• THESE

    Le contrat de commande en droit d'auteur français, soutenue en 1997 à Paris 2 sous la direction de André Françon 

  • Stéphanie de Saint-Marc, Stéphanie Denoix de Saint Marc (dir.), Les grands procès du XXe siècle, Robert Laffont, 2025   

    Stéphanie de Saint-Marc, Stéphanie Denoix de Saint Marc, Une vie de rêve: roman, Le Mercure de France, 2021, 224 p. 

    Stéphanie de Saint-Marc, Stéphanie Denoix de Saint Marc (dir.), Les grands procès du XXe siècle, Robert Laffont, 2016, Bouquins, 877 p.  

    Stéphanie de Saint-Marc, Stéphanie Denoix de Saint Marc, Nadar, Gallimard, 2010, NRF biographies, 374 p.  

    Stéphanie de Saint-Marc, Stéphanie Denoix de Saint Marc, Le contrat de commande en droit d'auteur français, Litec, 1999, Le droit des affaires (Propriété intellectuelle), 256 p.  

    Stéphanie de Saint-Marc, Stéphanie Denoix de Saint Marc, André Françon, Le contrat de commande en droit d'auteur français, 375 p.  

    L'ACTIVITE CREATRICE EXERCEE SUR COMMANDE REVET LES CARACTERES DU PARADOXE : L'AUTEUR, EN MEME TEMPS QU'IL A BESOIN DE LIBERTE POUR REALISER SON OEUVRE, EST ENGAGE DANS LES LIENS D'UN CONTRAT QUI LUI IMPOSE DES CONTRAINTES PLUS OU MOINS PRESSANTES, CES DERNIERES BRIDENT SA LIBERTE, MAIS PEUVENT, EN RETOUR, SE REVELER STIMULANTES POUR LA CREATION. EN TANT QU'ACCORD DE VOLONTES, LE CONTRAT DE COMMANDE CONDUIT A S'INTERROGER SUR SA NATURE. IL APPARAIT QUE LA SPECIFICITE DE CE CONTRAT, SI ELLE DOIT ETRE PRISE EN COMPTE, N'IMPOSE PAS,TOUTEFOIS, QU'UNE QUALIFICATION SUI GENERIS SOIT RETENUE. EN EFFET, LE REGIME DU CONTRAT D'ENTREPRISE EST SUFFISAMMENT SOUPLE POUR QUE LE CONTRAT DE COMMANDE TROUVE SA PLACE DANS CETTE CATEGORIE TRES OUVERTE, SANS TRAHIR SON ORIGINALITE. IL EMPRUNTE ALORS AU CONTRAT D'ENTREPRISE LES ELEMENTS DE SON REGIME, TELLES LA REGLE RELATIVE A LA FIXATION DU PRIX ET LA FACULTE UNILATERALE DE RESILIATION OUVERTE AU MAITRE DE L'OUVRAGE. PAR SON OBJET ET, EN RAISON DE LA QUALITE D'AUTEUR QUE REVET, LE PLUS SOUVENT, LE COMMANDITE, LE CONTRAT DE COMMANDE IMPOSE, EN OUTRE, L'EXAMEN DES REGLES PROTECTRICES DU DROIT DE LA PROPRIETE LITTERATURE ET ARTISTIQUE, QUI INTERFERENT AVEC CELLES DU DROIT DES CONTRATS. PARMI CES DISPOSITIONS PROTECTRICES FIGURENT, AINSI, LA PROHIBITION DES CESSIONS GLOBALES D'OEUVRES FUTURES, LE DROIT DE DIVULGATION, QUI PERMET A L'AUTEUR DE REFUSERLIVRER L'OEUVRE QUI NE LE SATISFAIT PAS, LES REGLES DESTINEES A INCITER L'AUTEUR A LA REFLEXION, LORS DE LA CONCLUSION DES CESSIONS QU'IL PEUT ETRE AMENE A CONSENTIR SUR SES DROITS. POURTANT, A TROP VOULOIR PROTEGER LES AUTEURS, IL ARRIVE QU'ON LEUR PORTE PREJUDICE. C'EST POURQUOI, NOTAMMENT LORSQUE L'OEUVRE COMMANDEE EST APPELEE A L'EXPLOITATION ET QU'AUCUNE PREROGATIVE EXPRESSEMENT RECONNUE AU CREATEUR NE S'Y OPPOSE, IL PARAIT UTILE DE RECHERCHER UN EQUILIBRE ENTRE LES INTERETS DE CELUI-CI ET CEUX DE SES COCONTRACTANTS.