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Michel Vivant

27, rue Saint-Guillaume
75007 Paris

Michel Vivant

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Intelligence artificielle, innovation et propriétés intellectuelles

jeudi 7 novembre 2019

Organisé par le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg et le Sénat français

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

Semaine doctorale intensive

lundi 17 juin 2019

Organisée par Sciences Po Paris

Communautés et pratiques communautaires

mardi 11 juin 2019

Organisé par Mélanie Clément-Fontaine, UVSQ - D@NTE et Gaële Gidrol-Mistral, UQAM - GRDP

Circulation des données et propriétés intellectuelles

mercredi 26 septembre 2018

Organisé par l’IRPI, Institut de Recherche en propriété Intellectuelle de l’Université Paris II Panthéon-Assas

La place de la Cour d’appel de Paris dans le droit de la propriété intellectuelle

jeudi 24 mai 2018

Colloque de la Cour d'appel de Paris, soutenu par l'AFDIT

La réforme du droit d’auteur en Europe à l’aune du Copyright

mercredi 7 février 2018

Une initiative de la revue Entertainment. Droit – Médias – Art – Culture en partenariat avec le Centre d’études et de recherche en droit des affaires et de gestion de l’Université Paris Descartes (CEDAG)


Parutions

European Case Law on infringements of intellectual property rights

Bruylant, 2016

This book focuses on different topics such as competence of the courts, seizure, evidence, customs regulation and damages, through the case law of different national European jurisdictions and the European Court of Justice.



Publications

Ouvrages

Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2020, LexisNexis, 2019, 21e éd., Les codes bleus, 2274 p.

Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2019, 3e éd., Grands arrêts, 711 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Navarro (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2019, LexisNexis, 2018, 20e éd., Les codes bleus, 2203 p.

Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2018, 4e éd., Précis, 1385 p.

Michel Vivant, Bertrand Warusfel, Nathalie Mallet-Poujol et Lionel Costes (dir.), Le Lamy, droit du numérique, Wolters Kluwer France, 2018, Lamy droit du numérique, 964 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Navarro (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2018, LexisNexis, 2017, 19e éd., Les codes bleus, 2147 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Navarro (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2017, LexisNexis, 2016, 18e éd., Les codes bleus, 2142 p.

Michel Vivant (dir.), European case law on infringements of intellectual property rights, Bruylant, 2016, 296 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Navarro (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2016, LexisNexis, 2015, 17e éd., Les Codes bleus Litec, 2099 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Navarro (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2015, LexisNexis, 2015, 16e éd., Les Codes bleus Litec, 2049 p.

Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2015, 3e éd., Précis, 1229 p.

Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2015, 2e éd., Grands arrêts, 621 p.

Michel Vivant (dir.), Droit et économie de la propriété intellectuelle : cycle de conférences Cour de cassation - Sciences Po, Lextenso éditions, 2014, Droit & économie, 178 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Navarro (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2014, LexisNexis, 2013, 15e éd., Les Codes bleus Litec, 2311 p.

Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2012, 2e éd., Précis, 1102 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2009, Litec, 2009, 11e éd., [Les Codes bleus Litec], 1838 p.

Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière, Droit d'auteur, Dalloz, 2009, Précis, 814 p.

Michel Vivant, Nathalie Mallet-Poujol et Jean-Michel Bruguière (dir.), Quels droits pour les artistes du spectacle ?, Dalloz, 2009, Thèmes et commentaires, 137 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2007, Litec, 2007, 10e éd., Les Codes bleus Litec, 1410 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2006, Litec, 2006, 9e éd., Les Codes bleus Litec, 1394 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2005, Litec, 2005, 8e éd., Les Codes bleus Litec, 1336 p.

Michel Vivant, Le droit des brevets, Dalloz, 2005, 2e éd., Connaissance du droit, 143 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2004, Litec, 2004, 7e éd., Code juris classeur, 1425 p.

Michel Vivant (dir.), Propriété intellectuelle et mondialisation : la propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?, Dalloz, 2004, Thèmes & commentaires, 185 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2003, Litec, 2003, 6e éd., Litec code, 1380 p.

Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, 2004, Dalloz, 2003, Grands arrêts, 448 p.

Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière (dir.), Protéger les inventions de demain : biotechnologies, logiciels et méthodes d'affaires, la Documentation française, 2003, Collection Propriété intellectuelle, 320 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2002, Litec, 2002, 5e éd., Litec codes, 1341 p.

Michel Vivant et Agnès Maffre-Baugé, Internet et la propriété intellectuelle : le droit, l'information et les réseaux, IFRI, 2002, Les notes de l'IFRI, 84 p.

Michel Vivant (dir.), Le droit de l'entreprise et Internet : actes du colloque du 15 juin 2001 à Marseille, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2002, Collection de l'Institut de droit des affaires, 173 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle : 2001, Litec, 2001, 4e éd., Codes bleus Litec, 1311 p.

Michel Vivant, Propriété intellectuelle et nouvelle technologie, Service du Film de Recherche Scientifique, France 5 [distrib.], 2001, La société informatique, 50 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle, Litec, 2000, 3e éd., Code Litec, 1214 p.

Michel Vivant et Sidonie Doireau (dir.), Lamy droit des personnes et de la famille : Droits de l'homme, les personnes, la famille, l'enfant, droit international, Lamy S. A, 2000, Collection Lamy droit civil

Michel Vivant, Propriété intellectuelle et nouvelle technologie, CERIMES, 2000, L'université de tous les savoirs, 86 p.

Michel Vivant, Les contrats du commerce électronique, Litec, 1999, Droit@Litec, 196 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle, Litec, 1998, 2e éd., [Litec codes], 1194 p.

Michel Vivant et Nathalie Mallet-Poujol (dir.), Droit de l'information et de la communication, Ministère de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie [diff.], 1997, Guides pour la pratique de l'information scientifique et technique, 31 p.

Michel Vivant, Le droit des brevets, Dalloz, 1997, Connaissance du droit, 135 p.

Michel Vivant (dir.), Les créations immatérielles et le droit, Ellipses, 1997, Le droit en questions, 127 p.

Michel Vivant et Jean-Louis Bilon (dir.), Code de la propriété intellectuelle, Litec, 1996, [Litec codes], 1020 p.

Michel Vivant, Droits d'auteur sur les services de fourniture électronique et sur les produits multimédias : L'incidence de l'harmonisation communautaire en matière de droits d'auteur sur le multimédia, Office des publications officielles des Communautés européennes, 1995, 102 p.

Michel Vivant, André Lange et André Lucas, Les Nouvelles technologies de communication : recension technique et première analyse de leur impact sur la propriété littéraire et artistique rapport final, IDATE, 1993, 281 p.

Michel Vivant et Jean Foyer, Le droit des brevets, Presses universitaires de France, 1991, Thémis, 483 p.

Michel Vivant (dir.), Lamy droit de l'informatique : informatique, télématique, résaux formulaire, Lamy S. A., 1988

Michel Vivant, Juge et loi du brevet : approche du droit de brevet, Librairies techniques, 1977, Collection du CEIPI, 436 p.

Michel Vivant, Juge et loi du brevet : approche du droit de brevet, [s. n.], 1976, 436 p.

Michel Vivant, Conflits de lois et exploîtation internationale des brevets d'invention, 1973, 109 p.

Articles

Michel Vivant, « Des fourmis et des hommes », Recueil Dalloz, N° 28, 2017, p. 1601

Michel Vivant, « Résister », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, p. 1353

Michel Vivant, « 25 ans après Béatrice », Recueil Dalloz, N° 15, 2017, p. 809

Michel Vivant, « À la poursuite de l'éléphant rose », Recueil Dalloz, N° 13, 2017, p. 697

Michel Vivant, « La PI au cœur... », Actualités du droit de l'information, N° 100, 2009, p. non renseignés

