Romain Rambaud

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques

Thèse

L'institution juridique de régulation : Recherche sur les rapports entre droit administratif et théorie économique. Thèse soutenue en 2011 à Paris 1, sous la direction de Gérard Marcou.


Ouvrages

Romain Rambaud, Refonder la Vème république en 2022 : pour une déradicalisation du régime représentatif français, Editions point d'Orgues, 2021, Causes, 79 p.

Romain Rambaud, Droit des élections et des référendums politiques, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Précis domat, 744 p.

Romain Rambaud, David Dechenaud et Cédric Ribeyre (dir.), Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019, Colloques & essais, 146 p.

Romain Rambaud, Jean-François Kerléo et Elina Lemaire (dir.), Transparence et déontologie parlementaires : bilan et perspectives [actes du colloque de l'Observatoire de l'éthique publique, OEP et du Projet ANR ELUAR, 25 et 26 octobre 2016, à Paris], Institut Universitaire Varenne, 2019, Colloques & essais, 295 p.

Romain Rambaud et Dominique Andolfatto (dir.), L'opinion publique : de la science politique au droit ? [actes du colloque, Dijon, 16-17 octobre 2014], Institut universitaire Varenne, 2016, Colloques & essais, 192 p.

Romain Rambaud, Le droit des campagnes électorales, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, Systèmes, 186 p.

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Romain Rambaud, L'institution juridique de régulation : recherches sur les rapports entre droit administratif et théorie économique, L'Harmattan, 2012, Logiques juridiques, 930 p.

Romain Rambaud, Le droit des sondages électoraux, l'Harmattan, 2012, Logiques juridiques, 303 p.


Articles

Romain Rambaud et Zérah Bremond, « Chronique de droit électoral 2022 », Revue française de droit constitutionnel, N° 136, 2023, pp. 1023-1044

Romain Rambaud, Alya Hafsaoui et Caroline Bligny, « Une justice algorithmique pour les élections politiques ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 25, 2023, p. 1323 

Romain Rambaud, « Le contentieux direct des élections législatives de 2022 », Actualité juridique Droit administratif, N° 16, 2023, p. 829 

Romain Rambaud, « Le Conseil constitutionnel n'écarte pas les lois fiscales du champ du référendum », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 2023, p. 40 

Romain Rambaud, « Le droit électoral au chevet de la démocratie », Horizons publics, N° 25, 2022, pp. 48-53

Romain Rambaud, « Contentieux électoral et abstention », Actualité juridique Droit administratif, N° 19, 2022, p. 1097 

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Romain Rambaud, « Hésitations autour du référé pré-électoral », Actualité juridique Droit administratif, N° 16, 2022, p. 926 

Romain Rambaud, « Contrôle sur les critères d'éligibilité aux élections locales », Actualité juridique Droit administratif, N° 15, 2022, p. 851 

Romain Rambaud, « Annulation de l'élection législative partielle de la XVe circonscription de Paris », Actualité juridique Droit administratif, N° 12, 2022, p. 701 

Romain Rambaud, « L'émergence prétorienne d'un nouveau référé pré-électoral », Actualité juridique Droit administratif, N° 4, 2022, p. 233 

Romain Rambaud, « Holding or Postponing Elections During a COVID-19 Outbreak », in International IDEA (Institute of democracy and electoral assistance) (dir.), Global overview of COVID-19: Impact on elections, 2022, p. NC

Romain Rambaud, « Les défis du droit administratif des élections politiques », in Jean-Marie Pontier, Urbain Ngampio-Obélé-Bélé (dir.), Le droit administratif aux défis du XXIe siècle, Bayonne, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022, pp. 245-266

Romain Rambaud, « L’opinion publique saisie par le droit et le droit saisi par l’opinion publique », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, N° 36, 2021, pp. 689-706

Romain Rambaud et Anne-Valérie Le Fur, « Le crowdfunding électoral », Actualité juridique Droit administratif, N° 29, 2021, p. 1668 

Romain Rambaud, « Mettre fin aux « manoeuvres légales » à l'éligibilité aux élections locales », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2021, p. 1353 

Romain Rambaud, « Elections municipales dans un « cluster » ? Peu importent l'abstention et le confinement ! », Actualité juridique Droit administratif, N° 21, 2021, p. 1223 

Romain Rambaud, « Report d'élections », Actualité juridique Droit administratif, N° 20, 2021, p. 1131 

Romain Rambaud, « Droit électoral et covid-19 », Actualité juridique Droit administratif, N° 9, 2021, p. 486 

Romain Rambaud, « Report des élections de mars 2021 », Actualité juridique Droit administratif, N° 37, 2020, p. 2113 

Romain Rambaud, « Élections municipales », Actualité juridique Droit administratif, N° 29, 2020, p. 1673 

