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Michel Vivant

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Ouvrages

Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2020, LexisNexis, 2019, 21e éd., Les codes bleus, 2274 p.

Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2019, 3e éd., Grands arrêts, 711 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Navarro (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2019, LexisNexis, 2018, 20e éd., Les codes bleus, 2203 p.

Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2018, 4e éd., Précis, 1385 p.

Michel Vivant, Bertrand Warusfel, Nathalie Mallet-Poujol et Lionel Costes (dir.), Le Lamy, droit du numérique, Wolters Kluwer France, 2018, Lamy droit du numérique, 964 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Navarro (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2018, LexisNexis, 2017, 19e éd., Les codes bleus, 2147 p.

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Michel Vivant et Jean-Louis Navarro (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2017, LexisNexis, 2016, 18e éd., Les codes bleus, 2142 p.

Michel Vivant (dir.), European case law on infringements of intellectual property rights, Bruylant, 2016, 296 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Navarro (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2016, LexisNexis, 2015, 17e éd., Les Codes bleus Litec, 2099 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Navarro (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2015, LexisNexis, 2015, 16e éd., Les Codes bleus Litec, 2049 p.

Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2015, 3e éd., Précis, 1229 p.

Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2015, 2e éd., Grands arrêts, 621 p.

Michel Vivant (dir.), Droit et économie de la propriété intellectuelle : cycle de conférences Cour de cassation - Sciences Po, LGDJ et de Lextenso éditions, 2014, Droit & économie, 178 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Navarro (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2014, LexisNexis, 2013, 15e éd., Les Codes bleus Litec, 2311 p.

Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2012, 2e éd., Précis, 1102 p.

Michel Vivant, Lionel Costes, Jean-Louis Bilon, Michel Guibal, Lucien Rapp et Christian Le Stanc, Lamy - Droit du numérique : informatique, multimédia, réseaux, internet, Lamy, 2012

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2009, Litec, 2009, 11e éd., [Les Codes bleus Litec], 1838 p.

Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière, Droit d'auteur, Dalloz, 2009, Précis, 814 p.

Michel Vivant, Nathalie Mallet-Poujol et Jean-Michel Bruguière (dir.), Quels droits pour les artistes du spectacle ?, Dalloz, 2009, Thèmes et commentaires, 137 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2007, Litec, 2007, 10e éd., Les Codes bleus Litec, 1410 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2006, Litec, 2006, 9e éd., Les Codes bleus Litec, 1394 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2005, Litec, 2005, 8e éd., Les Codes bleus Litec, 1336 p.

Michel Vivant, Le droit des brevets, Dalloz, 2005, 2e éd., Connaissance du droit, 143 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2004, Litec, 2004, 7e éd., Code juris classeur, 1425 p.

Michel Vivant (dir.), Propriété intellectuelle et mondialisation : la propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?, Dalloz, 2004, Thèmes & commentaires, 185 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2003, Litec, 2003, 6e éd., Litec code, 1380 p.

Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, 2004, Dalloz, 2003, Grands arrêts, 448 p.

Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière (dir.), Protéger les inventions de demain : biotechnologies, logiciels et méthodes d'affaires, la Documentation française, 2003, Collection Propriété intellectuelle, 320 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2002, Litec, 2002, 5e éd., Litec codes, 1341 p.

Michel Vivant et Agnès Maffre-Baugé, Internet et la propriété intellectuelle : le droit, l'information et les réseaux, IFRI, 2002, Les notes de l'IFRI, 84 p.

Michel Vivant (dir.), Le droit de l'entreprise et Internet : actes du colloque du 15 juin 2001 à Marseille, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2002, Collection de l'Institut de droit des affaires, 173 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle : 2001, Litec, 2001, 4e éd., Codes bleus Litec, 1311 p.

Michel Vivant, Propriété intellectuelle et nouvelle technologie, Service du Film de Recherche Scientifique, France 5 [distrib.], 2001, La société informatique, 50 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle, Litec, 2000, 3e éd., Code Litec, 1214 p.

