Bertrand Warusfel, « L’antiterrorisme, entre légitimation et altération des politiques publiques de sécurité », in Caroline Guibet Lafaye, Alexandra Frénod & Paul Cazalbou (dir.), L'antiterrorisme français face aux attentats du XXIe siècle. Dynamiques interinstitutionnelles de la prévention du terrorisme, Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2025
Bertrand Warusfel, « Article 4, §2, TUE - Respect par l'Union européenne de l'identité et de la sécurité nationales », in Elsa Bernard, Quentin-Loiez & Stéphane Rodrigues (dir.), L'Union européenne de la défense - Commentaire article par article, Brylant, 2024, pp. 65-77
Bertrand Warusfel, « Droit et renseignement : un regard de chercheur », in Paul Charon & Jean-Baptiste Jeangène Vilmer (dir.), Les mondes du renseignement - Approches, acteurs, enjeux, Presses Universitaires de France, 2024, pp. 73-82
Bertrand Warusfel, « ECJ in the ultra vire trap? French perspectives after the Quadrature du Net ruling », in Jan-Hendrik Dietrich & Arne Pilniok (dir.), European Security Union = Law and Policies, Verlag CH Beck, 2024
Bertrand Warusfel, « Le secret sur les essais nucléaires en Polynésie française », in Grégoire Calley & Florence Poirat (dir.), Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française, Editions A. Pedone, 2023, pp. 59-74
Bertrand Warusfel, « Prisonniers de guerre et renseignement : entre pratiques opérationnelles et droit international humanitaire », in Vincent Cattoir-Jonville (dir.), "Cedant arma togae" – Mélanges en l’honneur du Professeur Jacques Aben, L'Harmattan, 2023
Bertrand Warusfel, « La propriété intellectuelle dans la politique économique nationale », Propriétés intellectuelles en mouvements - Actes du colloque du 40e anniversaire de l'IRPI, IRPI, 2023
Bertrand Warusfel, « Surveillance et répression des « subversifs » au début de la IIIe République », in Geneviève Koubi & Pierre-Olivier Chaumet (dir.), La Commune de Paris au prisme du droit, Mare & Martin, 2022
Bertrand Warusfel, « Conservation des données et sécurité nationale au regard du droit de l’Union européenne », Annuaire 2022 du droit de la sécurité et de la défense, 2022
Bertrand Warusfel, « CybercrIses, nouvelles menaces InternatIonales : quelles réponses multIlatérales ? », in Olivier Bichsel, Olivier Delas & Baptiste Jouzier (dir.), L'après COVID-19 : quel multilatéralisme face aux enjeux globaux ? - Regards croisés : Union européenne – Amérique du Nord – Asie, Larcier, 2021
Bertrand Warusfel, « La cyberdéfense, dimension numérique de la sécurité nationale », in Sébastien-Yves Laurent (dir.), Conflits, crimes et régulations dans le cyberespace, ISTE, 2021
Bertrand Warusfel, « Perspectives sur l’algorithme, entre technique et droits », in Jean-Pierre Clavier (dir.), L'algorithmisation de la justice, Larcier, 2020
Bertrand Warusfel, « Quelques jalons pour une histoire du droit de l’informatique », Penser le droit de la pensée - Mélanges en l’honneur de Michel Vivant, Dalloz, 2020
Bertrand Warusfel, Nathalie Mallet-Poujol, Michel Vivant, « Le Lamy droit du numériquePartie 2, Numérique et Libertés (mise à jour annuelle) », Le Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2020
Bertrand Warusfel, « Les ambivalences de la notion d'invention mise en œuvre par ordinateur », in CEIPI (dir.), Les inventions mises en œuvre par ordinateur : Enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, 2019, pp. 77-88
Bertrand Warusfel, « La lutte contre l’espionnage économique : entre protection privée et sécurité nationale », Annuaire 2019 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, 2019
Bertrand Warusfel, « The new French intelligence law », in Jan-Hendrik Dietrich, Klaus Ferdinand Gärditz, Kurt Graulich, Christoph Gusy & Gunter Warg (dir.), Reform der Nachrichtendienste zwischen Vergesetzlichung und Internationalisierung, Mohr Siebeck, 2019
Bertrand Warusfel, « The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorism », Intelligence oversight in the twenty-first century - Accountability in a changing world(Edited by Ian Leigh & Njord Wegge), 2018
Bertrand Warusfel, « Le contentieux de la sécurité nationale », Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, 2018
Bertrand Warusfel, « La transversalité du droit du numérique », Études en l’honneur du Professeur Jérôme Huet, LGDJ, 2017
