Bertrand Warusfel

Professeur
Droit public.

Centre de recherches juridiques de Paris 8
Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directeur du Master 2 Propriété industrielle et industries de santé
  • Vice-Président de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense

Thèse

Le secret de la défense nationale - Protection des intérêts de la nation et libertés publiques dans une société d'information. Thèse soutenue en 1994 à Université Paris 5 René Descartes, sous la direction de Bernard Chantebout.


Ouvrages

Bertrand Warusfel et Matthieu Dhenne, Le droit de l'ingénierie inverse, L'Harmattan, 2021, Logiques Juridiques

Bertrand Warusfel et Olivier Forcade (dir.), Le droit du renseignement, La Documentation française, 2019, Actes de colloque, 255 p.

Bertrand Warusfel, Olivier Gohin, Xavier Latour et Florent Baude (dir.), Annuaire du droit de la sécurité et de la défense, mare & martin, 2018, Droit de la sécurité et de la défense, 433 p.

Bertrand Warusfel, Michel Vivant, Nathalie Mallet-Poujol et Lionel Costes (dir.), Le Lamy, droit du numérique, Wolters Kluwer France, 2018, Lamy droit du numérique, 964 p.

Bertrand Warusfel et Jean Lapousterle (dir.), La protection des secrets d'affaires : perspectives nationales et européennes actes du colloque, 1er avril 2016, Palais du Luxembourg, LexisNexis, CEIPI et de Université de Strasbourg, 2017, Collection du CEIPI, 171 p.

Bertrand Warusfel et Sébastien-Yves Laurent (dir.), Transformations et réformes de la sécurité et du renseignement en Europe, Presses Universitaires de Bordeaux, 2016, Science politique, 315 p.

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Bertrand Warusfel (dir.), Le père Corentin, franciscain et résistant, Ed. franciscaines, 2014, 254 p.

Bertrand Warusfel, André-Michel Ventre et Éric Delbecque (dir.), Les dangers de la contrefaçon, INHESJ, Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, 2011, 163 p.

Bertrand Warusfel (dir.), Le renseignement : guerre, technique et politique XIXe-XXe siècles, Lavauzelle, 2007, Renseignement, histoire & géopolitique, 323 p.

Bertrand Warusfel, Touradj Ebrahimi et Franck Leprévost (dir.), Cryptographie et sécurité des systèmes et réseaux, Hermes science publ. et de Lavoisier, 2006, Traité IC2, 307 p.

Bertrand Warusfel, Touradj Ebrahimi et Franck Leprévost (dir.), Enjeux de la sécurité multimédia, Hermes science publ. et de Lavoisier, 2006, Traité IC2, 209 p.

Bertrand Warusfel (dir.), Le renseignement français contemporain : aspects politiques et juridiques, l'Harmattan, 2003, 190 p.

Bertrand Warusfel, La propriété intellectuelle et l'Internet, Flammarion, 2001, Dominos, 128 p.

Bertrand Warusfel, Contre-espionnage et protection du secret : histoire, droit et organisation de la sécurité nationale en France, Lavauzelle, 2000, 496 p.

Bertrand Warusfel, A propos d'un contrôle du renseignement : Table ronde, INHESJ, Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, 1997, 311 p.

Bertrand Warusfel, LE SECRET DE LA DEFENSE NATIONALE : PROTECTION DES INTERETS DE LA NATION ET LIBERTES PUBLIQUES DANS UNE SOCIETE D'INFORMATION, [Éditeur inconnu], 1994, 519 p.

Bertrand Warusfel (dir.), Industrie, technologie et défense, Centre de recherches Droit et défense, 1993, 364 p.

Bertrand Warusfel et Jean-Baptiste de Boissière, La nouvelle frontière de la technologie européenne, Calmann-Lévy, 1991, Essai société, 363 p.

Bertrand Warusfel et Bernard Chantebout (dir.), Le contrôle des exportations de haute technologie vers les pays de l'Est, Masson, 1988, 192 p.


