Romain Rambaud

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
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  • THESE

    L'institution juridique de régulation. Recherche sur les rapports entre droit administratif et théorie économique., soutenue en 2011 sous la direction de Gérard Marcou, membres du jury : Jean-Louis Autin, Gweltaz Eveillard, Martine Lombard, Claude Ménard et Sophie Nicinski   

  • Romain Rambaud, Jean-François Kerléo, Elina Lemaire, Transparence et déontologie parlementaires , Institut universitaire Varenne, 2019, 312 p. 

    Romain Rambaud, Droit des élections et des référendums politiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso, 2019, 744 p. 

    Romain Rambaud, David Dechenaud, Cédric Ribeyre, Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019, 146 p. 

    Romain Rambaud, Dominique Andolfatto (dir.), L'opinion publique , Institut Universitaire Varenne, 2016, 192 p.   

    Romain Rambaud, Le droit des campagnes électorales, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, 186 p.   

  • Romain Rambaud, « Les défis du droit administratif des élections politiques », in Jean-Marie Pontier, Urbain Ngampio-Obélé-Bélé (dir.), Le droit administratif aux défis du XXIe siècle, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022 

    Romain Rambaud, « Holding or Postponing Elections During a COVID-19 Outbreak »: Constitutional, Legal and Political Challenges in France, in International IDEA (Institute of democracy and electoral assistance) (dir.), Global overview of COVID-19: Impact on elections, International Institute for Democracy and Electoral Assistance publications, 2020, pp. 12   

    Romain Rambaud, « Droit des collectivités territoriales et droit électoral », in Maryse Deguergue, Urbain Ngampio (dir.), Fragments d'univers : mélanges en l'honneur du professeur Jean-Marie Pontier, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020 

    Romain Rambaud, « Les progrès en matière de transparence et de déontologie relatifs à l’élection des parlementaires », in Jean-François Kerléo, Elina Lemaire, Romain Rambaud (dir.), Transparence et déontologie parlementaires : bilan et perspectives : [actes du colloque des 25 et 26 octobre 2018], Institut universitaire Varenne, 2019 

    Romain Rambaud, « La trêve judiciaire », in David Dechenaud, Romain Rambaud, Cédric Ribeyre (dir.), Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019 

    Romain Rambaud, « La pénalisation du financement de la vie politique en France »: un système à bout de souffle?, in Elsa Forey, Aurore Granero, Alix Meyer (dir.), Financement et moralisation de la vie politique, Institut Universitaire Varenne, 2018 

    Romain Rambaud, « Le financement de la vie politique », in Philippe Blacher (dir.), La Constitution de la Ve République : 60 ans d'application (1958-2018), LGDJ, une marque de Lextenso, 2018   

    Romain Rambaud, « Les évolutions récentes de la notion de régulation à l'épreuve de la pensée de Gérard Marcou », in Rhita Bousta, Nadine Dantonel-Cor, Nicolas Kada, François-Xavier Mille, Thomas Perroud, Laurent Vidal (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Marcou, IRJS Éditions, 2017 

    Romain Rambaud, « Introduction »: l'hypothèse de la Grande Guerre, in Elina Lemaire (dir.), La Grande guerre et le droit public : [actes du colloque, 26-27 novembre 2015 / organisé par l'Université de Bourgogne], Institut universitaire Varenne, 2017, pp. 7-24 

    Romain Rambaud, « Les nouveaux (des)équilibres du droit des sondages électoraux », in Romain Rambaud, Dominique Andolfatto (dir.), L'opinion publique : de la science politique au droit ? : [actes du colloque, Dijon, 16-17 octobre 2014], Institut universitaire Varenne, 2016 

    Romain Rambaud, « Introduction », in Romain Rambaud, Dominique Andolfatto (dir.), L'opinion publique : de la science politique au droit ? : [actes du colloque, Dijon, 16-17 octobre 2014], Institut universitaire Varenne, 2016, pp. 7-12 

    Romain Rambaud, « Les tensions entre les innovations partisanes et le droit en France », in Dominique Andolfatto, Alexandra Goujon (dir.), Les partis politiques, ateliers de la démocratie, Éditions de l'Université de Bruxelles, 2016   

