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Bertrand Warusfel

Professeur, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directeur du Master 2 Propriété industrielle et industries de santé
  • Vice-Président de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense

Thèse

Le secret de la defense nationale : protection des interets de la nation et libertes publiques dans une societe d'information. Thèse soutenue en 1994 à Université Paris 5 René Descartes, sous la direction de Bernard Chantebout.


Ouvrages

Bertrand Warusfel et Olivier Forcade (dir.), Le droit du renseignement, La Documentation française, 2019, Actes de colloque, 255 p.

Bertrand Warusfel et Florent Baude (dir.), Annuaire du droit de la sécurité et de la défense, mare & martin, 2018, Droit de la sécurité et de la défense, 433 p.

Bertrand Warusfel, Michel Vivant, Nathalie Mallet-Poujol et Lionel Costes (dir.), Le Lamy, droit du numérique, Wolters Kluwer France, 2018, Lamy droit du numérique, 964 p.

Bertrand Warusfel et Jean Lapousterle (dir.), La protection des secrets d'affaires : perspectives nationales et européennes actes du colloque, 1er avril 2016, Palais du Luxembourg, Université de Strasbourg, 2017, Collection du CEIPI, 171 p.

Bertrand Warusfel et Sébastien-Yves Laurent (dir.), Transformations et réformes de la sécurité et du renseignement en Europe, Presses Universitaires de Bordeaux, 2016, Science politique, 315 p.

Bertrand Warusfel (dir.), Le père Corentin, franciscain et résistant, Ed. franciscaines, 2014, 254 p.

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Bertrand Warusfel, André-Michel Ventre et Éric Delbecque (dir.), Les dangers de la contrefaçon, INHESJ, Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, 2011, 163 p.

Bertrand Warusfel (dir.), Le renseignement : guerre, technique et politique XIXe-XXe siècles, Lavauzelle, 2007, Renseignement, histoire & géopolitique, 323 p.

Bertrand Warusfel, Touradj Ebrahimi et Franck Leprévost (dir.), Cryptographie et sécurité des systèmes et réseaux, Lavoisier, 2006, Traité IC2, 307 p.

Bertrand Warusfel, Touradj Ebrahimi et Franck Leprévost (dir.), Enjeux de la sécurité multimédia, Lavoisier, 2006, Traité IC2, 209 p.

Bertrand Warusfel (dir.), Le renseignement français contemporain : aspects politiques et juridiques, l'Harmattan, 2003, 190 p.

Bertrand Warusfel, La propriété intellectuelle et l'Internet, Flammarion, 2001, Dominos, 128 p.

Bertrand Warusfel, Contre-espionnage et protection du secret : histoire, droit et organisation de la sécurité nationale en France, Lavauzelle, 2000, 496 p.

Bertrand Warusfel, A propos d'un contrôle du renseignement : Table ronde, INHESJ, Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, 1997, 311 p.

Bertrand Warusfel (dir.), Industrie, technologie et défense, Centre de recherches Droit et défense, 1993, 364 p.

Bertrand Warusfel et Jean-Baptiste de Boissière, La nouvelle frontière de la technologie européenne, Calmann-Lévy, 1991, Essai société, 363 p.

Bertrand Warusfel et Bernard Chantebout (dir.), Le contrôle des exportations de haute technologie vers les pays de l'Est, Masson, 1988, 192 p.


Articles

Bertrand Warusfel, « Technologies et sécurité : réguler pour reprendre le contrôle », Cahiers de la sécurité et de la justice : revue de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, 2021, p. NC

Bertrand Warusfel, « Numérisation de l’action publique et open data : une révolution face à ses limites », Propriétés intellectuelles, 2020, p. NC

Bertrand Warusfel, « Perspectives sur l’algorithme, entre technique et droits », in Jean-Pierre Clavier (dir.), L'algorithmisation de la justice, Larcier, 2020, p. NC

Bertrand Warusfel, « Quelques jalons pour une histoire du droit de l’informatique », Penser le droit de la pensée - Mélanges en l’honneur de Michel Vivant, Dalloz, 2020, p. NC

Bertrand Warusfel, « Brevet et secret des affaires », Propriété industrielle, 2019, p. NC

Bertrand Warusfel, « La lutte contre l’espionnage économique : entre protection privée et sécurité nationale », Annuaire 2019 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, 2019, pp. 173-185

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Bertrand Warusfel, « Les ambivalences de la notion d'invention mise en œuvre par ordinateur », in CEIPI (dir.), Les inventions mises en œuvre par ordinateur : Enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, 2019, pp. 77-88

Bertrand Warusfel, « Justice et renseignement dans la lutte contre la radicalisation violente », Actualité juridique. Pénal, N° 3, 2018, pp. 119-122

