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Serge Slama

Professeur, Droit public.
Spécialités :
Critique du droit ; Discrimination ; Droit des étrangers ; Droit des migrations ; Droit et technologie ; Droits de l'homme ; Justice administrative ; Libertés fondamentales ; Surveillance.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directeur du Master droit des libertés, faculté de droit
  • Co-président de la Section de droit public, faculté de droit
  • Elu au CAC et à la Commission recherche du Conseil académique de l'UGA

Thèse

Le privilège du national : étude historique de la condition civique des étrangers en France. Thèse soutenue en 2003 à Paris 10, sous la direction de Danièle Lochak.


Articles

Serge Slama, « « Conseil constitutionnel et éloignement des étrangers : un tonneau des Danaïdes constitutionnel » », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 6, 2021, pp. 12-22

Serge Slama, « La saga de l'invocabilité de la circulaire « Valls » de 2012 (suite et pas fin) », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 2, 2021, p. 49

Serge Slama, « Dispositifs d’hébergement : la grande centrifugeuse étatique des demandeurs d’asile », Revue Europeenne des Migrations Internationales, 2021, pp. 255-267

Serge Slama, « La protection fonctionnelle au service des tarjuman », Plein Droit, N° 124, 2020, pp. 53-60

Serge Slama, « La valse des états d'urgence », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 31, 2020, p. 1753

Serge Slama, « Privations de liberté en temps de confinement », Actualité juridique. Pénal, N° 5, 2020, p. 235

Voir plus

Serge Slama, « Citizen campus », Horizons publics, 2020, pp. 24-26

Serge Slama, « La définition légale des zones d’attente », in Nicolas Kada (dir.), Les discontinuités territoriales et le droit public, Paris ; Grenoble, Dalloz|UGA, Université Grenoble Alpes, 2020, pp. 149-163

Serge Slama, « La gestion européenne de la "crise des réfugiés", un révélateur de la crise des droits fondamentaux en Europe », in Myriam Benlolo Carabot (dir.), Union européenne et migrations, Bruxelles, Bruylant, 2020, pp. 204-230

Serge Slama, « Lanceur d’alerte : traitre ou héros ? », in Jean-Vincent Holeindre (dir.), La démocratie. Entre défis et menaces, Sciences humaines, 2020, pp. 209-212

Serge Slama, « Mesurer les usages et non usages de la Charte des droits fondamentaux par le juge administratif (2009 – 2019). Le juge administratif est-il indifférent à la Charte européenne ? », in Romain Tinière, Claire Vial (dir.), Les dix ans de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : bilan et perspectives, Bruxelles, Bruylant, 2020, pp. 171-202

Serge Slama, « Postface », in Aurélie Fillod-Chabaud, Laura Odasso (dir.), Faire et défaire les liens familiaux. Usages et pratiques du droit en contexte migratoire., Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2020, pp. 191-196

Serge Slama, « Trois hautes juridictions nationales pour une directive », in Madalina Moraru, Galina Cornelisse, Philippe De Bruycker (dir.), Law and judicial dialogue on the return of irregular migrants from the European Union, Oxford, Hart publishing, 2020, pp. 317-350

Serge Slama, « Ce que le contentieux administratif révèle de l’état d’urgence », Cultures & conflits, N° 112, 2019, pp. 35-74

Serge Slama, « La « policiarisation » et l’étatisation du traitement des mineurs isolés étrangers », in Estelle Gallant, Lilia Aït Ahmed, Héloïse Meur (dir.), Quelle protection pour les mineurs non accompagnés ? (Actes du colloque du 21 juin 2018), IRJS, N° 101, 2019, pp. 85-100

Serge Slama, « L'acte de gouvernement à l'épreuve du droit européen : non-rapatriement des femmes françaises et de leurs enfants des camps du Kurdistan syrien », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2019, pp. 1644-1649

