Laporte-Legeais Marie-Eugénie - Portail Universitaire du droit

La charge du credit dans la vente commerciale : credit fournisseur ou credit acheteur ?. Thèse soutenue en 1990 à Poitiers, sous la direction de Michel Moreau.

Ouvrages

Marie-Eugénie Laporte-Legeais et Marie Cornu (dir.), Langues et procès, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers et de LGDJ Lextenso éditions, 2015, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 198 p.

Marie-Eugénie Laporte-Legeais et Michel Moreau (dir.), Nouveau code civil roumain : traduction commentée, Dalloz et de Juriscope, 2013, La lettre des lois, 748 p.

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, La charge du crédit dans la vente commerciale : crédit fournisseur ou crédit acheteur, [s.n.], 1990, 2 vol. , p.

Articles

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « L'action en contrefaçon ou la rencontre du troisième type [Note sous : Cass. 1re civ., 5 oct. 2022, n° 21-15.386, Entr'ouvert c. Orange et Orange Business Services, ECLI:FR:CCASS:2022:C100705] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Dominique Bougerol, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Tanja Petelin, Alexandre Portron et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « L'usage d'un personnage de bande dessinée et l'exception de parodie [Note sous : TJ Rennes, 2e ch., 10 mai 2021, n° 17/04478] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1280, 2022, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Nature de l'action pour manquement à une licence d'utilisation de logiciel [Notes sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 19 mars 2021, n° 19/17493 , Entr'ouvert c. Orange] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1048, 2022, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Maïté Guillemain, David Lefranc, Fabien Marchadier, Tanja Petelin, Aurélie Virot-Landais et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique [chronique] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1048, 2022, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Leslie Amrane, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Tanja Petelin, Alexandre Portron et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique [chronique] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1440, 2021, p. NC

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Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Œuvre scientifique non divulguée et citation illicite [Note sous : Cass. 1re civ., 20 mai 2020, n° 18-19.067, ECLI:FR:CCASS:2020:C110201] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1440, 2021, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Prescription de l'action en contrefaçon [Note sous : CA Rennes, 1re ch. 2 avril 2019, n° 17/02963] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1326, 2020, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Leslie Amrane, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Anas Fourka, Maïté Guillemain, Stéphanie Maury, Sylvie Nérisson et Tanja Petelin, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1069, 2020, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Précisions de la CJUE sur le champ d'application du droit de distribution [Note sous : CJUE, 4e ch., 19 déc. 2018, aff. C-572/17, Imran Syed, ECLI:EU:C:2018:1033] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1069, 2020, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Stéphanie Maury, Leslie Amrane, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Anas Fourka, Maïté Guillemain, Sylvie Nérisson et Tanja Peteelin, « Chronique de propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, pp. 31-35

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Appréciation par le juge de l'originalité de lots de photographies [Note sous : Cass. com., 5 avr. 2018, n° 13-21.001, ECLI:FR:CCASS:2018:CO00300] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1063, 2019, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Vassili Bézier, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Tanja Petelin et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1063, 2019, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Des peintures rupestres sont-elles des œuvres posthumes ? [Note sous : Cass. 1re civ., 30 nov. 2016, n° 15-17.301, Mme K... X..., M. F... M..., M. I... O... c. Sté Metropolitan Filmexport, Sté Le Cinquième Rêve, Agent judiciaire de l’État, Sté Streetcar visions LTD, ECLI:FR:CCASS:2016:C101341] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1031, 2018, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Yao Délali Adjalle-Dadji, Florence Chérigny, Johann Gacon, Maïté Guillemain, Émilie Terrier et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1031, 2018, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Livres numériques et prêt public en bibliothèque [Note sous : CJUE, 10 nov. 2016, aff. C-174/15, Vereniging Openbare Bibliotheken c. Stichting Leenrecht, ECLI:EU:C:2016:856] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1457, 2017, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Droit de communication au public et lien hypertexte, le troisième acte de la jurisprudence européenne [Note sous : CJUE, 2e ch., 8 sept. 2016, aff. C-160/15, GS Media BV c. Sanoma Media Netherlands BV, Playboy Enterprises International Inc., Britt Geertruida Dekker, ECLI:EU:C:2016:644] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1138, 2017, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Aurélien Fabre, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1138, 2017, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Recevabilité de l'action en contrefaçon et mise en cause des coauteurs de l'œuvre de collaboration [Note sous : Cass. 1re civ., 30 sept. 2015, n° 14-11.944, ECLI:FR:CCASS:2015:C101024] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1481, 2016, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Cédric Favre, Maïté Guillemain, Audrey Mouneau-Lallement, Jean-Christophe Pasco, Soleiman Soleiman et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1078, 2016, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Présomption de titularité des droits d'auteur et action en contrefaçon [Note sous : Cass. 1re civ., 10 juill. 2014, n° 13-16.465, ECLI:FR:CCASS:2014:C100949] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1078, 2016, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Numérisation de livres et mise à disposition sur des terminaux par une bibliothèque universitaire [Note sous : CJUE, 4e ch., 11 sept. 2014, aff. C-117/13, Technische Universitaët Darmstadt c. Eugen Ulmer KG, ECLI:EU:C:2014:2196] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1389, 2015, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Action en contrefaçon et œuvre de collaboration : mise en cause des co-auteurs de l'œuvre de collaboration contrefaisante [Note sous : Cass. 1re civ., 11 déc. 2013, n° 12-25.974, ECLI:FR:CCASS:2013:C101433] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1151, 2015, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « La rediffusion des œuvres dans les chambres d'un établissement thermal [Note sous : CJUE, 4e ch., 27 févr. 2014, aff. C-351/12, OSA – Ochranný svaz autorský pro práva k dílům hudebním o.s. c. Léčebné lázně Mariánské Lázně a.s., ECLI:EU:C:2014:110] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1151, 2015, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Yao Délali Adjalle-Dadji, Clotilde Biron, Dominique Bougerol, Maïté Guillemain, Alexandre Portron, Émilie Terrier et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1151, 2015, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Maryline Boizard et Ana-Rachel Teixeira Cavalcante, « Les brevets relatifs aux nanotubes de carbone : point de vue juridique et industriel », De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, 2012, pp. 133-156

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « La propriété littéraire et artistique à l'épreuve de la loi du 1er août 2006 », Revue de jurisprudence commerciale (décembre 2006), Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2006, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Antoine Latreille, Agnès Maffre-Baugé, Valérie-Laure Benabou, Philippe Chevet, Nathalie Mallet-Poujol, Jean-Michel Bruguière, Isabelle de Lamberterie, Catherine Wallaert et Marie Cornu, « Conclusion ... Pour aller plus loin », La numérisation pour l'enseignement et la recherche - Aspects juridiques, Edition Maison des sciences de l'homme, 2002, p. 550

Autres

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Commentaire Cour d'appel Dijon 7 mars 2003, Titularité sur l'œuvre" (chronique de propriété littéraire et artistique), p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Commentaire Cour d'appel Paris 28 mai droit de divulgation et obligation d'exploitation" (chronique de propriété littéraire et artistique), p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, La marque et le nom de domaine, p. NC

Marie-Eugénie Laporte-Legeais et Marie Cornu, Langues et procès, Presses universitaires juridiques de Poitiers|LGDJ Lextenso éditions, p. 198

Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Le droit de prêt dans le cadre des bibliothèques d'enseignement et de recherche, p. NC

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