Bertrand Pauvert

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques

Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes

Thèse

L' intégration des étrangers en France : étude de droit public. Thèse soutenue en 1999 à Nice, sous la direction de Paul Isoart.


Ouvrages

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2021, 9e éd., Panorama du droit, 457 p.

Bertrand Pauvert et Muriel Rambour (dir.), La sécurisation des infrastructures vitales, mare & martin, 2020, Droit de la sécurité et de la défense, 269 p.

Bertrand Pauvert et Muriel Rambour (dir.), Le garde particulier : entre ruralité et sécurité, un acteur au service des territoires, Institut universitaire Varenne, 2019, Colloques & essais, 431 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2018, Panorama du droit, 459 p.

Bertrand Pauvert et Muriel Rambour (dir.), Tourisme, sécurité et catastrophes : [actes de la journée d'étude organisée par le CERDACC à l'IPAG de Paris, le 27 juin 2017], Institut universitaire Varenne, 2018, Colloques & Essais, 262 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve république, Studyrama, 2017, 8e éd., Panorama du droit, 391 p.

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Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2017, 7e éd., Panorama du droit, 446 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve république, Studyrama, 2016, 7e éd., Panorama du droit, 391 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2016, Panorama du droit, 446 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve République, Groupe Studyrama, 2015, 6e éd., Panorama du droit, 391 p.

Bertrand Pauvert et Olivier Gohin (dir.), Le droit de la sécurité et de la défense en 2014, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Collection Droit de la sécurité et de la défense, 393 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2014, Panorama du droit, 426 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale Ve République, Studyrama, 2013, Panorama du droit, 389 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2013, Panorama du droit, 421 p.

Bertrand Pauvert et Florence Nicoud, QRC de droit, Studyrama, 2012, Top Chrono, 124 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale Ve République, Studyrama, 2011, Panorama du droit, 522 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, [Studyrama], 2011, Panorama du droit, 342 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale Ve République, Studyrama, 2009, Panorama du droit, 515 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Groupe Vocatis et de [Studyrama], 2008, Panorama du droit, 351 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve République, Studyrama, 2007, Panorama du droit, 543 p.

Bertrand Pauvert, Élections et modes de scrutin, l'Harmattan, 2006, 2e éd., La justice au quotidien, 94 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2006, Panorama du droit, 336 p.

Bertrand Pauvert (dir.), La sécurité des spectacle : Comment faire face aux risques en tant qu'organisateur de spectacles ?, L'Harmattan, 2005, Droit de la sécurité et de la défense, 197 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve République, Studyrama, 2004, Panorama du droit, 495 p.

Bertrand Pauvert, Élections et modes de scrutin, l'Harmattan, 2003, La justice au quotidien, 91 p.

Bertrand Pauvert, L' intégration des étrangers en France : étude de droit public, 1999, 439 p.


Articles

Bertrand Pauvert, « Du recours aux drones par la sécurité privée », Revue Lexsociété, 2022, p. NC

Bertrand Pauvert, « La garde nationale », Revue française de droit administratif, N° 2, 2019, p. 311 

Bertrand Pauvert, « La spécificité des actes de terrorisme par rapport aux crises sanitaires graves », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2019, p. 199 

Bertrand Pauvert, « Le CoTRRiM, instrument de la rénovation de la planification des risques », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2018, p. 217 

Bertrand Pauvert, « Action du SDIS : quand l'urgence justifie les dommages causés », Actualité juridique Droit administratif, N° 32, 2016, p. 1821 

Bertrand Pauvert, « Autour de la déchéance et du retrait de la nationalité française », Actualité juridique Droit administratif, N° 17, 2015, p. 1000 

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Bertrand Pauvert, Benoit Geniaut, Fleur Laronze et Olivier Gohin, « Sécurité dans l’entreprise et droits des salariés », Droit de la sécurité et de la défense, PUAM - Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2015, pp. 209-221

Bertrand Pauvert, « Contrôle par le maire des conditions d'accessibilité d'un terrain par les services d'incendie et de secours », Actualité juridique Droit administratif, N° 17, 2014, p. 996 

Bertrand Pauvert, « L'encadrement juridique des conditions d'intervention du SDIS », Actualité juridique Droit administratif, N° 21, 2013, p. 1233 

Bertrand Pauvert, « A propos du fonctionnement des comités consultatifs municipaux », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2012, p. 1004 

Bertrand Pauvert, « A propos de l'interdiction de distribution d'une soupe populaire contenant du porc », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2007, p. 601 

Bertrand Pauvert et Philippe Pédrot, « La législation applicable aux cellules souches embryonnaires », Les Petites Affiches, Les Petites Affiches, N° 35, 2005, pp. 77-81 

Bertrand Pauvert, « Responsabilité de l'Etat pour le développement d'une sclérose en plaques après une vaccination contre l'hépatite B », Actualité juridique Droit administratif, N° 28, 2003, p. 1502 


Autres

Bertrand Pauvert, Du maintien au rétablissement de l'ordre, difficultés de l'usage de la force, Revue de la Gendarmerie Nationale, p. NC

Bertrand Pauvert, Thierry Alquier, Michel Cros, Sophie Cros, Guillaume Farde, Patrice Faure et Jérémie Valloton, Sur les traces de l'armée de l'Intérieur : état des lieux de la sécurité civile française depuis sa création à nos jours, p. NC

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