Programme

(Jeudi 28 & Vendredi 29 septembre 2017 : Amphithéâtre René Cassin - Salle Guy Debeyre - Salle Des Actes)

Jeudi 28 septembre 2017

Après-midi

Présidence : Xavier Vandendriessche, président de l'Université de Lille 2 –Droit et santé

13h30 : Accueil du colloque
Bernard Bossu, Doyen de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales

Allocution d'ouverture
Patrick Meunier, Professeur à l'Université Lille 2 –Droit et santé

Présentation des travaux
Bertrand Warusfel, Professeur à l'Université de Lille 2, Vice-président de l'AFDSD, Coordonnateur du colloque

Atelier 1 : Sécurité ou Défense et Libertés Fondamentales

Président : Olivier Gohin

Rapporteur : Florent Baude

14h30 : Le contrôle parlementaire de l'état d'urgence
Florent Baude, Maître de conférences de droit public à l'Université de Lille 2

Libertés fondamentales et contentieux juridictionnel de l'état d'urgence
Olivier Gohin, Professeur de droit public à l'Université Panthéon-Assas -Paris 2

Déontologie et sécurité
Franck Durand, Maître de conférences de droit public à l'Université de Reims

Le harcèlement au sein des forces armées
Georgina Benard-Vincent, Doctorante à l'Université de Lille 2

Entre sécurité et liberté, quel équilibre pour la défense et la sécurité de l'espace numérique ?
Marc Watin-Augouard, Général d'armée (2S), Directeur du centre de recherches de l'Ecole des Officiers de la Gendarmerie nationale (EOGN)

Atelier 2 : Sécurité ou Défense et Nouvelles Technologies

Président : Jean-Christophe Videlin

Rapporteur : David Cumin

L'armée française et la cyberguerre
Jean-Christophe Videlin, Maître de conférences de droit public à l'Université de Grenoble-Alpes

Le drone et le droit : du défi sécuritaire à l'outil militaire
Fabien Vallée, Docteur en droit, Juriste à la Direction générale de l'Aviation civile

Le drone aérien militaire, l'homicide ciblé et la lutte contre le terrorisme
David Cumin, Maître de conférences de droit public à l'Université de Lyon 3 –Jean Moulin

Quelle réponse juridique aux systèmes d'armements létaux autonomes : statu quo, régulation ou interdiction préventive ?
Eric Pomes, Docteur en droit, Secrétaire général du centre de recherche de l'Institut catholique d'enseignement supérieur (ICES) de La Roche s/Yon (Vendée)

La modernisation de l'armement de la police municipale
Dorian Petey, Consultant au cabinet Althing, doctorant à l'Université de Paris 2

Atelier 3 : Sécurité et Défense Face au Terrorisme

Président : Xavier Latour

Rapporteur : Bertrand Warusfel

Le contentieux de la sécurité nationale
Bertrand Warusfel, Professeur de droit public à l'Université de Lille 2

Les forces de sécurité intérieure et la lutte contre la radicalisation djihadiste : moyens et enjeux
Heddy Cherigui, Officier de Gendarmerie, Doctorant à l'Université de Lille 2

La promotion des voix des victimes comme alternative aux discours extrémistes et violents
Julie Benmakhlouf, Docteur en droit, Chargée de projets à l'ONU

Les données sur les passagers aériens (ou fichiers « PNR ») et les transports internationaux
Xavier Latour, Professeur de droit public à l'Université de Nice-Côte d'Azur

Entreprises privées et lutte contre le terrorisme : atouts et menaces
Nicolas Le Saux, Docteur en droit, président d'ATAO

17h30 : Pause

18h00 : Assemblée générale ordinaire de l'AFDSD

18h30 : Assemblée générale extraordinaire de l'AFDSD

19h00 : Conseil d'administration de l'AFDSD

19h30 : Fin de la journée

Vendredi 29 septembre 2017

Martinée

Atelier 4 : Droit Public de la Sécurité et de la Défense

Président : Olivier Renaudie

Rapporteur : Bertrand Pauvert

9h00 : La sécurité et la défense dans la présidentielle de 2017
Bertrand Pauvert, Maître de conférences de droit public à l'Université de Haute-Alsace à Mulhouse

Police administrative et intercommunalité
Olivier Renaudie, Professeur de droit public à l'Université de Lorraine à Nancy

La participation des forces armées au maintien de l'ordre
Jérôme Millet, Docteur en droit, Sous-préfet, Directeur de cabinet du préfet du Cher

La proportionnalité de l'arme nucléaire en droit public
Benoît Gremare, Officier de Marine

La conduite des opérations, enjeu de la maîtrise de la force armée par le pouvoir civil
Luc Klein, Docteur en droit, ATER de droit public à l'Université de Strasbourg

Atelier 5 : Sécurité Nationale et Relations Internationales

Président : Romain Le Bœuf

Rapporteur : Pascale Martin-Bidou

L'activation de la clause d'assistance prévue à l'article 42 §7 du traité sur l'Union européenne
Elie Perot, Doctorant à l'Institut pour les études européennes de l'Université libre de Bruxelles

La Cour internationale de justice et l'interdiction du recours à la force
Pascale Martin-Bidou, Maître de conférences de droit public à l'Université Panthéon-Assas -Paris 2

Les aspects militaires de la sentence arbitrale du 12 juillet 2016 relative au différend sino-philippin en mer de Chine
Romain Le Boeuf, Professeur de droit public à l'Université d'Aix-Marseille

Les activités militaires et la protection de l'environnement : l'exemple du Liban
Charlotte Touzot, Doctorante à l'Université de Limoges

Le recours aux forces spéciales à l'épreuve du droit international
Nicolas Cuer, Doctorant à l'Université de Lille 2

12h00 : Buffet à la Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales

Après-midi

Présidence : Vincent Cattoir-Jonville, Professeur à l'Université Lille 2

13h30 : Conférence Publique de Jamie Shea, Secrétaire général adjoint de l'OTAN, Délégué pour les défis de sécurité émergents

Rapports de Synthèse et Discussion :

Atelier 1 : Rapport de Florent Baude

Atelier 2 : Rapport de David Cumin

Atelier 3 : Rapport de Bertrand Warusfel

Atelier 4 : Rapport de Bertrand Pauvert

Atelier 5 : Rapport de Pascale Martin-Bidou

Grand Témoin :

Jacques Legendre, Sénateur du Nord, Membre de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, ancien Ministre

16h30 : Clôture du colloque
Professeur Olivier Gohin, Président de l'AFDSD

Contact : denis.bajeux@univ-lille2.fr

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