Michel Vivant, « La proposition de directive sur l'extension de la durée de certains droits voisins. Une remise en cause injustifiée du domaine public », La semaine juridique - édition générale, N° 5, 2009, p. 3

Michel Vivant, « Le droit à Sciences Po, rue Saint-Guillaume », Cahiers de Sciences Politiques, N° 152, 2008, p. I

Michel Vivant, « Considérations au fil de la plume sur la norme subtile », Mélanges Le Tourneau, Dalloz, 2008, p. 1059 et s

Michel Vivant, « Dadvsi 2, Hadopi, "création et internet"... De bonnes questions ? De mauvaises réponses », Recueil Dalloz, 2008, p. Point de vue, 2290

Michel Vivant, « Hommage à Jean Foyer », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008, p. non renseignés

Michel Vivant, « La loi expression de l'intérêt général, petite musique à propos de la Dadvsi », Le droit figure du politique. Études offertes au Professeur Michel Miaille,, Presses de la Faculté de droit de Montpellier, 2008, p. 867 et s

Michel Vivant, « Sans contrefaçon... [à propos de la loi du 29 octobre 2007] », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 32, 2007, p. 3

Michel Vivant, « Et donc la propriété littéraire et artistique est une propriété... », Propriétés intellectuelles, N° 23, 2007, p. 193

Michel Vivant, « La création sous le regard du droit », Le Temps des savoirs, Revue de l'Institut Universitaire de France, N° 7, 2007, p. 153

Michel Vivant, « Les places commerciales virtuelles », Juris-Classeur Commercial (Affaires), Juris-Classeur, 2007, p. fasc 825

Michel Vivant, « Libre mais aussi respectueux des règles », Archimag.com - Guide pratique, 2007, p. 14

Michel Vivant, « Parfum : l'heureuse résistance des juges du fond », Recueil Dalloz, 2007, p. Point de vue, 954

Michel Vivant, « Préface », Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, 2007, p. Préface

Michel Vivant, « Chronique "Droit de l'Internet », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 32, 2006, p. 46

Michel Vivant, « Compte-rendu de la thèse d'Alexandra Bensamoun intitulée "Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur », Propriétés intellectuelles, 2006, p. 229

Michel Vivant, « Contrat de travail », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, p. Formulaires

Michel Vivant, « La brevetabilité du vivant », Revue droit médical, 2006, p. 197

Michel Vivant, « La privatisation de l'information par la propriété intellectuelle », Revue Internationale de Droit Economique, 2006, p. 361 et s

Michel Vivant, « Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention sous l'emprise du droit communautaire », Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention, Lavoisier, 2006, p. non renseignée

Michel Vivant, « Les exceptions nouvelles au lendemain de la loi du 1er août 2006 », Recueil Dalloz, 2006, p. 2159

Michel Vivant, « Rencontres Lamy : Projet de loi DAVDSI, Enjeux et perspectives », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, p. non renseignés

Michel Vivant, « De l'art de faire de la propriété intellectuelle un instrument de démobilisation », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 9, 2005, p. 3

Michel Vivant, « L'investissement, rien que l'investissement", à propos de CJCE, 9 nov. 2004 [droit sui generis sur les bases de données] », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 3, 2005, p. 41

Michel Vivant, « Le contrat plongé dans "l'économie numérique », Revue des contrats, N° 2, 2005, p. 533

Michel Vivant, « De l'irrésistible ascension de l'immatériel », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 1, 2005, p. éditorial

Michel Vivant, « Contre la logique de l'instant, Le droit et l'air du temps à travers l'exemple de la propriété intellectuelle », Mélanges Béguin, Litec, 2005, p. 769 et s

Michel Vivant, « Convention de ducroire », Juris-classeur Contrats Distribution, Juris-Classeur, 2005, p. fasc 2940

Michel Vivant, « Le contrat substitut de la loi ? », Mélanges Guibal, Univ. Montpellier 1, 2005, p. 595 et s

Communications

Michel Vivant, « A propos du projet de loi « Création et Internet » », p. NC, Débat avec C. Caron, Paris, 01 janvier 2009