Articles

Bertrand Warusfel, « Droit et renseignement : un regard de chercheur », in Paul Charon & Jean-Baptiste Jeangène Vilmer (dir.), Les mondes du renseignement - Approches, acteurs, enjeux, Presses Universitaires de France, 2024, pp. 73-82

Bertrand Warusfel, « ECJ in the ultra vires trap? French perspectives after the Quadrature du Net ruling », in Jan-Hendrik Dietrich & Arne Pilniok (dir.), EU Security Union : Law and Policies, C.H.Beck, 2024, p. NC

Bertrand Warusfel, « Le droit peut-il encore protéger le secret ? », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 10, 2023, p. NC

Bertrand Warusfel, « Renseignement et séparation des pouvoirs en France », Études françaises de renseignement et de cyber, N° 1, 2023, pp. 55-72

Bertrand Warusfel, « La propriété intellectuelle dans la politique économique nationale », Propriétés intellectuelles en mouvements - Actes du colloque du 40e anniversaire de l'IRPI, IRPI, 2023, p. NC 

Bertrand Warusfel, « Le secret sur les essais nucléaires en Polynésie française », in Grégoire Calley & Florence Poirat (dir.), Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française, Paris, Editions A. Pedone, 2023, pp. 59-74

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Bertrand Warusfel, « Prisonniers de guerre et renseignement : entre pratiques opérationnelles et droit international humanitaire », in Vincent Cattoir-Jonville (dir.), "Cedant arma togae" – Mélanges en l’honneur du Professeur Jacques Aben, L'Harmattan, 2023, p. NC

Bertrand Warusfel, Béatrice Guillaumin et Floran Vadillo, « État de droit et renseignement - Introduction », Études françaises de renseignement et de cyber, 2023, pp. 21-22 

Bertrand Warusfel et Jean-Christophe Galloux, « Droit des créations techniques », Propriétés intellectuelles, N° 83, 2022, pp. 99-110

Bertrand Warusfel, « Construire un droit démocratique de la sécurité nationale », Les Champs de Mars : revue d'études sur la guerre et la paix, N° 36, 2022, pp. 19-41

Bertrand Warusfel, « Régulation du numérique et souveraineté dans le cyberspace », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2022, pp. 547-551

Bertrand Warusfel, « Conservation des données et sécurité nationale au regard du droit de l’Union européenne », Annuaire 2022 du droit de la sécurité et de la défense, 2022, p. NC

Bertrand Warusfel, « Quel droit pour les données dans une économie datacentrique ? », Réalités industrielles. Annales des mines, 2022, pp. 20-23

Bertrand Warusfel, « Surveillance et répression des « subversifs » au début de la IIIe République », in Geneviève Koubi & Pierre-Olivier Chaumet (dir.), La Commune de Paris au prisme du droit, Mare & Martin, 2022, pp. 203-217

Bertrand Warusfel, « Violation des dispositions d’un contrat de logiciel : la Cour de cassation remet la jurisprudence en place", note sous Cass 1civ. 5 déc. 2022, n° 21-15.386 », La Semaine juridique. Édition générale, 2022, p. 2255

Bertrand Warusfel, Jean-Michel Bruguière, Anne-Catherine Chiariny, Jean-Pierre Clavier, Matthieu Dhenne, Charles de Haas, Jean-Christophe Galloux, Christophe Geiger, Thibault Gisclard, Alexandra Mendoza-Caminade, Didier Patry, Emmanuel Py, Jacques Raynard, Thierry Revet, Laurent Teyssèdre et Michel Vivant, « Pour une politique du brevet au service de la santé publique », La Semaine juridique. Édition générale, N° 11, 2021, pp. 294-295

Bertrand Warusfel, Olivier Forcade et Sebastien-Yves Laurent, « Archives et politiques du secret : Ramener l’État à la raison démocratique », Revue Esprit, 2021, p. NC