Serge Slama, « Auxiliaires afghans : une opportune ouverture, en référé-liberté, de la mise à l'abri immédiate », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2019, pp. 528-532

Serge Slama, « Frontex : un juge national aux abonnés », in Constance Chevallier-Govers, Romain Tinière (dir.), De FRONTEX à FRONTEX. Vers l’émergence d’un service européen des garde-côtes et garde-frontières, Bruxelles, Bruylant, 2019, pp. 238 - 245

Serge Slama, « Le statut à part des circulaires de régularisation des sans-papiers », La régularisation, paris, Mare & martin, 2019, pp. 139-159

Serge Slama, « Les robots-androïdes, de quels droits fondamentaux ? », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, p. NC

Serge Slama, « Loi «immigration - asile - intégration», une loi d’entre deux », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 517, 2018, p. NC

Serge Slama, « «Délit de solidarité» », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 515, 2018, p. NC

Serge Slama, « Rétention des «Dublinables» : le Conseil constitutionnel admet une rétention préventive sans perspective immédiate d’éloignement », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 500, 2018, p. NC

Serge Slama, « Du droit des étrangers à l'état d'urgence », Plein Droit, N° 117, 2018, pp. 37-42

Serge Slama, « Mon "univer6T" va craquer », La Revue des Droits de l'Homme, N° 14, 2018, p. NC

Serge Slama, « Contentieux de l’état d’urgence », in Olivia Bui-Xuan (dir.), La radicalisation religieuse saisie par le droit : [actes du colloque, le 30 novembre 2017, Université d'Évry-Val d'Essonne], Bayonne, Institut Universitaire Varenne, 2018, pp. 73-89

Serge Slama, « Le statut des lanceurs d'alerte dans la loi "Sapin 2 », in Thomas Clay, Bénédicte Fauvarque-Cosson, Florence Renucci, Sandrine Zientara-Logeay (dir.), États généraux de la recherche sur le droit et la justice : actes du colloque tenu sous l'égide du Ministère de la justice et du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, du 30 janvier au 2 février 2017, à Paris, 2018, p. NC

Serge Slama, « Les étrangers dans la jurisprudence de la Convention européenne des droits de l'homme », in Boumghar, Mouloud (dir.), Commentaire article par article de la CEDH, Pedone, 2018, p. NC

Serge Slama, « La législation française : Le long Dimanche de fiançailles des couples mixtes », Revue de l'Institut de Sociologie, N° 2015, 2017, pp. 107-132

Serge Slama, « La loi de 1955 cernée par deux ans et neuf QPC sur l'état d'urgence », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 719, 2017, p. NC

Serge Slama, « Rétention administrative : la Cour de cassation ne franchit pas le rubicond du contrôle de la légalité de la mesure d'éloignement par voie d'exception », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 477, 2017, p. NC

Serge Slama, « Affaire des « silhouettes » sexistes de Dannemarie : dialogue entre un publiciste et une civiliste », Légipresse, N° 354, 2017, p. 560

Serge Slama, « Jus soli, jus sanguinis, principes complémentaires et consubstantiels de la tradition républicaine », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 160, 2017, pp. 19-34

Serge Slama, « État d'urgence : l'émergence d'un droit administratif de l'ennemi ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2017, p. 1801

Serge Slama, « Le droit administratif de l'état d'urgence dans la durée », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2017, p. 137

Serge Slama, « Harry Potter au Palais Royal ? La lutte contre le terrorisme comme cape d'invisibilité de l'état d'urgence et la transformation de l'office du juge administratif », Les Cahiers de la justice, N° 2, 2017, pp. 281-295

Serge Slama, « Délit de solidarité : actualité d'un délit d'une autre époque », Lexbase Hebdo - Edition publique, 2017, p. NC

Serge Slama, « Mettre fin à l’injusticiabilité des actes ? », in Association française pour la recherche en droit administratif (dir.), Les controverses en droit administratif, Dalloz, 2017, pp. 185-202