    Romain Rambaud, « Le financement de la vie politique et les primaires ouvertes en France », in Rémi Lefebvre, Éric Treille (dir.), Les primaires ouvertes en France : adoption, codification, mobilisation, Presses universitaires de Rennes, 2016   

  • Romain Rambaud, « Le contentieux conséquentialiste des décrets de la sixième dissolution de la Ve République »: Note sous Cons. const., 20 juin 2024, n° 2024-32/33/34/35/36/37/38/39/40/41-ELEC (JO 21 juin 2024, texte n° 68), Cons. const., 26 juin 2024, n° 2024-42/43/44/45/46/47/48/49/50/51/52/53-ELEC (JO 27 juin 2024, texte n° 151) et Cons. const., 4 juillet 2024, n° 2024-54/55/56-ELEC (JO 5 juillet 2024, texte n° 148), Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°39, p. 2122 

    Romain Rambaud, « Trente-huitième liste aux élections européennes »: Quand le Conseil d’État sanctionne les pratiques administratives en marge du droit électoral - Note sous Conseil d’État, 20 mai 2024, n° 494355, Liberté démocratique française, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°27, p. 1489 

    Romain Rambaud, « Les problèmes juridiques de la 6e dissolution de la Ve République », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°22, p. 1185 

    Romain Rambaud, « Nuances politiques : le Rassemblement national reste d'extrême droite »: Note sous Conseil d'Etat, 11 mars 2024, n° 488378, Rassemblement national (Assoc.), Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°20, p. 1117 

    Romain Rambaud, Zérah Bremond, « Chronique de droit électoral 2022 », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2023, n°136 

    Romain Rambaud, Alya Hafsaoui, Caroline Bligny, « Une justice algorithmique pour les élections politiques ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°25, p. 1323 

    Romain Rambaud, « Le contentieux direct des élections législatives de 2022 », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°16, p. 829 

    Romain Rambaud, « Le Conseil constitutionnel n'écarte pas les lois fiscales du champ du référendum », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°1, p. 40 

    Romain Rambaud, « Contentieux électoral et abstention »: analyse empirique du déclin d'une hypothèse, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°19, p. 1097 

    Romain Rambaud, « Hésitations autour du référé pré-électoral », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°16, p. 926 

    Romain Rambaud, « Contrôle sur les critères d'éligibilité aux élections locales »: le clair-obscur de la jurisprudence du Conseil d’État, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°15, p. 851 

    Romain Rambaud, « Annulation de l'élection législative partielle de la XVe circonscription de Paris »: quand la sanction a posteriori pose la question des remèdes a priori, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°12, p. 701 

    Romain Rambaud, « L'émergence prétorienne d'un nouveau référé pré-électoral », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°4, p. 233 

    Romain Rambaud, « Le droit électoral au chevet de la démocratie », Horizons publics, Berger-Levrault, 2022, n°25, pp. 48-53 

    Romain Rambaud, Anne-Valérie Le Fur, « Le crowdfunding électoral »: révolution citoyenne, échec probable ou scandale en gestation ?, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°29, p. 1668 

    Romain Rambaud, « Mettre fin aux manoeuvres légales à l'éligibilité aux élections locales », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°24, p. 1353 

    Romain Rambaud, « Elections municipales dans un cluster ? Peu importent l'abstention et le confinement ! », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°21, p. 1223 

    Romain Rambaud, « Report d'élections »: nouvelles vagues, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°20, p. 1131 

    Romain Rambaud, « Droit électoral et covid-19 »: l'occasion manquée du vote par correspondance, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°09, p. 486 

    Romain Rambaud, « L’opinion publique saisie par le droit et le droit saisi par l’opinion publique »: la démonstration du droit des élections politiques, Annuaire International de Justice Constitutionnelle, Économica : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2021, n°36 

    Romain Rambaud, « Les choses cachées du droit électoral des élections municipales », Bulletin juridique des collectivités locales, EBCL, 2020, n°122020 