Michel Vivant, « La propriété intellectuelle dans la globalisation », p. NC, Conférence à destination d'une délégation d'avocats tunisiens, Paris, 01 mars 2009

Michel Vivant, « Le Monde arabe face à la brevetabilité des produits pharmaceutiques, Réflexion sur une interrogation, Réflexion sur un texte [Communication du professeur Dowidar] », p. NC, L'apport arabe contemporain à la Culture internationale, 01 mars 2009

Michel Vivant, « Propriété intellectuelle et innovation : synthèse et perspectives », p. NC, La propriété intellectuelle, source d'énergie pour les innovateurs et les créateurs, 01 janvier 2009

Michel Vivant, « Actualité du droit des nouvelles technologies », p. NC, Salon i-expo, Paris, 01 mai 2008

Michel Vivant, « Dans la jurisprudence des pays du droit civil [francophones] », p. NC, Séminaire à l'ENM, Alger, Algeria, 01 mai 2008

Michel Vivant, « Droit d'auteur : actualités 2008 et prévisions 2009 », p. NC, Salon juridique de l'internet et du numérique, Paris, 01 novembre 2008

Michel Vivant, « Droit de l'internet, Actualité législative et jurisprudentielle », p. NC, Ateliers Juriforum, Paris, 01 novembre 2008

Michel Vivant, « La propriété intellectuelle, nouvelle frontière ou piège insidieux ? », p. NC, Conférence à Sciences politiques, Paris, 01 juin 2008

Michel Vivant, « Les défis du droit de l'informatique dans un monde mouvant », p. NC, Ifcla, Paris, 01 juin 2008

Michel Vivant, « Les métamorphoses de l'œuvre. Des Mythologies aux mythes informatiques », p. NC, Colloque AFPIDA pour les 50 ans de l'entrée en vigueur de la loi de 1957, Paris, 01 mars 2008

Michel Vivant, « Les usages du monde numérique - des besoins de régulation, des solutions innovantes », p. NC, Assises du numérique, Paris, 01 juin 2008

Michel Vivant, « Modèles, Perspectives, Prospective... », p. NC, Séminaire juridique Lagardère, 01 février 2008

Michel Vivant, « Propriété industrielle », p. NC, Convention nationale des Avocats, Lille, 01 octobre 2008

Michel Vivant, « Propriété intellectuelle et Internet », p. NC, Lettre des Juristes d'Affaires, Paris, 01 février 2008

Michel Vivant, « Views on Exception for Education in Western Europe », p. NC, Harmonizing Exceptions and Limitations to Copyright Law, New-York, United States of America, 01 mars 2008

Michel Vivant, « Exceptions et options françaises dans la transposition de la directive de 2001 », p. NC, Conférence aux ministères de la Justice et de la Culture, Istanbul, Turkey, 01 mai 2007

Michel Vivant, « L'importance de l'enseignement de la propriété intellectuelle dans les écoles et instituts de la Magistrature », p. NC, Conférence à l'ENM, Alger, Algeria, 01 mai 2007

Michel Vivant, « L'utilisation des marques sur Internet », p. NC, OMPI & Ompic, Casablanca, Morocco, 01 mars 2007

Michel Vivant, « La directive " Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information " et sa transposition en droit français », p. NC, Conférence au Ministère de la Culture, Ankara, Turkey, 01 mars 2007

Michel Vivant, « La protection de la propriété industrielle dans la jurisprudence des pays du droit civil [francophones] », p. NC, Séminaire à l'ENM, Alger, Algeria, 01 mai 2007

Michel Vivant, « La protection des créations immatérielles de l'Entreprise dans le contexte de la mondialisation », p. NC, Forum international de droit des affaires : L'évolution du droit des entreprises à l'heure de la mondialisation et de la régionalisation, Dakar, Senegal, 01 octobre 2007

Michel Vivant, « La santé au gré du libéralisme [aspects de droit des brevets] », p. NC, Quinzaine des Tiers Mondes, montpellier, 01 novembre 2007