Bertrand Warusfel, « CybercrIses, nouvelles menaces InternatIonales : quelles réponses multIlatérales ? », in Olivier Bichsel, Olivier Delas & Baptiste Jouzier (dir.), L'après COVID-19 : quel multilatéralisme face aux enjeux globaux ? - Regards croisés : Union européenne – Amérique du Nord – Asie, Bruxelles, Larcier, 2021, p. NC

Bertrand Warusfel, « De la défense à la sécurité nationale », Revue Défense Nationale, 2021, pp. 11-17

Bertrand Warusfel, « Dialogue anachronique sur le droit des brevets », Propriétés intellectuelles, 2021, pp. 149-152

Bertrand Warusfel, « La cyberdéfense, dimension numérique de la sécurité nationale », in Sébastien-Yves Laurent (dir.), Conflits, crimes et régulations dans le cyberespace, ISTE, 2021, p. NC

Bertrand Warusfel, « La place de l’image : caméras et vidéoprotection dans la sécurité globale », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, p. NC

Bertrand Warusfel, « Technologies et sécurité : réguler pour reprendre le contrôle », Cahiers de la sécurité et de la justice : revue de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, 2021, p. NC

Bertrand Warusfel, Jean-Christophe Galloux et Christian Derambure, « Droit des créations techniques », Propriétés intellectuelles, N° 76, 2020, pp. 124-142

Bertrand Warusfel, Nathalie Mallet-Poujol et Michel Vivant, « Le Lamy droit du numérique Partie 2, Numérique et Libertés (mise à jour annuelle) », Le Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2020, p. NC

Bertrand Warusfel, « Numérisation de l’action publique et open data : une révolution face à ses limites », Propriétés intellectuelles, 2020, p. NC

Bertrand Warusfel, « Perspectives sur l’algorithme, entre technique et droits », in Jean-Pierre Clavier (dir.), L'algorithmisation de la justice, Larcier, 2020, p. NC

Bertrand Warusfel, « Quelques jalons pour une histoire du droit de l’informatique », Penser le droit de la pensée - Mélanges en l’honneur de Michel Vivant, Dalloz, 2020, pp. 491-515

Bertrand Warusfel et Jean-Christophe Galloux, « Droit des créations techniques », Propriétés intellectuelles, N° 70, 2019, p. 92

Bertrand Warusfel, « Brevet et secret des affaires », Propriété industrielle, 2019, p. NC 

Bertrand Warusfel, « La lutte contre l’espionnage économique : entre protection privée et sécurité nationale », Annuaire 2019 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, 2019, pp. 173-185 

Bertrand Warusfel, « Les ambivalences de la notion d'invention mise en œuvre par ordinateur », in CEIPI (dir.), Les inventions mises en œuvre par ordinateur : Enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, 2019, pp. 77-88

Bertrand Warusfel, Jean-Christophe Galloux et Christian Derambure, « Droit des créations techniques », Propriétés intellectuelles, N° 67, 2018, p. 81

Bertrand Warusfel, « Justice et renseignement dans la lutte contre la radicalisation violente », Actualité juridique Pénal, N° 3, 2018, pp. 119-122 

Bertrand Warusfel, « Enjeux et limites de l’ouverture des données en matière de sécurité et de défense », Revue française d’administration publique, 2018, pp. 551-564

Bertrand Warusfel, « Le contentieux de la sécurité nationale », Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, 2018, pp. 201-218

Bertrand Warusfel, « The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorism », Intelligence oversight in the twenty-first century - Accountability in a changing world(Edited by Ian Leigh & Njord Wegge), 2018, p. NC 

Bertrand Warusfel, « Le rôle des politiques », in IRPI (dir.), Propriétés intellectuelles, N° 64, 2017, p. 39

Bertrand Warusfel, Jean-Christophe Galloux et Christian Derambure, « Droit des créations techniques », Propriétés intellectuelles, N° 63, 2017, p. 96

Bertrand Warusfel, Michel Debacq, Antoine Garapon et François Saint-Bonnet, « La lutte antiterroriste et l’État de droit », Revue Esprit, 2017, p. NC