Michel Vivant, Propriété intellectuelle et nouvelle technologie, Service du Film de Recherche Scientifique [distrib.] et de CERIMES, 2000, L'université de tous les savoirs, 86 p.

Michel Vivant, Les contrats du commerce électronique, Litec, 1999, Droit@Litec, 196 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle : 1999, Litec, 1998, 2e éd., [Litec codes], 1194 p.

Michel Vivant et Nathalie Mallet-Poujol (dir.), Droit de l'information et de la communication, Association des professionnels de l'information et de la documentation, 1997, Guides pour la pratique de l'information scientifique et technique, 31 p.

Michel Vivant, Le droit des brevets, Dalloz, 1997, Connaissance du droit, 135 p.

Michel Vivant (dir.), Les créations immatérielles et le droit, Ellipses, 1997, Le droit en questions, 127 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle, Litec, 1996, [Litec codes], 1020 p.

Michel Vivant, Droits d'auteur sur les services de fourniture électronique et sur les produits multimédias : l'incidence de l'harmonisation communautaire en matière de droits d'auteur sur le multimédia, Office des publications officielles des Communautés européennes, 1995, 102 p.

Michel Vivant, André Lange et André Lucas, Les Nouvelles technologies de communication : recension technique et première analyse de leur impact sur la propriété littéraire et artistique rapport final, IDATE, 1993, 281 p.

Michel Vivant et Jean Foyer, Le droit des brevets, Presses universitaires de France, 1991, Thémis, 483 p.

Michel Vivant (dir.), Lamy droit de l'informatique : informatique, télématique, résaux formulaire, Lamy S. A., 1988

Michel Vivant, Geneviève Duché, Eliane Perfettini, Yveline Fumat, Bernard Genzling, Simone Picard, Annie Genzling, Agnès Lejbowicz, Michel Perfettini et Yvette Médina (dir.), Éducation civique, 4e : nouveaux programmes de 1985 [Livre de l'élève], Nathan, 1988

Michel Vivant, Juge et loi du brevet : approche du droit de brevet, Librairies techniques, 1977, Collection du CEIPI, 436 p.

Michel Vivant, Juge et loi du brevet : approche du droit de brevet, [s. n.], 1976, 436 p.

Michel Vivant, Conflits de lois et exploîtation internationale des brevets d'invention, 1973, 109 p.


Articles

Michel Vivant et Mikhaïl Xifaras, « La propriété intellectuelle, une légende urbaine ? », Propriétés intellectuelles, N° 81, 2022, p. NC

Michel Vivant, Nathalie Mallet-Poujol et Bertrand Warusfel, « Le Lamy droit du numérique Partie 2, Numérique et Libertés (mise à jour annuelle) », Le Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2020, p. NC

Michel Vivant, « Des fourmis et des hommes », Recueil Dalloz, N° 28, 2017, p. 1601

Michel Vivant, « Résister », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, p. 1353

Michel Vivant, « 25 ans après Béatrice », Recueil Dalloz, N° 15, 2017, p. 809

Michel Vivant, « À la poursuite de l'éléphant rose », Recueil Dalloz, N° 13, 2017, p. 697

Voir plus

Michel Vivant, « Le droit de la propriété intellectuelle face à l'amateur », in Olivier Leclerc (dir.), Savants, artistes, citoyens : tous créateurs?, Éditions science et bien commun, 2017, pp. 153 - 162

Michel Vivant, « Building a Common Culture of IP? », International Review of Intellectual Property and Competition Law, N° 3, 2016, pp. 259-261

Michel Vivant, « Préface », Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle, Institut Universitaire Varenne, 2016, p. NC

Michel Vivant, « Rapport de synthèse », in Jean-Michel Bruguière (dir.), La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle, Dalloz, 2016, pp. 137 - 144

Michel Vivant, Lucien Rapp et Bertrand Warusfel, « Réseaux et services de communications électroniques », Lamy Droit du numérique, Lamy SA Wolters Kluwer France, 2016

Michel Vivant, « Synthesis Report 50 Years of the Ceipi, Strasbourg: “What developments for the EU IP system?” », in Christophe Geiger (dir.), The Intellectual Property System in a Time of Change : European and International Perspectives, LexisNexis|CEIPI, 2016, p. NC

