Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Suivi et évaluation de la politique agroécologique de la PAC par l'Union européenne », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2022, n°663, p. 620
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La mesure de la performance environnementale », Agridroit, LexisNexis ; GIE Agridroit , 2022
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Chronique de droit des baux ruraux (année 2020) », La revue pratique du recouvrement, Éditions juridiques et techniques , 2021
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Chronique de droit des baux ruraux (premier semestre 2021) », La revue pratique du recouvrement, Éditions juridiques et techniques , 2021
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Un vent libéral souffle sur le bail rural administratif », Agridroit, LexisNexis ; GIE Agridroit , 2021
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « EGAlim, Acte 2. À propos de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs », Agridroit, LexisNexis ; GIE Agridroit , 2021
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Le contrat pour la maîtrise des données agricoles », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°3
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Précisions sur l'agrément de l'héritier d'un associé d'EARL en cas d'associé subsistant unique »: [Note sous : Cass. com., 3 mai 2018, n° 16-24.381 (F-D), ECLI:FR:CCASS:2018:CO00363], Revue des Sociétés , Dalloz , 2019, n°05, p. 316
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Champagne : une filière, des contrats »: Dossier par Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°5
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Protection des terres agricoles versus urbanisation [Tribune] », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, Sirey - Dalloz , 2017, n°11, p. 501
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Contrats de vente de produits agricoles et droit commun des contrats », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°33
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La compensation collective ou le Janus de la protection des espaces agricoles », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, Sirey - Dalloz , 2017, n°09, p. 388
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Le contentieux du paiement dans les contrats de commercialisation des produits agricoles : l’avènement d’une nouvelle trinité », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°7
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Denis Rochard, « Les nouveaux paiements directs en faveur des agriculteurs », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°24
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La question du prix dans les relations commerciales agricoles », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°11
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « L’obligation de remise en état des lieux pèse sur le dernier cessionnaire », Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2016, p. 65
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Pas de prescription biennale pour l'action tendant à faire constater l'existence d'un bail statutaire à l'issue d'un bail dérogatoire », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°44, p. 2565
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Les sociétés agricoles : une culture de la discrimination », Revue des Sociétés , Dalloz , 2009, n°03, p. 557
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Les contrats ruraux : terres d'innovation juridique », le 20 juin 2024
Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Benoît Grimonprez, Professeur de droit privé à l’Université de Poitiers et Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Maître de conférences
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Le juste prix des produits agricoles : mythe ou réalité ? », le 31 mai 2024
Colloque organisé par le IEJUC et le CDA, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Lucas Bettoni, MCF, CDA et Didier Krajeski, Professeur, IEJUC - Université Toulouse Capitole
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La performance sociale de l’exploitation agricole, parent-pauvre de la transition agroéconomique ? », le 13 mars 2024
Journée d'études organisée par le CECOJI, l'ADEME, la Fédération de recherches TERRITOIRES, Faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Poitiers
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Agriculture et transition numérique », le 06 octobre 2023
38e congrès de l’association française de droit rural AFDR, organisé en partenariat avec la Chaire universitaire Droit & Transitions sociétales, Le Mans Université.
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La vigne, source d’énergie », le 09 mars 2023
Organisé pour le CECOJI - Centre d’Etudes et de COopération Juridique Interdisciplinaire, Université de Poitiers par l'Université des spiritueux sous la direction scientifique de Jean-Victor Maublanc
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Droit et Pardon », le 01 décembre 2022
Colloque organisé sous la direction scientifique d'Elise Lhéritier et du Laboratoire de recherche en droit Lab-LEX
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Quelle place pour l'agroécologie dans la PAC 2023-2027 ? », le 23 juin 2022
Organisée par le CECOJI, Faculté de droit et sciences sociales, Université de Poitiers, le DCS et le CRDEI, Université de Bordeaux
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Pénurie et droit : Une approche juridique de la notion de pénurie », le 24 mai 2022
Organisée par es doctorants du Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (CECOJI), Université de Poitiers
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « L'aléa climatique en droit vitivinicole : focus sur le vignoble charentais », le 01 avril 2022
Journée organisée par l'IDP et le Centre d'Etudes et de COopération Juridique Interdisciplinaire (CECOJI) avec les étudiants du M2 Droit gestion et commerce des spiritueux/M2 Commerce international des spiritueux de l'Université de Poitiers
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La performance environnementale : nouveau paradigme des politiques agricoles ? », le 16 mars 2022
Organisée par Le Centre d'Etudes et de COopération Juridique Interdisciplinaire (CECOJI) et l’Institut de Droit rural, Université de Poitiers sous la direction de Benoît Grimonprez, Pr. d’Université et de Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, MCF
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Cheval et droit : quelle(s) spécificité(s) ? », Cheval et droit : quelles(s) spécificités(s) ?, Limoges, le 22 janvier 2022
Colloque organisé par l’Université de Limoges - Institut du droit équin
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La transition agroécologique : (ré)concilier agriculture et environnement », Nuit du droit, Poitiers, le 04 octobre 2021
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La Politique agricole commune : pour une agriculture au service de l’attractivité des territoires ? », le 04 février 2021
Journée Jeune doctrine organisée par l’Institut du Droit Rural de l’Université de Poitiers, avec le soutien de l'association Europa.
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit », La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Poitiers, le 01 janvier 2021
Organisé par l’Institut de droit rural, en collaboration avec l’Association française de droit rural centre-ouest
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Le droit rural saisi par les nouvelles technologies : entre risques et opportunités », le 23 janvier 2020
Organisée par l’Institut de droit rural, le master 2 Droit de l’activité agricole et de l’espace rural et l’Association française de droit rural centre-ouest
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La transmission des contrats de l’exploitation viticole », La transmission des exploitations viti-vinicoles, Tours, le 15 novembre 2019
Colloque organisé sous la direction de Abdelkhaleq Berramdane, Professeur Émérite de l’Université de Tours, Alexandre Deroche, Professeur à l’Université de Tours et Fabienne Labelle, Maître de conférences à l’Université de Tours
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Les semences : bien commun ou produit de marché ? », Les semences, Saint-Paul-lès-Romans, le 28 juin 2019
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Agrinumérique & Droit », le 22 mars 2019
Organisé par la Faculté de droit – Antenne de Laval, sous la direction scientifique de Sylvie Lebreton-Derrien et Hélène Juillet-Regis, MCF, Le Mans Université, dans le cadre du 21e salon des réalités virtuelle et augmentée, le Laval Virtual 2019
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Sort et essor de l’arbre champêtre en droit rural », L’arbre dans son environnement juridique (séminaire juridique), Poitiers, le 31 janvier 2019
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « L'ordre public en droit rural », L'ordre public, Poitiers, le 02 juillet 2018
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « L'image de Chambord », le 25 octobre 2018
Ce colloque est l'occasion d'aborder des questions d'actualités relatives à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, sans pour autant en négliger l'aspect historique...
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible ? », le 15 mars 2018
Organisé par le CECOJI sous la direction scientifique de Monsieur Denis Rochard, Maître de conférences à l’Université de Poitiers et de Monsieur Benoît Grimonprez, Professeur à l’Université de Bourgogne
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Stratégies de chasse à Chambord », L'image de Chambord, Chambord, le 01 janvier 2018
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La compensation : un outil de gestion dynamique des territoires ? », le 19 mai 2017
Organisé par l’Association française de droit rural Centre-Ouest et l’Institut de droit rural de l’Université de Poitiers
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La contractualisation des rapports coopératifs », Regards croisés sur la coopération en agriculture, Poitiers, le 21 janvier 2016
{{/_source.image}}
{{/_source.showImage}}