Présentation

Aujourd’hui, quand on parle d’internet ou de mondialisation numérique, on pense souvent au Cloud, aux satellites ou à la 5G. Mais en réalité, plus de 95 % de nos communications internationales passent… sous la mer. Grâce aux câbles sous-marins. Invisibles, mais essentiels, ils constituent la colonne vertébrale de notre monde connecté. Et pourtant, le droit qui les encadre est parfois dépassé. Alors, quelle évolution peut-on attendre du droit international des câbles sous-marins ?

Devenus une infrastructure stratégique mondiale, leur cadre juridique est encore trop limité. A l’avenir, le droit international devra évoluer pour répondre à trois priorités : sécuriser ces infrastructures, protéger la souveraineté des états, et intégrer les enjeux écologiques.

En somme, l’avenir du droit des câbles sous-marins est un miroir de notre époque : il devra concilier liberté, sécurité et durabilité.

Programme

9h00 : Accueil
Clotilde Jourdain-Fortier, Professeure à l’Université Bourgogne Europe, Directrice du Crédimi

Rapports introductifs

9h30 : Une rapide histoire du droit international des câbles sous-marins
Raphaël Maurel, MCF HDR à l’Université Bourgogne Europe, Membre de l’IUF

Une géopolitique des câbles sous-marins
Ophélie Coelho, Chercheuse et Doctorante en géopolitique du numérique à l’Université Paris-Panthéon-Assas

Les câbles sous-marins, des objets économiques

Modération : Denys-Sacha Robin, MCF à l’Université Paris Nanterre

10h30 Les conséquences de la privatisation des câbles sous-marins par les GAFAM
Valère Ndior, Professeur à l’Université de Bretagne Occidentale, Membre de l’IUF

Le rôle des câbles sous-marins à l’ère de l’IA
Pierre Bordais, MCF à l’Université Bourgogne Europe

Les enjeux de transferts de données personnelles
Eloïse Petit-Prevost-Weygand, Docteure en droit, Juriste à la CNIL

12h30 : Pause repas

Les câbles sous-marins, des objets stratégiques

Modération : Tiphaine Demaria, MCF à Aix Marseille Université

14h00 : L’accès des états enclavés aux câbles sous-marins
Habib Habib Badjinri Touré, MCF à l’Université Grenoble Alpes

Quelle(s) politique(s) européenne(s) des câbles sous-marins ?
Marion Fontaine, MCF à l’Université Bourgogne Europe

Les câbles sous-marins ont-ils un avenir à l’ère quantique ?
Raphaël Maurel, MCF HDR à l’Université Bourgogne Europe, Membre de l’IUF

16h00 : Pause goûter

Faut-il faire évoluer le droit international des câbles sous-marins ?

Modération : Valère Ndior, Professeur à l’Université de Bretagne Occidentale, Membre de l’IUF

16h30 : La prise en compte des câbles sous-marins par le droit international de l’environnement
Claire Portier, MCF à l’Université Savoie Mont Blanc

La responsabilité internationale des états pour dommage causé à un câble sous-marin
Tiphaine Demaria, MCF à Aix Marseille Université

Quelle gouvernance internationale dédiée aux câbles sous-marin ?
Denys-Sacha Robin, MCF à l’Université Paris Nanterre

18h30 : Clôture

Contact : raphael.maurel@ube.fr

Inscription via le QR code de l'affiche