Bertrand Warusfel, « État d'urgence : quand le droit rencontre la crise », Annuaire 2017 du droit de la sécurité et de la défense, 2017,, Mare & Martin, 2017
Bertrand Warusfel, « Les dimensions sécuritaires du droit et leurs limites », in Antonin Forlen, Célia Hoffstetter, Luc Klein, Alice Marcel & Julie Rondu (dir.), La sécurité, Mare & Martin, 2017
Bertrand Warusfel, Lucien Rapp, Michel Vivant, « Réseaux et services de communications électroniques », Lamy Droit du numérique, Lamy SA Wolters Kluwer France, 2016, pp. 1456
Ouvrage encyclopédique publié par les éditions Wolters Kluwer France. Les développements visés concernent la partie de l'ouvrage traitant des réseaux et infrastructures de communications électroniques
Bertrand Warusfel, Olivier Gohin, Xavier Latour, Olivier Bagousse, Jérôme Millet [et alii], « Code de la sécurité intérieure commenté », in Olivier Gohin; Xavier Latour (dir.), Code de la sécurité intérieure commenté, LexisNexis, 2016
Bertrand Warusfel, « "Pour un approfondissement du cadre juridique des interceptions de sécurité" », 21ème rapport d'activité (2012-2013) de la Commission de contrôle des interceptions de sécurité, Documentation française, 2014, pp. 17-23
Bertrand Warusfel, « La propriété intellectuelle comme politique publique », Le droit de la propriété intellectuelle dans un monde globalisé - Mélanges en l'honneur du Professeur Joanna Schmidt-Szalewski, LexisNexis, 2013
Bertrand Warusfel, « La sécurité nationale, nouveau concept du droit français », in Vincent Cattoir-Jonville et Johanne Saison (dir.), Les différentes facettes du concept juridique de sécurité – Mélanges en l'honneur de Pierre-André Lecocq, 2011
Bertrand Warusfel, « L'émergence d'un droit public de la propriété intellectuelle », in Matthieu Conan & Béatrice Thomas-Tual (dir.), Les transformations du droit public, La mémoire du droit, 2010
Bertrand Warusfel, Michel Séjean-Chazal, Émilie Musso, « Assurer la cybersécurité par l'OSINT : une offre de législation », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, n°10, p. 478
Bertrand Warusfel, Bertrand Du Marais, « Ne laissons pas détricoter la politique de transition écologique », Revue Esprit, Editions Esprit, 2025, n°521, pp. 25-29
Bertrand Warusfel, « Le contrôle des techniques de renseignement, composante de la régulation du numérique », Études françaises de renseignement et de cyber, Presses universitaires de France, 2025, n°4, pp. 52-60
Bertrand Warusfel, « Le renforcement des moyens juridiques pour faire face aux ingérences étrangères », Cahiers de la sécurité et de la justice : revue de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, Institut des hautes études du ministère de l'Intérieur (IHEMI), 2025, n°61, pp. 74-79
Bertrand Warusfel, « La propriété intellectuelle comme instrument d'une géopolitique de l'immatériel [Actes de colloque] », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2024, n°93, p. 22
Bertrand Warusfel, « La LOPMI et la transformation numérique des moyens de la sécurité intérieure », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°2099
Bertrand Warusfel, « Le droit peut-il encore protéger le secret ? », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2023, n°10
Bertrand Warusfel, « Renseignement et séparation des pouvoirs en France », Études françaises de renseignement et de cyber, Presses universitaires de France, 2023, n°1, pp. 55-72
Bertrand Warusfel, Béatrice Guillaumin, Floran Vadillo, « État de droit et renseignement - Introduction », Études françaises de renseignement et de cyber, Presses universitaires de France, 2023, n°1, pp. 21-22
Bertrand Warusfel, « Violation des dispositions d’un contrat de logiciel : la Cour de cassation remet la jurisprudence en place, note sous Cass 1civ. 5 déc. 2022, n° 21-15.386 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, p. 2255
Bertrand Warusfel, « Régulation du numérique et souveraineté dans le cyberspace », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2022, n°11
Bertrand Warusfel, « Quel droit pour les données dans une économie datacentrique ? », Réalités industrielles. Annales des mines, Eska, 2022, n°2022, pp. 20-23
Bertrand Warusfel, Jean-Christophe Galloux, « Droit des créations techniques », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2022, n°83
