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Romain Rambaud

1133, rue des Résidences
BP 47
38040 GRENOBLE Cedex 9

Romain Rambaud

Professeur, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La mise en œuvre de l’état d’urgence sanitaire sur le territoire de la République

lundi 29 juin 2020

Quel bilan et quelles perspectives dans l’Hexagone et en Outre-mer ?

Organisé par l’AJDOM, Université de Bordeaux et le CERCCLE sous la direction de Véronique Bertile, MCF en droit public à l’Univ. de Bordeaux et secrétaire générale de L’AJDOM, et Pauline Gervier, MCF en droit public à l’Univ. de Bordeaux

Droit et coronavirus

lundi 30 mars 2020

Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles

Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).

Représentation, gouvernement et systèmes électoraux

vendredi 31 janvier 2020

Journée nationale de l’Association française de droit constitutionnel

Réformes constitutionnelles et systèmes électoraux

jeudi 21 novembre 2019

Journée d'études organisée par le laboratoire Marchés, Institutions, Libertés et l'Association française de droit constitutionnel

La privatisation d’Aéroports de Paris

vendredi 18 octobre 2019

Organisée par l’IEJUC sous la direction scientifique de Mathias Amilhat, MCF en droit public, Jean-François Giacuzzo, Professeur de droit public et Hélène Hoepffner, Professeure de droit public

La télévision : les libertés en images

jeudi 17 octobre 2019

4e Journée des Libertés

Organisée par le centre Thucydide de l'université Paris 2 Panthéon-Assas et le Centre de recherches en histoire du XIXe siècle (EA 3550) de Sorbonne-Université

Le droit pénal électoral

jeudi 14 mars 2019

Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la responsabilité scientifique de David Dechenaud, Romain Rambaud et Cédric Ribeyre

Transparence et déontologie parlementaires : Bilan et perspectives

jeudi 25 octobre 2018

Organisé par l’Observatoire de l'éthique publique avec le concours de l'ANR Eluar (les élus et l'argent)

Sondages & débat électoral

vendredi 19 octobre 2018

Co-organisé par la Commission des sondages du Conseil d'État et le Centre Maurice Hauriou EA 1515

Le contentieux des élections législatives 2017

jeudi 27 septembre 2018

Un nouveau rendez-vous du CRJ : des auteurs, un café !

Confiance dans la vie politique : quel bilan un an après l'élection présidentielle ?

mercredi 23 mai 2018

Organisé par le CRJ et le parlement des étudiants de Grenoble

Le droit administratif et les élections

vendredi 20 janvier 2017

Journée d’études de l’Association Française de Droit Administratif organisée par le CRJ

Financement et moralisation de la vie politique

lundi 24 octobre 2016

Perspective comparée

Depuis 1970, on assiste à une tentative de moralisation de la vie politique. Certains pays ont cherché à clarifier les modes de financement de la vie politique afin de lutter contre la corruption et l’influence de l’argent dans le jeu électoral.

La parole en Droit public

jeudi 24 octobre 2013

Univ. Rennes 1, IDPSP, colloq. "La parole en Droit


Parutions

Le droit pénal électoral

Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020

Droit des élections et des référendums politiques

LGDJ, 2019

Les élections et les référendums animent aujourd'hui sans interruption notre vie démocratique. Pourtant, les ouvrages exhaustifs en droit électoral sont rares, ce qui ne constitue pas le moindre des paradoxes pour une matière si importante.

Le droit des campagnes électorales

LGDJ, 2016

L'auteur examine les principaux éléments du régime juridique des campagnes électorales : les primaires, les différents moyens de faire campagne, les médias audiovisuels, les sondages, le financement, le contrôle par l'administration, le juge électoral et le juge pénal. Il en ressort des propositions pour un droit politique régénéré.

L'opinion publique

Institut Universitaire Varenne, 2016

De la science politique au droit ?



Publications

Ouvrages

Romain Rambaud, Droit des élections et des référendums politiques, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Précis domat, 744 p.