Michel Vivant, « La balance des intérêts... enfin », Communication Commerce Électronique, N° 10, 2015, p. NC

Michel Vivant, « Propriété' intellectuelle : plus de non-dits que de dits », Cahiers de droit de l'entreprise, N° 6, 2015, p. NC

Michel Vivant, « Le brevet unitaire, une complexité pas si complexe », Cahiers de droit de l'entreprise, N° 2, 2014, p. NC

Michel Vivant, « Contrefaçon et réparation : une question à revoir », in Michel Vivant (dir.), Droit et économie de la propriété intellectuelle, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2014, pp. 107 - 118

Michel Vivant, « Le philosophe, le boulonnier et le juriste », Mélanges en l'honneur du Professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. NC

Michel Vivant, « Préface », L'œuvre libre, Editions Larcier, 2014, pp. 11 - 12

Michel Vivant, « Réflexion sur les accords de coexistence en matière de marques à l’heure de la globalisation », Le droit de la propriété intellectuelle dans un monde globalisé, LexisNexis, 2014, p. 381

Michel Vivant, « Un défi pour la propriété intellectuelle », Droit, économie et valeurs, Editions Larcier, 2014, pp. 509 - 522

Michel Vivant, « Droit d’auteur : déroutante territorialité », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, N° 29, 2013, pp. 1973 - 1976

Michel Vivant, « L’entreprise et la propriété intellectuelle entre exigences territoriales et réalité transfrontière », L’entreprise multinationale dans tous ses Etats, Dalloz, 2013, pp. 229 - 248

Michel Vivant, « Revisiting trade marks », Queen Mary Journal of Intellectual Property, 2013, pp. 307 - 312

Michel Vivant et Grégoire Triet, « Juridiction européenne : une nouvelle donne pour le brevet? », Cahiers de droit de l'entreprise, N° 1, 2012, pp. 1 - 9

Michel Vivant, « La propriété industrielle, outil stratégique pour l’Europe », Cahiers de droit de l'entreprise, N° 1, 2012, pp. 1 - 2

Michel Vivant, « Le transfert de technologie : mythe ou réalité pour l’Afrique ? Un regard de juriste », La propriété intellectuelle au service du développement de l'Afrique, Éditions L'Harmattan, 2012, p. 71

Michel Vivant, « Les exceptions à des fins d’information d’actualité en droit français », Les exceptions au droit d'auteur, Dalloz, 2012, p. NC

Michel Vivant, « Objet juridique, objet social, Réflexion sur la propriété intellectuelle », Propriétés intellectuelles, 2012, p. NC

Michel Vivant, « Propriété intellectuelle, lex protectionis et loi réelle », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, N° 34, 2011, pp. 2351 - 2358

Michel Vivant, « Un Droit aveugle? », Sciences Pi, N° 3, 2011, pp. 4 - 7

Michel Vivant, « Acta... est fabula ? », Revue des juristes de Sciences Po, 2011, pp. 45 - 47

Michel Vivant, « Création, créativité, marché et dépendance, sous l’éclairage de la propriété intellectuelle », Indépendance(s), 2 volumes, Université de Montpellier, 2011, p. NC

Michel Vivant, « Préface », Créations informatiques : bouleversement des droits de propriété intellectuelle ?‎ : essai sur la cohérence des droits, LexisNexis|Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle, 2011, pp. 0 - 0

Michel Vivant, « La pratique de la gratuité en droit d’auteur », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 60, 2010, pp. 59 - 62

Michel Vivant, Nathalie Mallet-Poujol et Jean-Michel Bruguière, « Droit de l'informatique », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 20, 2010, p. 1470

Michel Vivant, « Les métamorphoses de l’œuvre : des mythologies au mythes informatiques », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, N° 19, 2010, pp. 776 - 784

Michel Vivant, « Cavere et agere : réflexion sur le métier de juriste à partir d'une figure d'exception », in Catherine Puigelier, François Terré (dir.), Jean Foyer in memoriam, Editions Litec, 2010, p. 437