Bertrand Warusfel, « Construire un droit démocratique de la sécurité nationale », Les Champs de Mars : revue d'études sur la guerre et la paix, Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (IRSEM) ; Presses de Sciences Po / La Documentation française, 2022, n°36, pp. 19-41
Bertrand Warusfel, « Secret de défense et archives publiques : le conflit exemplaire d’un système à mieux contrôler », Revue de recherche sur le renseignement, Westphalia Press, 2022
Bertrand Warusfel, « De la défense à la sécurité nationale », Revue Défense Nationale, Paris: Comité d'études de défense nationale, 2021, pp. 11-17
Bertrand Warusfel, « Dialogue anachronique sur le droit des brevets », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2021
Bertrand Warusfel, « La place de l’image : caméras et vidéoprotection dans la sécurité globale », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°27
Bertrand Warusfel, Olivier Forcade, Sebastien-Yves Laurent, « Archives et politiques du secret : Ramener l’État à la raison démocratique », Revue Esprit, Editions Esprit, 2021
Bertrand Warusfel, Jean-Michel Bruguière, Anne-Catherine Chiariny, Jean-Pierre Clavier, Matthieu Dhenne [et alii], « Pour une politique du brevet au service de la santé publique », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°11
Bertrand Warusfel, « Technologies et sécurité : réguler pour reprendre le contrôle », Cahiers de la sécurité et de la justice : revue de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, Institut des hautes études du ministère de l'Intérieur (IHEMI), 2021
Bertrand Warusfel, Jean-Christophe Galloux, Christian Derambure, « Droit des créations techniques », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2020, n°76
Bertrand Warusfel, « Numérisation de l’action publique et open data : une révolution face à ses limites », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2020
Bertrand Warusfel, « Brevet et secret des affaires », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019
Bertrand Warusfel, Jean-Christophe Galloux, « Droit des créations techniques », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2019, n°70, p. 92
Bertrand Warusfel, « Enjeux et limites de l’ouverture des données en matière de sécurité et de défense », Revue française d’administration publique, Institut international d'administration publique - École nationale d'administration (ENA) - Institut national du service public (INSP) , 2018, n°3
Bertrand Warusfel, Jean-Christophe Galloux, Christian Derambure, « Droit des créations techniques », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2018, n°67, p. 81
Bertrand Warusfel, « Justice et renseignement dans la lutte contre la radicalisation violente », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2018, n°3
Bertrand Warusfel, Michel Debacq, Antoine Garapon, François Saint-Bonnet, « La lutte antiterroriste et l’État de droit », Revue Esprit, Editions Esprit, 2017
Bertrand Warusfel, « Le rôle des politiques », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2017, n°64, p. 39
Bertrand Warusfel, Jean-Christophe Galloux, Christian Derambure, « Droit des créations techniques », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2017, n°63, p. 96
Bertrand Warusfel, « Loi Lemaire : les collectivités territoriales dans la République numérique », Bulletin juridique des collectivités locales, EBCL, 2016
Bertrand Warusfel, Édith Blary-Clément, François Cousin, Laurence Joly, Gabriel Galvez-Behar, « Petites et moyennes entreprises face au développement international de la propriété industrielle », Entreprises et Histoire, Eska, 2016, n°1
Bertrand Warusfel, Matthieu Dhenne, « La propriété intellectuelle face à l'ingénierie inverse », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2016, n°58, pp. 20-32
Bertrand Warusfel, « La cryptologie au cœur de la cybersécurité : enjeux et choix », Revue de la gendarmerie nationale, Direction générale de la gendarmerie nationale, 2015, n°254
Bertrand Warusfel, M. Malaurie-Vignal, « Protection des secrets d’affaires : comparaison entre les propositions européenne et française », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°47, p. 868
Bertrand Warusfel, « Pour un véritable examen au fond des demandes de brevet français », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2012
