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Michel Vivant

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Ouvrage

Michel Vivant, Lionel Costes, Jean-Louis Bilon, Michel Guibal, Lucien Rapp et Christian Le Stanc, Lamy - Droit du numérique : informatique, multimédia, réseaux, internet, Lamy, 2012


Articles

Michel Vivant, Nathalie Mallet-Poujol et Bertrand Warusfel, « Le Lamy droit du numérique Partie 2, Numérique et Libertés (mise à jour annuelle) », Le Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2020, p. NC

Michel Vivant, « Des fourmis et des hommes », Recueil Dalloz, N° 28, 2017, p. 1601

Michel Vivant, « Résister », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, p. 1353

Michel Vivant, « 25 ans après Béatrice », Recueil Dalloz, N° 15, 2017, p. 809

Michel Vivant, « À la poursuite de l'éléphant rose », Recueil Dalloz, N° 13, 2017, p. 697

Michel Vivant, « Préface », Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle, Institut Universitaire Varenne, 2016, p. NC

Voir plus

Michel Vivant, « Rapport de synthèse », in Jean-Michel Bruguière (dir.), La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle, Dalloz, 2016, pp. 137 - 144

Michel Vivant, Lucien Rapp et Bertrand Warusfel, « Réseaux et services de communications électroniques », Lamy Droit du numérique, Lamy SA Wolters Kluwer France, 2016

Michel Vivant, « Synthesis Report 50 Years of the Ceipi, Strasbourg: “What developments for the EU IP system?” », in Christophe Geiger (dir.), The Intellectual Property System in a Time of Change : European and International Perspectives, LexisNexis|CEIPI, 2016, p. NC

Michel Vivant, « Contrefaçon et réparation : une question à revoir », in Michel Vivant (dir.), Droit et économie de la propriété intellectuelle, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2014, pp. 107 - 118

Michel Vivant, « Le philosophe, le boulonnier et le juriste », Mélanges en l'honneur du Professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. NC

Michel Vivant, « Un défi pour la propriété intellectuelle », Droit, économie et valeurs, Editions Larcier, 2014, pp. 509 - 522

Michel Vivant, « Droit d’auteur : déroutante territorialité », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, N° 29, 2013, pp. 1973 - 1976

Michel Vivant, « Revisiting trade marks », Queen Mary Journal of Intellectual Property, 2013, pp. 307 - 312

Michel Vivant, « La propriété industrielle, outil stratégique pour l’Europe », Cahiers de droit de l'entreprise, N° 1, 2012, pp. 1 - 2

Michel Vivant, « Acta... est fabula ? », Revue des juristes de Sciences Po, 2011, pp. 45 - 47

Michel Vivant, Nathalie Mallet-Poujol et Jean-Michel Bruguière, « Droit de l'informatique », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 20, 2010, p. 1470

Michel Vivant, « Les métamorphoses de l’œuvre : des mythologies au mythes informatiques », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, N° 19, 2010, pp. 776 - 784

Michel Vivant, « La PI au cœur... », Actualités du droit de l'information, N° 100, 2009, p. non renseignés

Michel Vivant, « Prendre la contrefaçon au sérieux », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, N° 27, 2009, pp. 1839 - 1845

Michel Vivant, « Internet, piratage et contrefaçon », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, N° 26, 2009, pp. 1808 - 1808

Michel Vivant, « La proposition de directive sur l'extension de la durée de certains droits voisins. Une remise en cause injustifiée du domaine public », La semaine juridique - édition générale, N° 5, 2009, p. 3

Michel Vivant, « Le droit à Sciences Po, rue Saint-Guillaume », Cahiers de Sciences Politiques, N° 152, 2008, p. I

Michel Vivant, « Considérations au fil de la plume sur la norme subtile », Mélanges Le Tourneau, Dalloz, 2008, p. 1059 et s

Michel Vivant, « Dadvsi 2, Hadopi, "création et internet"... De bonnes questions ? De mauvaises réponses », Recueil Dalloz, 2008, p. Point de vue, 2290

Michel Vivant, « Hommage à Jean Foyer », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008, p. non renseignés

