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Raphaël Maurel

Maître de conférences, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Secrétaire général adjoint du Réseau francophone de droit international
  • Secrétaire Général et Directeur du département Éthique des affaires de l'Observatoire de l'éthique publique

Thèse

Les sources du droit administratif global. Thèse soutenue en 2019 à Université Clermont Auvergne‎ (2017-2020), sous la direction de Charles-André Dubreuil et de Franck Latty.


Ouvrages

Raphaël Maurel (dir.), Le droit international des investissements au prisme de l'éthique, Lexis Nexis, 2021, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 241 p.

Raphaël Maurel, Les sources du droit administratif global, LexisNexis Litec, 2021, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 749 p.


Articles

Raphaël Maurel, « Agathe Kanziga et le droit français des étrangers : retour sur une saga contentieuse », in L'Harmattan (dir.), Justice française et génocide des Tutsis au Rwanda, J-F. Boudet (dir.), Paris, L'Harmattan, 2021, 408 p., 2021, pp. 287-309

Raphaël Maurel, « La neutralisation du droit au maintien sur le territoire d’un demandeur d’asile provenant d’un “pays sûr” à l’épreuve du juge administratif", note CAA Lyon, 5ème chambre - N° 19LY04138 - 3 novembre 2020 - C », Revue de jurisprudence ALYODA, 2021, p. NC

Raphaël Maurel, « La pandémie de Covid-19, révélatrice des enjeux éthiques du droit des organisations internationales », in BARBÉ Vanessa, KERLÉO Jean-François, PADOVANI Julien (dir.), (dir.), L’éthique à l’épreuve de la crise, Toulouse, L’Epitoge, 2021, pp. 25-36

Raphaël Maurel, « Le Système Antarctique, un laboratoire des régimes d’inspection internationale », in L. Chan-Tung, S. Lavorel (dir.), L'Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, Paris, Pedone, 2021, pp. 87-102

Raphaël Maurel, « Loi sur la programmation de la recherche : un coup d'épée dans l'eau ? », Lexbase Hebdo - Edition publique, 2021, p. NC

Raphaël Maurel, « Validation globale de la LPR par le Conseil constitutionnel : une réserve, deux cavaliers, trois regrets », Droit administratif, 2021, pp. 27-30

Voir plus

Raphaël Maurel, Fabrice Bin et Anne-Laure Chaumette, « L'arbitrage d'investissement est trop favorable aux investisseurs, ce qui pose un problème de légalité", note 66, in: Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, pp. 419-424 », in Enrick B. Editions (dir.), Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, 443 p., Enrick B. éditions, 2020, pp. 419-424

Raphaël Maurel, « La contribution de l’ordonnance Gambie c. Myanmar à l’élaboration d’un droit des mesures conservatoires", commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], E. Raschel (dir.), 2020, n° 20, pp. 97-117 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2020, pp. 97-117

Raphaël Maurel, « Les Avengers et les compétences de l’État en droit international", in: Les super-héros au prisme du droit, A. Ciaudo, Y. Basire, A-L. Mosbrucker (dir.), Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, pp. », in Presses universitaires de Franche-Comté (dir.), Les super-héros au prisme du droit, A. Ciaudo, Y. Basire, A-L. Mosbrucker (dir.), Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, 226 p., 2020

Raphaël Maurel, « L’(in)activité du Conseil de sécurité face au Covid-19 : où est confinée la “communauté” internationale" ?", Dossier : "[Colloque virtuel] Droit et Coronavirus. Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles", RDLF Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, chron. n° 18 », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, p. NC

Raphaël Maurel, « Le droit du sport et les compétitions sportives", in: Le droit dans la saga Harry Potter, V. Ndior, N. Rousseau (dir.), Enrick B. Éditions, 2019, pp. 89-95 », in Enrick (dir.), Le droit dans la saga Harry Potter, V. Ndior, N. Rousseau (dir.), Enrick B. Éditions, 2019, 300 p., Paris, 2019, pp. 89-95

