Programme

9h15 : Mot d’accueil
Mme Blandine Richard, Maître de conférences, Doyen de la Faculté Libre de Droit

9h20 : Propos introductifs - Le paradigme du tiers absent : l’institution juridique de la faiblesse
M. Arnaud Le Gonidec, Enseignant-chercheur contractuel, Université Toulouse Capitole

Catégories socio-professionnelles et systèmes administratifs de la vulnérabilité

Modérateur : P. Albert Evrard s.j., Maître de conférences, Institut catholique de Toulouse

9h45 : Handicap et vulnérabilité : le droit social au prisme des catégories juridiques
Mme Amel Aït Akli, Doctorante, Université de Montpellier

10h05 : Handicap, vieillesse, dépendance : la contribution des finances publiques au(x) droit(s) des personnes vulnérables
M. Dario Degboe, Docteur en droit et Administrateur de l’État, DGFiP

10h25 : Les garde-fous de la solidarité nationale dans la protection des personnes vulnérables
Mme Mélanie De Sousa Barbeiro, Étudiante-chercheuse, Chaire Vulnérabilités (2024)

10h35 : Lueurs et heurts du rôle du Contrôleur général des lieux de privation de liberté en milieu carcéral
Mme Mariame Viviane Nakoulma, Maître-assistant, Université catholique de Lyon

10h55 : Questions et débats

L’enfant vulnérable et le renforcement des droits du mineur

Modérateur : M. Laurent Quessette, Docteur en droit public et Magistrat administratif

11h15 : La protection du patrimoine de l’enfant vulnérable face à la mésentente des parents
Mme Elodie Pommier, Docteur en droit privé, Université Clermont Auvergne

11h35 : Le droit à l’éducation pour les élèves allophones
Mme Bozena Billerey, Maître de conférences, Institut catholique de Toulouse.

11h55 : Questions et débats

12h10 : Pause méridienne

La prise en compte de la vulnérabilité dans les procédures d’asile

Modérateur : M. Enguerrand Serrurier, Maître de conférences, Institut catholique de Toulouse

13h35 : La vulnérabilité « juridique » en tant que fondement du statut juridique de demandeur d’asile
M. Stefanos Gakis, Enseignant-chercheur contractuel, Le Mans Université

13h55 : La vulnérabilité comme dispositif de « tri » : l’exemple de l’hébergement des demandeurs d’asile en France
Mme Lilou Abou-Mehaya, Doctorante contractuelle, Université de Bordeaux

14h15 : La vulnérabilité face à la CNDA : pour une humanisation de la justice de l’asile
M. Raphaël Maurel, Maître de conférences, Université de Bourgogne Europe

14h35 : Questions et débats

Le climat comme cause de statuts vulnérables ?

Modérateur : M. Wilfried Djie, Maître-assistant, Institut catholique de Toulouse

14h55 : Les déplacés environnementaux : une vulnérabilité sans statut
Mme Shérazade Zaiter, Juriste et enseignante, Université de Limoges / ESC Limoges

15h15 : Une histoire des personnes juridiques « naturelles » : mythe ou réalité ?
Mme Marie Brusson-Crouzatier, Maître-assistant, Institut catholique de Toulouse

15h35 : Questions et débats

15h50 : Propos conclusifs
Mme Hélène Mottier, Maître de conférences, Institut catholique de Toulouse

16h00 : Clôture

Entrée libre

Contact : secretariat.recherche@ict-toulouse.fr - 05 61 36 81 00 (Poste 1209)