    Romain Rambaud, Sébastien Ferrari, « Avant-propos »: problématique(s) du colloque, Bulletin juridique des collectivités locales, EBCL, 2020, n°122020, p. 835 

    Romain Rambaud, « Report des élections de mars 2021 »: quand et comment ?, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°37, p. 2113 

    Romain Rambaud, « Élections municipales »: le Conseil constitutionnel valide la loi du 23 mars 2020, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°29, p. 1673 

    Romain Rambaud, « Contentieux des élections municipales »: les « lois » de l'écart de voix, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°28, p. 1596 

    Romain Rambaud, « Élections municipales 2020 »: retour sur le scrutin et perspectives contentieuses, Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°24, p. 1400 

    Romain Rambaud, « Circulaire Castaner »: nuance(s), Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°18, p. 1006 

    Romain Rambaud, « Covid-19 et suspension du contentieux électoral »: quelles conséquences sur l'office du juge ?, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°17, p. 945 

    Romain Rambaud, « Droit électoral et circonstances exceptionnelles »: les lacunes révélées par la crise du coronavirus, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°15, p. 824 

    Romain Rambaud, « La clarification du droit électoral », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°06, p. 346 

    Romain Rambaud, « Élections européennes »: le Conseil constitutionnel valide le seuil des 5 %, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°02, p. 124 

    Romain Rambaud, « Elections municipales 2020 »: panorama, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°01, p. 25 

    Romain Rambaud, « Élections municipales »: attention aux manœuvres sur les listes électorales !, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°39, p. 2265 

    Romain Rambaud, « Le principe non bis in idem en droit électoral », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°28, p. 1653 

    Romain Rambaud, « Communicabilité des documents des partis politiques contrôlés par la CNCCFP », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°23, p. 1347 

    Romain Rambaud, « Référendum d'initiative partagée »: une première historique ?, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°19, p. 1073 

    Romain Rambaud, « Lutter contre la manipulation de l'information », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°8, p. 453 

    Romain Rambaud, « Élections locales »: la drôle d'idée du Conseil d’État, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018, n°40, p. 2265 

    Romain Rambaud, « La nouvelle élection européenne », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018, n°29, p. 1670 

    Romain Rambaud, « Mais où est passée la banque de la démocratie ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018, n°28, p. 1577 

    Romain Rambaud, « La vraie-fausse affaire des rabais de l'élection présidentielle », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018, n°23, p. 1297 

    Romain Rambaud, Ricardo Salas-Rivera, « Le contentieux direct des élections législatives 2017 », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018, n°23, p. 1314 

    Romain Rambaud, « Mettre fin au bourrage de liste », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018, n°13, p. 727 

    Romain Rambaud, « Vers une révolution des modes de scrutin ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°43, p. 2433 

    Romain Rambaud, « Confiance dans la vie politique »: la révolution attendra..., Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°39, p. 2237 

    Romain Rambaud, « L’argent et les partis », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, Le Seuil, 2017, n°163, pp. 83-95 

    Romain Rambaud, « Introduction », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2017, n°6, p. 1483 

    Romain Rambaud, « Le droit électoral, un droit autonome ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2017, n°6, p. 1551 

    Romain Rambaud, « Droit administratif et élections », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Lextenso, 2017, n°6 

    Romain Rambaud, Thomas Ehrhard, Pierre Martin, Fabrice Hourquebie, « Réforme des modes de scrutin »: enjeux et défis, Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2017, n°3 

    Romain Rambaud, « Régulation des temps de parole politique »: un débat réduit aux cinq plus grands candidats n'est pas inéquitable, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°22, p. 1291 

    Romain Rambaud, Matthieu Sannet, « Financement de la vie politique »: du droit électoral au droit comptable, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°20, p. 1164 

    Romain Rambaud, « Juge judiciaire et partis politiques »: les nouvelles frontières de la séparation des pouvoirs, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°18, p. 1059 

    Romain Rambaud, « La nouvelle élection présidentielle en ordre de marche », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°9, p. 527 

    Romain Rambaud, « La trêve judiciaire est une règle écrite », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°9, p. 489 