Romain Rambaud, David Dechenaud et Cédric Ribeyre (dir.), Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019, Colloques & essais, 146 p.

Romain Rambaud, Jean-François Kerléo et Elina Lemaire (dir.), Transparence et déontologie parlementaires : bilan et perspectives [actes du colloque de l'Observatoire de l'éthique publique, OEP et du Projet ANR ELUAR, 25 et 26 octobre 2016, à Paris], Institut Universitaire Varenne, 2019, Colloques & essais, 295 p.

Romain Rambaud et Dominique Andolfatto (dir.), L'opinion publique : de la science politique au droit ? [actes du colloque, Dijon, 16-17 octobre 2014], Institut universitaire Varenne, 2016, Colloques & essais, 192 p.

Romain Rambaud, Le droit des campagnes électorales, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, Systèmes, 186 p.

Romain Rambaud, L'institution juridique de régulation : recherches sur les rapports entre droit administratif et théorie économique, L'Harmattan, 2012, Logiques juridiques, 930 p.

Romain Rambaud, Le droit des sondages électoraux, l'Harmattan, 2012, Logiques juridiques, 303 p.

Romain Rambaud, L'institution juridique de régulation : Recherche sur les rapports entre droit administratif et théorie économique, [s.n.], 2011, 872 p.

Articles

Romain Rambaud, « Elections municipales : le Conseil constitutionnel valide la loi du 23 mars 2020 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 29, 2020, p. 1673

Romain Rambaud, « Contentieux des élections municipales : les « lois » de l'écart de voix », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2020, p. 1596

Romain Rambaud, « Élections municipales 2020 : retour sur le scrutin et perspectives contentieuses », Recueil Dalloz, N° 24, 2020, p. 1400

Romain Rambaud, « Circulaire Castaner : nuance(s) », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2020, p. 1006

Romain Rambaud, « Covid-19 et suspension du contentieux électoral », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 17, 2020, p. 945

Romain Rambaud, « Droit électoral et circonstances exceptionnelles », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2020, p. 824

Romain Rambaud, « La clarification du droit électoral », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2020, p. 346

Romain Rambaud, « Élections européennes », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 2, 2020, p. 124

Romain Rambaud, « Elections municipales 2020 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 2020, p. 25

Romain Rambaud, « Élections municipales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 39, 2019, p. 2265

Romain Rambaud, « Le principe non bis in idem en droit électoral », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2019, p. 1653

Romain Rambaud, « Communicabilité des documents des partis politiques contrôlés par la CNCCFP », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2019, p. 1347

Romain Rambaud, « Référendum d'initiative partagée », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2019, p. 1073

Romain Rambaud, « Lutter contre la manipulation de l'information », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 8, 2019, p. 453

Romain Rambaud, « La trêve judiciaire », in David Dechenaud, Romain Rambaud, Cédric Ribeyre (dir.), Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019, pp. 83-103

Romain Rambaud, « Les progrès en matière de transparence et de déontologie relatifs à l’élection des parlementaires », in Jean-François Kerléo, Elina Lemaire, Romain Rambaud (dir.), Transparence et déontologie parlementaires : bilan et perspectives : [actes du colloque des 25 et 26 octobre 2018], Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2019, pp. 127-148

Romain Rambaud, « Élections locales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 40, 2018, p. 2265

Romain Rambaud, « La nouvelle élection européenne », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 29, 2018, p. 1670

Romain Rambaud, « Mais où est passée la banque de la démocratie ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2018, p. 1577

Romain Rambaud, « La "vraie-fausse affaire" des rabais de l'élection présidentielle », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2018, p. 1297

Romain Rambaud, « Le contentieux direct des élections législatives 2017 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2018, p. 1314

Romain Rambaud, « Mettre fin au "bourrage de liste », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2018, p. 727

Romain Rambaud, « La pénalisation du financement de la vie politique en France », in Elsa Forey, Aurore Granero, Alix Meyer (dir.), Financement et moralisation de la vie politique, Bayonne, Institut Universitaire Varenne, 2018, pp. 111-122