Bertrand Warusfel, « Internet, une négociation multilatérale difficile », Rue Saint-Guillaume, , 2010, n°161, pp. 49-51
Bertrand Warusfel, « L'intelligence juridique - une nouvelle approche pour les praticiens du droit », Le monde du droit, , 2010
Bertrand Warusfel, « La protection des bases de données en question : un autre débat sur la propriété intellectuelle européenne », Propriétés intellectuelles, , 2004, n°13
Bertrand Warusfel, « Le droit des nouvelles technologies : entre technique et civilisation », Lettre de la rue Saint-Guillaume, , 2002, n°127, pp. 52-59
Bertrand Warusfel, « La gestion de l’Internet entre autorégulation et rivalités institutionnelles : un phénomène mondial à la recherche
de son modèle de gouvernance », Annuaire français de relations internationales , Paris : La Documentation française, 2000
Bertrand Warusfel, « Les entreprises face à la protection des données personnelles : contraintes subies et responsabilités croissantes », Paris : Institut international d'administration publique et PERSÉE : CNRS & ENS de Lyon, 1999, pp. 105-117
Companies Facing up to Data Protection : Restrictions Imposed and Increased
Responsibility
Established twenty years ago, for reasons having nothing to do with economic or commercial imperatives, and rather destined at the beginning to give a framework to the practices of the state, the law on data protection in France has not been without effect on private companies. Today, businesses find themselves concerned primarily with the development of data processing and therefore the necessity to ensure data protection. Without adding to the already onerous administrative constraints imposed upon companies, what is needed is an assessment of the increase in responsibility and reflection upon the role of the administrative supervisory authorities.
Bertrand Warusfel, « Le contrôle du secret de la défense nationale : une exigence de l'Etat de droit », Droit et Défense, , 1996, n°4, pp. 23-32
Bertrand Warusfel, « Droit et technologies de l’information », le 16 juin 2025
Colloque du laboratoire ERMES d'Université Côte d'Azur organisé par les Professeurs Frédéric Constant et Xavier Latour
Bertrand Warusfel, « La propriété intellectuelle à l'université », le 24 janvier 2025
Journée d'études organisée par le LERADP, CRDP, Université de Lille sous la direction scientifique d'Anaïs Dépinoy, MCF à l'Université de Lille
Bertrand Warusfel, « Cybersécurité : enjeux de la coopération entre les acteurs publics et privés », Ateliers Schuman, Québec (Québec) Canada, le 31 octobre 2024
Bertrand Warusfel, « La protection du secret des affaires », le 18 octobre 2024
Colloque organisé par l'ISCJ, Université de Bordeaux sous la responsabilité scientifique d'Hélène Skrzypniak (IRDAP) et de Valérie Malabat (ISCJ)
Bertrand Warusfel, « 12e colloque annuel de l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense », le 26 septembre 2024
Colloque organisé par l'AFDSD - l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense avec le CERDACFF, Université Côte d'Azur et l'Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan (AMSCC) et le Centre de Recherche de Coëtquidan (CReC)
Bertrand Warusfel, « De l'éthique au droit de l'intelligence artificielle », Éthique, déontologie, intégrité scientifique et utilité sociale des recherches en sciences humaines, Saint-Denis (93), le 21 juin 2024
Bertrand Warusfel, « Le droit des prises de guerre : définitions, enjeux, exemples patrimoniaux », Le droit des prises de guerre : définitions, enjeux, exemples patrimoniaux, Paris, le 26 janvier 2024
Journée d'études organisée par le Musée de l’Armée
Bertrand Warusfel, « Les marchés publics de défense et de sécurité, un instrument de droit européen au profit des besoins d’équipement des Armées », Le soutien des forces armées : l’administration militaire et sa singularité face aux situations de crises et de conflits, Paris, le 08 décembre 2023
Colloque organisé par le Ministère des armées
Bertrand Warusfel, « Smart City & Safe City - Enjeux de sécurité dans la ville intelligente », SmartCity & Safe City – Enjeux de sécurité dans la ville intelligente, Nancy, le 07 décembre 2023