    Romain Rambaud, « Le contentieux des élections régionales de 2015 », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°8, p. 448 

    Romain Rambaud, « Précisions sur le droit des sondages électoraux et des autorités administratives indépendantes », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°24, p. 1351 

    Romain Rambaud, « Le paquet de modernisation électorale »: de la réforme de l'élection présidentielle au droit électoral de la démocratie continue, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°23, p. 1285 

    Romain Rambaud, « Droit pénal électoral »: précision sur le régime juridique de la diffamation en campagne électorale, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°17, p. 963 

    Romain Rambaud, « Dévolution de l'excédent du compte de campagne et recevabilité d'un nouveau grief en appel », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°6, p. 326 

    Romain Rambaud, « Élections régionales »: le Conseil d’État rejette une demande de report pour cause d'état d'urgence, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°5, p. 275 

    Romain Rambaud, « Faut-il une législation spécifique sur la commande publique de sondages ? »: les carences de la loi du 19 juillet 1977 révélées par l'affaire des sondages de l'Elysée, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°4, p. 182 

    Romain Rambaud, « Le droit d'interpellation citoyenne »: un angle mort de la démocratie participative locale, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°1, p. 22 

    Romain Rambaud, « Office du juge électoral »: nouvelles précisions sur l'office du juge d'appel, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°43, p. 2444 

    Romain Rambaud, « L'accès aux documents administratifs et l'élection présidentielle »: note sous Conseil d'État, Assemblée, 27 mars 2015, Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) c/ Mediapart, n° 382083, au Lebon ; AJDA 2015. 660 ; ibid. 981, chron. J. Lessi et L. Dutheillet de Lamothe, Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2015, n°3 

    Romain Rambaud, « La commission des sondages, laboratoire du droit souple ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°18, p. 1058 

    Romain Rambaud, « Le contrôle du Conseil d'État sur la dissolution des associations dangereuses », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°16, p. 939 

    Romain Rambaud, « La loi du 10 janvier 1936 sur les groupes de combat et milices privées (article L. 212-1 du code de la sécurité intérieure) »: l’arme de dissolution massive, Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2015   

    Romain Rambaud, « La loi du 10 janvier 1936 à la croisée des chemins »: quel bilan après l'arrêt Association « Envie de rêver » ?, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2014, n°38, p. 2167 

    Romain Rambaud, « Quel est le régime du droit des sondages électoraux ? »: questions à Romain Rambaud, Professeur de droit public à l'Université Pierre-Mendès-France, Faculté de droit de Grenoble et au Centre de recherches juridiques, Lexbase Hebdo - Edition publique, Lexbase, 2014, n°346 

    Romain Rambaud, « Vers la fin des micro-partis ? »: de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique à la décision n° 2014-407 QPC du 18 juillet 2014, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2014, n°38, p. 1749 

    Romain Rambaud, « De la réforme à la remise en cause des sections de commune ? », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014 

    Romain Rambaud, « Les dépenses de campagnes résultant de primaires ouvertes », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2014 

    Romain Rambaud, « Droit international et comparé des sondages électoraux : avantages et inconvénients du modèle français », Statistique et Société, Paris : Société Française de Statistique et PERSÉE : CNRS & ENS de Lyon, 2013, pp. 11-16    

    La forme de l’encadrement juridique des sondages électoraux est propre à chaque pays. La France se spécifie par son modèle administratif : le droit des sondages y est mis en oeuvre par une autorité administrative indépendante, la Commission des sondages. Si ce modèle présente des avantages indéniables, notamment du point de vue de la qualité des sondages publiés, il souffre aujourd’hui de difficultés à s’adapter aux nouveaux impératifs de la démocratie : transparence, pédagogie et efficacité.