Michel Vivant, « De la diffusion du "génie" à l'embastillage cognitif, ou Sur une usage nouveau de la propriété intellectuelle », in Erik Le Dolley (dir.), Les concepts émergents en droit des affaires, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2010, p. 207

Michel Vivant, « Prendre la contrefaçon au sérieux », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, N° 27, 2009, pp. 1839 - 1845

Michel Vivant, « Internet, piratage et contrefaçon », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, N° 26, 2009, pp. 1808 - 1808

Michel Vivant, « La proposition de directive sur l'extension de la durée de certains droits voisins. Une remise en cause injustifiée du domaine public », La Semaine juridique - édition générale, N° 5, 2009, p. 3

Michel Vivant, « Au delà de l'Hadopi : penser la contrefaçon », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2009, p. NC

Michel Vivant, « Droit de la propriété intellectuelle et droit de la concurrence : conflit de droits ou question de décryptage », Technologie et concurrence : mélanges en l'honneur de Hanns Ullrich, Editions Larcier, 2009, p. 695

Michel Vivant, « La PI au coeur... », Actualités du droit de l'information, 2009, p. NC

Michel Vivant, « La loi, expression de l'intérêt général : petite musique à propos de la Dadvsi », in Jean-Louis Autin, Laurence Weil (dir.), Études offertes au professeur Michel Miaille, Université de Montpellier, 2009, p. 867

Michel Vivant, « Préface », Guide du magistrat et des auxiliaires : le contentieux de la propriété intellectuelle dans les états membres de l'OAPI, Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle, 2009, pp. 0 - 0

Michel Vivant, « Le droit à Sciences Po, rue Saint-Guillaume », Cahiers de Sciences Politiques, N° 152, 2008, p. I

Michel Vivant, « Considérations au fil de la plume sur la norme subtile », Mélanges Le Tourneau, Dalloz, 2008, p. 1059 et s

Michel Vivant, « Considérations au fil de la plume sur la norme subtile », Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau, Dalloz, 2008, p. 1059

Michel Vivant, « Dadvsi 2, Hadopi, "création et internet"... De bonnes questions ? De mauvaises réponses », Recueil Dalloz, 2008, p. Point de vue, 2290

Michel Vivant, « Hommage à Jean Foyer », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008, p. non renseignés

Michel Vivant, « Jean Foyer », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008, p. NC

Michel Vivant, « La loi expression de l'intérêt général, petite musique à propos de la Dadvsi », Le droit figure du politique. Études offertes au Professeur Michel Miaille,, Presses de la Faculté de droit de Montpellier, 2008, p. 867 et s

Michel Vivant, « Sans contrefaçon... [à propos de la loi du 29 octobre 2007] », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 32, 2007, p. 3

Michel Vivant, « Et donc la propriété littéraire et artistique est une propriété », Propriétés intellectuelles, N° 23, 2007, p. 193

Michel Vivant, « Et donc la propriété littéraire et artistique est une propriété... », Propriétés intellectuelles, N° 23, 2007, p. 193

Michel Vivant, « La création sous le regard du droit », Le Temps des Savoirs, revue interdiscipinaire de l'Institut Universitaire de France, N° 7, 2007, p. 153

Michel Vivant, « Droits de propriété intellectuelle : approches juridique et économique : rapport de synthèse », Revue Lamy de la Concurrence, 2007, p. NC

Michel Vivant et Robin Agnès, « Les places commerciales virtuelles », Juris-Classeur Commercial (Affaires), Juris-Classeur, 2007, p. fasc 825

Michel Vivant et Mélanie Clément-Fontaine, « Libre mais aussi respectueux des règles », Archimag.com - Guide pratique, 2007, p. 14

Michel Vivant, « Parfum : l'heureuse résistance des juges du fond », Recueil Dalloz, 2007, p. Point de vue, 954

Michel Vivant, « Préface », Propriété intellectuelle et droit commun, Presses Universitaires Aix-Marseille Université, 2007, p. Préface