Romain Rambaud, « Le financement de la vie politique », in Philippe Blacher (dir.), La Constitution de la Ve République : 60 ans d'application (1958-2018), Issy-les-Moulineaux, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, pp. 421-440

Romain Rambaud, « L’argent et les partis », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 163, 2017, pp. 83-95

Romain Rambaud, « Vers une révolution des modes de scrutin ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2017, p. 2433

Romain Rambaud, « Confiance dans la vie politique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 39, 2017, p. 2237

Romain Rambaud, « Régulation des temps de parole politique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 22, 2017, p. 1291

Romain Rambaud, « Financement de la vie politique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2017, p. 1164

Romain Rambaud, « Juge judiciaire et partis politiques », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2017, p. 1059

Romain Rambaud, « La "trêve judiciaire" est une règle écrite », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2017, p. 489

Romain Rambaud, « La nouvelle élection présidentielle en ordre de marche », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2017, p. 527

Romain Rambaud, « Le contentieux des élections régionales de 2015 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 8, 2017, p. 448

Romain Rambaud, « Introduction », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 6, 2017, p. 1483

Romain Rambaud, « Le droit électoral, un droit autonome ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 6, 2017, p. 1551

Romain Rambaud, « Réforme des modes de scrutin », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2017, pp. 381-391

Romain Rambaud, « Introduction », in Elina Lemaire (dir.), La Grande guerre et le droit public : [actes du colloque, 26-27 novembre 2015 / organisé par l'Université de Bourgogne], Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2017, pp. 7-24

Romain Rambaud, « Les évolutions récentes de la notion de régulation à l'épreuve de la pensée de Gérard Marcou », in Rhita Bousta, Nadine Dantonel-Cor, Nicolas Kada, François-Xavier Mille, Thomas Perroud, Laurent Vidal (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Marcou, IRJS Éditions, 2017, pp. 565-578

Romain Rambaud, « Précisions sur le droit des sondages électoraux et des autorités administratives indépendantes », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2016, p. 1351

Romain Rambaud, « Le paquet de modernisation électorale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2016, p. 1285

Romain Rambaud, « Droit pénal électoral », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 17, 2016, p. 963

Romain Rambaud, « Dévolution de l'excédent du compte de campagne et recevabilité d'un nouveau grief en appel », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2016, p. 326

Romain Rambaud, « Élections régionales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 2016, p. 275

Romain Rambaud, « Faut-il une législation spécifique sur la commande publique de sondages ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2016, p. 182

Romain Rambaud, « Le droit d'interpellation citoyenne », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 2016, p. 22

Romain Rambaud, « Le financement de la vie politique et les primaires ouvertes en France », in Rémi Lefebvre, Éric Treille (dir.), Les primaires ouvertes en France : adoption, codification, mobilisation, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016, pp. 125-140

Romain Rambaud, « Les nouveaux (des)équilibres du droit des sondages électoraux », in Romain Rambaud, Dominique Andolfatto (dir.), L'opinion publique : de la science politique au droit ? : [actes du colloque, Dijon, 16-17 octobre 2014], Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2016, pp. 93-111

Romain Rambaud, « Les tensions entre les innovations partisanes et le droit en France », in Dominique Andolfatto, Alexandra Goujon (dir.), Les partis politiques, ateliers de la démocratie, Bruxelles, Éditions de l'Université de Bruxelles, 2016, pp. 121-138

Romain Rambaud, « Office du juge électoral », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2015, p. 2444

Romain Rambaud, « La commission des sondages, laboratoire du droit souple ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2015, p. 1058

Romain Rambaud, « Le contrôle du Conseil d'État sur la dissolution des associations dangereuses », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2015, p. 939

Romain Rambaud, « L'accès aux documents administratifs et l'élection présidentielle », Revue française de droit administratif, N° 3, 2015, pp. 598-607