Michel Vivant, « La loi expression de l'intérêt général, petite musique à propos de la Dadvsi », Le droit figure du politique. Études offertes au Professeur Michel Miaille,, Presses de la Faculté de droit de Montpellier, 2008, p. 867 et s

Michel Vivant, « Sans contrefaçon... [à propos de la loi du 29 octobre 2007] », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 32, 2007, p. 3

Michel Vivant, « Et donc la propriété littéraire et artistique est une propriété... », Propriétés intellectuelles, N° 23, 2007, p. 193

Michel Vivant, « La création sous le regard du droit », Le Temps des Savoirs, revue interdiscipinaire de l'Institut Universitaire de France, N° 7, 2007, p. 153

Michel Vivant et Robin Agnès, « Les places commerciales virtuelles », Juris-Classeur Commercial (Affaires), Juris-Classeur, 2007, p. fasc 825

Michel Vivant et Mélanie Clément-Fontaine, « Libre mais aussi respectueux des règles », Archimag.com - Guide pratique, 2007, p. 14

Michel Vivant, « Parfum : l'heureuse résistance des juges du fond », Recueil Dalloz, 2007, p. Point de vue, 954

Michel Vivant, « Préface », Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, 2007, p. Préface

Michel Vivant et Mélanie Clément-Fontaine, « Chronique "Droit de l'Internet », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 32, 2006, p. 46

Michel Vivant, « Compte-rendu de la thèse d'Alexandra Bensamoun intitulée "Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur », Propriétés intellectuelles, 2006, p. 229

Michel Vivant, « Contrat de travail », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, p. Formulaires

Michel Vivant, « La brevetabilité du vivant », Revue générale de droit médical, 2006, p. 197

Michel Vivant, « La privatisation de l'information par la propriété intellectuelle », Revue Internationale de Droit Economique, 2006, p. 361 et s

Michel Vivant, « Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention sous l'emprise du droit communautaire », Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention, Lavoisier, 2006, p. non renseignée

Michel Vivant, « Les exceptions nouvelles au lendemain de la loi du 1er août 2006 », Recueil Dalloz, 2006, p. 2159

Michel Vivant, « Rencontres Lamy : Projet de loi DAVDSI, Enjeux et perspectives », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, p. non renseignés

Michel Vivant, « De l'art de faire de la propriété intellectuelle un instrument de démobilisation », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 9, 2005, p. 3

Michel Vivant, « L'investissement, rien que l'investissement", à propos de CJCE, 9 nov. 2004 [droit sui generis sur les bases de données] », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 3, 2005, p. 41

Michel Vivant, « Le contrat plongé dans "l'économie numérique », Revue des contrats, N° 2, 2005, p. 533

Michel Vivant, « De l'irrésistible ascension de l'immatériel », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 1, 2005, p. éditorial

Michel Vivant, « Contre la logique de l'instant, Le droit et l'air du temps à travers l'exemple de la propriété intellectuelle », Mélanges Béguin, Litec, 2005, p. 769 et s

Michel Vivant, « Convention de ducroire », Juris-classeur Contrats Distribution, Juris-Classeur, 2005, p. fasc 2940

Michel Vivant, « Le contrat substitut de la loi ? », Mélanges Guibal, Univ. Montpellier 1, 2005, p. 595 et s

Michel Vivant et Jean Devèze, « Courrier électronique et secret », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 23, 2002

Michel Vivant et Jean Devèze, « "Il n'est pas de courriel que confidentiel" », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 42, 2001

Michel Vivant et Jean Devèze, « Courrier électronique professionnel et secret: où l'oubli du flexible droit conduit à un déni de droit », Communication Commerce Electronique, LexisNexis JurisClasseur, N° 11, 2001


Autres

Michel Vivant, Compte-rendu de la thèse de F. DAIZÉ, intitulée « L'usurpation d'un signe de la personnalité à titre de marque, Contribution à l'étude des droits de la personnalité », p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse d'E. JOLY-PASSANT, « L'écrit confronté aux nouvelles technologies »., p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse de B. KHALVADJAN, « Le contrat d'auteur, outil d'anticipation », p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse de F. MAS, « La conclusion des contrats du commerce électronique », p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse de M. MARTIAL, « Droit des sûretés réelles sur propriétés intellectuelles », p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse de S. PESSINA, « L'artiste-interprète salarié entre création intellectuel et protection sociale », p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Intelligence artificielle, innovation et propriétés intellectuelles »
    Paris, le 07 novembre 2019

