : déclin ou renouveau ? », le 25 mars 2024
Journée d'étude organisée par l'équipe de droit public du CREDIMI, Université de Bourgogne sous la direction scientifique de Anne-Laure Cassard-Valembois, Cécile Chaussard, Fanny Malhière, Raphaël Maurel et Hélène Tourard
Raphaël Maurel, « Plateformes numériques et souveraineté », le 07 mars 2024
Colloque annuel 2024 de la Chaire RPNS organisé par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Maximilien Lanna, Titulaire de la Chaire Plateformes numériques et souveraineté, Professeur junior de droit public, Université de Lorraine/IRENEE
Raphaël Maurel, « L'encadrement de la vidéoprotection en France », Intervention, Paris, le 01 décembre 2023
Raphaël Maurel, « La blockchain, un générateur d'ordres juridiques », L'encadrement des cryptoactifs. De la lex crypto-peculii à l'éthique cryptographique, Dijon, le 28 septembre 2023
Colloque organisé par le CREDIMI en partenariat avec la Région, la fédération des MSH Bourgogne Franche-Comté, l’Observatoire de l’éthique publique et la Fondation Mainguéné sous la direction de Raphaël Maurel, MCF à l’Université de Bourgogne, CREDIMI et Éloïse Petit-Prevost-Weygand, Post-doctorante en droit public à l’Université de Bourgogne, CREDIMI
Raphaël Maurel, « L'histoire de l'inspection internationale », Défis du droit international au tournant du centenaire de l'Académie de droit international de La Haye, La Haye Netherlands (NL), le 25 mai 2023
Raphaël Maurel, « Surveiller les foules », le 14 avril 2023
Organisé par le CREDIMI, Université de Bourgogne sous la direction de Caroline Lequesne Roth
Raphaël Maurel, « Actualité de la lutte contre les cyberattaques en droit international », le 06 février 2023
Organisé par Raphaël Maurel MCF à l’Université de Bourgogne, CREDIMI, dans le cadre du cycle ALADIN "Droit international et activités numériques"
Raphaël Maurel, « Aperçu des enjeux juridiques du marché du secteur numérique », Webinaire - Le droit du marché du secteur numérique, En ligne, le 09 janvier 2023
Raphaël Maurel, « Nouveaux regards sur le droit européen des investissements », le 05 décembre 2022
Organisé par le CREDIMI en partenariat avec la Branche française de l'ILA/ADI sous la direction de Raphaël Maurel, MCF à l’Université de Bourgogne, CREDIMI
Raphaël Maurel, « Droits de l’Homme et droit du commerce international », le 01 décembre 2022
7e Journée méditerranéenne en l’honneur du Professeur Mohamed Mahmoud Mohamed Salah
Raphaël Maurel, « Mers et océans, quels enjeux ? », le 23 novembre 2022
Journée d'études organisée par le CREDESPO et le CREDIMI sous la direction de Charalambos Apostolidis, Professeur au CREDESPO, Raphaël Porteilla, MCF en science politique au CREDESPO et Hélène Tourard, MCF HDR au CREDIMI
Raphaël Maurel, « Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid-19 », le 17 novembre 2022
Organisé par le CREDESPO, l'IRENEE, Université de Lorraine, l'Université de Bourgogne, l'Université de Bourgogne-Franche Comté
Raphaël Maurel, « La protection des infrastructures numériques », le 07 novembre 2022
Organisée dans le cadre du cycle de webinaires Aladin “Droit international et activités numériques” par Raphaël Maurel, Membre du Laboratoire Credimi et Maitre de conférences à l’Université de Bourgogne
Raphaël Maurel, « L'effectivité du provisoire en droit international et européen », le 07 octobre 2022
Organisé pour le CMH par Ludovic Benezech, maître de conférences en droit public, Université Clermont Auvergne
Raphaël Maurel, « Les sources du droit de l'internet », le 03 octobre 2022
Organisée par Raphaël Maurel du CREDIMI, Université de Bourgogne dans le cadre du cycle Aladin "Droit international et activités numériques"
Raphaël Maurel, « Propriété, souveraineté, mondialisation », le 07 juin 2022
Organisé par le CDPC, Paris Panthéon-Assas sous la direction scientifique de Gilles J. Guglielmi, Professeur à l’Université Panthéon-Assas et Philippe Cossalter, Chaire de droit public français de l’Université de la Sarre
Raphaël Maurel, « Le droit dans la saga Jurassic Park », le 24 mars 2022
Conférence organisée par l'Ecole de droit de Clermont-Ferrand et le Centre Michel de l'Hospital.
Raphaël Maurel, « Pays émergents au cœur des grands équilibres mondiaux », le 25 novembre 2021
Colloque organisé par l’A.I.D.E, le CRIDES de l'UCLouvain, le Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI) de l’Université de Bourgogne Franche-Comté et l’Université de Liège
Raphaël Maurel, « Le droit contre-attaque. L’univers Star Wars au prisme du droit », le 28 octobre 2021
Soirée de lancement de l’ouvrage « Le droit contre-attaque » (PUFC) sous la direction de Alexandre Ciaudo, Yannick Lécuyer et Anne-Laure Mosbrucker, organisée par le CRJFC, Université de Franche-Comté.
