Présentation
Compte-tenu de son caractère virtuel, ce colloque se déroule sous une forme spécifique :
- Les communications sont mises en ligne le vendredi 27 mars sous la forme de vidéos sur la chaîne Youtube « Droit et Coronavirus ». Elles peuvent être visionnées durant l'ensemble du weekend (et feront ensuite l'objet d'une insertion sur le site de la Revue des Libertés et droits fondamentaux).
- Des débats seront organisés, selon la disponibilité des participants, les lundi 30 et mardi 31 mars de 10 h à 13 h00 entre ceux des intervenants qui seront disponibles et toutes les personnes qui souhaiteront y participer. Ces débats se tiendront sur la plateforme Zoom.
Les interventions peuvent être consultées sur la chaîne Youtube du colloque : https://www.youtube.com/channel/UCt5wUH1TPlejhoOCMi-w-Gw
Les échanges se déroulent sur la plateforme zoom.
Liens de participation :
- 1er jour : https://zoom.us/j/573887759
- 2e jour : https://zoom.us/j/[huit un un sept cinq deux sept deux sept](la conférence du 1er jour ayant été victime de spams, le lien direct n'est pas fourni par le 2e jour).
Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Programme
Première journée – Lundi 30 mars 2020
09h 45 | Ouverture de la plate-forme Zoom et accueil des participants
Propos introductifs
10h00-11h00 | Ouverture : Histoire et réflexions générales
Animateur : Serge Slama
Santé publique, droit et société dans l'ancienne Rome (Lien vers la vidéo)
Arnaud Paturet
Le droit à l'épreuve des circonstances exceptionnelles : l'exemple de la Peste de 1720 en Provence (Lien vers la vidéo)
Hugo Stahl
Le choléra de 1832. Quand le juge ignore la médecine (Lien vers la vidéo)
Norbert Foulquier
Les régimes de crise à l'épreuve de circonstances sanitaires exceptionnelles (Lien vers la vidéo)
Joël Andriantsimbazovina
D'un état d'urgence à l'autre : La rhétorique de la (justification) de l'exception (Lien vers la vidéo)
Véronique Champeil-Desplats
Etat d'urgence « loi de 1955 » versus état d'urgence sanitaire, une contamination des libertés par la logique d'exception ? (Lien vers la vidéo)
Serge Slama
11h00-12h00 | La lutte contre la pandémie dans le contexte international et européen
Animateur : Romain Tinière
Le Coronavirus est-il une menace à la paix et à la sécurité internationale ? (Lien vers la vidéo)
Thierry Garcia
L'(in)activité du Conseil de sécurité des Nations Unies face à auCovid-19: où est confinée la «communauté» internationale ? (Lien vers la vidéo)
Raphaël Maurel
L'Union européenne une « infrastructure vitale » : la mobilisation des ressources européennes de la recherche biomédicale (Lien vers la vidéo)
Sarah Glaser
L'Union européenne face au Coronavirus (Lien vers la vidéo)
Didier Blanc
L'Euro à l'épreuve du Coronavirus (Lien vers la vidéo)
Regis Chemain
12h00-13h00 | La lutte contre la pandémie confrontée aux libertés et droits fondamentaux
Animateur : Xavier Dupré de Boulois
COVID-19 ou comment poser en droit la question de l'illusion du contrôle des flux ? (Lien vers la vidéo)
Jean Sylvestre Bergé
Vulnérabilité et égalité dans le contexte de la crise sanitaire (Lien vers la vidéo)
Diane Roman
CEDH et pandémie : Un chemin balisé vers l'inconnu (Lien vers la vidéo)
Nicolas Hervieu
Le « droit d'entrer dans son propre pays » face au COVID-19: vers une évolution du cadre juridique (Lien vers la vidéo)
Baptiste Jouzier
La protection des données personnelles en situation de crise sanitaire exceptionnelle : L'hypothèse du traçage géographique des citoyens à fin de lutte épidémique (Lien vers la vidéo)
Yoann Gonthier Le Guen
Les libertés économiques en période de crise sanitaire (Lien vers la vidéo)
Arnaud Sée
Deuxième journée – Mardi 31 mars 2020
9h45 : Accueil des participants et ouverture de la plateforme
10h00-11h00 | Le droit national confronté à la pandémie
Animatrice : Olga Mamoudy
Le droit répressif à l'épreuve de l'épidémie Covid-19 (Lien vers la vidéo)
David Riccardi
Droit électoral et circonstances exceptionnelles (Lien vers la vidéo)
Romain Rambaud
Les « besoins essentiels à la vie» : une notion fonctionnelle au cœur de la lutte contre la pandémie du Coronavirus (Lien vers la vidéo)
Maxime Charité
Les restrictions à la pratique de l'activité physique : adéquation entre droit du confinement et santé publique (Lien vers la vidéo)
Mayeul Kauffmann
L'activité partielle dans la crise sanitaire actuelle : un changement de logique ? (Lien vers la vidéo)
Raphaël Dalmasso
11h00-12h00 | Le droit administratif face à la pandémie
Animateur : Frédéric Rolin
On nous change… notre référé liberté (Lien vers la vidéo)
Xavier Dupré de Boulois
Covid-19 et responsabilité de la puissance publique (Lien vers la vidéo)
Stéphanie Hennette Vauchez
Covid-19 et collectivités territoriales (Lien vers la vidéo)
Nicolas Kada
La numérisation du service public dans la lutte contre le coronavirus (Lien vers la vidéo)
Vincent Annequin
Les incidences de la pandémie sur les procédures administratives (au travers de l'exemple du droit de l'urbanisme) (Lien vers la vidéo)
François Benech
Crise sanitaire et contrats administratifs (Lien vers la vidéo)
Hicham Rassafi-Guibal
L'intérêt des mesures de réquisition administrative en période de crise sanitaire exceptionnelle (Lien vers la vidéo)
Nedjoua Halil-Merad
12h00-13h00 | La lutte contre la pandémie dans les droits étrangers
Animateur : Frédéric Rolin
Pouvoirs de quarantaine et contentieux du confinement : Quelques leçons d'Asie (Lien vers la vidéo)
Eugénie Mérieau
La lutte contre la pandémie aux Etats-Unis (Lien vers la vidéo)
Johann Morri
La lutte contre la pandémie en droit britannique (Lien vers la vidéo)
Aurélien Antoine
L'état d'alerte : la centralisation des pouvoirs face à la pandémie en Espagne (Lien vers la vidéo)
Denis Jouve
Comment construire le cadre juridique de la lutte contre la pandémie, une comparaison entre la Belgique, la Suisse, l'Allemagne et la France ? (Lien vers la vidéo)
Frédéric Rolin
Le droit public allemand face au Coronavirus (Lien vers la vidéo)
Philippe Cossalter
13h00 | Conclusion et clôture des échanges
Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).