Romain Rambaud, « La loi du 10 janvier 1936 sur les groupes de combat et milices privées (article L. 212-1 du code de la sécurité intérieure) », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2015, p. chron n°20

Romain Rambaud, « Quel est le régime du droit des sondages électoraux ? », Lexbase Hebdo édition publique, N° 346, 2014, p. NC

Romain Rambaud, « La loi du 10 janvier 1936 à la croisée des chemins », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2014, p. 2167

Romain Rambaud, « Vers la fin des micro-partis ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2014, p. 1749

Romain Rambaud, « De la réforme à la remise en cause des sections de commune ? », Droit administratif, 2014, p. NC

Romain Rambaud, « Les dépenses de campagnes résultant de primaires ouvertes », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2014, p. NC

Romain Rambaud, « La ratification en trompe-l'œil du TSCG en France », Revue de l'Union Européenne, N° 570, 2013, p. 435

Romain Rambaud, « Droit comparé des sondages électoraux », Revue Politique et Parlementaire, 2013, p. NC

Romain Rambaud, « Droit international et comparé des sondages électoraux : avantages et inconvénients du modèle français », Revue Statistique et Société, 2013, p. NC

Romain Rambaud, « La ratification en trompe l’œil du TSCG en France », Revue de l'Union Européenne, 2013, p. NC

Romain Rambaud, « Médicament et établissements hébergeant des personnes âgées : la préparation des doses à administrer », Jurisclasseur Droit pharmaceutique, Fasc. 23-20, LexisNexis, 2013, p. NC

Romain Rambaud, « Les avatars de la jurisprudence Lafage », Revue française de droit administratif, N° 3, 2012, p. 441

Romain Rambaud, « Les avatars de la jurisprudence Lafage », Revue française de droit administratif, 2012, p. NC

Romain Rambaud, « Sondages électoraux : faut-il abandonner le principe d’interdiction de publication des résultats avant 20 h? », Revue française de droit administratif, 2012, p. NC

Romain Rambaud, « Sondages électoraux et transparence : la solution controversée du Conseil d’Etat », Revue française de droit administratif, 2012, p. NC

Communications

Romain Rambaud, « Les poursuites », in David Dechenaud, Romain Rambaud, Cédric Ribeyre (dir.), Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp. 83-103, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Le droit pénal électoral, Grenoble, 14 mars 2019

Romain Rambaud, « Réforme constitutionnelle et systèmes électoraux Table ronde sur le projet de réforme constitutionnelle « pour un renouveau de la vie démocratique » Colloque Créteil novembre 2019 », p. NC, Réforme constitutionnelle et systèmes électoraux, Creteil, 21 novembre 2019

Romain Rambaud, « Les progrès en matière de transparence et de déontologie relatifs à l’élection des parlementaires », in Jean-François Kerléo, Elina Lemaire, Romain Rambaud (dir.), Institut universitaire Varenne, pp. 127-148, Observatoire de l'éthique publique, Transparence et déontologie parlementaires : Bilan et perspectives, Paris, 25 octobre 2018

Romain Rambaud, « Les sondages et le déroulement des campagnes électorales », p. NC, Commission des sondages et l’université Paris-Descartes, Sondages & débat électoral, Paris, 19 octobre 2018

Romain Rambaud, « Le droit électoral, un droit autonome ? », in Romain Rambaud (dir.), Lextenso, N° 6, p. 1551, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Journée d'étude: Le droit administratif et les élections, Grenoble, 20 janvier 2017

Romain Rambaud, « Histoire du droit des indemnités des élus », p. NC, Association française de science politique (ASFP), 14e Congrès de l'AFSP, Montpellier, 10 juillet 2017

Romain Rambaud, « La séparation de l’autorité judiciaire et de la question électorale », in Alain Delcamp, Gilles Toulemonde (dir.), p. NC, Association Française de Droit Constitutionnel (AFDC), Xe Congrès de l'AFDC, Aix en Provence, 22 juin 2017

