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Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Le contrat en agriculture. Thèse soutenue en 2013 à Poitiers, sous la direction de Denis Rochard.


Ouvrages

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté et Benoît Grimonprez (dir.), La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit ?, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers, 151 p.

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Le contrat en agriculture : contribution à l'étude du contrat comme instrument de l'action publique, LGDJ Lextenso éditions et de Presses universitaires juridiques Université de Poitiers, 2014, [Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers], 548 p.


Articles

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Agir sur les filières », La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Chronique de droit des baux ruraux (premier semestre 2021) », Droit et procédures - la revue des huissiers de justice, 2021, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « EGAlim, Acte 2. A propos de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs », Agridroit, 2021, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Un vent libéral souffle sur le bail rural administratif », Agridroit, 2021, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La transmission des contrats de l’exploitation viticole », La transmission de l’exploitation viticole, LexisNexis, 2020, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Le contrat pour la maîtrise des données agricoles », Revue de Droit Rural, 2020, p. NC

Voir plus

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Précisions sur l'agrément de l'héritier d'un associé d'EARL en cas d'associé subsistant unique », Revue des Sociétés, N° 5, 2019, p. 316

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Champagne : une filière, des contrats », Revue de Droit Rural, 2019, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « L'ordre public en droit rural », L'ordre public, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Les outils de mise en valeur collective du foncier agricole », La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « L’intensité normative, instrument de la dépollution durable des sols agricoles », Droit des sites et sols pollués : bilans et perspectives, L'Harmattan, 2018, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Protection des terres agricoles versus urbanisation », Revue de Droit Immobilier, N° 11, 2017, p. 501

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La compensation collective ou le Janus de la protection des espaces agricoles », Revue de Droit Immobilier, N° 9, 2017, p. 388

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Contrats de vente de produits agricoles et droit commun des contrats », Revue de Droit Rural, 2017, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Le contentieux du paiement dans les contrats de commercialisation des produits agricoles : l’avènement d’une nouvelle trinité », Revue de Droit Rural, 2017, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté et Denis Rochard, « Les nouveaux paiements directs en faveur des agriculteurs », Revue de Droit Rural, 2016, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « L’obligation de remise en état des lieux pèse sur le dernier cessionnaire », Revue des Loyers, 2016, p. 65

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « PRODUCTIONS ET MARCHES - Paiements directs en faveur des agriculteurs. Nouveau régime de paiement de base, paiements connexes et soutiens couplés », JurisClasseur Notarial Formulaire, V° Exploitation agricole, fasc. 180, LexisNexis, 2015, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Pas de prescription biennale pour l'action tendant à faire constater l'existence d'un bail statutaire à l'issue d'un bail dérogatoire », Recueil Dalloz, N° 44, 2014, p. 2565

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Les sociétés agricoles : une culture de la discrimination », Revue des Sociétés, N° 3, 2009, p. 557

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