Programme

Lundi 24 Mars 2025

14h30 : Mots d’accueil
Charles-André Dubreuil, Président d’honneur de la Clinique des droits et Professeur de droit public, UCA

Session I - Les vulnérabilités saisies par le droit

Modérée par Caroline Lantero, Maître de conférences en droit public, UCA

15h00 : La notion de vulnérabilité en droit international des réfugiés et ses implications pratiques dans le traitement de la demande d'asile
Isabelle Moulier, Maître de conférences en droit international public, UCA

La notion de vulnérabilité en droit européen
Les étudiants de la Clinique

La notion de vulnérabilité en droit français
Charles-André Dubreuil, Président d’honneur de la Clinique des droits, Professeur de droit public, UCA

16h45 : Pause

"L'audience : Dans les coulisses de la justice d’asile"

(Amphithéâtre Trudaine, École de droit UCA)

17h30 : Ciné-débat en présence de Yaël Goujon, Réalisateur du film

Écrit et réalisé par : Yaël Goujon – Durée : 52' / Année : 2024 -Coproduction : Yemaya Productions / LCP-Assemblée nationale)

19h00 : Fin de la 1^ère journée

Mardi 25 Mars 2025

Session II - Les vulnérabilités dans les parcours migratoires : défis et enjeux

(Modérateur à confirmer)

La vulnérabilité au départ et pendant les parcours migratoires

9h00 : Réduire l'état de vulnérabilité avant le départ : le cas d'étude des déplacés climatiques
Laura Vermote, doctorante, UCA

L’externalisation des politiques migratoires dans les États de transit : entre érosion de la protection et fabrique de la vulnérabilité
Sabine Dini, Maître de conférences en science politique, UCA

2/ Les vulnérabilités à l’arrivée dans le pays d’accueil

Des vulnérabilités qui perdurent à l'issue de la procédure d'asile, avec ou sans l'octroi de la protection internationale
Maître Vaz de Azevedo, Avocate au barreau de Clermont-Ferrand exerçant principalement en droit des étrangers

Prendre en compte les vulnérabilités dans les parcours d'installation des personnes réfugié.e.s et primo-arrivant.e.s : l'exemple du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration
Clara Déat, Chargée de mission du "Contrat Territorial d'Accueil et d'intégration" à la Ville de Clermont-Ferrand
Marie Barathon, Doctorante et chargée de mission CTAI

Les facteurs de vulnérabilité : le point de vue associatif
Cécile Bonnet, Responsable du pôle migrants au Secours populaire français

La vulnérabilité à l'arrivée sous l'angle de la prise en charge en CAES et en SPADA
Mariano Lawson, Directeur territorial de Forum Réfugié Auvergne-Limousin

La prise en compte de la vulnérabilité des demandeurs d’asile par l'OFII
Hervé Masbimby, Directeur territorial de l’OFII
Etienne Batisse-Vignac, Responsable du bureau de l’asile de l’OFII

12h30 : Pause médiane

Session III - Focus sur les groupes particulièrement vulnérables

1/Les femmes migrantes

14h00 : Femmes migrantes, de l'intersection des vulnérabilités au déni de protection
Karine Plassard, Responsable de la mission Egalite des Droits à la ville de Clermont-Ferrand

Les femmes, leurs vulnérabilités : la voie de la protection
Almodis Peyre, Docteure en droit et enseignante à l’Université Lyon III

2/ Les mineurs

Un regard politique sur l’accueil des migrations, et en particulier les mineurs non accompagnés
Steve Maquaire-Beausoleil, Conseiller municipal déléguée de Clermont-Ferrand, En charge de l’accompagnement social et aides à l'insertion des jeunes précaires

3/Les étrangers gravement malades

L'évolution restrictive de l'accès au statut juridique d'étranger gravement malade
Nicolas Klausser, Chargé de recherche au CNRS (CESDIP)

16h45 : Propos conclusifs - De nouveaux usages ou des virtualités de la notion de vulnérabilité
Serge Slama, Professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes

17h30 : Clôture