  • « La propriété intellectuelle en partage »
    Montpellier, le 21 juin 2019

  • « Semaine doctorale intensive »
    Paris, le 17 juin 2019

  • « Communautés et pratiques communautaires »
    75006 Paris, le 11 juin 2019

  • « Circulation des données et propriétés intellectuelles »
    Paris, le 26 septembre 2018

  • Voir plus

  • « La place de la Cour d’appel de Paris dans le droit de la propriété intellectuelle »
    Paris, le 24 mai 2018

  • « La réforme du droit d’auteur en Europe à l’aune du Copyright »
    Paris, le 07 février 2018

  • « La propriété intellectuelle : un objet à redécouvrir »
    Chambre de commerce de Paris Île-de-France, le 28 novembre 2012

  • « Repenser la création en entreprise ? »
    Paris, le 09 novembre 2009

  • « Short observations about arbitration in industrial property »
    Sharm-el-Sheik, le 01 novembre 2009

  • « La propriété intellectuelle dans la globalisation »
    Paris, le 01 mars 2009

  • « Le Monde arabe face à la brevetabilité des produits pharmaceutiques, Réflexion sur une interrogation, Réflexion sur un texte [Communication du professeur Dowidar] »
    le 01 mars 2009

  • « A propos du projet de loi « Création et Internet » »
    Paris, le 01 janvier 2009

  • « Propriété intellectuelle et innovation : synthèse et perspectives »
    le 01 janvier 2009

  • « Droit d'auteur : actualités 2008 et prévisions 2009 »
    Paris, le 01 novembre 2008

  • « Droit de l'internet, Actualité législative et jurisprudentielle »
    Paris, le 01 novembre 2008

  • « Propriété industrielle »
    Lille, le 01 octobre 2008

  • « La propriété intellectuelle, nouvelle frontière ou piège insidieux ? »
    Paris, le 01 juin 2008

  • « Les défis du droit de l'informatique dans un monde mouvant »
    Paris, le 01 juin 2008

  • « Les usages du monde numérique - des besoins de régulation, des solutions innovantes »
    Paris, le 01 juin 2008

  • « Actualité du droit des nouvelles technologies »
    Paris, le 01 mai 2008

  • « Dans la jurisprudence des pays du droit civil [francophones] »
    Alger, le 01 mai 2008

  • « Les métamorphoses de l'œuvre. Des Mythologies aux mythes informatiques »
    Paris, le 01 mars 2008

  • « Views on Exception for Education in Western Europe »
    New-York, le 01 mars 2008

  • « Modèles, Perspectives, Prospective... »
    le 01 février 2008

  • « Propriété intellectuelle et Internet »
    Paris, le 01 février 2008

  • « La santé au gré du libéralisme [aspects de droit des brevets] »
    montpellier, le 01 novembre 2007

  • « La protection des créations immatérielles de l'Entreprise dans le contexte de la mondialisation »
    Dakar, le 01 octobre 2007

  • « Propriété intellectuelle : de nouveaux espaces de régulation ? »
    Dakar, le 01 octobre 2007

  • « Travail artistique et économie de la création : protection, valorisation, régulation : rapport de synthèse »
    Paris, le 01 octobre 2007

  • « Travail artistique et économie de la création : protection, valorisation, régulation »
    Paris, le 01 octobre 2007

  • « Quels droits pour les artistes du spectacle ? »
    montpellier, le 01 juin 2007

  • « Exceptions et options françaises dans la transposition de la directive de 2001 »
    Istanbul, le 01 mai 2007

  • « L'importance de l'enseignement de la propriété intellectuelle dans les écoles et instituts de la Magistrature »
    Alger, le 01 mai 2007

  • « La protection de la propriété industrielle dans la jurisprudence des pays du droit civil [francophones] »
    Alger, le 01 mai 2007

