Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Centre d'Études sur la Coopération Juridique Interdisciplinaire - Université de Poitiers

Thèse

Le contrat en agriculture. Thèse soutenue en 2013 à Poitiers, sous la direction de Denis Rochard.


Ouvrages

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté et Benoît Grimonprez (dir.), La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit ?, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers, 151 p.

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Le contrat en agriculture : contribution à l'étude du contrat comme instrument de l'action publique, LGDJ Lextenso éditions et de Presses universitaires juridiques Université de Poitiers, 2014, [Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers], 548 p.


Articles

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Suivi et évaluation de la politique agroécologique de la PAC par l'Union européenne », Revue de l'Union européenne, N° 663, 2022, p. 620 

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La mesure de la performance environnementale », Agridroit, 2022, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Chronique de droit des baux ruraux (premier semestre 2021) », La revue pratique du recouvrement, 2021, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « EGAlim, Acte 2. À propos de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs », Agridroit, 2021, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Un vent libéral souffle sur le bail rural administratif », Agridroit, 2021, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Le contrat pour la maîtrise des données agricoles », Revue de droit rural, 2020, p. NC

Voir plus

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Précisions sur l'agrément de l'héritier d'un associé d'EARL en cas d'associé subsistant unique », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2019, p. 316 

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Champagne : une filière, des contrats », Revue de droit rural, 2019, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Les outils de mise en valeur collective du foncier agricole », in Benoît Grimonprez (dir.), La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, Paris, LexisNexis, 2018, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « L’intensité normative, instrument de la dépollution durable des sols agricoles », in Fabienne Labelle-Pichevin, Damien Thierry (dir.), Droit des sites et sols pollués : bilans et perspectives, Paris, L'Harmattan, 2018, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Protection des terres agricoles versus urbanisation [Tribune] », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 11, 2017, p. 501 

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La compensation collective ou le Janus de la protection des espaces agricoles », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 9, 2017, p. 388 

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Contrats de vente de produits agricoles et droit commun des contrats », Revue de droit rural, 2017, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Le contentieux du paiement dans les contrats de commercialisation des produits agricoles : l’avènement d’une nouvelle trinité », Revue de droit rural, 2017, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La question du prix dans les relations commerciales agricoles », Revue de droit rural, 2016, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté et Denis Rochard, « Les nouveaux paiements directs en faveur des agriculteurs », Revue de droit rural, 2016, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « L’obligation de remise en état des lieux pèse sur le dernier cessionnaire », Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2016, p. 65

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Pas de prescription biennale pour l'action tendant à faire constater l'existence d'un bail statutaire à l'issue d'un bail dérogatoire », Recueil Dalloz, N° 44, 2014, p. 2565 

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Les sociétés agricoles : une culture de la discrimination », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2009, p. 557 


Autres

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté et Gabrielle Rochdi, La Politique agricole commune au service de l’attractivité par la politique de développement rural, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté et Gabrielle Rochdi, PAC, alimentation et attractivité des territoires : La PAC, un canal vers des systèmes alimentaires territoriaux en Europe ?, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté et Gabrielle Rochdi, Relier la PAC à l’attractivité territoriale : Et si l’environnement était le fil d’Ariane ?, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Delphine Thivet, Daniele Inda, Marion Charbonneau, Benoît Leroux, Luc Bodiguel, Juliette Porte, Brule-Kopp Laz, Xabier Itçaina, Antoine Bernard de Raymond, Florence Aubry-Caillaud, Antoine Roger et Vaillant Cyrielle, Transagrina. Trajectoires de Transition en Agriculture en Nouvelle-Aquitaine. Rapport final, p. 75

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, V° Exploitation agricole - Fasc. 180 : PRODUCTIONS ET MARCHÉS. – Paiements directs en faveur des agriculteurs. – Nouveau régime de paiement de base, paiements connexes et soutiens couplés, JurisClasseur Notarial Formulaire, LexisNexis, p. NC

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, V° Production et marchés - Fasc. 70 : PRODUCTIONS ET MARCHÉS. – Paiements directs en faveur des agriculteurs. – Nouveau régime de paiement de base, paiements connexes et soutiens couplés, JurisClasseur Rural, LexisNexis, p. NC

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