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Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

2 rue Jean Carbonnier – Bât A 1 – TSA 81100
86073 POITIERS Cedex 9

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit

mercredi 11 mars 2020

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Le droit rural saisi par les nouvelles technologies : entre risques et opportunités

jeudi 23 janvier 2020

Organisée par l’Institut de droit rural, le master 2 Droit de l’activité agricole et de l’espace rural et l’Association française de droit rural centre-ouest

La transmission des exploitations viti-vinicoles

vendredi 15 novembre 2019

Colloque organisé sous la direction de Abdelkhaleq Berramdane, Professeur Émérite de l’Université de Tours, Alexandre Deroche, Professeur à l’Université de Tours et Fabienne Labelle, Maître de conférences à l’Université de Tours

Agrinumérique & Droit

vendredi 22 mars 2019

Le numérique au service de l'entreprise agricole

Organisé par la Faculté de droit – Antenne de Laval, sous la direction scientifique de Sylvie Lebreton-Derrien et Hélène Juillet-Regis, MCF, Le Mans Université, dans le cadre du 21e salon des réalités virtuelle et augmentée, le Laval Virtual 2019

L'image de Chambord

jeudi 25 octobre 2018

Ce colloque est l'occasion d'aborder des questions d'actualités relatives à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, sans pour autant en négliger l'aspect historique...

L’ordre public

lundi 2 juillet 2018

Université d’été de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible ?

jeudi 15 mars 2018

Organisé par le CECOJI sous la direction scientifique de Monsieur Denis Rochard, Maître de conférences à l’Université de Poitiers et de Monsieur Benoît Grimonprez, Professeur à l’Université de Bourgogne

La compensation : un outil de gestion dynamique des territoires ?

vendredi 19 mai 2017

Organisé par l’Association française de droit rural Centre-Ouest et l’Institut de droit rural de l’Université de Poitiers



Publications

Ouvrage

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Le contrat en agriculture : contribution à l'étude du contrat comme instrument de l'action publique, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers, 2014, [Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers], 548 p.

Articles

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Précisions sur l'agrément de l'héritier d'un associé d'EARL en cas d'associé subsistant unique », Revue des Sociétés, N° 5, 2019, p. 316

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Protection des terres agricoles versus urbanisation », Revue de Droit Immobilier, N° 11, 2017, p. 501

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La compensation collective ou le Janus de la protection des espaces agricoles », Revue de Droit Immobilier, N° 9, 2017, p. 388

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Pas de prescription biennale pour l'action tendant à faire constater l'existence d'un bail statutaire à l'issue d'un bail dérogatoire », Recueil Dalloz, N° 44, 2014, p. 2565

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Les sociétés agricoles : une culture de la discrimination », Revue des Sociétés, N° 3, 2009, p. 557




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