Romain Rambaud, « Contentieux des élections municipales », Actualité juridique Droit administratif, N° 28, 2020, p. 1596 

Romain Rambaud, « Circulaire Castaner », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2020, p. 1006 

Romain Rambaud, « Covid-19 et suspension du contentieux électoral », Actualité juridique Droit administratif, N° 17, 2020, p. 945 

Romain Rambaud, « Droit électoral et circonstances exceptionnelles », Actualité juridique Droit administratif, N° 15, 2020, p. 824 

Romain Rambaud et Sébastien Ferrari, « Avant-propos », Bulletin juridique des collectivités locales, N° 12, 2020, p. 835 

Romain Rambaud, « Les "choses cachées" du droit électoral des élections municipales », Bulletin juridique des collectivités locales, N° 12, 2020, pp. 862-867 

Romain Rambaud, « La clarification du droit électoral », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2020, p. 346 

Romain Rambaud, « Élections européennes », Actualité juridique Droit administratif, N° 2, 2020, p. 124 

Romain Rambaud, « Elections municipales 2020 », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 2020, p. 25 

Romain Rambaud, « Droit des collectivités territoriales et droit électoral », in Maryse Deguergue, Urbain Ngampio (dir.), Fragments d'univers : mélanges en l'honneur du professeur Jean-Marie Pontier, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, pp. 519-535 

Romain Rambaud, « Les "choses cachées" du droit électoral des collectivités territoriales », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, 2020, p. NC

Romain Rambaud, « Élections municipales », Actualité juridique Droit administratif, N° 39, 2019, p. 2265

Romain Rambaud, « Le principe non bis in idem en droit électoral », Actualité juridique Droit administratif, N° 28, 2019, p. 1653 

Romain Rambaud, « Communicabilité des documents des partis politiques contrôlés par la CNCCFP », Actualité juridique Droit administratif, N° 23, 2019, p. 1347 

Romain Rambaud, « Référendum d'initiative partagée », Actualité juridique Droit administratif, N° 19, 2019, p. 1073 

Romain Rambaud, « Lutter contre la manipulation de l'information », Actualité juridique Droit administratif, N° 8, 2019, p. 453

Romain Rambaud, « La trêve judiciaire », in David Dechenaud, Romain Rambaud, Cédric Ribeyre (dir.), Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019, pp. 83-103

Romain Rambaud, « Les progrès en matière de transparence et de déontologie relatifs à l’élection des parlementaires », in Jean-François Kerléo, Elina Lemaire, Romain Rambaud (dir.), Transparence et déontologie parlementaires : bilan et perspectives : [actes du colloque des 25 et 26 octobre 2018], Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2019, pp. 127-148

Romain Rambaud, « Élections locales », Actualité juridique Droit administratif, N° 40, 2018, p. 2265

Romain Rambaud, « La nouvelle élection européenne », Actualité juridique Droit administratif, N° 29, 2018, p. 1670

Romain Rambaud, « Mais où est passée la banque de la démocratie ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 28, 2018, p. 1577

Romain Rambaud, « La "vraie-fausse affaire" des rabais de l'élection présidentielle », Actualité juridique Droit administratif, N° 23, 2018, p. 1297

Romain Rambaud et Ricardo Salas-Rivera, « Le contentieux direct des élections législatives 2017 », Actualité juridique Droit administratif, N° 23, 2018, p. 1314

Romain Rambaud, « Mettre fin au "bourrage de liste », Actualité juridique Droit administratif, N° 13, 2018, p. 727

Romain Rambaud, « La pénalisation du financement de la vie politique en France », in Elsa Forey, Aurore Granero, Alix Meyer (dir.), Financement et moralisation de la vie politique, Bayonne, Institut Universitaire Varenne, 2018, pp. 111-122

Romain Rambaud, « Le financement de la vie politique », in Philippe Blacher (dir.), La Constitution de la Ve République : 60 ans d'application (1958-2018), Issy-les-Moulineaux, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, pp. 421-440

Romain Rambaud, « L’argent et les partis », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 163, 2017, pp. 83-95

Romain Rambaud, « Vers une révolution des modes de scrutin ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 43, 2017, p. 2433

Romain Rambaud, « Confiance dans la vie politique », Actualité juridique Droit administratif, N° 39, 2017, p. 2237

Romain Rambaud, « Régulation des temps de parole politique », Actualité juridique Droit administratif, N° 22, 2017, p. 1291

Romain Rambaud et Matthieu Sannet, « Financement de la vie politique », Actualité juridique Droit administratif, N° 20, 2017, p. 1164

Romain Rambaud, « Juge judiciaire et partis politiques », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2017, p. 1059

Romain Rambaud, « La "trêve judiciaire" est une règle écrite », Actualité juridique Droit administratif, N° 9, 2017, p. 489