Colloque organisé par l'IRENEE, la Chaire Régulation des Plateformes Numériques et Souveraineté (RPNS) / Chaire Smart City & gouvernance de la donnée, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Maximilien Lanna, Titulaire de la Chaire Plateformes numériques et souveraineté, Pr. junior de droit public, Univ. de Lorraine/IRENEE et Emmanuel Py, Directeur de la Chaire Smart City et gouvernance de la donnée, Pr. de droit privé, Univ. de Bourgogne/CID
Bertrand Warusfel, « Propriété intellectuelle et droit public », le 17 novembre 2023
Colloque organisé par le CRJ, Université de Grenoble-Alpes et le CUERPI
Bertrand Warusfel, « 11ème colloque de l’AFDSD - Association française de droit de la sécurité et de la défense », le 28 septembre 2023
Colloque organisé par l’IPAG, Université de Strasbourg sous la direction scientifique des Professeurs Olivier Gohin, Xavier Latour, Jean-Materne Staub, Christophe Tournu et Christian Vallar
Bertrand Warusfel, « Le cheminement d'une affaire devant la juridiction unifiée du brevet », Le cheminement d’une affaire devant la Juridiction unifiée du brevet, Paris, le 23 juin 2023
Colloque annuel de l'IRPI organisé par l'Université Paris Panthéon-Assas
Bertrand Warusfel, « Cybersurveillance, enquêtes et preuve électronique », le 09 juin 2023
Journée d'étude organisée par l'équipe de recherche en droit du numérique du CERAPS (UMR 8026) et les étudiant·e·s du Master 2 de droit du cyberespace de la Faculté de Sciences Politiques et Juridiques de Lille
Bertrand Warusfel, « Les compétences de l'Union européenne et des Etats membres », Séminaire sur la collecte et le traitement des métadonnées, Paris, le 20 avril 2023
Organisé par le Centre français de droit comparé en coopération avec le Ministère de la Justice
Bertrand Warusfel, « La lutte contre la manipulation de l'information », le 24 mars 2023
Organisé pour le CRDP, Université de Lille par les étudiants du Master 2 de Droit public et contentieux publics, sous la codirection scientifique d'Emmanuel Cartier et Jean-Philippe Derosier
Bertrand Warusfel, « 10ème colloque annuel de l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense », le 29 septembre 2022
Organisé par l'AFDSD, le CERDACFF et la Faculté de droit et science politique, Université Nice Côte d'Azur
Bertrand Warusfel, « La guerre russo-ukrainienne et le droit de la sécurité et de la défense », le 23 juin 2022
9e séminaire de l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense (AFDSD) avec le soutien de l'IHEI, coordonné par Olivier Gohin, Pascale Martin-Bidou et Bertrand Warusfel
Bertrand Warusfel, « Les Matinées d’actualité de l'IRPI », le 18 mai 2022
Organisées par l'IRPI - Université Paris-Panthéon-Assas
Bertrand Warusfel, « La construction inachevée d’un droit du renseignement », Les nouveaux défis du renseignement, Lyon, le 08 avril 2022
Bertrand Warusfel, « Cybersécurité et cyberdéfense », le 31 mars 2022
Co-organisé par l’AFDSD - Association française de droit de la sécurité et de la défense, le CRJP8 - Centre de recherches juridiques de Paris 8 et le programme GEODE - Géopolitique de la datasphère, Institut français de géopolitique, Paris 8
Bertrand Warusfel, « Les risques numériques pouvant affecter le processus électoral », Le numérique et son impact sur la démocratie, Lille, le 29 mars 2022
Bertrand Warusfel, « Une conséquence méconnue de la Commune : l’organisation de la surveillance et de la répression des subversifs », La Commune de Paris (1871) au prisme du droit, Saint-Denis, le 25 mai 2021
Colloque organisé par le Centre de recherches juridiques de Paris 8.
Bertrand Warusfel, « Colloque inaugural de l'Association pour l'Analyse Écologique du Droit », le 26 novembre 2021
Organisé par l’association AED en partenariat avec le CEJESCO (Centre d’Études Juridiques sur l’Efficacité des Systèmes Continentaux) et le CRDT (Centre de Recherche Droit et Territoire)
Bertrand Warusfel, « L’Union européenne et l’Amérique du Nord : vers un nouveau pacte fondateur transatlantique ? », le 28 octobre 2021
Colloque international organisé par la Chaire Jean Monnet en intégration européenne, Université Laval, en collaboration avec la Délégation de l’Union européenne au Canada.
Bertrand Warusfel, « 9ème colloque annuel de l’AFDSD », le 23 septembre 2021
Organisé par les laboratoires de recherche juridique de l’Université de Toulon (Centre d’Études et de Recherche sur les Contentieux - CERC, Centre de Droit et Politique Comparés Jean-Claude Escarras - CDPC).
