Mireille Couston, É́́crits juridiques: Florilège de parutions en droit international et droit spatial, Connaissances et savoirs, 2022, Droit et sciences politiques, 389 p.
Mireille Couston, Sécurité internationale: carnets de cours, vol. 5, Connaissances et savoirs, 2021, Essai / Etudes autres, 175 p.
Mireille Couston, Sécurité internationale: carnets de cours, vol. 6, Connaissances et savoirs, 2021, Essai / Etudes autres, 207 p.
Mireille Couston, Théories des relations internationales: essai futuriste, Editions Connaissances et savoirs, 2021, Essai ( Etude politique )
Mireille Couston, Ingrid Chalaye, Le statut des orbites terrestres et leur utilisation à la lumière des principes du droit spatial, Équipe de droit international, européen et comparé, 2021, Les mémoires de l'Équipe de droit international, européen et comparé
Les orbites terrestres, zones situées autour de la terre, sont de plus en plus sollicitées. Ces zones sont en principe régies par le droit spatial dont les grands principes sont la liberté d’utilisation et la non appropriation. Pourtant, il est difficile de les qualifier sur le plan juridique : sont-elles des biens, des ressources ou des espaces communs à l’humanité ? La présente recherche interroge précisément la pertinence et la capacité du droit à encadrer l’usage des orbites terrestres : est-il suffisant pour gérer les enjeux actuels ou faudrait-il concevoir un régime juridique plus spécifique à l’heure où États et acteurs privés affirment une volonté affirmée de contrôler ces espaces ? L’analyse dresse d’abord un constat des insuffisances juridiques actuelles. Elle établit, à l’aide d’un parallèle mené avec le droit de la mer, les limites du droit international face à un statut juridique des orbites qui reste complexe. Elle se poursuit par une étude de la marchandisation croissante de ces espaces pratiquée par les États et les acteurs privés. Cette évolution remet en cause le principe de non-appropriation. Le mémoire conclut à la nécessité d’adopter un régime juridique propre aux orbites terrestres.
Mireille Couston, Ismaël Amadou Sambare, Les organisations spatiales privées à but non lucratif: Asgardia et le Moon Village Association, une gouvernance inédite des activités spatiales à l’ère du Space 4.0, Équipe de droit international, européen et comparé, 2021, Les mémoires de l'Équipe de droit international, européen et comparé
Depuis les années 50 et la « course à l’espace » entre les États-Unis et l’URSS, l’espace extra-atmosphérique devient progressivement un enjeu stratégique, scientifique et géopolitique pour les nations. Sous l’égide de l’ONU, la communauté internationale a donc lancé la mise en place d’un cadre juridique des activités spatiales. Le Comité des utilisations pacifiques de l’espace extra-atmosphérique (CUPEEA) a élaboré cinq grands traités, socle du droit international de l’espace. Ces traités posent des principes fondamentaux tels que l’usage pacifique de l’espace, la non-appropriation des corps célestes et la coopération internationale. A partir de 2010, l’Agence spatiale européenne (ESA) a néanmoins commencé à prôner une gestion de l’ère spatiale plus ouverte et plus innovante, nommée « Space 4.0 ». L’accès à l’espace se démocratise grâce à la miniaturisation des technologies, la baisse des coûts et l’essor d’acteurs privés. Avec « Space 4.0 », les organisations spatiales privées à but non lucratifs (OSP) interviennent de plus en plus dans le développement de projets spatiaux et dans la réflexion sur la gouvernance de l’espace. En parallèle, de nouvelles problématiques émergent : la pollution orbitale, l’exploitation des ressources spatiales, la diversification des acteurs et des technologies, etc. Se pose aussi la problématique juridique du rôle des OSP dans l’évolution et l’adaptation au « Space 4.0 » du droit de l’espace : peuvent-elles contribuer à renouveler la gouvernance spatiale en redéfinissant les normes existantes ? Le présent mémoire présente une analyse comparée de deux organisations spatiales privées à but non lucratif, dont les approches sont très distinctes. La première (Moon Village Association), ne conteste pas l’ordre juridique existant mais cherche à l’enrichir par la pratique. La seconde (Asgardia), est davantage dans la contestation des normes de l’ONU et entend refonder l’ordre spatial mondial
Mireille Couston, Carnets de cours, Edilivre, 2020, 266 p.
Mireille Couston, Droit de la sécurité internationale, Larcier et strada lex, 2015, Collection Paradigme, 345 p.
Mireille Couston, Droit spatial, Ellipses, 2014, Mise au point, 223 p.