Romain Rambaud, « La nouvelle élection présidentielle en ordre de marche », Actualité juridique Droit administratif, N° 9, 2017, p. 527

Romain Rambaud, « Le contentieux des élections régionales de 2015 », Actualité juridique Droit administratif, N° 8, 2017, p. 448

Romain Rambaud, « Introduction », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 6, 2017, p. 1483

Romain Rambaud, « Le droit électoral, un droit autonome ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 6, 2017, p. 1551

Romain Rambaud, Thomas Ehrhard, Pierre Martin et Fabrice Hourquebie, « Réforme des modes de scrutin », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2017, pp. 381-391

Romain Rambaud, « Introduction », in Elina Lemaire (dir.), La Grande guerre et le droit public : [actes du colloque, 26-27 novembre 2015 / organisé par l'Université de Bourgogne], Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2017, pp. 7-24

Romain Rambaud, « Les évolutions récentes de la notion de régulation à l'épreuve de la pensée de Gérard Marcou », in Rhita Bousta, Nadine Dantonel-Cor, Nicolas Kada, François-Xavier Mille, Thomas Perroud, Laurent Vidal (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Marcou, IRJS Éditions, 2017, pp. 565-578

Romain Rambaud, « Précisions sur le droit des sondages électoraux et des autorités administratives indépendantes », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2016, p. 1351

Romain Rambaud, « Le paquet de modernisation électorale », Actualité juridique Droit administratif, N° 23, 2016, p. 1285

Romain Rambaud, « Droit pénal électoral », Actualité juridique Droit administratif, N° 17, 2016, p. 963

Romain Rambaud, « Dévolution de l'excédent du compte de campagne et recevabilité d'un nouveau grief en appel », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2016, p. 326

Romain Rambaud, « Élections régionales », Actualité juridique Droit administratif, N° 5, 2016, p. 275

Romain Rambaud, « Faut-il une législation spécifique sur la commande publique de sondages ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 4, 2016, p. 182

Romain Rambaud, « Le droit d'interpellation citoyenne », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 2016, p. 22

Romain Rambaud, « Introduction », in Romain Rambaud, Dominique Andolfatto (dir.), L'opinion publique : de la science politique au droit ? : [actes du colloque, Dijon, 16-17 octobre 2014], Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2016, pp. 7-12

Romain Rambaud, « Le financement de la vie politique et les primaires ouvertes en France », in Rémi Lefebvre, Éric Treille (dir.), Les primaires ouvertes en France : adoption, codification, mobilisation, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016, pp. 125-140

Romain Rambaud, « Les tensions entre les innovations partisanes et le droit en France », in Dominique Andolfatto, Alexandra Goujon (dir.), Les partis politiques, ateliers de la démocratie, Bruxelles, Éditions de l'Université de Bruxelles, 2016, pp. 121-138

Romain Rambaud, « Office du juge électoral », Actualité juridique Droit administratif, N° 43, 2015, p. 2444

Romain Rambaud, « La commission des sondages, laboratoire du droit souple ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2015, p. 1058

Romain Rambaud, « Le contrôle du Conseil d'État sur la dissolution des associations dangereuses », Actualité juridique Droit administratif, N° 16, 2015, p. 939

Romain Rambaud, « L'accès aux documents administratifs et l'élection présidentielle », Revue française de droit administratif, N° 3, 2015, pp. 598-607

Romain Rambaud, « La loi du 10 janvier 1936 sur les groupes de combat et milices privées (article L. 212-1 du code de la sécurité intérieure) », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2015, p. chron n°20

Romain Rambaud, « La loi du 10 janvier 1936 à la croisée des chemins », Actualité juridique Droit administratif, N° 38, 2014, p. 2167


Autres

Romain Rambaud, Droit administratif et élections, in Romain Rambaud (dir.), Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Lextenso, N° 6, pp. 1483-1560

Romain Rambaud et Dominique Andolfatto, L'opinion publique : de la science politique au droit ?, in Romain Rambaud, Dominique Andolfatto (dir.), Paris, Institut Universitaire Varenne, p. 192  

Romain Rambaud, David Dechenaud et Cédric Ribeyre, Le droit pénal électoral, in David Dechenaud, Romain Rambaud, Cédric Ribeyre (dir.), Institut francophone pour la justice et la démocratie, p. 146

Romain Rambaud, Pouvoir réglementaire, in Michel Bazex, Gabriel Eckert, Régis Lanneau, Christophe Le Berre, Bertrand du Marais, Arnaud Sée (dir.), Dictionnaire des régulations : 2016, LexisNexis, pp. 465-473

Romain Rambaud, Jean-François Kerléo et Elina Lemaire, Transparence et déontologie parlementaires : bilan et perspectives, in Jean-François Kerléo, Elina Lemaire, Romain Rambaud (dir.), Bayonne, Institut universitaire Varenne, p. 312

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