Bertrand Warusfel, « Le juriste face aux pratiques administratives en matière de secret-défense », L'accès aux archives publiques, un enjeu citoyen, Paris, le 13 septembre 2021
Organisé par le Collectif pour l’Accès aux Archives Publiques.
Bertrand Warusfel, « Propriété intellectuelle et droits sur les données de la recherche », Ateliers « Travailler avec le numérique dans l’enseignement supérieur et la recherche » en 2020-2021, Saint-Denis, le 06 mai 2021
Bertrand Warusfel, « L'équilibre en propriété intellectuelle », L'équilibre en propriété intellectuelle, Paris, le 12 avril 2021
Webinaire organisé par l’IRPI, Université Paris II Panthéon-Assas
Bertrand Warusfel, « Les relations entre l'Etat et la sécurité privée », le 27 janvier 2021
Organisé par la Faculté de droit, d'économie et de gestion, Université de Paris, en partenariat avec le Centre d'études et de recherche en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal (CERDACFF), Université Côte d'Azur
Bertrand Warusfel, « Convergence du beau et de l’utile : le Design », le 03 décembre 2020
Organisé par le CRDP, Université de Lille, sous la direction scientifique d’Edith Blary-Clément, Professeure à l’Université de Lille.
Bertrand Warusfel, « Les cybercrises, nouvelles menaces internationales : quelles réponses multilatérales ? », 12ème colloque international - Ateliers Schuman, Université Laval, Québec Canada, le 30 octobre 2020
Bertrand Warusfel, « Face à la crise du Covid-19, repenser le multilatéralisme à l’heure des élections américaines », le 29 octobre 2020
Ateliers organisés par l'université Laval (Québec) en partenariat avec le CRDEI, dans le cadre du protocole La Boétie.
Bertrand Warusfel, « Crises sécuritaires et multilatéralisme », Face à la crise de la Covid-19, repenser le multilatéralisme, Université Laval, Québec Canada, le 28 octobre 2020
Bertrand Warusfel, « Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle », le 12 octobre 2020
Journée destinée à promouvoir la recherche doctorale et l’échange entre les universités, organisée à la Faculté de droit de Montpellier par l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle (Univ. Paris 2 Panthéon-Assas).
Bertrand Warusfel, « 8e Colloque annuel de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense », le 24 septembre 2020
Colloque organisé par la Faculté de droit de l'Université Lyon 3
Bertrand Warusfel, « Le renseignement de sécurité et de défense », le 25 juin 2020
Forum de recherches organisé par l’AFDSD avec le soutien du Centre de recherches juridiques de Paris 8 sous la direction du Pr. Bertrand Warusfel, Université Paris 8 – CRJP8, Vice-Président de l’AFDSD
Bertrand Warusfel, « La numérisation de l'action publique : entre Big data et open data », Circulation des données et propriétés intellectuelles, Paris, le 26 septembre 2018
Organisé par l’IRPI, Institut de Recherche en propriété Intellectuelle de l’Université Paris II Panthéon-Assas
Bertrand Warusfel, « L’algorithmisation de la justice », le 06 mars 2020
Colloque organisé par l'Institut de Recherche en Droit Privé, sous la responsabilité de M. Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes.
Bertrand Warusfel, « Blockchains : entre mystères et fantasmes », le 27 février 2020
Deuxième année du cycle organisé par l'IRDA, Université Sorbonne Paris Nord, et la Cour de Cassation
Bertrand Warusfel, « Le droit du numérique, un instrument utile pour redonner confiance dans la technologie », 13èmes Rencontres de l'ARCSI, Paris, le 26 novembre 2019
Bertrand Warusfel, « Le secret, obstacle ou nécessité pour la sécurité nucléaire ? », Sûreté et la sécurité des installations nucléaires civiles, Colmar, le 22 novembre 2019
Organisé par le CERDACC dans le cadre des 2èmes Entretiens du Grillenbreit
Bertrand Warusfel, « 3e édition de la Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle (JJRPI) », le 08 octobre 2019
Organisé par l’IRPI, Université Paris II Panthéon-Assas
Bertrand Warusfel, « Le juge face à l'innovation : perturbation de l'office ou valeur à protéger? », Dialogues du juge et de l'innovation, Paris, le 19 septembre 2019
Colloque annuel de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle.