Michel Vivant, « Préface », Droit des sûretés réelles sur propriétés intellectuelles, Presses Universitaires Aix-Marseille Université, 2007, pp. 0 - 0

Michel Vivant, « Sans contrefaçon... : à propos de la loi du 19 octobre 2007 », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, p. NC

Michel Vivant et Mélanie Clément-Fontaine, « Chronique "Droit de l'Internet », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 32, 2006, p. 46

Michel Vivant, « Compte-rendu de la thèse d'Alexandra Bensamoun intitulée "Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur », Propriétés intellectuelles, 2006, p. 229

Michel Vivant, « Contrat de travail », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, p. Formulaires

Michel Vivant, « La brevetabilité du vivant », Revue générale de droit médical, 2006, p. 197

Michel Vivant, « La privatisation de l'information par la propriété intellectuelle », Revue Internationale de Droit Economique, 2006, p. 361 et s

Michel Vivant, « Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention sous l'emprise du droit communautaire », Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention, Lavoisier, 2006, p. non renseignée

Michel Vivant, « Les exceptions nouvelles au lendemain de la loi du 1er août 2006 », Recueil Dalloz, 2006, p. 2159

Michel Vivant, « Rencontres Lamy : Projet de loi DAVDSI, Enjeux et perspectives », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, p. non renseignés

Michel Vivant, « De l'art de faire de la propriété intellectuelle un instrument de démobilisation », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 9, 2005, p. 3

Michel Vivant, « La création sous le regard du droit », Le Temps des Savoirs, revue interdiscipinaire de l'Institut Universitaire de France, N° 7, 2005, pp. 153 - 00

Michel Vivant, « L'investissement, rien que l'investissement", à propos de CJCE, 9 nov. 2004 [droit sui generis sur les bases de données] », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 3, 2005, p. 41

Michel Vivant, « La contrat plongé dans l' « économie numérique » », Revue des contrats, N° 2, 2005, pp. 533 - 543

Michel Vivant, « Le contrat plongé dans "l'économie numérique », Revue des contrats, N° 2, 2005, p. 533

Michel Vivant et Pierre Sirinelli, « De l'irrésistible ascension de l'immatériel », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 1, 2005, p. éditorial

Michel Vivant, « Contre la logique de l'instant : le droit et l'air du temps à travers l'exemple de la propriété intellectuelle », Droit et actualité : études offertes à Jacques Béguin, Editions Litec, 2005, pp. 769 - 00

Michel Vivant, « Contre la logique de l'instant, Le droit et l'air du temps à travers l'exemple de la propriété intellectuelle », Mélanges Béguin, Litec, 2005, p. 769 et s

Michel Vivant, « Convention de ducroire », Juris-classeur Contrats Distribution, Juris-Classeur, 2005, p. fasc 2940

Michel Vivant et Gilles Vercken, « Copie privée et mesures techniques : un équilibre encore à trouver », Légipresse, 2005, p. NC

Michel Vivant, « L'investissement, rien que l'investissement », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2005, p. NC

Michel Vivant, « Le contrat substitut de la loi ? », Mélanges Guibal, Univ. Montpellier 1, 2005, p. 595 et s

Michel Vivant, « Le contrat substitut de la loi ? », Contrats publics - Mélanges en l’honneur du Professeur Michel Guibal, vol.2, Université de Montpellier, 2005, pp. 595 - 00

Michel Vivant, « Les transferts internationaux de données dans la loi de 2004 », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2005, p. NC

Michel Vivant, « Préface », La conclusion des contrats du commerce électronique, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2005, p. NC

Michel Vivant et Jean Devèze, « Courrier électronique et secret », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 23, 2002

Michel Vivant et Jean Devèze, « "Il n'est pas de courriel que confidentiel" », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 42, 2001

Michel Vivant et Jean Devèze, « Courrier électronique professionnel et secret: où l'oubli du flexible droit conduit à un déni de droit », Communication Commerce Electronique, LexisNexis JurisClasseur, N° 11, 2001