Raphaël Maurel, « Les super-héros au prisme de droit », le 30 septembre 2021
Organisée par Raphaël Maurel, Maître de conférences en droit public à l'Université de Bourgogne
Raphaël Maurel, « L’articulation entre la médiation et l’arbitrage : concurrence ou complémentarité ? », le 23 septembre 2021
Journée méditerranéenne de la médiation et de l’arbitrage organisée par le CRJFC, l'ISGP, le CDACI sous la direction scientifique du Professeur Filali Osman
Raphaël Maurel, « Actualité internationale et européenne de l’éthique des affaires : perspectives juridiques », le 21 juin 2021
Webinaire organisé par le CREDIMI, Université de Bourgogne, en partenariat avec l'Observatoire de l’éthique publique et le Cercle d'Éthique des Affaires.
Raphaël Maurel, « Hayao Miyazaki et le droit », le 28 mai 2021
Colloque organisé sous la direction de Yann Basire, Hania Kassoul, Michaël Laref et Emmanuel Netter.
Raphaël Maurel, « Digitalisation du service public. Pour une éthique numérique inclusive », le 26 mai 2021
Organisée par le GREDEG, Université Nice Côte d’Azur, et l'Observatoire de l'éthique publique, sous la responsabilité de Caroline Lequesne Roth
Raphaël Maurel, « L'espace extra-atmosphérique et le droit international », le 06 mai 2021
Colloque annuel de la SFDI, organisé par l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole, sous la direction conjointe de Lucien Rapp et de Clémentine Bories
Raphaël Maurel, « Le droit international des investissements au prisme de l'éthique », le 26 avril 2021
Organisé par le CREDIMI en partenariat avec l'Observatoire de l'éthique publique sous la direction scientifique de Raphaël Maurel, MCF en droit public à l'Université de Bourgogne
Raphaël Maurel, « La sécurité globale », le 26 mars 2021
Colloque virtuel organisé par Raphaël Maurel, MCF en droit public, Université de Bourgogne
Raphaël Maurel, « La lutte contre la pollution plastique des océans en droit international, comparé et européen », le 24 mars 2021
Organisée pour le Centre d'Études et de Recherches Internationales et Communautaires - CERIC- de Aix-Marseille Université par Daria Vasilevskaia et Pascale Ricard dans le cadre de la Monaco Ocean Week 2021
Raphaël Maurel, « Le droit public à l’épreuve de la Covid-19 », le 23 mars 2021
Organisé par la promotion du master 2 Droit public de l'UPJV sous la responsabilité scientifique de Bertrand-Léo Combrade
Raphaël Maurel, « Le septième continent de plastique », le 28 janvier 2021
Organisé pour l’Association Clermontoise des doctorants en droit (ACDD) par M. Jean-Christophe Cervantes, Mme Agathe Chirossel et M. Thierry Oueadraogo
Raphaël Maurel, « Le droit administratif global », le 22 janvier 2021
Conférence organisée par le CREDIMI, Université de Bourgogne.
Raphaël Maurel, « "Le droit administratif global" », conférence en ligne Le droit administratif global, [ en ligne ], le 14 décembre 2020
Raphaël Maurel, « [Reporté] Les super-héros au prisme du droit », le 30 novembre 2020
Conférence organisée sous la coordination de Raphaël Maurel, MCF en droit public-Univ. de Bourgogne, pour le Centre Michel de l'Hospital
Raphaël Maurel, « La Constitutionnalité de la LPR », le 27 novembre 2020
Webinaire organisé par Raphaël Maurel, Maître de conférences en droit public à l'Université de Bourgogne - CREDIMI.
Raphaël Maurel, « Chiffre(s) et droit public », le 08 octobre 2020
Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon. Le lieu et le déroulé en présentiel du colloque seront tributaires des directives résultant du contexte sanitaire.
Raphaël Maurel, « "L’inspection internationale spatiale au service de la paix" », demi-journée "L’espace extra-atmosphérique et la guerre", Nanterre, le 06 juillet 2020
Demi-journée organisée en ligne par le Réseau des Jeunes Chercheurs de la SFDI et le CEDIN de l’Université Paris Nanterre
Raphaël Maurel, « L’éthique à l’épreuve de la crise », le 01 juillet 2020
Organisé par le Centre de Recherche Interdisciplinaire en Sciences de la Société (CRISS), Université Polytechnique Hauts de France, en partenariat avec l'Observatoire de l’éthique publique, ILF-GERJC.
Raphaël Maurel, « Droit et coronavirus », le 30 mars 2020
Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).
Raphaël Maurel, « Les apports du système du traité sur l'Antarctique au droit international », le 05 décembre 2019
Organisé à l’occasion des 60 ans du Traité sur l’Antarctique par le CRJ et le CESICE, Université Grenoble-Alpes
Raphaël Maurel, « Etude des frontières inavouées au commerce international : les normes techniques », le 08 novembre 2019
Le dernier colloque dans le cadre du projet interdisciplinaire NoME (Frontières et concurrence normatives dans les échanges économiques internationaux ) aura lieu Vendredi 08 novembre de 08h45 à 17h30 salle Manon Cormier à Pessac
Raphaël Maurel, « Kaamelott, la légende juridique », le 09 février 2018
Organisé par l'UMR 7354 DRES (Université de Strasbourg & CNRS) et l'Association MédiaDroit et avec le soutien de l'IdEx (Initiative d'Excellence du Projet Investissements d'Avenir).
Raphaël Maurel, « Droit vs super-héros, l’affrontement final », le 12 mai 2017
Raphaël Maurel, « L’inventivité, aspects de sciences politique et juridique », le 30 mars 2017
Organisé avec les doctorants en sciences juridiques ED 245 sous la direction de K-Gerd Giesen, Pr de science politique et J-François Riffard, Pr de droit privé et de sciences criminelles
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