Jean Lapousterle, Arnaud Latil (dir.), L'usage commercial des biens intellectuels: [actes d'un colloque organisé en Sorbonne, le vendredi 1er juin 2018], Éditions Mare & Martin, 2020, Presses universitaires de Sceaux, 215 p.
Jean Lapousterle, Bertrand Warusfel (dir.), La protection des secrets d'affaires, LexisNexis, CEIPI et Université de Strasbourg, 2017, Collection du CEIPI, 171 p.
La 4ème de couv. indique : "La protection des secrets d'affaires revêt un grand intérêt pour les entreprises françaises et européennes et entretient des liens étroits avec le droit de la propriété intellectuelle. Le secret peut ainsi représenter une alternative à la protection conférée par le droit des brevets lorsque le choix stratégique de ne pas procéder à la divulgation de l'invention est effectué. De plus, il offre une protection de fait à des éléments susceptibles de répondre aux conditions posées par le Code de la propriété intellectuelle pour la reconnaissance de droits privatifs. Est-il opportun de renforcer la position des détenteurs de secrets d'affaires en sanctionnant l'appréhension non autorisée ou le détournement de ces derniers ? L'Union européenne l'a pensé en adoptant récemment la Directive 2016/943 sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulguées (secrets d'affaires). Plus d'une année après l'adoption de ce texte, la longue mécanique des travaux préparatoires semble désormais enclenchée en vue de sa transposition au sein des différents Etats membres. La France n'échappe pas à ce mouvement, et on peut s'attendre à voir ressurgir prochainement les oppositions et les débats qui accompagnent, avec constance, les travaux législatifs afférents à cette catégorie, bien particulière, de secrets. Les questions soulevées sont nombreuses et interpellent aussi bien le juriste d'entreprise que l'avocat, le journaliste, le lanceur d'alerte ou encore le salarié tenté de mettre au service de son nouvel employeur tout le savoir-faire acquis à l'occasion de ses précédentes fonctions. Quelle est la nature de ces secrets d'affaires ? Comment les définir ? A quelle conciliation parvenir avec les détenteurs de droits fondamentaux potentiellement affectés par leur protection ? Quels sont les apports de la directive et comment entend-elle préserver la confidentialité des secrets en cours de procès ? Quels sont les oubliés de l'harmonisation et risquent-ils de s'inviter au stade de transpostion ? Telles sont les questions, parmi d'autres, que le présent ouvrage s'attache à traiter, avec l'ambition assumée de nourrir le débat sur les contours d'une protection équilibrée des secrets d'affaires"
Jean Lapousterle, L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes: illustration à partir du droit de la propriété littéraire et artistique, Dalloz, 2009, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 412 p.
Jean Lapousterle, La relativité du droit au respect de l'oeuvre en matière audiovisuelle, l'auteur, 2001
Jean Lapousterle, C. Haas, « Refonte du fascicule intitulé "Le domaine de l’action en concurrence déloyale" », Fasc. Jurisclasseur Concurrence-Consommation n° 240, Lexis Nexis, 2023
Jean Lapousterle, « Introduction », in Auroy, B., Lehman, C. (dir.), Le droit et les péchés capitaux, Mare et Martin, 2022
Jean Lapousterle, C. Haas, « Fascicule "L’action en contrefaçon" », Lamy droit pénal des affaires, 2019
Jean Lapousterle, C. Haas, « Actualisation du fascicule "Le domaine de l’action en concurrence déloyale" », Fasc. Jurisclasseur Concurrence-Consommation n° 240, Lexis Nexis, 2019
Jean Lapousterle, « Le droit d’auteur, droit économique », Publisher: Editions Mare et Martin, La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information, Mare et Martin, 2018
Jean Lapousterle, « La présomption de titularité en droit des dessins et modèles : retour aux fondamentaux », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°5, p. 290
Jean Lapousterle, C. Haas, « Refonte du Fascicule L’action en contrefaçon », Le Lamy Droit pénal des affaires , 2023
Jean Lapousterle, « La copie privée à la conquête du cloud », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°06, p. 323
Jean Lapousterle, « La révocation des contrats d’auteur et d’artistes-interprètes », Propriétés intellectuelles, 2021, p. 36
Jean Lapousterle, « L’arrêt Tom Kabinet ou le cantonnement de la théorie de l’épuisement des droits », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°04, p. 250
Jean Lapousterle, « De l'art d'exercer le droit de divulgation en matière artistique : épilogue de l'affaire de La jeune fille au bouquet », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°05, p. 318