Serge Slama, « Le Conseil constitutionnel temporise sur l'absence de recours effectif contre les expulsions en urgence absolue », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 435, 2016, p. NC

Serge Slama, « Laisser vivre ou mourir les étrangers », Plein Droit, N° 109, 2016, pp. I--VIII

Serge Slama, « Le droit d'asile dans les limbes de l'accord entre l'Union européenne et la Turquie sur les réfugiés », Recueil Dalloz, N° 14, 2016, p. 832

Serge Slama, « Chasse aux migrants à Mayotte : le symptôme d'un archipel colonial en voie de désintégration », La Revue des Droits de l'Homme, N° 10, 2016, p. NC

Serge Slama, « Introduction », La Revue des Droits de l'Homme, N° 10, 2016, p. NC

Serge Slama, « La disparité des régimes de lutte contre les discriminations : un frein à leur efficacité ? », La Revue des Droits de l'Homme, N° 9, 2016, p. NC

Serge Slama, « « La loi de la jungle » : protection de la dignité et obligation des pouvoirs publics dans le camp de Calais Note sous CE, Ord., réf., 23 novembre 2015, n°s 394540 et 394568 », Revue de droit sanitaire et social, 2016, pp. 90-106

Serge Slama, « Emplois fermés : une exclusion illégitime », Plein Droit, N° 103, 2015, pp. 20--23

Serge Slama, « Bidonville de Calais : injonction à l'État d'humaniser la jungle », Recueil Dalloz, N° 44, 2015, p. 2624

Serge Slama, « Demandeurs d'asile déboutés : la stratégie de l'inespoir », in Fernández, Julián, Laly-Chevalier, Caroline (dir.), Droit d’asile - Etat des lieux et perspectives, Éditions Pedone, 2015, pp. 315--332

Serge Slama, « Le dispositif d'accueil des demandeurs d'asile : dissuader ou accueillir ? », Cahier de recherche sur les droits fondamentaux, 2015, pp. 15--30

Serge Slama, « Le droit des étrangers sous perfusion des circulaires », in Koubi, Geneviève (dir.), La littérature grise de l'administration: la grammaire juridique des circulaires, Berger-Levrault, 2015, pp. 213--242

Serge Slama, « Médiation en droit des étrangers : l'être et le néant », in Gréciano, Philippe (dir.), Justice et droits de l'homme: les enjeux de la médiation internationale, Mare & Martin, 2015, pp. 287--308

Serge Slama, « Travailleurs détenus : le statut de droit public obstacle surmontable à la réalisation des droits sociaux fondamentaux », in Auvergnon, Philippe (dir.), Droit du travail en prison: d'un déni à une reconnaissance, Presses universitaires de Bordeaux, 2015, p. NC

Serge Slama, « Directive "retour" : la Cour de justice remodèle le contrôle juridictionnel et les modalités de prolongation de la rétention (CJUE, 5 juin 2014, Mahdi, aff. C-146/14 PPU) », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 340, 2014, p. NC

Serge Slama, « Dissonances et convergences jurisprudentielles sur l'étendue et la teneur du droit d'être entendu avant une décision de retour », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 340, 2014, p. NC

Serge Slama, « Etrangers malades : opérance du moyen de l'absence d'indication dans l'avis médical de la capacité à voyager sans risque contre la décision de refus de séjour, sous réserve que ce point ait fait l'objet d'une contestation », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 329, 2014, p. NC

Serge Slama, « L'article L. 313-14 du CESEDA n'est pas applicable aux ressortissants marocains sollicitant une régularisation "par le travail" mais peut être substitué par le pouvoir autonome de régularisation », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 323, 2014, p. NC

Serge Slama, « Chronique de contentieux administratif des étrangers et du droit d'asile », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 319, 2014, p. NC