    Romain Rambaud, « La ratification en trompe l’œil du TSCG en France », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2013 

    Romain Rambaud, « La ratification en trompe-l'il du TSCG en France », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2013, n°570, p. 435   

    Romain Rambaud, « Droit comparé des sondages électoraux », Revue Politique et Parlementaire, Colin, 2013 

    Romain Rambaud, « Les avatars de la jurisprudence Lafage », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2012, n°03, p. 441   

    Romain Rambaud, « Sondages électoraux et transparence : la solution controversée du Conseil d’Etat », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2012 

    Romain Rambaud, « Sondages électoraux : faut-il abandonner le principe d’interdiction de publication des résultats avant 20 h? », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2012 

  • Romain Rambaud, « Préparation des doses à administrer et délivrance à l’unité des médicaments par les pharmaciens d’officine » (dir.), in Encyclopédie Lexis 360 (dir.), Traité de droit pharmaceutique Litec, 2023 

    Romain Rambaud, « Pouvoir réglementaire » (dir.), in Michel Bazex, Gabriel Eckert, Régis Lanneau, Christophe Le Berre, Bertrand du Marais, Arnaud Sée (dir.), Dictionnaire des régulations : 2016, LexisNexis, 2015 

    Romain Rambaud, « Médicament et établissements hébergeant des personnes âgées : la préparation des doses à administrer » (dir.), Feuillets mobiles Litec Droit pharmaceutique, Litec LexisNexis, 2013 

  • Romain Rambaud, « Les règles de financement de la vie politique », le 22 janvier 2025  

    Colloque co-organisé par la CNCCFP et les professeurs Aurélien Baudu (Université de Lille) et Xavier Cabannes (Université Paris Cité).

    Romain Rambaud, « La judiciarisation de la politique », le 17 octobre 2024  

    XVIe Journée de l'UMR DICE et le CERIC, Aix-Marseille Université, le CDPC, Université de Toulon et l'IE2IA et l'ILF, Université de Pau et Pays de l'Adour sous la direction scientifique d’Audrey Bachert-Peretti, MCF en droit public, de Caterina Severino, Professeur de droit public et d’Ève Truilhé, Directrice de recherches au CNRS

    Romain Rambaud, « L'internationalisation du droit des élections politiques », le 27 juin 2024  

    Colloque organisé par le CRJ, le CESICE, la Faculté de droit, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Romain Rambaud, Romain Tinière et Manon Bonnet (CESICE)

    Romain Rambaud, « Le projet de recherche Justice algorithmique des élections : une expérience contemporaine d'informatique juridique », le 23 mai 2024  

    Séminaire organisé par l'UMR DICE, avec l'ILF, l'IE2IA, le CERIC et le CDPC, Aix-Marseille Université

    Romain Rambaud, « Les « sciences » électorales. Expertises, dispositifs et circulations des savoirs sur les élections », le 28 mars 2024  

    Colloque organisé par le CURAP, Université de Picardie sous la direction scientifique de Clément Desrumaux et Sébastien Vignon, en collaboration avec Triangle et l’ANR VERELECT

    Romain Rambaud, « Faut-il repenser l’office du juge électoral ? », le 08 décembre 2023  

    Conférence organisée par l'AJCP (Association des juristes de contentieux public), M2 Contentieux public, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Romain Rambaud, Alya Hafsaoui, « Une justice algorithmique pour les élections politiques ? Considérations techniques et épistémologiques », XIè Congrès français de droit constitutionnel, Toulon, le 15 juin 2023 

    Romain Rambaud, « Les partis politiques : des acteurs de la vie démocratique en déclin ? », le 01 juin 2023  

    Organisé par le CREDESPO au nom de la Commission de la jeune recherche constitutionnelle (CJRC) de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC), sous l'égide de Eva Darnay, doctorante, et Marie Suzel Tabard, docteure en Droit public

    Romain Rambaud, « Le vote et ses critiques », le 21 avril 2023  

    Cycle d'ateliers organisé par l'ISP et les Universités de Paris-Nanterre et de Franche Comté, avec le CNRS

    Romain Rambaud, « Les ressources humaines de la démocratie électorale », le 31 mars 2023  

    Séminaire organisé par Sébastien Vignon et Laurent Le Gall, CURAPP, Université de Picardie Jules Verne

