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Jean Lapousterle

54 Boulevard Desgranges
92331 SCEAUX Cedex

Jean Lapousterle

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Le web et le droit

lundi 23 mars 2020

30 ans de relations tumultueuses

Organisé par le CERDI, Université Paris Saclay, dans le cadre des trente ans du Cerdi

Le Droit et les péchés capitaux

jeudi 3 octobre 2019

Colloque jeunes chercheurs organisé par le Centre d’Études et de Recherche en Droit de l’Immatériel - CERDI

La propriété intellectuelle en mouvement : regards croisés Europe-Chine

lundi 17 juin 2019

Organisé par le CERDI, Université Paris Sud, Paris-Saclay

Culture & numérique

vendredi 9 novembre 2018

Colloque annuel du M2/LLM Propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques (PIFTN)

Colloque organisé avec le soutien du CERDI, de l’AMPIN (Association des Masters de Propriété Intellectuelle et du Numérique, de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles (Université de Laval-Québec) et de l'institut Art et Droit.

Bon anniversaire à la loi de 1957

vendredi 6 avril 2018

60 ans de l’entrée en vigueur de la loi de 1957 sur le droit d’auteur

Organisé sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun, Pr. en droit privé à l’Université de Rennes 1, grâce au soutien de Sacem Université, l’Université Paris-Sud/Paris-Saclay (CERDI ), l’AFPIDA (branche française de l’ALAI) et la RIDA

La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information

vendredi 2 décembre 2016

Colloque CERDI sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun


Parutions

L'usage commercial des biens intellectuels

Mare & Martin, 2020

Faut-il traiter l’internaute ordinaire accédant illégalement à de la musique sur internet comme l’entreprise fournissant à très grande échelle des biens contrefaisants ? Faut-il moduler les sanctions applicables en fonction de la motivation commerciale de leur auteur ?

La protection des secrets d’affaires, perspectives nationales et européennes

Actes du colloque du 1er avril 2016

LexisNexis, 2017

La protection des secrets d’affaires revêt un grand intérêt pour les entreprises françaises et européennes et entretient des liens étroits avec le droit de la propriété intellectuelle. Les questions soulevées sont nombreuses et interpellent aussi bien le juriste d’entreprise que l’avocat, le journaliste, le lanceur d’alerte ou encore le salarié.



Publications

Ouvrages

Jean Lapousterle et Arnaud Latil (dir.), L'usage commercial des biens intellectuels, Editions Mare & Martin, 2020, Presses universitaires de Sceaux, 215 p.

Jean Lapousterle et Bertrand Warusfel (dir.), La protection des secrets d'affaires : perspectives nationales et européennes actes du colloque, 1er avril 2016, Palais du Luxembourg, Université de Strasbourg, 2017, Collection du CEIPI, 171 p.

Jean Lapousterle, L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes : illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistique, Dalloz, 2009, Nouvelle bibliothèque de thèses, 412 p.

Jean Lapousterle, L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes : illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistique, [s.n.], 2007, 544 p.

Jean Lapousterle, La relativité du droit au respect de l'oeuvre en matière audiovisuelle, l'auteur, 2001, 54 p.

Articles

Jean Lapousterle, « L'arrêt Tom Kabinet ou le cantonnement de la théorie de l'épuisement des droits », Dalloz IP/IT, N° 4, 2020, p. 250

Jean Lapousterle, « De l'art d'exercer le droit de divulgation en matière artistique : épilogue de l'affaire de « La jeune fille au bouquet » », Dalloz IP/IT, N° 5, 2019, p. 318

Jean Lapousterle, « Secret des affaires : entre protection et liberté d'expression », Recueil Dalloz, N° 38, 2018, p. 2128

Jean Lapousterle, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2017, p. 1626

Jean Lapousterle, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2016, p. 1673

Jean Lapousterle, « Les secrets d'affaires, du serpent de mer au JO ? », Recueil Dalloz, N° 18, 2016, p. 1072

Jean Lapousterle, « La directive (UE) 2016/943 du 8 juin 2016 sur la protection des secrets d'affaires : apports et perspectives de transposition », Dalloz IP/IT, N° 10, 2016, p. 493

Jean Lapousterle, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 29, 2015, p. 1662

Jean Lapousterle, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 38, 2014, p. 2207

Jean Lapousterle, « Les secrets d'affaires à l'épreuve de l'harmonisation européenne », Recueil Dalloz, N° 11, 2014, p. 682

Jean Lapousterle, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, N° 28, 2013, p. 1924

Jean Lapousterle, « Du régime des notes en délibéré en matière correctionnelle », Recueil Dalloz, N° 29, 2010, p. 1923

Jean Lapousterle, « Diffamation : l'infraction écartée en présence d'une interview d'intérêt général », Recueil Dalloz, N° 32, 2008, p. 2256




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