Alexandre Portron - Portail Universitaire du droit

Alexandre Portron

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Faculté de Droit et des Sciences sociales

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Imaginaires et propriété intellectuelle

13mars2025

Colloque annuel des JUSPI organisé par le CECOJI, Faculté de droit, Université de Poitiers et l’Association Marcel Plaisant

Traité de droit conventionnel international concernant la propriét...

Ce Traité est un témoignage exceptionnel, un jalon de l’histoire du droit international de la propriété industrielle.

Dalloz
01 / 2025

Espaces utopiques – Texte(s) et image(s)

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Colloque international organisé par les Unités de recherche FoReLLIS, CECOJI, RURALITES, Faculté de droit, Université de Poitiers

Langue, langage et droit

Du 26 au 30 juin 2023, la 8ème édition de l’Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis de la Faculté de Droit et des...

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
07 / 2024

Jeux et Sport

28juin2024

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JOURNÉE D'ÉTUDE

Droit médical et Cinéma

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Langue, Langage et Droit

30juin2023

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Humanisme et société

Aspects antiques et méditerranéens. Regards croisés de jeunes chercheurs

Cet ouvrage revêt un caractère pluridisciplinaire, regroupant de jeunes juristes, historiens, politologues et sociologues mettant...

L'Harmattan
03 / 2023

CONFÉRENCE ET CYCLE

Se donner une idée de l'"idée" pour la conception juridique de la c...

9fév.2023

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Les incertitudes de la propriété intellectuelle

2fév.2023

Quels risques ? Quelles opportunités ?

6ème édition du colloque des JUSPI organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, en partenariat avec le CEIPI, Université...

La création artistique et littéraire et le droit

La richesse de la vie politique de Marcel Plaisant ferait presque oublier qu'il fut au XXe siècle l'un des plus importants juristes...

Dalloz
12 / 2022

Codifier la propriété intellectuelle

25nov.2022

Réflexions à l’occasion des 30 ans du CPI

Organisé par le CECOJI, sous la direction scientifique de Alexandre Portron, MCF à l’Université de Poitiers et Alexandre Zollinger,...

Le fait de la création en droit d'auteur français

Étude de l'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle

L’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le « fait de la création » par le « fait de la réalisation...

LGDJ
01 / 2021

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
Le fait de la création en droit de la propriété littéraire et artistique : une proposition de lecture réaliste de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle, soutenue en 2019 à Poitiers sous la direction de Philippe Gaudrat présidée par Frédéric Rideau, membres du jury : William Dross (Rapp.), Alexandra Bensamoun (Rapp.)
Alexandre Portron, Marcel Plaisant, Traité de droit conventionnel international concernant la propriété industrielle, Dalloz, 2025, 150 p.
Alexandre Portron (dir.), La création artistique & littéraire et le droit, Dalloz, 2022, Bibliothèque Dalloz, 108 p.
On ne saurait trouver dans ce modeste livre, un traité de la propriété artistique et littéraire et encore bien moins un manuel. Loin d'une somme des connaissances dans cette spécialité, et à l'inverse aussi d'une brève analyse, ces études convergeraient plutôt vers une synthèse du droit de la création. Néanmoins, à la faveur de l'ordonnance générale de notre discours touchant l'unité de l'art, la nature du droit et la contrefaçon, nous avons entendu donner des notions précises en législation et en jurisprudence sur les points d'actualité qui intéressent les artistes et les écrivains. Ainsi avons-nous eu l'occasion d'enclore dans nos chapitres le commentaire des lois les plus récentes : on rencontrera donc les développements propres à éclairer l'interprétation de la loi du 3 février 1919 prorogeant la durée des droits d'auteur, de la loi du 10 novembre 1917 sur les instruments de musique mécanique. Les dispositions nouvelles du Traité de Versailles et du Traité de Saint-Germain-en-Laye, ainsi que le décret d'introduction des lois de propriété littéraire en Alsace-Lorraine, nous ont également paru trop importantes pour ne pas appeler des observations immédiates. Nous avons aussi cru bon de consacrer quelques pages de critique aux propositions de lois soumises au Parlement : le domaine public payant, la question du droit de suite aux artistes sont examinés tour à tour. Enfin, les arrêts de jurisprudence les plus topiques rendus pendant ces dernières années constituent la glose indispensable pour enrichir l'aridité du texte des exemples de la vie. Nous n'aurons pas la témérité de croire que cet opuscule aboutit à une démonstration. Nous avons simplement voulu essayer de mettre en relief le principe salutaire et fécond que l'artiste est maître et créateur d'un bien abstrait qu'il faut savoir discerner et isoler de la dépouille matérielle qui le réalise
Alexandre Portron, Le fait de la création en droit d'auteur français: Étude de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque de droit privé, 363 p.
L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le "fait de la création" par le "fait de la réalisation" de la "conception de l'auteur" . L'"oeuvre de l'esprit" qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur. Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l'"oeuvre de l'esprit", une approche de l'acte créatif et une amorce de réflexion sur l'esprit. La lecture proposée tente d'offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation. Le prisme adopté est aussi l'occasion d'approfondir des questions telles que l'importance du moyen technique, la question des "cumuls de protections", ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d'auteur. La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d' "oeuvre de l'esprit" à certaines des questions posées par l'"intelligence artificielle"
Alexandre Portron, Philippe Gaudrat, Alexandra Bensamoun, William Dross, