Centre d'Études sur la Coopération Juridique Interdisciplinaire - Université de Poitiers

#CECOJI-UP UR 21665
Université de Poitiers Ecole Doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat
Unité de recherche (86) cecoji-up@univ-poitiers.fr ScanR IdRef Site web

Le CECOJI, équipe de recherche, s’inscrit dans une démarche de coopération internationale, comparée et interdisciplinaire.

Les domaines scientifiques couverts par ses membres sont les droits de l’homme, le droit international public, la propriété intellectuelle, le droit du numérique, le droit des données, la linguistique juridique, le droit rural, le droit social et les sciences politiques.

Actualités

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Colloque
Santé et Végétal
8 oct. 2025 · Poitiers
Colloque
Imaginaires et propriété intellectuelle
13 mars 2025 · Poitiers
Colloque
Droit, Travail, Social et Migration
26 nov. 2024 · Poitiers
Colloque
Espaces utopiques – Texte(s) et image(s)
13 nov. 2024 · Poitiers
Colloque
Les Terres australes et antarctiques françaises
25 juin 2024 · St Martin d'Hères
Colloque
Les contrats ruraux : terres d'innovation juridique
20 juin 2024 · Poitiers
Journée d'étude
Mineurs dans l’environnement numérique
3 juin 2024 · Poitiers
Conférence
1994-2024 : 30 ans de législation bioéthique
9 avr. 2024 · Poitiers

Axes de recherche

  • Droit comparé des libertés
  • Le végétal dans son environnement
  • Transition numérique et innovation juridique

Direction

Localisation

Hôtel Aubaret - E10
15 rue Sainte-Opportune
TSA 81100
86073 Cedex 9

Enseignants-chercheurs

Publications

  • Articles

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Données agricoles et intelligence artificielle : un assemblage alambiqué », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2026, n°25 

    Céline Lageot, « For a sad process : Does the European Court of Human Rights take into account different feminist interpretations when dealing with violence against woman ? », Roma Tre Law Review, Edizioni RomaTre-Press, 2026 

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Le conseil aux agriculteurs », La Revue agridées, Edito, 2025, n°263 

    Florian Aumond, Kamel Doraï, « Enjeux et limites des catégorisations dans le contexte des migrations forcées. L’exemple des réfugiés palestiniens et syriens au Liban depuis 2011 », Revue Européenne des Migrations Internationales, Université de Poitiers, 2025, n°23   

    Philippe Gaudrat, « Droit d'auteur ou copyright communautaire ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2025, n°02  

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Objectifs nuls : on a marché sur la bio ! (à propos de CE, 17 avril 2025, Association La Maison de la Bio et autres, n°482402) », Agridroit, LexisNexis ; GIE Agridroit , 2025, n°14 

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Aides de la politique agricole commune », JurisClasseur Rural , Éditions techniques - - LexisNexis , 2025, n°13 

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Conditionnalité des aides de la politique agricole commune », JurisClasseur Rural , Éditions techniques - - LexisNexis , 2025, n°14 

    Luc Bodiguel, Inès Bouchema, « Agriculture et environnement : retour sur l’année 2024-2025 », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2025, n°340   

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Les nouveaux exploitants agricoles », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°526 

    Philippe Gaudrat, « Revente d'occasion d'un jeu vidéo », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2025, n°01, p. 73  

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Le contrat de vente de denrées agricoles : une figure contractuelle innovante », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°420 

    Amélie Favreau, Nicolas Binctin, Alexandra Mendoza-Caminade, Christian Le Stanc, « Droit du numérique [Chronique] », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°4 

    Lucie Portron, Alexandre Portron, « L'homme de loi soignant du corps social »: Une lecture symbolique de L’homme qui tua Liberty Valance, Cahiers François Citoys : Études et recherches sanitaires et médico-sociales, Association poitevine de droit médical François Citoys (APDM Fr. Citoys) ; Presses universitaires juridiques de Poitiers , 2025, n°2 

    Alexandre Portron, « La vérité au fond du puits du droit (d'auteur) [Note sous : Cass. 2e civ., 28 mars 2024, n° 22-15.547, ECLI:FR:CCASS:2024:C200054, F-B] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, p. 1051  

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Chronique Baux ruraux, année 2024 », Revue des commissaires de justice : Pratique & Perspectives, Editions juridiques et techniques, 2025, n°1, pp. 58-64 

    Philippe Lagrange, « Neutralité et maintien de la paix : réflexions sur les fondements d'une idée reçue », Revue de droit international d'Assas / Assas International Law Review, École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé (ED 9) de l'Université Paris-Panthéon-Assas , 2025, n°7  

    Philippe Gaudrat, « Qualification en vente du téléchargement d'un logiciel avec conclusion d'une licence d'usage permanente », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2024, n°4, p. 903  

    Philippe Gaudrat, « Épuisement du droit de distribution », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2024, n°03, p. 657  

    Alexandre Portron, « Du kairos dans la création photographique sur le vif [Note sous : TJ Paris, 3e ch., 1re sect., 11 mai 2023, n° 21/06001] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°1261  

    Alexandre Portron, « Créativité mercatique et droit d’auteur [Note sous : TJ Paris, 3e ch., 2e sect., 1er décembre 2023, n° 21/10657] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°1261  

    Luc Bodiguel, Inès Bouchema, « Agriculture et environnement : retour sur l’année écoulée », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2024, n°335   

    Philippe Gaudrat, « Épuisement du droit de divulgation… À tort ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°0708, p. 412  

    Jean-Gabriel Sorbara, Nicolas Binctin, Norbert Foulquier, Grégory Kalfleche, « Droit public des propriétés intellectuelles [Chronique] », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) et Université Paris Panthéon-Assas , 2024, n°92  

    Philippe Lagrange, « Quelles juridictions pour juger les crimes commis en Ukraine ? », L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, L'Harmattan , 2024, n°11 

    Philippe Gaudrat, « Épuisement du droit de divulgation doublement disqualifié… », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2024, n°02, p. 323  

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Quels circuits de proximité pour une commercialisation au juste prix ? », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°6729 

    Philippe Lagrange, « La gestion adaptative comme moyen de régler le contentieux des périodes de chasse : poudre aux yeux ou avancée significative ? », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2024, n°20242  

    Philippe Gaudrat, « Exemple d'inapplication du droit du numérique pour valider une mesure technique… », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2024, n°01, p. 91  

  • Ouvrages

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Marie-Benoît Magrini, Gérard Marty, Zohra Bouamra-Mechemache, Annick Vignes (dir.), Des contrats dans les filières agricoles, forêt-bois et halieutiques : dialogue entre le droit, l'économie et la sociologie, Éditions Quae, 2025, Collection Synthèses, 230 p.   

    Face aux enjeux de compétitivité, de formation des prix et de répartition de la valeur, la contractualisation suscite des débats récurrents. Cet ouvrage propose une analyse approfondie des usages et impacts des contrats dans la construction des échanges de biens agricoles, forestiers et halieutiques en France. Il vise à éclairer un fait majeur : pourquoi, dans une économie de marché, existe-t-il différents modes de commercialisation entre opérateurs de filières ? Dans les marchés d'enchères ou de gré à gré, les échanges s'appuient sur des formes contractuelles variées, plus ou moins formelles, qui permettent de réguler la production et de gérer les risques propres à ces secteurs. La première mise en marché des produits agricoles, du bois ou des ressources halieutiques repose ainsi sur un maillage complexe de relations contractuelles, qui lient les acteurs à différents degrés. Ces contrats évoluent avec les pratiques, les attentes économiques et les préoccupations sociétales, dans un environnement juridique et culturel en constante transformation. Ils reflètent des logiques multiples, imbriquant rationalités économiques, régulations juridiques et dynamiques sociales. Cet ouvrage réunit des éclairages croisés issus du droit, de l'économie et de la sociologie afin d'offrir une compréhension globale des processus de contractualisation. À travers un panorama d'approches analytiques et d'enquêtes, il explore les réalités de la contractualisation dans les filières agricoles, forêt-bois et halieutiques. Ce livre s'adresse aux étudiants, enseignants-chercheurs, producteurs, organisations professionnelles, opérateurs de filières, syndicats, législateurs et décideurs publics.Consulter la préface de Patrick Rey, Professeur d'économie, Toulouse School of EconomicsConsulter la préface de Yves Trégaro, Agroéconomiste, médiateur délégué des relations commerciales agricoles de 2017 à 2023

    Florian Aumond, Ludovic Chan-Tung, Anne Choquet, Sabine Lavorel (dir.), Les TAAF : enjeux institutionnels, géopolitiques et environnementaux, Éditions A. Pedone, 2025, 264 p.  

    Alexandre Portron (dir.), Traité de droit conventionnel international concernant la propriété industrielle, Lefebvre Dalloz, 2025, Bibliothèque Dalloz, 444 p.