    Romain Rambaud, « La réforme de la loi électorale », le 25 octobre 2022  

    Organisée par l'EDPL dans le cadre de son nouveau cycle de conférences doctorales : "Repenser la représentation"

    Romain Rambaud, « Les exécutifs locaux », le 20 octobre 2022  

    Journées d'études de l'AFDCL organisées par le CRJP - Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans

    Romain Rambaud, « Droit administratif et droit constitutionnel : translations de compétences », le 13 octobre 2022  

    Journée décentralisée de l'AFDC organisée sous la direction scientifique de Marie-Odile Peyroux-Sissoko et Anne-Laure Cassard-Valembois

    Romain Rambaud, « Le clinicien dans tous ses états », le 29 juin 2022  

    Organisé par la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Ludovic Pailler, Professeur à l’université Jean Moulin Lyon 3 et Xavier Aurey, Président du Réseau des cliniques juridiques francophones

    Romain Rambaud, « Faut-il mettre fin au suffrage indirect pour redonner sa place au citoyen ? », Le Sénat, Acteur « méprisé » de la 5ème République ?, Paris, le 21 octobre 2021    

    Organisé par le CREDESPO, Université Bourgogne-Franche Comté sous la direction de Nathalie Droin et d'Aurore Granero.

    Romain Rambaud, « Le Droit administratif d’André Demichel », le 08 avril 2021  

    Colloque (numérique) organisé par Léo Vanier, professeur de droit public, Université Le Havre-Normandie, CERMUD.

    Romain Rambaud, « Réanimer la démocratie - quels remèdes ? », le 26 mars 2021  

    Organisé par la Faculté de droit de la Catho de Lyon -UCLY

    Romain Rambaud, « Le Conseil d’Etat et les libertés : remise en perspective historique », le 09 décembre 2020  

    Séminaire alternatif virtuel co-organisé par Paul Cassia, Stéphanie Hennette-Vauchez, Olga Mamoudy et Serge Slama

    Romain Rambaud, « Les "choses cachées" du droit électoral des élections municipales », Droit électoral et droit des collectivités territoriales, Grenoble, le 06 novembre 2020  

    Organisé par le CRJ, Université de Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Romain Rambaud, Professeur CRJ, Sébastien Ferrari, Professeur CRJ, Nicolas Kada, Professeur CRJ, Michel Verpeaux, Professeur Paris 1, Laetitia Janicot, Professeur Cergy.

    Romain Rambaud, « L’opinion publique aujourd’hui », le 21 octobre 2020  

    4e Université d’automne de l’Institut Louis Favoreu, UMR DICE.

    Romain Rambaud, « La mise en œuvre de l’état d’urgence sanitaire sur le territoire de la République », le 29 juin 2020  

    Organisé par l’AJDOM, Université de Bordeaux et le CERCCLE sous la direction de Véronique Bertile, MCF en droit public à l’Univ. de Bordeaux et secrétaire générale de L’AJDOM, et Pauline Gervier, MCF en droit public à l’Univ. de Bordeaux

    Romain Rambaud, « Droit électoral et circonstances exceptionnelles », Droit et coronavirus - Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles, Colloque virtuel, le 30 mars 2020    

    Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).

    Romain Rambaud, « Représentation, gouvernement et systèmes électoraux », le 31 janvier 2020 

    Romain Rambaud, Anne Levade, Pierre De Montalivet, « Table ronde sur le projet de réforme constitutionnelle « pour un renouveau de la vie démocratique » », Réformes constitutionnelles et systèmes électoraux, Creteil, le 21 novembre 2019    

    Journée d'études organisée par le laboratoire Marchés, Institutions, Libertés et l'Association française de droit constitutionnel

    Romain Rambaud, « La privatisation d’Aéroports de Paris », le 18 octobre 2019  

    Organisée par l’IEJUC sous la direction scientifique de Mathias Amilhat, MCF en droit public, Jean-François Giacuzzo, Professeur de droit public et Hélène Hoepffner, Professeure de droit public

    Romain Rambaud, « La télévision : les libertés en images », le 17 octobre 2019  

    Organisée par le centre Thucydide de l'université Paris 2 Panthéon-Assas et le Centre de recherches en histoire du XIXe siècle (EA 3550) de Sorbonne-Université

