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Bertrand Pauvert

Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques
16 rue de la Fonderie
68093 Mulhouse cedex

Bertrand Pauvert

Maître de conférences HDR, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

8e Colloque annuel de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense

jeudi 24 septembre 2020

Colloque organisé par la Faculté de droit de l'Université Lyon 3

La sécurité et la sûreté des installations nucléaires civiles

vendredi 22 novembre 2019

Organisé par le CERDACC dans le cadre des 2èmes Entretiens du Grillenbreit

Les peuples versus le capitalisme : les droits sociaux en Europe sur l’exemple de la Pologne et de la France

mardi 8 octobre 2019

Premières Assises franco-polonaises de droit

’Université Adam-Mickiewicz de Poznań, accueillie par l’Académie Polonaise des Sciences de Paris (PAN), organise les premières Assises franco-polonaises de droit, avec le concours de l'Université de Haute Alsace.

7ème Colloque annuel de l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense

jeudi 26 septembre 2019

Colloque organisé par le CESICE et le CRJ, Université Grenoble-Alpes

L’usage des armes

mercredi 12 juin 2019

Organisé par le Centre d’Expertise Lutte contre le Terrorisme, parrainé par l’AFDSD (Association française de droit de la sécurité et de la défense), sous la coordination scientifique d’Anne-Sophie Traversac, chercheur associé au CREC Saint-Cyr

La sécurisation des infrastructures d'approvisionnement

mercredi 29 mai 2019

Organisé par le CERDACC sous la direction scientifique de Bertrand Pauvert et Muriel Rambour, Maîtres de conférences à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC

Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2019

jeudi 16 mai 2019

Organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT)

La sécurisation des infrastructures de transport

jeudi 6 décembre 2018

Organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace

Lutter efficacement contre le terrorisme : quelles mutations de l'action publique ?

vendredi 16 novembre 2018

Journée d’études des doctorants de l’IRENEE, Institut de Recherches sur l’Évolution de la Nation Et de l’État, organisée sous la direction de Bessou Donald Kouassi et Claire Mathieu, doctorants IRENEE/UL

Terrorisme et droit de la santé

jeudi 25 octobre 2018

Organisé par l’Institut du droit public et de la science politique (IDPSP) sous la direction scientifique du Pr. Marie-Laure Moquet-Anger, Professeur à l’Université de Rennes 1

Le "droit à l'enfant" et la filiation en France et dans le Monde

vendredi 18 mai 2018

Organisé par le CEJESCO, l’Université de Reims Champagne-Ardenne et le Conseil supérieur du notariat sous la présidence d’Alain Sériaux, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille

La garderie particulière. D'une surveillance de la ruralité à la sécurisation des territoires, un modèle pour la sécurité collective ?

mercredi 14 mars 2018

Organisé à l'initiative du CERDACC (Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes)

5e Colloque annuel de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense

jeudi 28 septembre 2017

Organisé sous la direction scientifique de : Florent Baude, Vincent Cattoir-Jonville, Franck Durand, Olivier Gohin, Patrick Meunier, Johanne Saison-Demars, Bertrand Warusfel et Marc Watin-Augouard

Tourisme, sécurité et catastrophes

mardi 27 juin 2017

Sous la responsabilité scientifique de Bertrand Pauvert et Muriel Rambour, Maîtres de conférences à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA n° 3992), avec le soutien de ANR-13-SÉCU-0007

Les services départementaux d’incendie et de secours. Entre sécurité intérieure et réforme territoriale

jeudi 11 mai 2017

Organisée par l’Institut de Recherches sur l’Évolution de la Nation Et de l’État – IRENEE, sous la direction du Professeur Olivier Renaudie

4ème Colloque de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense

jeudi 29 septembre 2016

Colloque coordonné par Franck Durand, directeur de l'IPAG de Reims, responsable du diplôme d’Université (DU) Sécurité et défense


Parutions

La sécurisation des infrastructures vitales

Mare & Martin, 2020

Nos sociétés sont fondées sur la communication et les flux continus de personnes et de biens. La question de la sécurisation des infrastructures vitales (routes, canaux, voies ferrées, ponts et tunnels, réseaux de fournitures en eau, électricité, hydrocarbures...) n'a cependant encore jamais fait l'objet d'une étude sous l'angle des enjeux de sécurité collective.

Le garde particulier

Entre ruralité et sécurité, un acteur au service des territoires

Institut Universitaire Varenne, 2019

La situation et les pouvoirs des gardes particuliers méritent une attention soutenue et renouvelée. Tel est l'objectif que se donne cet ouvrage.