Serge Slama, « À la recherche du "plein droit" dans la jurisprudence des juridictions suprêmes », Plein Droit, N° 100, 2014, pp. I--VIII

Serge Slama, « Lacunes et infortunes de l'Etat de droit(s) à Mayotte », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2014, p. 1849

Serge Slama, « L'invocabilité des lignes directrices dans les procédures de régularisation de sans-papiers », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 31, 2014, p. 1773

Serge Slama, « Prendre au sérieux la Charte des droits fondamentaux en droit des étrangers », La Revue des Droits de l'Homme, N° 5, 2014, p. NC

Serge Slama, « Dossier « Mineurs isolés étrangers » : La fabrique d'un infra-droit d'exclusion », Actualité juridique. Famille, N° 2, 2014, p. 84

Serge Slama, « MIE : injonction, en référé-liberté, à un conseil général d'assurer l'hébergement d'un jeune étranger isolé reconnu mineur par le juge des enfants », Actualité juridique. Famille, 2014, p. 251

Serge Slama, « Petit pas supplémentaire sur le plancher de garanties des droits fondamentaux et enlisement du statut constitutionnel des personnes détenues », Lettre Actualités Droits-Libertés, 2014, p. NC

Serge Slama, « Qu'elle protège ou qu'elle punisse, la dignité n'est pas la même pour tous », Lettre Actualités Droits-Libertés, 2014, p. NC

Serge Slama, « Refus de transmission d'une QPC sur la protection des fonctionnaires lanceurs d'alerte », Lettre Actualités Droits-Libertés, 2014, p. NC

Serge Slama, « Réserve d'interprétation pour garantir le droit d'ester en justice aux associations ayant leur siège social à l'étranger sans établissement en France », Lettre Actualités Droits-Libertés, 2014, p. NC


Autres

Serge Slama, 3 questions sur la législation hongroise vis-à-vis des demandeurs d’asile (décryptage), p. NC

Serge Slama, Affaire Piotr Pavlenski, p. NC

Serge Slama, Affaire « Benalla » : allons chercher l’impressionnisme juridique élyséen (billet 1), p. NC

Serge Slama, Compte-rendu de l'ouvrage d'ALINE ANGOUSTURES, DZOVINAR KÉVONIAN, CLAIRE MOURADIAN (ÉD.), Réfugiés et apatrides. Administrer l’asile en France (1920-1960), Rennes, PU Rennes, 2017, 312 p.,, Revue d'Histoire moderne et contemporaine, Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, pp. 2018/2 (n° 65-2), ages 219 à 221

Serge Slama, Création d’un fichier des mineurs étrangers isolés : les associations de défense des droits des enfants saisissent le Conseil d’État" (décryptage), p. NC

Serge Slama, Familles de « djihadistes » français : quels devoirs et obligations pour la France ? (décryptage), p. NC

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Serge Slama, Instaurer un « passeport vaccinal » supposerait un grand nombre de garanties et conditions préalables, in le Club des juristes (dir.), Blog club des juristes, p. NC

Serge Slama, La fraternité est constitutionnelle mais la solidarité reste un délit, AOC [Analyse Opinion Critique], p. NC

Serge Slama, La relativité d’un droit absolu : un nouveau droit à des conditions matérielles de vie décentes émerge-t-il de la jungle de Calais ?, p. NC

Serge Slama, L’état d’urgence au prisme contentieux, pp. 166-260

Serge Slama, M. Benalla a-t-il réellement été sanctionné par l’Elysée le 3 mai? (Impressionnisme juridique élyséen 2), p. NC

Serge Slama, Note en vue de l'audition du Conseil national des barreaux (commission "Libertés et droits de l'Homme") par le groupe de travail "Stahl" du Conseil d'Etat, p. NC

Serge Slama, Un état d’urgence qui s’installe dans la durée est une épée de Damoclès sur nos libertés (interview), Journal du droit administratif, Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal Administratif de Toulouse, p. NC

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