    Romain Rambaud, « Le droit pénal électoral », le 14 mars 2019  

    Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la responsabilité scientifique de David Dechenaud, Romain Rambaud et Cédric Ribeyre

    Romain Rambaud, « Les progrès en matière de transparence et de déontologie relatifs à l’élection des parlementaires », Transparence et déontologie parlementaires : Bilan et perspectives, Paris, le 14 mars 2019    

    Organisé par l’Observatoire de l'éthique publique avec le concours de l'ANR Eluar (les élus et l'argent)

    Romain Rambaud, Gérard Courtois, François Kalfon, Dominique Reynié, Gaël Sliman [et alii], « Les sondages et le déroulement des campagnes électorales », Sondages & débat électoral, Paris, le 19 octobre 2018    

    Co-organisé par la Commission des sondages du Conseil d'État et le Centre Maurice Hauriou EA 1515

    Romain Rambaud, « Le contentieux des élections législatives 2017 », le 27 septembre 2018  

    Un nouveau rendez-vous du CRJ : des auteurs, un café !

    Romain Rambaud, « Confiance dans la vie politique : quel bilan un an après l'élection présidentielle ? », le 23 mai 2018  

    Organisé par le CRJ et le parlement des étudiants de Grenoble

    Romain Rambaud, « La pénalisation du financement de la vie politique en France », Financement et moralisation de la vie politique. Perspective comparée, Dijon, le 24 octobre 2016    

    Depuis 1970, on assiste à une tentative de moralisation de la vie politique. Certains pays ont cherché à clarifier les modes de financement de la vie politique afin de lutter contre la corruption et l’influence de l’argent dans le jeu électoral.

    Romain Rambaud, « Le droit électoral, un droit autonome ? », Journée d'étude: Le droit administratif et les élections, Grenoble, le 20 janvier 2017    

    Journée d’études de l’Association Française de Droit Administratif organisée par le CRJ

    Romain Rambaud, Julien Bonnivard, « Histoire du droit des indemnités des élus », 14e Congrès de l'AFSP, Montpellier, le 10 juillet 2017   

    Romain Rambaud, « La séparation de l’autorité judiciaire et de la question électorale », Xe Congrès de l'AFDC, Aix en Provence, le 22 juin 2017     

    Romain Rambaud, « L'élection présidentielle, une élection à la recherche de ses juges », le 28 mars 2017 

    Romain Rambaud, Nicolas Offenstadt, « La Grande Guerre et le droit public », La Grande Guerre et le droit public, Dijon, le 26 novembre 2015   

    Romain Rambaud, « La compétition électorale dans les médias organisée par le droit », Les Rencontres du CRJ 2016 : Droit et Médias, Grenoble, le 18 mars 2016   

    Romain Rambaud, « Les nouveaux équilibres du droit des sondages », L’opinion publique : de la science politique au droit ?, Dijon, le 16 octobre 2014 

    Romain Rambaud, Mihaela Anca Ailincai, Hafida Belrhali, « Les conséquences juridiques des attentats du 13 novembre 2015 », Conférence-débat à la Faculté de droit de Grenoble, Grenoble, le 11 décembre 2015 

    Romain Rambaud, « Money in open primary elections and the French electoral law », 13ème Congrès National de l’Association française de Science Politique (AFSP), Aix en Provence, le 22 juin 2015   

    Romain Rambaud, « La réforme avortée du droit des sondages électoraux », Les Rencontres du CRJ 2015 : La doctrine et la réforme, Grenoble, le 23 janvier 2015   

    Romain Rambaud, « La parole en Droit public », le 24 octobre 2013 

    Romain Rambaud, « Droit international et comparé des sondages électoraux : les avantages et inconvénients comparatifs du modèle français », Colloque de la commission des sondages, Paris, le 19 avril 2013 

    Romain Rambaud, « Règles de campagne électorale et contentieux », Conférence citoyenne « Les élections municipales, Comment ça marche ?", Dijon, le 01 janvier 2013