Tourisme, sécurité et catastrophes

Institut Universitaire Varenne, 2018

Les activités touristiques sont traditionnellement synonymes de loisirs et d'agrément. Elles n'échappent toutefois pas aux accidents, catastrophes ou actes terroristes.



Publications

Thèse

L' intégration des étrangers en France : étude de droit public. Thèse soutenue en 1999 à Nice, sous la direction de Paul Isoart.

Ouvrages

Bertrand Pauvert et Muriel Rambour (dir.), Le garde particulier : entre ruralité et sécurité, un acteur au service des territoires, Institut universitaire Varenne, 2019, Colloques & essais, 431 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2018, Panorama du droit, 459 p.

Bertrand Pauvert et Muriel Rambour (dir.), Tourisme, sécurité et catastrophes : [actes de la journée d'étude organisée par le CERDACC à l'IPAG de Paris, le 27 juin 2017], Institut universitaire Varenne, 2018, Colloques & Essais, 262 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve république, Studyrama, 2017, 8e éd., Panorama du droit, 391 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2017, 7e éd., Panorama du droit, 446 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2016, Panorama du droit, 446 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve République, Groupe Studyrama, 2015, 6e éd., Panorama du droit, 391 p.

Bertrand Pauvert et Olivier Gohin (dir.), Le droit de la sécurité et de la défense en 2014, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Collection Droit de la sécurité et de la défense, 393 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2014, Panorama du droit, 426 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale Ve République, Studyrama, 2013, Panorama du droit, 389 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2013, Panorama du droit, 421 p.

Bertrand Pauvert et Florence Nicoud, QRC de droit, Studyrama, 2012, Top Chrono, 124 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale Ve République, Studyrama, 2011, Panorama du droit, 522 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, [Studyrama], 2011, Panorama du droit, 342 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale Ve République, Studyrama, 2009, Panorama du droit, 515 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, [Studyrama], 2008, Panorama du droit, 351 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve République, Studyrama, 2007, Panorama du droit, 543 p.

Bertrand Pauvert, Élections et modes de scrutin, l'Harmattan, 2006, 2e éd., La justice au quotidien, 94 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2006, Panorama du droit, 336 p.

Bertrand Pauvert (dir.), La sécurité des spectacle : Comment faire face aux risques en tant qu'organisateur de spectacles ?, L'Harmattan, 2005, Droit de la sécurité et de la défense, 197 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve République, Studyrama, 2004, Panorama du droit, 495 p.

Bertrand Pauvert, Élections et modes de scrutin, l'Harmattan, 2003, La justice au quotidien, 91 p.

Articles

Bertrand Pauvert, « La garde nationale », Revue française de droit administratif, N° 2, 2019, p. 311

Bertrand Pauvert, « La spécificité des actes de terrorisme par rapport aux crises sanitaires graves », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2019, p. 199

Bertrand Pauvert, « Le CoTRRiM, instrument de la rénovation de la planification des risques », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2018, p. 217

Bertrand Pauvert, « Action du SDIS : quand l'urgence justifie les dommages causés », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2016, p. 1821

Bertrand Pauvert, « Autour de la déchéance et du retrait de la nationalité française », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 17, 2015, p. 1000

Bertrand Pauvert, « Sécurité dans l’entreprise et droits des salariés », Droit de la sécurité et de la défense, PUAM - Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2015, pp. 209-221

Bertrand Pauvert, « Contrôle par le maire des conditions d'accessibilité d'un terrain par les services d'incendie et de secours », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 17, 2014, p. 996

Bertrand Pauvert, « L'encadrement juridique des conditions d'intervention du SDIS », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 21, 2013, p. 1233

Bertrand Pauvert, « A propos du fonctionnement des comités consultatifs municipaux », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2012, p. 1004

Bertrand Pauvert, « A propos de l'interdiction de distribution d'une soupe populaire contenant du porc », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2007, p. 601

Bertrand Pauvert, « La législation applicable aux cellules souches embryonnaires », Les Petites Affiches, Les Petites Affiches, N° 35, 2005, pp. 77-81 (Numéro spécial, révision des lois bioéthiques, à propos de la loi numéro 2004-800 du 6 août 2004)

Bertrand Pauvert, « Responsabilité de l'Etat pour le développement d'une sclérose en plaques après une vaccination contre l'hépatite B », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2003, p. 1502

Autre

Bertrand Pauvert, Sur les traces de l'armée de l'Intérieur : état des lieux de la sécurité civile française depuis sa création à nos jours, p. NC


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Conférence des Doyens
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