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Bertrand Warusfel

2 rue de la Liberté
93526 Saint-Denis cedex

Bertrand Warusfel

Professeur, Droit public.
  • Co-directeur du Master 2 Propriété industrielle et industries de santé
  • Vice-Président de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense

Actualités scientifiques

Blockchains : entre mystères et fantasmes

jeudi 19 novembre 2020

Cycle 2020

Deuxième année du cycle organisé par l'IRDA, Université Sorbonne Paris Nord, et la Cour de Cassation

Face à la crise du Covid-19, repenser le multilatéralisme à l’heure des élections américaines

jeudi 29 octobre 2020

12e Colloque international - Ateliers Schuman

Ateliers organisés par l'université Laval (Québec) en partenariat avec le CRDEI, dans le cadre du protocole La Boétie.

Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle

lundi 12 octobre 2020

4e édition

Journée destinée à promouvoir la recherche doctorale et l’échange entre les universités, organisée à la Faculté de droit de Montpellier par l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle (Univ. Paris 2 Panthéon-Assas).

8e Colloque annuel de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense

jeudi 24 septembre 2020

Colloque organisé par la Faculté de droit de l'Université Lyon 3

Le renseignement de sécurité et de défense

jeudi 25 juin 2020

Forum de recherches organisé par l’AFDSD avec le soutien du Centre de recherches juridiques de Paris 8 sous la direction du Pr. Bertrand Warusfel, Université Paris 8 – CRJP8, Vice-Président de l’AFDSD

L’algorithmisation de la justice

vendredi 6 mars 2020

Colloque organisé par l'Institut de Recherche en Droit Privé, sous la responsabilité de M. Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes.

La sécurité et la sûreté des installations nucléaires civiles

vendredi 22 novembre 2019

Organisé par le CERDACC dans le cadre des 2èmes Entretiens du Grillenbreit

3e édition de la Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle (JJRPI)

mardi 8 octobre 2019

Organisé par l’IRPI, Université Paris II Panthéon-Assas

Dialogues du juge et de l'innovation

jeudi 19 septembre 2019

Colloque annuel de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle.

Clandestinités. Aspects policiers et militaires de l’État discret à l’époque contemporaine

jeudi 12 septembre 2019

Sources et histoire de pratiques aux marges du légal et du secret

Organisée par le Service historique de la Défense (SHD), en partenariat avec l'Université Paris Nanterre (Institut des Sciences sociales du Politique – CNRS, UMR 7220) avec le soutien de la Délégation au patrimoine de la gendarmerie nationale.

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

La souveraineté numérique à l’épreuve des interactions GAFAM-BATX-Etats-Entreprises

jeudi 20 juin 2019

7ème Colloque international France-Chine

Colloque organisé par l’Université Paris 8, le Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), Forces du droit, l’Univ. de Science politique et de droit de Chine (UPEC) et Chambre des notaires de Paris

Design et droit public

vendredi 26 avril 2019

Organisée par le CRDP dans le cadre du cycle de conférences « Variations autour du design, un concept polysémique » sous la direction d’Edith Blary-Clément

L'Europe de la sécurité et de la défense

jeudi 28 mars 2019

6e séminaire annuel de l'AFDSD

organisé avec le concours de l'Institut des hautes études internationales (IHEI)

Droit du renseignement

vendredi 8 février 2019

Colloque organisé par l’Académie du renseignement

Les archives face aux secrets de l’État

jeudi 22 novembre 2018

Séminaire organisé par Bertrand Warusfel, Forces du droit, Université Paris Lumières

Les secrets d’affaires : protection légitime des entreprises ou danger pour le droit à l’information ?

vendredi 16 novembre 2018

Conférence-débat organisée par le laboratoire de recherche du CEIPI

Le juge et la sécurité nationale

jeudi 25 octobre 2018

Organisé dans le cadre de la commission du procès administratif, Université Nice Sophia-Antipolis, par le CERDACFF EA7267


Parutions

Le droit du renseignement

La Documentation française, 2020

Ce livre est le fruit des actes du colloque organisé par l’Académie du renseignement. Les interventions d’une vingtaine de participants, responsables publics, praticiens du droit, universitaires sont réparties autour de quatre grandes questions intéressant le droit du renseignement.