Autres

Michel Vivant, Compte-rendu de la thèse de F. DAIZÉ, intitulée « L'usurpation d'un signe de la personnalité à titre de marque, Contribution à l'étude des droits de la personnalité », p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse d'E. JOLY-PASSANT, « L'écrit confronté aux nouvelles technologies »., p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse de B. KHALVADJAN, « Le contrat d'auteur, outil d'anticipation », p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse de F. MAS, « La conclusion des contrats du commerce électronique », p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse de M. MARTIAL, « Droit des sûretés réelles sur propriétés intellectuelles », p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse de S. PESSINA, « L'artiste-interprète salarié entre création intellectuel et protection sociale », p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Les 30 ans du Code de la propriété intellectuelle ». Issy-Les-Moulineaux, le 01 juillet 2022

  • « Démystifier les NFT ». Malakoff, le 10 mai 2022

  • « La propriété intellectuelle en partage ». Montpellier, le 21 juin 2019

  • « Semaine doctorale intensive ». Paris, le 17 juin 2019

  • Voir plus

  • « Communautés et pratiques communautaires ». 75006 Paris, le 11 juin 2019

  • « La propriété intellectuelle : un objet à redécouvrir ». Chambre de commerce de Paris Île-de-France, le 28 novembre 2012

  • « La propriété intellectuelle aujourd'hui : nouveaux enjeux ? Nouvelles pratiques ? Les enjeux nord-sud ». Paris, le 04 novembre 2010

  • « L'art, le vrai et le droit : communication introductive ». Paris, le 01 septembre 2010

  • « Une histoire de logiques et de paradoxes ». Paris, le 04 juin 2010

  • « Pour conclure ». Paris, le 01 mai 2010

  • « Le droit européen et le droit français de la propriété intellectuelle dans la globalisation ». Kyoto, le 01 décembre 2009

  • « Repenser la création en entreprise ? ». Paris, le 09 novembre 2009

  • « Short observations about arbitration in industrial property ». Sharm-el-Sheik, le 01 novembre 2009

  • « Entre création et marché, la propriété intellectuelle en quête de sens ». MESHS, le 14 octobre 2009

  • « Marque et fonction sociale de la marque, ou quand la réalité passe par le rêve ? ». Strasbourg, le 19 juin 2009

  • « La propriété intellectuelle dans la globalisation ». Paris, le 01 mars 2009

  • « Le Monde arabe face à la brevetabilité des produits pharmaceutiques, Réflexion sur une interrogation, Réflexion sur un texte [Communication du professeur Dowidar] ». le 01 mars 2009

  • « A propos du projet de loi « Création et Internet » ». Paris, le 01 janvier 2009

  • « Propriété intellectuelle et innovation : synthèse et perspectives ». le 01 janvier 2009

  • « Droit d'auteur : actualités 2008 et prévisions 2009 ». Paris, le 01 novembre 2008

  • « Droit de l'internet, Actualité législative et jurisprudentielle ». Paris, le 01 novembre 2008

  • « Propriété industrielle ». Lille, le 01 octobre 2008

  • « La propriété intellectuelle, nouvelle frontière ou piège insidieux ? ». Paris, le 01 juin 2008

  • « Les défis du droit de l'informatique dans un monde mouvant ». Paris, le 01 juin 2008

  • « Les usages du monde numérique - des besoins de régulation, des solutions innovantes ». Paris, le 01 juin 2008

  • « Actualité du droit des nouvelles technologies ». Paris, le 01 mai 2008

  • « Dans la jurisprudence des pays du droit civil [francophones] ». Alger, le 01 mai 2008

  • « Les métamorphoses de l'œuvre. Des Mythologies aux mythes informatiques ». Paris, le 01 mars 2008

  • « Views on Exception for Education in Western Europe ». New-York, le 01 mars 2008

  • « Modèles, Perspectives, Prospective... ». le 01 février 2008

  • « Propriété intellectuelle et Internet ». Paris, le 01 février 2008

  • « La santé au gré du libéralisme [aspects de droit des brevets] ». montpellier, le 01 novembre 2007