Mireille Couston, Gninlnanwognan Kone, L' ONU et les organisations africaines de sécurité,, 2008, 140 p.
Mireille Couston, Pakittah Nipawan, Le cadre juridique de la participation de la Chine dans le programme Galileo,, 2008, 90 p.
Mireille Couston, Magali Diény, Quel statut juridique pour le passage du Nord-Ouest ?: souverainetés territoriale et maritime,, 2008, 82 p.
Mireille Couston (dir.), Orbites et fréquences: statut, répartition et régime juridique, A. Pedone, 2006, 143 p.
Mireille Couston, Droit spatial économique: régimes applicables à l'exploitation de l'espace, SIDES, 1994, 282 p.
Mireille Couston, L'Emergence des activités spatiales à vocation économique et l'évolution du droit de l'espace, Atelier national de reproduction des thèses, Université Lille 3, 1992, Lille-thèses
Mireille Couston, Louis Pilandon, L'Europe puissance spatiale, E. Bruylant, 1991, Organisation internationale et relations internationales, 322 p.
Mireille Couston, Jacqueline Dutheil de La Rochère, L'émergence des activités spatiales à vocation économique et l'évolution du droit de l'espace,, 1991, 606 p.
Si dans les débuts de la conquête spatiale il était impératif de déterminer les droits et obligations des états dans ce nouveau domaine international, l'introduction progressive d’entités non gouvernementales, fait naître aujourd'hui le besoin similaire de poser des règles régissant leurs activités à vocation économique. Notre thèse est construite autour de trois axes de démonstration : I. Le droit de l'espace s'applique aux activités spatiales à vocation économique comme à toutes autres activités spatiales. Ce faisant il établit un régime assez neutre vis-a-vis de ces dernières. Le droit de l'espace tolère ces activités. II. Mais en marge de ce droit de l'espace général, se développe un encadrement juridique spécifique aux activités spatiales à vocation économique, qui se traduit par la gestion mixte des réseaux de télécommunications internationales, l’élaboration de règles particulières par l'Agence spatiale européenne (en faveur de la commercialisation et privatisation des activités spatiales), mais encore par un essor de législations nationales spécifiques et enfin par la multiplication de normes d'origine contractuelle. III. Cet éclatement des sources du droit de l'espace, ne doit pas occulter le fait que les états dans l'avenir continueront de jouer un rôle prédominant dans l'espace.
Mireille Couston, « La diplomatie des petits Etats », le 06 mars 2024
Colloque organisé par le Master Relations internationales et diplomatie, Faculté de droit, Université Lyon 3
Mireille Couston, « La conquête de l’espace par le droit : tendances et perspectives », le 06 février 2024
Colloque organisé par le Centre de droit international - CEDIN - de Nanterre et l'Association des Jeunes Chercheur.se.s en Droit Spatial
Mireille Couston, « Transports et conflits : approche juridique de la gestion en temps de crise », le 31 mars 2023
Organisé par le Master 2 Droit des transports et de l’aéronautique, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction de Mme Nathalie Picod et de M. Stéphane Mouton
Mireille Couston, « L’exploitation commerciale des corps célestes », le 11 avril 2022
Organisé par le GIS, le CNES, IDEST, Paris Saclay
Mireille Couston, « L'Union européenne a-t-elle une diplomatie ? », le 09 mars 2022
Organisé par le master II Relations internationales, Faculté de droit, Lyon 3 sous la direction de M. David Cumin et Mme Mireille Couston
Mireille Couston, « L'espace extra-atmosphérique et le droit international », le 06 mai 2021
Colloque annuel de la SFDI, organisé par l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole, sous la direction conjointe de Lucien Rapp et de Clémentine Bories
Mireille Couston, « L'exploitation des ressources de l'Espace », le 17 mai 2019
Organisé par le Pôle Transports sous le haut patronage de Gérard Brachet, ancien Directeur Général du CNES et ancien Président du Comité des Nations unies pour l'utilisation pacifique de l'espace extra-atmosphérique
Mireille Couston, « Opérations civilo-militaires et maintien de la paix en Afrique francophone », le 09 décembre 2016
Organisé par le C.L.E.S.I.D. (Centre Lyonnais D’Études de Sécurité Internationale et de Défense)
Mireille Couston, « Le droit à l'épreuve des drones militaires », le 25 novembre 2016
Le colloque consacré aux drones militaires, organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans, proposera une réflexion collective sur ce sujet essentiel pour la sécurité collective, mais aussi pour l’éthique juridique et les