Romain Rambaud, « La compétition électorale dans les médias organisée par le droit », p. NC, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Les Rencontres du CRJ 2016 : Droit et Médias, Grenoble, 18 mars 2016

Romain Rambaud, « La pénalisation du financement de la vie politique en France », in Elsa Forey, Aurore Granero, Alix Meyer (dir.), Institut Universitaire Varenne, p. NC, CREDESPO - Centre de Recherche et d’Etude en Droit et Science Politique, Financement et moralisation de la vie politique. Perspective comparée, Dijon, 24 octobre 2016

Romain Rambaud, « Introduction », in Romain Rambaud, Elina Lemaire, Edouard Bedarrides (dir.), Institut universitaire Varenne, pp. 7-24, Centre de Recherche et d’Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO), La Grande Guerre et le droit public, Dijon, 26 novembre 2015

Romain Rambaud, « La réforme avortée du droit des sondages électoraux », p. NC, Centre de Recherches Juridiques, Les Rencontres du CRJ 2015 : La doctrine et la réforme, Grenoble, 23 janvier 2015

Romain Rambaud, « Les conséquences juridiques des attentats du 13 novembre 2015 », p. NC, Sébastien Brameret, Conférence-débat à la Faculté de droit de Grenoble, Grenoble, 11 décembre 2015

Romain Rambaud, « Les primaires ouvertes : une approche juridique », in Jean-François Bayart, Noëlle Burgi, Yves Sintomer, Andy Smith, Paula Cossart, Sylvie Strudel, Yves Surel, Emmanuel Taieb, Christophe Traini, Magali Della Sudda, Yves Deloye, Florence Faucher, Michel Hastings, Alain Faure, Didier Georgakakis, Florence Haegel, Patrick Hassenteufe, Pascale Laborier, Thomas Lindemann, Michel Mangenot, Nonna Mayer, Pierre Muller, Christine Musselin, Olivier Nay (dir.), p. NC, Association Française de Science Politique (AFSP), 13ème Congrès National de l’Association française de Science Politique (AFSP), Aix en Provence, 22 juin 2015

Romain Rambaud, « Money in open primary elections and the French electoral law », in Jean-François Bayart, Noëlle Burgi, Michel Hastings, Pascale Laborier, Thomas Lindemann, Michel Mangenot, Nonna Mayer, Pierre Muller, Christine Musselin, Olivier Nay, Yves Sintomer, Andy Smith, Paula Cossart, Sylvie Strudel, Yves Surel, Emmanuel Taieb, Christophe Traini, Magali Della Sudda, Yves Deloye, Florence Faucher, Alain Faure, Didier Georgakakis, Florence Haegel, Patrick Hassenteufe (dir.), p. NC, Association française de Science Politique (AFSP), 13ème Congrès National de l’Association française de Science Politique (AFSP), Aix en Provence, 22 juin 2015

Romain Rambaud, « Les nouveaux équilibres du droit des sondages », in Romain Rambaud, Dominique Andolfatto (dir.), Institut universitaire Varenne, pp. 93-111, Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO), L’opinion publique : de la science politique au droit ?, Dijon, 16 octobre 2014

Romain Rambaud, « Droit international et comparé des sondages électoraux : les avantages et inconvénients comparatifs du modèle français », p. NC, Colloque de la commission des sondages, Paris, 19 avril 2013

Romain Rambaud, « La parole en droit électoral », p. NC, La parole en droit public, Rennes, 01 janvier 2013

Romain Rambaud, « Règles de campagne électorale et contentieux », p. NC, Conférence citoyenne « Les élections municipales, Comment ça marche ?", Dijon, 01 janvier 2013

Autre

Romain Rambaud, Pouvoir réglementaire, in Michel Bazex, Gabriel Eckert, Régis Lanneau, Christophe Le Berre, Bertrand du Marais, Arnaud Sée (dir.), Dictionnaire des régulations : 2016, LexisNexis, pp. 465-473




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