Droit de la propriété intellectuelle, Droit du numérique

Master 2 Droit de la création et du numérique

Responsable de formation : Jean Lapousterle
Niveau : Master
Niveau requis :
BAC+4
Mention(s) : Droit de la propriété intellectuelle, Droit du numérique
Parcours : Droit de la création et du numérique

Les objectifs du Master 2 Droit de la création et du numérique (M2 DCN) résident, d'une part, dans l'acquisition d'un socle de connaissances approfondies et, d'autre part, dans le développement de l’aptitude à les mettre en oeuvre dans une démarche professionnelle.

A l'issue de la formation, les étudiants doivent disposer :

•de l’ensemble des connaissances théoriques en droit de la propriété littéraire et artistique au regard des nouvelles techniques et nouveaux médias (propriété littéraire et artistique, droit des créations multimédias et de l’internet, droit de l’audiovisuel), mais aussi de connaissances dans toutes les matières de droit en lien avec les activités numériques (informatique, multimédia, internet), comme le droit de la concurrence, le droit du commerce électronique ou le droit des contrats et de la responsabilité ;

•de connaissances techniques, avec une formation en informatique, réseaux et techniques numériques, afin de conférer aux étudiants une compréhension et une maîtrise des outils comme des principes (formation appliquée à l’informatique, appréhension des logiciels informatiques, connaissance des réseaux…) ;

•de connaissances en droit international, à travers des enseignements portant sur le droit international et américain de la propriété littéraire et artistique (droit américain présenté par un Professeur de l’université américaine Columbia, et droit conventionnel présenté par un enseignant du Max Plank Institute).

Sur le plan des compétences, ce Master 2 confère une capacité professionnelle complète dans le champ disciplinaire précédemment décrit. En particulier, les étudiants sont formés à la rédaction de contrats et savent appréhender les difficultés concrètement rencontrées dans le contentieux, notamment grâce à l’intervention de nombreux professionnels.

Cette capacité professionnelle est éprouvée par la nécessité de mener un stage de deux à cinq mois au sein des entreprises du secteur. Les étudiants développent également leur aptitude à la recherche grâce à la rédaction d’un rapport de recherche.

Ils acquièrent, enfin, une bonne maîtrise de l’anglais juridique appliqué aux nouvelles techniques, par le biais de cours spécialisés dispensés dans le cadre de groupes de niveau.


Modalités : Formation initiale, Formation continue

Lieu(x) de formation


Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management
54 Boulevard Desgranges
92331 Sceaux Cedex

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