Bertrand Warusfel, « Enjeux et limites de l’ouverture des données en matière de sécurité et de défense », Revue française d'administration publique, 2018, pp. 551-564

Bertrand Warusfel, « Le contentieux de la sécurité nationale », Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, 2018, pp. 201-218

Bertrand Warusfel, « The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorism », Intelligence oversight in the twenty-first century - Accountability in a changing world(Edited by Ian Leigh & Njord Wegge), 2018, p. NC

Bertrand Warusfel, « La lutte antiterroriste et l’État de droit », Revue Esprit, 2017, p. NC

Bertrand Warusfel, « La transversalité du droit du numérique », Études en l’honneur du Professeur Jérôme Huet, LGDJ, 2017, pp. 412-423

Bertrand Warusfel, « La propriété intellectuelle face à l'ingénierie inverse », Propriétés intellectuelles, N° 58, 2016, pp. 20-32

Bertrand Warusfel, « Petites et moyennes entreprises face au développement international de la propriété industrielle », Entreprises et Histoire, N° 1, 2016, p. NC

Bertrand Warusfel, « Loi Lemaire : les collectivités territoriales dans la République numérique », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, 2016, p. NC

Bertrand Warusfel, Lucien Rapp et Michel Vivant, « Réseaux et services de communications électroniques », Lamy Droit du numérique, Lamy SA Wolters Kluwer France, 2016

Bertrand Warusfel, « Protection des secrets d’affaires : comparaison entre les propositions européenne et française », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 47, 2014, p. 868

Bertrand Warusfel, « Pour un approfondissement du cadre juridique des interceptions de sécurité », 21ème rapport d'activité (2012-2013) de la Commission de contrôle des interceptions de sécurité, Documentation française, 2014, pp. 17-23

Bertrand Warusfel, « Pour un véritable examen au fond des demandes de brevet français », Propriétés intellectuelles, 2012, p. NC

Bertrand Warusfel, « La gestion de l’Internet entre autorégulation et rivalités institutionnelles : un phénomène mondial à la recherche
de son modèle de gouvernance », Annuaire français de relations internationales, 2000, pp. 595-617

Actualités Publications Communications
  • « La Commune de Paris (1871) au prisme du droit »
    Saint-Denis, le 25 mai 2021

  • « L'équilibre en propriété intellectuelle »
    en visio-conférence, le 12 avril 2021

  • « Les relations entre l'Etat et la sécurité privée »
    Malakoff, le 27 janvier 2021

  • « Convergence du beau et de l’utile : le Design »
    en visio-conférence, le 03 décembre 2020

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  • « Face à la crise du Covid-19, repenser le multilatéralisme à l’heure des élections américaines »
    en visio-conférence, le 29 octobre 2020

  • « Crises sécuritaires et multilatéralisme »
    Université Laval, Québec, le 28 octobre 2020

  • « Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle »
    Montpellier, le 12 octobre 2020

  • « 8e Colloque annuel de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense »
    Lyon, le 24 septembre 2020

  • « Le renseignement de sécurité et de défense »
    en visio-conférence, le 25 juin 2020

  • « L’algorithmisation de la justice »
    Nantes, le 06 mars 2020

  • « Blockchains : entre mystères et fantasmes »
    Paris, le 27 février 2020

  • « Le secret, obstacle ou nécessité pour la sécurité nucléaire ? », La sécurité et la sûreté des installations nucléaires civiles
    Colmar, le 22 novembre 2019

  • « 3e édition de la Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle (JJRPI) »
    Paris, le 08 octobre 2019

  • « Dialogues du juge et de l'innovation »
    Paris, le 19 septembre 2019

  • « Clandestinités. Aspects policiers et militaires de l’État discret à l’époque contemporaine »
    Vincennes, le 12 septembre 2019

  • « Comment mettre en contrat le développement logiciel en mode agile ? », La propriété intellectuelle en partage
    Montpellier, le 21 juin 2019

  • « La souveraineté numérique à l’épreuve des interactions GAFAM-BATX-Etats-Entreprises »
    Paris, le 20 juin 2019

  • « Design et droit public »
    Lille, le 26 avril 2019

  • « L'Europe de la sécurité et de la défense »
    Paris, le 28 mars 2019

  • « La protection légale des secrets de l’État »
    Paris, le 22 novembre 2018

  • « Le cadre juridique européen de la cybersécurité »
    Québec, le 28 octobre 2018

  • « Les enjeux juridiques et politiques de la protection des secrets d’affaires »
    Paris, le 01 avril 2016

  • « Les enjeux du nouveau cadre juridique du renseignement »
    Brest, le 24 septembre 2015





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