La protection des secrets d’affaires, perspectives nationales et européennes

Actes du colloque du 1er avril 2016

LexisNexis, 2017

La protection des secrets d’affaires revêt un grand intérêt pour les entreprises françaises et européennes et entretient des liens étroits avec le droit de la propriété intellectuelle. Les questions soulevées sont nombreuses et interpellent aussi bien le juriste d’entreprise que l’avocat, le journaliste, le lanceur d’alerte ou encore le salarié.

Transformations et réformes de la sécurité et du renseignement en Europe

Presses universitaires de Bordeaux, 2016

Cet ouvrage aborde le sujet entre construction institutionnelle et politique d'une Europe de la défense et de la sécurité par le haut et sa réalisation par le bas, sur un plan opérationnel.



Publications

Ouvrages

Bertrand Warusfel et Olivier Forcade (dir.), Le droit du renseignement, La Documentation française, 2019, Actes de colloque, 255 p.

Bertrand Warusfel et Florent Baude (dir.), Annuaire du droit de la sécurité et de la défense, mare & martin, 2018, Droit de la sécurité et de la défense, 433 p.

Bertrand Warusfel, Michel Vivant, Nathalie Mallet-Poujol et Lionel Costes (dir.), Le Lamy, droit du numérique, Wolters Kluwer France, 2018, Lamy droit du numérique, 964 p.

Bertrand Warusfel et Jean Lapousterle (dir.), La protection des secrets d'affaires : perspectives nationales et européennes actes du colloque, 1er avril 2016, Palais du Luxembourg, Université de Strasbourg, 2017, Collection du CEIPI, 171 p.

Bertrand Warusfel et Sébastien-Yves Laurent (dir.), Transformations et réformes de la sécurité et du renseignement en Europe, Presses Universitaires de Bordeaux, 2016, Science politique, 315 p.

Bertrand Warusfel (dir.), Le père Corentin, franciscain et résistant, Ed. franciscaines, 2014, 254 p.

Bertrand Warusfel, André-Michel Ventre et Éric Delbecque (dir.), Les dangers de la contrefaçon, INHESJ, Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, 2011, 163 p.

Bertrand Warusfel (dir.), Le renseignement : guerre, technique et politique XIXe-XXe siècles, Lavauzelle, 2007, Renseignement, histoire & géopolitique, 323 p.

Bertrand Warusfel, Touradj Ebrahimi et Franck Leprévost (dir.), Cryptographie et sécurité des systèmes et réseaux, Lavoisier, 2006, Traité IC2, 307 p.

Bertrand Warusfel, Touradj Ebrahimi et Franck Leprévost (dir.), Enjeux de la sécurité multimédia, Lavoisier, 2006, Traité IC2, 209 p.

Bertrand Warusfel (dir.), Le renseignement français contemporain : aspects politiques et juridiques, l'Harmattan, 2003, 190 p.

Bertrand Warusfel, La propriété intellectuelle et l'Internet, Flammarion, 2001, Dominos, 128 p.

Bertrand Warusfel, Contre-espionnage et protection du secret : histoire, droit et organisation de la sécurité nationale en France, Lavauzelle, 2000, 496 p.

Bertrand Warusfel, A propos d'un contrôle du renseignement : Table ronde, INHESJ, Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice, 1997, 311 p.

Bertrand Warusfel, LE SECRET DE LA DEFENSE NATIONALE : PROTECTION DES INTERETS DE LA NATION ET LIBERTES PUBLIQUES DANS UNE SOCIETE D'INFORMATION, [s.n.], 1994, 519 p.

Bertrand Warusfel (dir.), Industrie, technologie et défense, Centre de recherches Droit et défense, 1993, 364 p.