Jean Lapousterle, « Secret des affaires, entre protection et liberté d’expression », Recueil Dalloz, 2018, n°38, p. 2128
Jean Lapousterle, Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, 2017, n°28, p. 1626
Jean Lapousterle, « La directive (UE) 2016/943 du 8 juin 2016 sur la protection des secrets d'affaires : apports et perspectives de transposition », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°10, p. 493
Jean Lapousterle, Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, 2016, n°28, p. 1673
Jean Lapousterle, « Les secrets d'affaires, du serpent de mer au JO ? », Recueil Dalloz, 2016, n°18, p. 1072
Jean Lapousterle, Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, 2015, n°29, p. 1662
Jean Lapousterle, Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, 2014, n°38, p. 2207
Jean Lapousterle, « Les secrets d'affaires à l'épreuve de l'harmonisation européenne », Recueil Dalloz, 2014, n°11, p. 682
Jean Lapousterle, Jean-Christophe Galloux, « Droit des dessins et modèles interne et communautaire », Recueil Dalloz, 2013, n°28, p. 1924
Jean Lapousterle, « Du régime des notes en délibéré en matière correctionnelle », Recueil Dalloz, 2010, n°29, p. 1923
Jean Lapousterle, « NFT : nature juridique et encadrement juridique », Présentation orale auprès du cabinet Deprez Guignot Associés, Paris, le 01 octobre 2023
Jean Lapousterle, « Intervention sur les faux en matière artistique », Audition par la Mission du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, Ministère de la Culture, le 01 juin 2023
Jean Lapousterle, « Actualité relative à l’exception de copie privée », colloque international de l’Association française pour la protection internationale du droit d’auteur, "Les exceptions au droit d’auteur", Hôtel de Massa, Paris, le 01 février 2023
Jean Lapousterle, « NFT et droit d’auteur : l’application des droits patrimoniaux exclusifs et du droit moral », Colloque de l’Institut Art et Droit, "La réglementation des NFTs d’œuvres d’art en questions", Paris, le 01 décembre 2022
Jean Lapousterle, « Les NFTs : la création de rareté numérique ? », Journée commune ENM/EFB consacrée aux Enjeux juridiques des NFT, Paris, le 01 novembre 2022
Jean Lapousterle, « Protecting disruptive innovation », WIRE - Week of innovative regions in Europe, Paris, le 01 mai 2022
Jean Lapousterle, « Le droit contractuel des auteurs et des artistes-interprètes après la directive du 17 avril 2019 », le 18 juin 2021
Organisé par l’IRPI, Paris II Panthéon-Assas
Jean Lapousterle, « La révocation des contrats d’auteur et d’artistes-interprètes », Colloque annuel de l’IRPI intitulé "Le droit contractuel des auteurs et des artistes-interprètes après la directive du 17 avril 2019", Paris, le 01 juin 2021
Jean Lapousterle, « Imagerie médicale et propriété intellectuelle », 6ème journée française de médecine nucléaire, (en ligne), le 01 novembre 2020
Jean Lapousterle, « Le web et le droit », le 23 mars 2020
Organisé par le CERDI, Université Paris Saclay, dans le cadre des trente ans du Cerdi
Jean Lapousterle, « Les nouveaux outils numériques », Colloque des 30 ans du Master IP/IT de Sceaux, Paris, le 01 décembre 2019
Jean Lapousterle, « Le Droit et les péchés capitaux », le 03 octobre 2019
Colloque jeunes chercheurs organisé par le Centre d’Études et de Recherche en Droit de l’Immatériel - CERDI
Jean Lapousterle, « La propriété intellectuelle en mouvement : regards croisés Europe-Chine », Colloque de droit comparé « La propriété intellectuelle en mouvement : regards croisés Europe-Chine », Paris, le 17 juin 2019
Organisé par le CERDI, Université Paris Sud, Paris-Saclay
Jean Lapousterle, « Culture & numérique », le 09 novembre 2018
Colloque organisé avec le soutien du CERDI, de l’AMPIN (Association des Masters de Propriété Intellectuelle et du Numérique, de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles (Université de Laval-Québec) et de l'institut Art et Droit.
Jean Lapousterle, « L'usage commercial des biens intellectuels », le 01 juin 2018
Jean Lapousterle, « Quand le droit rencontre internet... », le 14 mai 2018
Jean Lapousterle, « Bon anniversaire à la loi de 1957 », le 06 avril 2018
Organisé sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun, Pr. en droit privé à l’Université de Rennes 1, grâce au soutien de Sacem Université, l’Université Paris-Sud/Paris-Saclay (CERDI ), l’AFPIDA (branche française de l’ALAI) et la RIDA
Jean Lapousterle, « Le droit moral », MOOC "Les fondamentaux du droit d’auteur", Paris, le 01 janvier 2018
Jean Lapousterle, « La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information », le 02 décembre 2016
Colloque CERDI sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun