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Michel Vivant

27, rue Saint-Guillaume
75007 Paris

Michel Vivant

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Intelligence artificielle, innovation et propriétés intellectuelles

jeudi 7 novembre 2019

Organisé par le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg et le Sénat français

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

Semaine doctorale intensive

lundi 17 juin 2019

Organisée par Sciences Po Paris

Communautés et pratiques communautaires

mardi 11 juin 2019

Organisé par Mélanie Clément-Fontaine, UVSQ - D@NTE et Gaële Gidrol-Mistral, UQAM - GRDP

Circulation des données et propriétés intellectuelles

mercredi 26 septembre 2018

Organisé par l’IRPI, Institut de Recherche en propriété Intellectuelle de l’Université Paris II Panthéon-Assas

La place de la Cour d’appel de Paris dans le droit de la propriété intellectuelle

jeudi 24 mai 2018

Colloque de la Cour d'appel de Paris, soutenu par l'AFDIT

La réforme du droit d’auteur en Europe à l’aune du Copyright

mercredi 7 février 2018

Une initiative de la revue Entertainment. Droit – Médias – Art – Culture en partenariat avec le Centre d’études et de recherche en droit des affaires et de gestion de l’Université Paris Descartes (CEDAG)


Parutions

European Case Law on infringements of intellectual property rights

Bruylant, 2016

This book focuses on different topics such as competence of the courts, seizure, evidence, customs regulation and damages, through the case law of different national European jurisdictions and the European Court of Justice.



Publications

Ouvrages

Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2018, 4e éd., Précis, 1385 p.

Michel Vivant (dir.), Le Lamy, droit du numérique, m|Wolters Kluwer France, 2018, Lamy droit du numérique, 964 p.

Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2015, 3e éd., Précis, 1229 p.

Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2015, 2e éd., Grands arrêts, 621 p.

Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2012, 2e éd., Précis, 1102 p.

Lionel Costes, Jean-Louis Bilon, Michel Guibal, Lucien Rapp, Christian Le Stanc et Michel Vivant, Lamy - Droit du numérique : informatique, multimédia, réseaux, internet, Lamy, 2012

Michel Vivant, Droit d'auteur, Dalloz, 2009, Précis, 814 p.

Michel Vivant (dir.), Quels droits pour les artistes du spectacle ?, Dalloz, 2009, Thèmes et commentaires, 137 p.

Michel Vivant, Le droit des brevets, Dalloz, 2005, 2e éd., Connaissance du droit, 143 p.

Michel Vivant (dir.), Propriété intellectuelle et mondialisation : la propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?, Dalloz, 2004, Thèmes & commentaires, 185 p.

Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, 2004, Dalloz, 2003, Grands arrêts, 448 p.

Michel Vivant (dir.), Protéger les inventions de demain : biotechnologies, logiciels et méthodes d'affaires, la Documentation française, 2003, Collection Propriété intellectuelle, 320 p.

Michel Vivant, Internet et la propriété intellectuelle : le droit, l'information et les réseaux, IFRI, 2002, Les notes de l'IFRI, 84 p.

Michel Vivant (dir.), Le droit de l'entreprise et Internet : actes du colloque du 15 juin 2001 à Marseille, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2002, Collection de l'Institut de droit des affaires, 173 p.

Michel Vivant, Propriété intellectuelle et nouvelle technologie, Service du Film de Recherche Scientifique, France 5 [distrib.], 2001, La société informatique, 50 p.

Michel Vivant, Propriété intellectuelle et nouvelle technologie, Service du Film de Recherche Scientifique [distrib.], 2000, L'université de tous les savoirs, 86 p.

Michel Vivant, Les contrats du commerce électronique, Litec, 1999, Droit@Litec, 196 p.

Michel Vivant, Le droit des brevets, Dalloz, 1997, Connaissance du droit, 135 p.

Michel Vivant (dir.), Les créations immatérielles et le droit, Ellipses, 1997, Le droit en questions, 127 p.

Michel Vivant, Droits d'auteur sur les services de fourniture électronique et sur les produits multimédias : L'incidence de l'harmonisation communautaire en matière de droits d'auteur sur le multimédia, Office des publications officielles des Communautés européennes, 1995, Gestion de l'information, 102 p.

Michel Vivant, Les Nouvelles technologies de communication : recension technique et première analyse de leur impact sur la propriété littéraire et artistique, IDATE, 1993, 281 p.

Michel Vivant, Le droit des brevets, Presses universitaires de France, 1991, Thémis, 483 p.

Michel Vivant (dir.), Lamy droit de l'informatique : informatique, télématique, résaux, Lamy S. A., 1988

Michel Vivant, Juge et loi du brevet : approche du droit de brevet, Librairies techniques, 1977, Collection du CEIPI, 436 p.

Michel Vivant, Juge et loi du brevet : approche du droit de brevet, [s. n.], 1976, 436 p.

Michel Vivant, An 2000 : l'information appropriée ?, 1973

Michel Vivant, Conflits de lois et exploîtation internationale des brevets d'invention, 1973, 1973, 109 p.

Michel Vivant, Informatique et propriété intellectuelle, 1973

Michel Vivant, L'irrésistible ascension des propriétés intellectuelles ?, 1973

Michel Vivant, Le patronyme saisi par le patrimoine, 1973

Michel Vivant, Pour une épure de la propriété intellectuelle, 1973

Michel Vivant, Propriété intellectuelle et ordre public, 1973

Articles

Michel Vivant, « Des fourmis et des hommes », Recueil Dalloz, N° 28, 2017, p. 1601

Michel Vivant, « Résister », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, p. 1353

Michel Vivant, « 25 ans après Béatrice », Recueil Dalloz, N° 15, 2017, p. 809

Michel Vivant, « À la poursuite de l'éléphant rose », Recueil Dalloz, N° 13, 2017, p. 697

Lucien Rapp, Michel Vivant et Bertrand Warusfel, « Réseaux et services de communications électroniques », Lamy Droit du numérique, Lamy SA Wolters Kluwer France, 2016, p. 1456

Michel Vivant, « La PI au cœur... », Actualités du droit de l'information, N° 100, 2009, p. non renseignés

Michel Vivant, « La proposition de directive sur l'extension de la durée de certains droits voisins. Une remise en cause injustifiée du domaine p », La semaine juridique - édition générale, N° 5, 2009, p. 3

Michel Vivant, « Le droit à Sciences Po, rue Saint-Guillaume », Cahiers de Sciences Politiques, N° 152, 2008, p. I

Michel Vivant, « Considérations au fil de la plume sur la norme subtile », Mélanges Le Tourneau, Dalloz, 2008, p. 1059 et s

Michel Vivant, « Dadvsi 2, Hadopi, "création et internet"... De bonnes questions ? De mauvaises réponses », Recueil Dalloz, 2008, p. Point de vue, 2290

Michel Vivant, « Hommage à Jean Foyer », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008, p. non renseignés

Michel Vivant, « La loi expression de l'intérêt général, petite musique à propos de la Dadvsi », Le droit figure du politique. Études offertes au Professeur Michel Miaille,, Presses de la Faculté de droit de Montpellier, 2008, p. 867 et s

Michel Vivant, « Sans contrefaçon... [à propos de la loi du 29 octobre 2007] », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 32, 2007, p. 3

Michel Vivant, « Et donc la propriété littéraire et artistique est une propriété... », Propriétés intellectuelles, N° 23, 2007, p. 193

Michel Vivant, « La création sous le regard du droit », Le Temps des savoirs, Revue de l'Institut Universitaire de France, N° 7, 2007, p. 153

Michel Vivant et Robin Agnes, « Les places commerciales virtuelles », Juris-Classeur Commercial (Affaires), Juris-Classeur, 2007, p. fasc 825

Michel Vivant, « Parfum : l'heureuse résistance des juges du fond », Recueil Dalloz, 2007, p. Point de vue, 954

Michel Vivant, « Préface », Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, 2007, p. Préface

Jean Devèze et Michel Vivant, « Courrier électronique et secret », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 23, 2002, p. 1040-1046

Jean Devèze et Michel Vivant, « "Il n'est pas de courriel que confidentiel" », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 42, 2001, p. 5-9

Jean Devèze et Michel Vivant, « Courrier électronique professionnel et secret: où l'oubli du flexible droit conduit à un déni de droit », Communication Commerce Electronique, LexisNexis JurisClasseur, N° 11, 2001, p. 7-9

Communications

Michel Vivant, « A propos du projet de loi « Création et Internet » », Débat avec C. Caron, Paris, 01 janvier 2009

Michel Vivant, « La propriété intellectuelle dans la globalisation », Conférence à destination d'une délégation d'avocats tunisiens, Paris, 01 mars 2009

Michel Vivant, « Le Monde arabe face à la brevetabilité des produits pharmaceutiques, Réflexion sur une interrogation, Réflexion sur un texte [Co », L'apport arabe contemporain à la Culture internationale, 01 mars 2009

Michel Vivant, « Propriété intellectuelle et innovation : synthèse et perspectives », La propriété intellectuelle, source d'énergie pour les innovateurs et les créateurs, 01 janvier 2009

Michel Vivant, « Actualité du droit des nouvelles technologies », Salon i-expo, Paris, 01 mai 2008

Michel Vivant, « Dans la jurisprudence des pays du droit civil [francophones] », Séminaire à l'ENM, Alger, Algeria, 01 mai 2008

Michel Vivant, « Droit d'auteur : actualités 2008 et prévisions 2009 », Salon juridique de l'internet et du numérique, Paris, 01 novembre 2008

Michel Vivant, « Droit de l'internet, Actualité législative et jurisprudentielle », Ateliers Juriforum, Paris, 01 novembre 2008

Michel Vivant, « La propriété intellectuelle, nouvelle frontière ou piège insidieux ? », Conférence à Sciences politiques, Paris, 01 juin 2008

Michel Vivant, « Les défis du droit de l'informatique dans un monde mouvant », Ifcla, Paris, 01 juin 2008

Michel Vivant, « Les métamorphoses de l'œuvre. Des Mythologies aux mythes informatiques », Colloque AFPIDA pour les 50 ans de l'entrée en vigueur de la loi de 1957, Paris, 01 mars 2008

Michel Vivant, « Les usages du monde numérique - des besoins de régulation, des solutions innovantes », Assises du numérique, Paris, 01 juin 2008

Michel Vivant, « Modèles, Perspectives, Prospective... », Séminaire juridique Lagardère, 01 février 2008

Michel Vivant, « Propriété industrielle », Convention nationale des Avocats, Lille, 01 octobre 2008

Michel Vivant, « Propriété intellectuelle et Internet », Lettre des Juristes d'Affaires, Paris, 01 février 2008

Michel Vivant, « Views on Exception for Education in Western Europe », Harmonizing Exceptions and Limitations to Copyright Law, New-York, United States of America, 01 mars 2008

Michel Vivant, « Exceptions et options françaises dans la transposition de la directive de 2001 », Conférence aux ministères de la Justice et de la Culture, Istanbul, Turkey, 01 mai 2007

Michel Vivant, « L'importance de l'enseignement de la propriété intellectuelle dans les écoles et instituts de la Magistrature », Conférence à l'ENM, Alger, Algeria, 01 mai 2007

Michel Vivant, « L'utilisation des marques sur Internet », OMPI & Ompic, Casablanca, Morocco, 01 mars 2007

Michel Vivant, « La directive " Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information " et sa transposition en droit français », Conférence au Ministère de la Culture, Ankara, Turkey, 01 mars 2007

Michel Vivant, « La protection de la propriété industrielle dans la jurisprudence des pays du droit civil [francophones] », Séminaire à l'ENM, Alger, Algeria, 01 mai 2007

Michel Vivant, « La protection des créations immatérielles de l'Entreprise dans le contexte de la mondialisation », Forum international de droit des affaires : L'évolution du droit des entreprises à l'heure de la mondialisation et de la régionalisation, Dakar, Senegal, 01 octobre 2007

Michel Vivant, « La santé au gré du libéralisme [aspects de droit des brevets] », Quinzaine des Tiers Mondes, montpellier, 01 novembre 2007

Michel Vivant, « Les fondements et les objectifs de la propriété industrielle », OMPI & Ompic, Casablanca, Morocco, 01 mars 2007

Michel Vivant, « Open source et droit des brevets », Open Source : enjeux juridiques et pratiques, Lausanne, Switzerland, 01 février 2007

Michel Vivant, « Patent Protection in New Technologies - Ready for the Future or in Need of Adaptation ? », A Europe of Innovation - Fit for the Future ?, Berlin, Germany, 01 mars 2007

Michel Vivant, « Propriété intellectuelle : de nouveaux espaces de régulation ? », Forum du droit de régulation : L'autorité du régulateur, Dakar, Senegal, 01 octobre 2007

Michel Vivant, « Propriété intellectuelle et marché », Conférence à l'Université Cheik Anta Diop, Dakar, Senegal, 01 mars 2007

Michel Vivant, « Quels droits pour les artistes du spectacle ? », Colloque ERCIM, montpellier, 01 juin 2007

Michel Vivant, « Rethinking the three-step test: What are the possibilities left by interpretation of the conditions? », Rethinking the three-step test, Paris, 01 février 2007

Michel Vivant, « Travail artistique et économie de la création : protection, valorisation, régulation », 2e Journées d'Économie de la Culture, Ministère de la Culture, Paris, 01 octobre 2007

Michel Vivant, « Travail artistique et économie de la création : protection, valorisation, régulation. », 2e Journées d'Économie de la Culture, 01 octobre 2007

Michel Vivant, « Droits de propriété intellectuelle : approches juridique et économique », Séminaire Cour de Cassation, Paris, 01 novembre 2006

Autres

Michel Vivant, Préface à la thèse de B. KHALVADJAN, « Le contrat d'auteur, outil d'anticipation »

Michel Vivant, Préface à la thèse de M. MARTIAL, « Droit des sûretés réelles sur propriétés intellectuelles »


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