  • « L'utilisation des marques sur Internet »
    Casablanca, le 01 mars 2007

  • « La directive " Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information " et sa transposition en droit français »
    Ankara, le 01 mars 2007

  • « Les fondements et les objectifs de la propriété industrielle »
    Casablanca, le 01 mars 2007

  • « Patent Protection in New Technologies - Ready for the Future or in Need of Adaptation ? »
    Berlin, le 01 mars 2007

  • « Propriété intellectuelle et marché »
    Dakar, le 01 mars 2007

  • « Open source et droit des brevets »
    Lausanne, le 01 février 2007

  • « Rethinking the three-step test: What are the possibilities left by interpretation of the conditions? »
    Paris, le 01 février 2007

  • « Droits de propriété intellectuelle : approches juridique et économique »
    Paris, le 01 novembre 2006

  • « Comercio Electrónico. Aspectos Técnicos y Legales del Documento Electrónico »
    Bogota, le 01 octobre 2006

  • « Perspectivas del derecho de autor y figures nuevas »
    Bogota, le 01 octobre 2006

  • « Legal Situation for Software Patenting in Europe »
    Munich, le 01 septembre 2006

  • « Les exceptions nouvelles au lendemain de la loi de transposition »
    Paris, le 01 septembre 2006

  • « La limitation ou " réduction " des exceptions au droit d'auteur par contrats ou mesures techniques de protection. De possibles contrepoids ? »
    Barcelone, le 01 juin 2006

  • « Le téléchargement »
    le 01 juin 2006

  • « L'intérêt général servi par une reconnaissance éclairée des droits de propriété intellectuelle »
    Bruxelles, le 01 avril 2006

  • « La protection du droit d'auteur et des droits connexes dans l'environnement numérique : nature et portée des limitations et exceptions »
    Rabat, le 01 avril 2006

  • « Le droit de reproduction et la copie privée : problématiques actuelles, problèmes et solutions »
    Rabat, le 01 avril 2006

  • « Les atteintes au droit d'auteur et l'étendue de la responsabilité des intermédiaires d'Internet »
    Rabat, le 01 avril 2006

  • « Dans quelle mesure le régime des droits exclusifs et des exceptions/limitations peut-il être modifié (ou d'une manière quelconque être affecté) par des licences et/ou des mesures technologiques de protection placées par le titulaire des droits ? »
    Paris, le 01 mars 2006

  • « Droit d'auteur et liberté d'expression »
    Paris, le 01 mars 2006

  • « Penser la propriété intellectuelle aujourd'hui »
    Nantes, le 01 mars 2006

  • « Rapport de synthèse »
    Paris, le 12 janvier 2006

  • « Repenser le brevet ? »
    Paris, le 01 janvier 2006

  • « Droit du commerce en ligne en France et au Liban : examen comparatif »
    Paris, le 01 décembre 2005

  • « La diffusion des savoirs à l'ère du numérique et des réseaux [Le point de vue juridique] »
    Tunis, le 01 novembre 2005

  • « OMPI »
    Beyrouth, le 01 novembre 2005

  • « Actualités du droit de l'informatique et des nouvelles technologies »
    Marseille, le 01 octobre 2005

  • « Le droit des nouvelles technologies de l'information, droit d'une économie mondialisée »
    Can Tho, le 01 juillet 2005

  • « Droit d'auteur et numérique : un avenir maîtrisé ? »
    Marseille, le 01 juin 2005

  • « Présidence de la session "Brevet et inventions biotechnologiques »
    Nantes, le 01 juin 2005

  • « Droit et culture : brèves réflexions sur la propriété intellectuelle à l'épreuve de la mondialisation »
    Avignon, le 01 mai 2005

  • « IPR / Legal Problems related to PSIP implementation »
    Tenerife, le 01 avril 2005

  • « Droit des marques et concurrence déloyale sous éclairage communautaire »
    Prague, le 01 mars 2005

  • « La loi du 6 août 2004 sur l'informatique et les libertés - International et Flux de données : une gestion essentielle »
    Paris, le 01 mars 2005

  • « Le devenir de la propriété intellectuelle »
    Paris, le 01 mars 2005

  • « Marchandisation »
    Montpellier, le 01 juin 2002



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