  • « La protection des créations immatérielles de l'Entreprise dans le contexte de la mondialisation ». Dakar, le 01 octobre 2007

  • « La protection des créations immatérielles de l'entreprise dans le contexte de la mondialisation ». Dakar, le 01 octobre 2007

  • « Propriété intellectuelle : de nouveaux espaces de régulation ? ». Dakar, le 01 octobre 2007

  • « Propriété intellectuelle : de nouveaux espaces de régulation ». Dakar, le 01 octobre 2007

  • « Travail artistique et économie de la création : protection, valorisation, régulation : rapport de synthèse ». Paris, le 01 octobre 2007

  • « Travail artistique et économie de la création : protection, valorisation, régulation ». Paris, le 01 octobre 2007

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  • « L'intérêt général servi par une reconnaissance éclairée des droits de propriété intellectuelle ». Bruxelles, le 01 avril 2006

  • « La protection du droit d'auteur et des droits connexes dans l'environnement numérique : nature et portée des limitations et exceptions ». Rabat, le 01 avril 2006

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  • « Les atteintes au droit d'auteur et l'étendue de la responsabilité des intermédiaires d'Internet ». Rabat, le 01 avril 2006

  • « Dans quelle mesure le régime des droits exclusifs et des exceptions/limitations peut-il être modifié (ou d'une manière quelconque être affecté) par des licences et/ou des mesures technologiques de protection placées par le titulaire des droits ? ». Paris, le 01 mars 2006

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  • « Penser la propriété intellectuelle aujourd'hui ». Nantes, le 01 mars 2006

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  • « Repenser le brevet ? ». Paris, le 01 janvier 2006

  • « Droit du commerce en ligne en France et au Liban : examen comparatif ». Paris, le 01 décembre 2005

  • « La coopération entre les universités arabes et les universités étrangères dans le domaine de l'enseignement de la propriété intellectuelle ». Université La Sagesse, Beyrouth (Liban), le 23 novembre 2005

  • « Les défis que les universités doivent relever dans le domaine de la propriété intellectuelle ». Université La Sagesse, Beyrouth (Liban), le 23 novembre 2005

  • « Partenariat entre les universités et le secteur privé dans le domaine de la recherche en matière de propriété intellectuelle ». Université La Sagesse, Beyrouth (Liban), le 23 novembre 2005

  • « La diffusion des savoirs à l'ère du numérique et des réseaux [Le point de vue juridique] ». Tunis, le 01 novembre 2005

  • « La diffusion des savoirs à l'ère du numérique et des réseaux ». Tunis, le 01 novembre 2005

  • « OMPI ». Beyrouth, le 01 novembre 2005

  • « Actualités du droit de l'informatique et des nouvelles technologies ». Marseille, le 01 octobre 2005

  • « Le droit des nouvelles technologies de l'information, droit d'une économie mondialisée ». Can Tho, le 01 juillet 2005

  • « Droit d'auteur et numérique : un avenir maîtrisé ? ». Marseille, le 01 juin 2005

  • « Présidence de la session "Brevet et inventions biotechnologiques ». Nantes, le 01 juin 2005

  • « Droit et culture : brèves réflexions sur la propriété intellectuelle à l'épreuve de la mondialisation ». Avignon, le 01 mai 2005

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  • « Droit des marques et concurrence déloyale sous éclairage communautaire ». Prague, le 01 mars 2005

  • « La loi du 6 août 2004 sur l'informatique et les libertés - International et Flux de données : une gestion essentielle ». Paris, le 01 mars 2005

  • « Le devenir de la propriété intellectuelle ». Paris, le 01 mars 2005

  • « [La loi du 6 août 2004 sur l'informatique et les libertés] International et flux de données : une gestion essentielle ». Paris, le 01 mars 2005

  • « L'investissement, rien que l'investissement. A propos des arrêts de la Cour de Justice des communautés du 9 novembre 2004 ». Paris, le 01 janvier 2005

  • « Marchandisation ». Montpellier, le 01 juin 2002

  • « Synthèse et propositions ». Paris, le 15 janvier 2002



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