Raphaël Maurel, « Le droit et les armoiries. À la recherche d’un ancien ordre juridique transnational", L'Observateur des Nations Unies, AFNU-Aix, vol. 45, n° 2018-2, pp. 229-249 », L'Observateur des Nations Unies, 2019, pp. 229-249

Raphaël Maurel, « L’eau et la forêt : pistes pour une interaction en droit international", in: L’Arbre, l’Homme & le(s) droit(s), M. Touzeil-Divina, M. Eude, A. Lami (dir.), Editions l'Epitoge, 2019, pp. 333-346 », in Epitoge (dir.), L’Arbre, l’Homme & le(s) droit(s), M. Touzeil-Divina, M. Eude, A. Lami (dir.), Editions l'Epitoge, 2019, 376 p., Toulouse, 2019, pp. 333-346

Raphaël Maurel, « De la réinvention de la qualification d'Etat en droit international public. Remarques sur le discours juridique relatif à l' 'Etat islamique", Le Dossier : L'inventivité. Aspects de sciences politique et juridique, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 14, pp. 76-89 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2018, pp. 76-89

Raphaël Maurel, « Introduction", Le Dossier : L'inventivité. Aspects de sciences juridique et politique, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 14, pp. 7-10 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2018, pp. 7-10

Raphaël Maurel, « L’utilisation des drones et la légitime défense", in: Drones et droit, A. Lobry, A. Mâzouz, E. Weil (dir.), LEJEP, 2018, pp. 49-65 », in LEJEP Laboratoire d'Etudes Juridiques Et Politiques de l'Université de Cergy-Pontoise (dir.), Drones et droit, A. Lobry, A. Mâzouz, E. Weil (dir.), Paris, LEJEP, 2018 , 183 p., 2018, pp. 49-65

Raphaël Maurel, « Remarques sur les ordonnances en indication de mesures conservatoires rendues par la Cour internationale de Justice dans les affaires Qatar c. Émirats arabes unis (23 juillet 2018) et Iran c. États-Unis d’Amérique (3 octobre 2018)", Le Commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 16, pp. 81-93 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2018, pp. 81-93

Raphaël Maurel, « Une décision historique : l’indemnisation du dommage environnemental par la Cour internationale de Justice, Note sous l’arrêt de la CIJ du 2 février 2018, Certaines activités menées par le Nicaragua dans la région frontalière (Costa Rica c. Nicaragua)", Le Commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 13, pp. 51-61 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2018, pp. 51-61

Raphaël Maurel, « Introduction", Le Dossier : Droit et environnement, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 16 avril 2014, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 10, pp. 6-7 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, N° 10, 2017, pp. 6-7

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  • « Pays émergents au cœur des grands équilibres mondiaux »
    en visio-conférence, le 25 novembre 2021

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    Besançon, le 28 octobre 2021

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  • « L’articulation entre la médiation et l’arbitrage : concurrence ou complémentarité ? »
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  • « Actualité internationale et européenne de l’éthique des affaires : perspectives juridiques »
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  • « Le droit international des investissements au prisme de l'éthique »
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  • « La sécurité globale »
    en visio-conférence, le 26 mars 2021

  • « La lutte contre la pollution plastique des océans en droit international, comparé et européen »
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  • « Le droit public à l’épreuve de la Covid-19 »
    Amiens, le 23 mars 2021

  • « Le septième continent de plastique »
    en visio-conférence, le 28 janvier 2021

  • « Le droit administratif global »
    Dijon, le 22 janvier 2021

  • « Le droit administratif global »
    [ en ligne ], le 14 décembre 2020

  • « [Reporté] Les super-héros au prisme du droit »
    Clermont-Ferrand, le 30 novembre 2020

  • « La Constitutionnalité de la LPR »
    en visio-conférence, le 27 novembre 2020

  • « Chiffre(s) et droit public »
    Lyon, le 08 octobre 2020

  • « L’inspection internationale spatiale au service de la paix »
    Nanterre, le 06 juillet 2020





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