Présentation

Ce colloque poursuit un double objectif : prolonger les réflexions menées sur le sujet depuis quelques années grâce aux interventions de spécialistes appartenant aux mondes académique et judiciaire (magistrats et avocats) et permettre aux non spécialistes de prendre la mesure de l'influence qu'exercent les algorithmes sur chacun des métiers du droit au service de la justice et finalement sur les décisions de justice elles-mêmes. Les enjeux de l'intelligence artificielle pour la justice sont immenses ; ils seront déclinés au cours de cette journée autour de quatre axes : l'algorithme, l'auxiliaire de justice, le juge et le justiciable.

Colloque organisé par l'Institut de Recherche en Droit Privé, sous la responsabilité de M. Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes.

Programme

8h30 | Accueil des participants

9h00 | Introduction

Avant-propos
Charles-Edouard Bucher, Professeur de droit privé à l'Université de Nantes, directeur de l'IRDP (EA 1166)
Isabelle Després, Professeur de droit privé à l'Université de Nantes

Mise en perspective générale
Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes, membre de l'IRDP (EA 1166), Directeur du master « Droit de la propriété intellectuelle »

9h30 | L'algorithme

Sous la présidence de Mme Isabelle Després, Professeur de droit privé, Université de Nantes

Mise en perspective
Bertrand Warusfel, Professeur à l'Université Paris 8, avocat au barreau de Paris, Cabinet FWPA

L'outil
Jacques Lévy Véhel, Ancien directeur de recherche à l'INRIA, Case Law Analytics

La matière
Hugo Ruggieri, Responsable juridique & DPO, Doctrine

10h45 | Pause

11h15 | L'auxiliaire de justice

Sous la présidence de M. le Bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Nantes, représenté par Pierre LANGLAIS, Avocat, Président de la Commission Numérique du Barreau de Nantes

Mise en perspective
Philippe Briand, Professeur à la faculté de droit de Nantes, avocat au barreau de Paris

Les « legaltechs »
Mathias Le Masne de Chermont, Avocat à la Cour, co-fondateur d'Aeon

L'avocat
Ghislain Poulard, Avocat au barreau de Nantes, Ewen Avocats

12h30 Echanges avec le public 

13h00 | Déjeuner libre

14h30 | Le juge

sous la présidence de M. Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes

Mise en perspective
Xavier Ronsin, Premier président de la Cour d'appel de Rennes, expert auprès de la Commission européenne pour l'efficacité de la justice (CEPEJ)

L'office du juge à l'épreuve de l'algorithme
Lêmy Godefroy, Maître de conférences, HDR, Gredeg (UMR 7321), Université Côte d'Azur

Le juge en ligne
Thibault Douville, Professeur à l'Université de Caen Normandie

15h45 | Le justiciable

sous la présidence de M. Charles-Edouard Bucher, Professeur de droit privé à l'Université de Nantes, directeur de l'IRDP ( EA 1166)

Mise en perspective
Isabelle Després, Professeur de droit privé à l'Université de Nantes

Les Droits fondamentaux du justiciable
Bénédicte Girard, Professeur de droit privé à l'Université de Strasbourg

Le risque de récidive
Pierre-Jérôme Delage, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l'Université de Nantes

17h00 | Echanges avec le public

17h15 | Rapport de synthèse
Thierry Le Bars, Professeur de droit privé à l'Université de Caen Normandie

18h00 | Fin des travaux

Les actes de ce colloque seront publiés dans un ouvrage édité par Larcier. Pour toute information complémentaire : www.larcier.com/fr/l-algorithmisation-de-la-justice-2020-9782807922310.html

Renseignements :

Marie-Odile Pessu
Faculté de droit et des sciences politiques
Institut de Recherche en Droit Privé – IRDP EA 1166
Chemin de la Censive du Tertre – BP 81307 – 44313 Nantes cedex 3
Tél. 02 40 14 15 65 — mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Tarifs

Professionnels Formation continue : 200€ nets de taxes
Professionnels hors F.C. : 150€ TTC (soit 125€ HT)
Inscription avocat stagiaire, élève notaire : 50€ TTC (soit 41.67€ HT)
Etudiants, doctorants et enseignants : Gratuit mais inscription obligatoire (Pour les étudiants, merci de préciser le n° d'étudiant et la spécialité)

Inscription en ligne avant le 28 février 2020. Aucune inscription ne sera enregistrée le jour du colloque.