Michel Vivant, « Les fondements et les objectifs de la propriété industrielle », p. NC, OMPI & Ompic, Casablanca, Morocco, 01 mars 2007

Michel Vivant, « Open source et droit des brevets », p. NC, Open Source : enjeux juridiques et pratiques, Lausanne, Switzerland, 01 février 2007

Michel Vivant, « Patent Protection in New Technologies - Ready for the Future or in Need of Adaptation ? », p. NC, A Europe of Innovation - Fit for the Future ?, Berlin, Germany, 01 mars 2007

Michel Vivant, « Propriété intellectuelle : de nouveaux espaces de régulation ? », p. NC, Forum du droit de régulation : L'autorité du régulateur, Dakar, Senegal, 01 octobre 2007

Michel Vivant, « Propriété intellectuelle et marché », p. NC, Conférence à l'Université Cheik Anta Diop, Dakar, Senegal, 01 mars 2007

Michel Vivant, « Quels droits pour les artistes du spectacle ? », p. NC, Colloque ERCIM, montpellier, 01 juin 2007

Michel Vivant, « Rethinking the three-step test: What are the possibilities left by interpretation of the conditions? », p. NC, Rethinking the three-step test, Paris, 01 février 2007

Michel Vivant, « Travail artistique et économie de la création : protection, valorisation, régulation », p. NC, 2e Journées d'Économie de la Culture, Ministère de la Culture, Paris, 01 octobre 2007

Michel Vivant, « Comercio Electrónico. Aspectos Técnicos y Legales del Documento Electrónico », p. NC, Convención internacional de derecho informático, Bogota, Colombia, 01 octobre 2006

Michel Vivant, « Dans quelle mesure le régime des droits exclusifs et des exceptions/limitations peut-il être modifié (ou d'une manière quelconque être affecté) par des licences et/ou des mesures technologiques de protection placées par le titulaire des droits ? », p. NC, Réponse au questionnaire adressé aux groupes nationaux pour les Journées de l'Alai, Paris, 01 mars 2006

Michel Vivant, « Droit d'auteur et liberté d'expression », p. NC, Présentation Réponses Colloque de Barcelone, Paris, 01 mars 2006

Michel Vivant, « Droits de propriété intellectuelle : approches juridique et économique », p. NC, Séminaire Cour de Cassation, Paris, 01 novembre 2006

Michel Vivant, « L'intérêt général servi par une reconnaissance éclairée des droits de propriété intellectuelle », p. NC, L'intérêt général et l'accès à l'information en propriété intellectuelle, Bruxelles, Belgium, 01 avril 2006

Michel Vivant, « La limitation ou " réduction " des exceptions au droit d'auteur par contrats ou mesures techniques de protection. De possibles contrepoids ? », p. NC, Droit d'auteur et liberté d'expression, Barcelone, Spain, 01 juin 2006

Michel Vivant, « La protection du droit d'auteur et des droits connexes dans l'environnement numérique : nature et portée des limitations et exceptions », p. NC, Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information, Rabat, Morocco, 01 avril 2006

Michel Vivant, « Le droit de reproduction et la copie privée : problématiques actuelles, problèmes et solutions », p. NC, Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information, Rabat, Morocco, 01 avril 2006

Michel Vivant, « Le téléchargement », p. NC, Journée Lettre des Juristes d'affaires : Projet de loi DAVDSI, Enjeux et perspectives, 01 juin 2006

Michel Vivant, « Legal Situation for Software Patenting in Europe », p. NC, EPIP Conference, Munich, Germany, 01 septembre 2006

Michel Vivant, « Les atteintes au droit d'auteur et l'étendue de la responsabilité des intermédiaires d'Internet », p. NC, Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information, Rabat, Morocco, 01 avril 2006

Michel Vivant, « Les exceptions nouvelles au lendemain de la loi de transposition », p. NC, Journée d'étude Dalloz, Paris, 01 septembre 2006