Bertrand Warusfel, « Clandestinités. Aspects policiers et militaires de l’État discret à l’époque contemporaine », le 12 septembre 2019
Organisée par le Service historique de la Défense (SHD), en partenariat avec l'Université Paris Nanterre (Institut des Sciences sociales du Politique – CNRS, UMR 7220) avec le soutien de la Délégation au patrimoine de la gendarmerie nationale.
Bertrand Warusfel, « Comment mettre en contrat le développement logiciel en mode agile ? », La propriété intellectuelle en partage – Les nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives (Colloque ERCIM), Montpellier, le 21 juin 2019
Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier
Bertrand Warusfel, « La souveraineté numérique à l’épreuve des interactions GAFAM-BATX-Etats-Entreprises », le 20 juin 2019
Colloque organisé par l’Université Paris 8, le Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), Forces du droit, l’Univ. de Science politique et de droit de Chine (UPEC) et Chambre des notaires de Paris
Bertrand Warusfel, « Design et droit public », le 26 avril 2019
Organisée par le CRDP dans le cadre du cycle de conférences « Variations autour du design, un concept polysémique » sous la direction d’Edith Blary-Clément
Bertrand Warusfel, « L'Europe de la sécurité et de la défense », le 28 mars 2019
organisé avec le concours de l'Institut des hautes études internationales (IHEI)
Bertrand Warusfel, « Droit du renseignement », le 08 février 2019
Colloque organisé par l’Académie du renseignement
Bertrand Warusfel, « La protection légale des secrets de l’État », Les archives face aux secrets de l’État, Paris, le 22 novembre 2018
Séminaire organisé par Bertrand Warusfel, Forces du droit, Université Paris Lumières
Bertrand Warusfel, « Les secrets d’affaires : protection légitime des entreprises ou danger pour le droit à l’information ? », le 16 novembre 2018
Conférence-débat organisée par le laboratoire de recherche du CEIPI
Bertrand Warusfel, « Le cadre juridique européen de la cybersécurité », L’action de l’Union européenne en matière de sécurité internationale et européenne, Québec Canada, le 28 octobre 2018
Bertrand Warusfel, « Le juge et la sécurité nationale », le 25 octobre 2018
Organisé dans le cadre de la commission du procès administratif, Université Nice Sophia-Antipolis, par le CERDACFF EA7267
Bertrand Warusfel, « 6e Colloque de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense », le 27 septembre 2018
Organisé par l’ISCJ, l’IRM et l’AFDSD
Bertrand Warusfel, « La prescription des actions en nullité des titres de propriété industrielle », le 15 mars 2018
Bertrand Warusfel, « Les inventions mises en œuvre par ordinateur : pratiques et perspectives », le 24 novembre 2017
Proposé par l’Association des Anciens du Centre d’Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (AACEIPI), en partenariat avec le CEIPI
Bertrand Warusfel, « 5e Colloque annuel de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense », le 28 septembre 2017
Organisé sous la direction scientifique de : Florent Baude, Vincent Cattoir-Jonville, Franck Durand, Olivier Gohin, Patrick Meunier, Johanne Saison-Demars, Bertrand Warusfel et Marc Watin-Augouard
Bertrand Warusfel, « Le rôle des politiques », Brexit et propriété industrielle : perspectives et réalités, Paris, le 05 avril 2017
Bertrand Warusfel, « La sécurité des objets connectés », le 15 juin 2017
Bertrand Warusfel, « L’hypothèse de la guerre contre le terrorisme : implications juridiques », le 09 février 2017
Organisé sous la direction scientifique de Julie Alix et Olivier Cahn dans le cadre du programme ANR "(NI)²" porté par D. Linhardt (EHESS) et C. Moreau de Bellaing (ENS).
Bertrand Warusfel, « L’échange des données dans l'espace de liberté, de sécurité et de justice de l'Union Européenne », le 17 novembre 2016
Colloque organisé par le CESICE
Bertrand Warusfel, « Les enjeux juridiques et politiques de la protection des secrets d’affaires », La protection des secrets d’affaires – Perspectives nationales et européennes, Paris, le 01 avril 2016
Bertrand Warusfel, « Le Fichier », le 26 novembre 2015
Bertrand Warusfel, « Les enjeux du nouveau cadre juridique du renseignement », 3ème colloque annuel de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSSD), Brest, le 24 septembre 2015
{{/_source.image}}
{{/_source.showImage}}