Bertrand Warusfel et Jean-Baptiste de Boissière, La nouvelle frontière de la technologie européenne, Calmann-Lévy, 1991, Essai société, 363 p.

Bertrand Warusfel et Bernard Chantebout (dir.), Le contrôle des exportations de haute technologie vers les pays de l'Est, Masson, 1988, 192 p.

Articles

Bertrand Warusfel, « Numérisation de l’action publique et open data : une révolution face à ses limites », Propriétés intellectuelles, 2020, p. NC

Bertrand Warusfel, « Brevet et secret des affaires », Propriété industrielle, 2019, p. NC

Bertrand Warusfel, « La lutte contre l’espionnage économique : entre protection privée et sécurité nationale », Annuaire 2019 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, 2019, pp. 173-185

Bertrand Warusfel, « Les ambivalences de la notion d'invention mise en œuvre par ordinateur », in CEIPI (dir.), Les inventions mises en œuvre par ordinateur : Enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, 2019, pp. 77-88

Bertrand Warusfel, « Justice et renseignement dans la lutte contre la radicalisation violente », Actualité juridique. Pénal, N° 3, 2018, pp. 119-122

Bertrand Warusfel, « Enjeux et limites de l’ouverture des données en matière de sécurité et de défense », Revue française d'administration publique, 2018, pp. 551-564

Bertrand Warusfel, « Le contentieux de la sécurité nationale », Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, 2018, pp. 201-218

Bertrand Warusfel, « The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorism », Intelligence oversight in the twenty-first century - Accountability in a changing world(Edited by Ian Leigh & Njord Wegge), 2018, p. NC

Bertrand Warusfel, « La propriété intellectuelle face à l'ingénierie inverse », Propriétés intellectuelles, N° 58, 2016, pp. 20-32

Bertrand Warusfel, « Petites et moyennes entreprises face au développement international de la propriété industrielle », Entreprises et Histoire, N° 1, 2016, p. NC

Bertrand Warusfel, « Loi Lemaire : les collectivités territoriales dans la République numérique », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, 2016, p. NC

Bertrand Warusfel, « Pour un véritable examen au fond des demandes de brevet français », Propriétés intellectuelles, 2012, p. NC

Bertrand Warusfel, « La gestion de l’Internet entre autorégulation et rivalités institutionnelles : un phénomène mondial à la recherche
de son modèle de gouvernance », Annuaire français de relations internationales, 2000, pp. 595-617

Communications

Bertrand Warusfel, « Comment mettre en contrat le développement logiciel en mode agile ? », p. NC, La propriété intellectuelle en partage – Les nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives (Colloque ERCIM), Montpellier, 21 juin 2019

Bertrand Warusfel, « Le droit du numérique, un instrument utile pour redonner confiance dans la technologie », p. NC, 13èmes Rencontres de l'ARCSI, Paris, 26 novembre 2019

Bertrand Warusfel, « Le secret, obstacle ou nécessité pour la sécurité nucléaire ? », p. NC, Sûreté et la sécurité des installations nucléaires civiles, Colmar, 22 novembre 2019

Bertrand Warusfel, « La protection légale des secrets de l’État », p. NC, Université Paris 8, Les archives face aux secrets de l’État, Paris, 22 novembre 2018

Bertrand Warusfel, « Le cadre juridique européen de la cybersécurité », p. NC, Université Laval - Chaire Jean Monnet, L’action de l’Union européenne en matière de sécurité internationale et européenne, Québec, Canada, 28 octobre 2018

Bertrand Warusfel, « Les enjeux juridiques et politiques de la protection des secrets d’affaires », p. NC, La protection des secrets d’affaires – Perspectives nationales et européennes, Paris, 01 avril 2016

Bertrand Warusfel, « Les enjeux du nouveau cadre juridique du renseignement », pp. 405-423, 3ème colloque annuel de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSSD), Brest, 24 septembre 2015




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