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Bertrand Pauvert

Maître de conférences HDR, Droit public.

Thèse

L' intégration des étrangers en France : étude de droit public. Thèse soutenue en 1999 à Nice, sous la direction de Paul Isoart.


Ouvrages

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2021, 9e éd., Panorama du droit, 457 p.

Bertrand Pauvert et Muriel Rambour (dir.), La sécurisation des infrastructures vitales, mare & martin, 2020, Droit de la sécurité et de la défense, 269 p.

Bertrand Pauvert et Muriel Rambour (dir.), Le garde particulier : entre ruralité et sécurité, un acteur au service des territoires, Institut universitaire Varenne, 2019, Colloques & essais, 431 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2018, Panorama du droit, 459 p.

Bertrand Pauvert et Muriel Rambour (dir.), Tourisme, sécurité et catastrophes : [actes de la journée d'étude organisée par le CERDACC à l'IPAG de Paris, le 27 juin 2017], Institut universitaire Varenne, 2018, Colloques & Essais, 262 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve république, Studyrama, 2017, 8e éd., Panorama du droit, 391 p.

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Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2017, 7e éd., Panorama du droit, 446 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve république, Studyrama, 2016, 7e éd., Panorama du droit, 391 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2016, Panorama du droit, 446 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve République, Groupe Studyrama, 2015, 6e éd., Panorama du droit, 391 p.

Bertrand Pauvert et Olivier Gohin (dir.), Le droit de la sécurité et de la défense en 2014, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Collection Droit de la sécurité et de la défense, 393 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2014, Panorama du droit, 426 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale Ve République, Studyrama, 2013, Panorama du droit, 389 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2013, Panorama du droit, 421 p.

Bertrand Pauvert et Florence Nicoud, QRC de droit, Studyrama, 2012, Top Chrono, 124 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale Ve République, Studyrama, 2011, Panorama du droit, 522 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, [Studyrama], 2011, Panorama du droit, 342 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale Ve République, Studyrama, 2009, Panorama du droit, 515 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, [Studyrama], 2008, Panorama du droit, 351 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve République, Studyrama, 2007, Panorama du droit, 543 p.

Bertrand Pauvert, Élections et modes de scrutin, l'Harmattan, 2006, 2e éd., La justice au quotidien, 94 p.

Bertrand Pauvert et Xavier Latour, Libertés publiques et droits fondamentaux, Studyrama, 2006, Panorama du droit, 336 p.

Bertrand Pauvert (dir.), La sécurité des spectacle : Comment faire face aux risques en tant qu'organisateur de spectacles ?, L'Harmattan, 2005, Droit de la sécurité et de la défense, 197 p.

Bertrand Pauvert, Droit constitutionnel : théorie générale, Ve République, Studyrama, 2004, Panorama du droit, 495 p.

Bertrand Pauvert, Élections et modes de scrutin, l'Harmattan, 2003, La justice au quotidien, 91 p.


Articles

Bertrand Pauvert, « La garde nationale », Revue française de droit administratif, N° 2, 2019, p. 311

Bertrand Pauvert, « La spécificité des actes de terrorisme par rapport aux crises sanitaires graves », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2019, p. 199

Bertrand Pauvert, « Le CoTRRiM, instrument de la rénovation de la planification des risques », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2018, p. 217

Bertrand Pauvert, « Action du SDIS : quand l'urgence justifie les dommages causés », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2016, p. 1821

Bertrand Pauvert, « Autour de la déchéance et du retrait de la nationalité française », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 17, 2015, p. 1000

Bertrand Pauvert, Benoit Geniaut, Fleur Laronze et Olivier Gohin, « Sécurité dans l’entreprise et droits des salariés », Droit de la sécurité et de la défense, PUAM - Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2015, pp. 209-221

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Bertrand Pauvert, « Contrôle par le maire des conditions d'accessibilité d'un terrain par les services d'incendie et de secours », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 17, 2014, p. 996

Bertrand Pauvert, « L'encadrement juridique des conditions d'intervention du SDIS », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 21, 2013, p. 1233

Bertrand Pauvert, « A propos du fonctionnement des comités consultatifs municipaux », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2012, p. 1004

Bertrand Pauvert, « A propos de l'interdiction de distribution d'une soupe populaire contenant du porc », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2007, p. 601

Bertrand Pauvert et Philippe Pédrot, « La législation applicable aux cellules souches embryonnaires », Les Petites Affiches, Les Petites Affiches, N° 35, 2005, pp. 77-81

Bertrand Pauvert, « Responsabilité de l'Etat pour le développement d'une sclérose en plaques après une vaccination contre l'hépatite B », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2003, p. 1502


Autre

Bertrand Pauvert, Thierry Alquier, Michel Cros, Sophie Cros, Guillaume Farde, Patrice Faure et Jérémie Valloton, Sur les traces de l'armée de l'Intérieur : état des lieux de la sécurité civile française depuis sa création à nos jours, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « 8e Colloque annuel de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense »
    Lyon, le 24 septembre 2020

  • « La sécurité et la sûreté des installations nucléaires civiles »
    Colmar, le 22 novembre 2019

  • « Les peuples versus le capitalisme : les droits sociaux en Europe sur l’exemple de la Pologne et de la France »
    Paris, le 08 octobre 2019

  • « 7ème Colloque annuel de l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense »
    Saint-Martin-d'Hères, le 26 septembre 2019

  • « L’usage des armes »
    Paris, le 12 juin 2019

  • Voir plus

  • « La sécurisation des infrastructures d'approvisionnement »
    Mulhouse, le 29 mai 2019

  • « Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2019 »
    Paris, le 16 mai 2019

  • « La sécurisation des infrastructures de transport »
    Mulhouse, le 06 décembre 2018

  • « Lutter efficacement contre le terrorisme : quelles mutations de l'action publique ? »
    Nancy, le 16 novembre 2018

  • « Terrorisme et droit de la santé »
    Rennes, le 25 octobre 2018

  • « Le "droit à l'enfant" et la filiation en France et dans le Monde »
    Paris, le 18 mai 2018

  • « La garderie particulière. D'une surveillance de la ruralité à la sécurisation des territoires, un modèle pour la sécurité collective ? »
    Mulhouse, le 14 mars 2018

  • « La délimitation par le droit d’un territoire pertinent pour l’organisation des secours »
    Mulhouse, le 11 octobre 2017

  • « 5e Colloque annuel de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense »
    Lille, le 28 septembre 2017

  • « Tourisme, sécurité et catastrophes »
    Paris, le 27 juin 2017

  • « Les services départementaux d’incendie et de secours. Entre sécurité intérieure et réforme territoriale »
    Nancy, le 11 mai 2017

  • « 4ème Colloque de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense »
    Reims Cedex, le 29 septembre 2016



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