Bertrand Warusfel, « La transversalité du droit du numérique », Études en l’honneur du Professeur Jérôme Huet, LGDJ, 2017, pp. 412-423 

Bertrand Warusfel, « État d'urgence : quand le droit rencontre la crise », Annuaire 2017 du droit de la sécurité et de la défense, 2017,, Mare & Martin, 2017, pp. 175-185

Bertrand Warusfel et Matthieu Dhenne, « La propriété intellectuelle face à l'ingénierie inverse », Propriétés intellectuelles, N° 58, 2016, pp. 20-32 

Bertrand Warusfel, Édith Blary-Clément, François Cousin, Laurence Joly et Gabriel Galvez-Behar, « Petites et moyennes entreprises face au développement international de la propriété industrielle », Entreprises et Histoire, N° 1, 2016, p. NC

Bertrand Warusfel, Olivier Gohin, Xavier Latour, Olivier Bagousse, Jérôme Millet, Bertrand Pauvert, Olivier Renaudie et Charles Vallar, « Code de la sécurité intérieure commenté », in Olivier Gohin; Xavier Latour (dir.), Code de la sécurité intérieure commenté, LexisNexis, 2016, p. NC

Bertrand Warusfel, « Loi Lemaire : les collectivités territoriales dans la République numérique », Bulletin juridique des collectivités locales, 2016, p. NC 

Bertrand Warusfel, Lucien Rapp et Michel Vivant, « Réseaux et services de communications électroniques », Lamy Droit du numérique, Lamy SA Wolters Kluwer France, 2016

Bertrand Warusfel et M. Malaurie-Vignal, « Protection des secrets d’affaires : comparaison entre les propositions européenne et française », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 47, 2014, p. 868 

Bertrand Warusfel, « Pour un approfondissement du cadre juridique des interceptions de sécurité », 21ème rapport d'activité (2012-2013) de la Commission de contrôle des interceptions de sécurité, Documentation française, 2014, pp. 17-23 

Bertrand Warusfel, « La propriété intellectuelle comme politique publique », Le droit de la propriété intellectuelle dans un monde globalisé - Mélanges en l'honneur du Professeur Joanna Schmidt-Szalewski, LexisNexis, 2013, p. 391‑410 

Bertrand Warusfel, « Pour un véritable examen au fond des demandes de brevet français », Propriétés intellectuelles, 2012, p. NC

Bertrand Warusfel, « La sécurité nationale, nouveau concept du droit français », in Vincent Cattoir-Jonville et Johanne Saison (dir.), Les différentes facettes du concept juridique de sécurité – Mélanges en l'honneur de Pierre-André Lecocq, 2011, pp. 461-476

Bertrand Warusfel, « L'intelligence juridique - une nouvelle approche pour les praticiens du droit », Le monde du droit, 2010, p. NC

Bertrand Warusfel, « L'émergence d'un droit public de la propriété intellectuelle », in Matthieu Conan & Béatrice Thomas-Tual (dir.), Les transformations du droit public, La mémoire du droit, 2010, p. NC

Bertrand Warusfel, « La gestion de l’Internet entre autorégulation et rivalités institutionnelles : un phénomène mondial à la recherche
de son modèle de gouvernance », Annuaire français de relations internationales, 2000, pp. 595-617 

Bertrand Warusfel, « Le contrôle du secret de la défense nationale : une exigence de l'Etat de droit », Droit et Défense, N° 4, 1996, pp. 23-32


Autres

Bertrand Warusfel, Acquis et limites de l’encadrement du renseignement : premier bilan d’étape de la réforme, p. NC

Bertrand Warusfel, Droit du renseignement : entre imperfections et avancées, p. NC

Bertrand Warusfel, Gérons la crise de sécurité nationale, pas la guerre, p. NC

Bertrand Warusfel, Le cadre juridique incertain des actions spéciales, p. NC

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