Michel Vivant, « Penser la propriété intellectuelle aujourd'hui », p. NC, Séminaire à l'Ecole doctorale, Nantes, 01 mars 2006

Michel Vivant, « Perspectivas del derecho de autor y figures nuevas », p. NC, Convención internacional de derecho informático, Bogota, Colombia, 01 octobre 2006

Michel Vivant, « Rapport de synthèse », p. NC, L'éveil de l'Asie à la propriété industrielle, Paris, 12 janvier 2006

Michel Vivant, « Repenser le brevet ? », p. NC, AIPPI, Paris, 01 janvier 2006

Michel Vivant, « Actualités du droit de l'informatique et des nouvelles technologies », p. NC, Convention nationale des Avocats, Marseille, 01 octobre 2005

Michel Vivant, « Droit d'auteur et numérique : un avenir maîtrisé ? », p. NC, Le droit d'auteur et la copie numérique : quel avenir pour le système ?, Marseille, 01 juin 2005

Michel Vivant, « Droit des marques et concurrence déloyale sous éclairage communautaire », p. NC, Congrès du Groupe national tchèque de la Ligue international du Droit de la Concurrence, Prague, Czech Republic, 01 mars 2005

Michel Vivant, « Droit du commerce en ligne en France et au Liban : examen comparatif », p. NC, Conférence ADIJ - ADIL, Paris, 01 décembre 2005

Michel Vivant, « Droit et culture : brèves réflexions sur la propriété intellectuelle à l'épreuve de la mondialisation », p. NC, Propriété intellectuelle et Culture, Avignon, 01 mai 2005

Michel Vivant, « IPR / Legal Problems related to PSIP implementation », p. NC, Projet européen « Stratinc », Tenerife, Spain, 01 avril 2005

Michel Vivant, « La diffusion des savoirs à l'ère du numérique et des réseaux [Le point de vue juridique] », p. NC, Sommet mondial de l'information, Tunis, Tunisia, 01 novembre 2005

Michel Vivant, « La loi du 6 août 2004 sur l'informatique et les libertés - International et Flux de données : une gestion essentielle », p. NC, Séminaire, Paris, 01 mars 2005

Michel Vivant, « Le devenir de la propriété intellectuelle », p. NC, Union des Fabricants, Mondialisation, internet, cités-États : de nouvelles menaces pour la propriété intellectuelle, Paris, 01 mars 2005

Michel Vivant, « Le droit des nouvelles technologies de l'information, droit d'une économie mondialisée », p. NC, Séminaire de formation, Can Tho, Viet Nam, 01 juillet 2005

Michel Vivant, « OMPI », p. NC, Colloque, Beyrouth, Lebanon, 01 novembre 2005

Michel Vivant, « Présidence de la session "Brevet et inventions biotechnologiques », p. NC, La propriété intellectuelle en question(s), Nantes, 01 juin 2005

Michel Vivant, « Marchandisation », in « mondialisation et propriété intellectuelle : la propriété intellectuelle est-elle une marchandise »- Actes Dalloz, in « mondialisation et propriété intellectuelle : la propriété intellectuelle est-elle une marchandise »- Actes Dalloz, Dalloz, p. 31 et s, Mondialisation et propriété intellectuelle : la propriété intellectuelle est-elle une marchandise, Montpellier, 01 juin 2002

Autres

Michel Vivant, Compte-rendu de la thèse de F. DAIZÉ, intitulée « L'usurpation d'un signe de la personnalité à titre de marque, Contribution à l'étude des droits de la personnalité », p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse d'E. JOLY-PASSANT, « L'écrit confronté aux nouvelles technologies »., p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse de B. KHALVADJAN, « Le contrat d'auteur, outil d'anticipation », p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse de F. MAS, « La conclusion des contrats du commerce électronique », p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse de M. MARTIAL, « Droit des sûretés réelles sur propriétés intellectuelles », p. NC

Michel Vivant, Préface à la thèse de S. PESSINA, « L'artiste-interprète salarié entre création intellectuel et protection sociale », p. NC


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Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.