Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle

Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle

IRPI EA 160

Actualités




    Présentation

    L’IRPI, le centre de référence en propriété intellectuelle

    Créé en 1982 par l’Université Panthéon Assas (Paris II) et la Chambre de commerce et d’industrie de région Paris Île-de-France, l’Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) est un centre de recherche, d’études et d’informations spécialisé en propriété intellectuelle.

    Composé de juristes de haut niveau, l’IRPI se situe à la pointe de l’information pour mener des études dans les divers domaines de la propriété intellectuelle, proposer des formations spécialisées et contribuer aux débats sur les problèmes actuels en la matière.

    Organisme d’observation et de réflexion, il est l’interlocuteur privilégié des universitaires et des responsables institutionnels, des juristes, des avocats et conseils, comme des créateurs et responsables d’entreprises.

     

    Missions :

    Accompagner : l’expertise de l’IRPI

    L’institut organise chaque année des colloques et conférences sur des thèmes d’actualité, publie des ouvrages spécialisés ainsi que la célèbre revue Propriétés intellectuelles. L'Institut propose une offre en ligne unique.

    Former : une pédagogie adaptée aux besoins des professionnels

    L’IRPI propose une quarantaine de stages annuels sur les thématiques les plus diverses dans les différents droits de propriété intellectuelle. Les formations de l’IRPI (stages fondamentaux et stages approfondis) sont conçues autour d’objectifs opérationnels et animées par des professionnels spécialistes de la propriété intellectuelle (juristes en entreprise, avocats ou conseils).

    Informer : le centre de documentation

    L’IRPI dispose d’un centre de documentation unique en France, réunissant la documentation française et étrangère sur l'ensemble des droits de propriété industrielle et de propriété littéraire et artistique (près de 3000 ouvrages).

    Axes & Thèmes de recherche

    Droit d'auteur et droits voisins

    Droit des brevets, des marques, des dessins et modèles

    Coordonnées

    26 rue des Fossés Saint-Jacques, 75005 Paris.

    Enseignants-chercheurs


    Droit privé et sciences criminelles


    Professeurs

    Jean-Christophe Galloux

    Jean-Christophe Galloux

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles

    Maîtres de conférences

    Stéphanie de Saint-Marc

    Stéphanie de Saint-Marc

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles

    Publications

    Jean-Christophe Galloux, Thibault Gisclard, Christian Derambure, « Droit des créations techniques [Chronique] », Propriétés intellectuelles, 2025, n°94, p. 87 

    Jean-Christophe Galloux, « Traité de l'Organisation mondiale de la propriété industrielle (OMPI) sur la propriété intellectuelle, les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associés, adopté par la conférence diplomatique de l'OMPI le 24 mai 2024 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2024, n°03, p. 609 

    Bertrand Warusfel, « La propriété intellectuelle comme instrument d'une géopolitique de l'immatériel [Actes de colloque] », Propriétés intellectuelles, 2024, n°93, p. 22 

    Jean-Christophe Galloux, « Propos conclusifs du colloque Politique et géopolitique de l'immatériel [Actes de colloque] », Propriétés intellectuelles, 2024, n°93, p. 39 

    Pascal Kamina, Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, 2024, n°28, p. 1388  

    juin 2023 – mai 2024

    Hélène Gaumont-Prat, Jean-Christophe Galloux, « Droits et libertés corporels », Recueil Dalloz, 2024, n°17, p. 843     

    Jean-Christophe Galloux, « Les premières décisions de la Juridiction unifiée du brevet (JUB) », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2024, n°01, p. 79 

    Jean-Christophe Galloux, « Brevet : la juridiction unifiée du brevet (JUB) fait ses débuts et les inventions de stagiaires ou de salariés continuent de surprendre », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2023, n°03, p. 605 

    Jean-Christophe Galloux, « La prescription de la rémunération supplémentaire due au titre des inventions de mission », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2023, n°03, p. 616 

    Jean-Christophe Galloux, « Droit des créations techniques », Propriétés intellectuelles, 2023, n°88, p. 86 

    Jean-Christophe Galloux, « Le paquet dessins ou modèles », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2023, n°01, p. 68 

    Jean-Christophe Galloux, « Les exceptions de brevetabilité – La brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2023, n°01, p. 73 

    Jean-Christophe Galloux, « La défense des droits. Interdiction provisoire », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2023, n°01, p. 77 

    Jean-Christophe Galloux, « Saisie-contrefaçon et secret des affaires », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2023, n°01, p. 82 

    Bertrand Warusfel, « Violation des dispositions d’un contrat de logiciel : la Cour de cassation remet la jurisprudence en place, note sous Cass 1civ. 5 déc. 2022, n° 21-15.386 », La Semaine juridique. Édition générale, 2022, p. 2255 

    Jean-Christophe Galloux, « Vingt ans d'expériences juridictionnelles en propriété intellectuelle », Propriétés intellectuelles, 2022, n°81, pp. 56-59 

    Jean-Christophe Galloux, « Réformes récentes en matière de propriété industrielle », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2022, n°03, p. 505 

    Jean-Christophe Galloux, « Brevets », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2022, n°03, p. 513     

    Jean-Christophe Galloux, « L'appel et les recours contre les décisions du directeur général de l'INPI », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°05, p. 251 

    Nicolas Rontchevsky, Yves Reinhard, Jean-Christophe Galloux, « Jacques Azéma », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2022, n°01, p. 3 

    Jean-Christophe Galloux, « Loi no 2021-1104 du 22 août 2021, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2022, n°01, p. 37 

    Jean-Christophe Galloux, « La mise en place de l'application provisoire de l'accord sur la juridiction unifiée du brevet (PAP), 19 janvier 2022 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2022, n°01, p. 47 

    Jean-Christophe Galloux, « Perspectives en propriété intellectuelle », Revue de droit d'Assas, 2022, n°23 

    Jean-Christophe Galloux, « L’irruption de l’information et des données génétiques dans le champ du droit », Droit, Santé et Société , 2022, n°1, pp. 5-9 

    Caroline Le Goffic, Jean-Christophe Galloux, André Lucas, Pierre Sirinelli, Pierre-Yves Gautier, « Numéro anniversaire - 20 ans de PI ! », Propriétés intellectuelles, 2021, n°81 

    Pascale Tréfigny, Charles de Haas, Marie Courboulay, Thierry Mollet-Viéville, « L'évolution de la propriété intellectuelle vue par cinq de ses praticiens », Propriétés intellectuelles, 2021, n°81, pp. 74-83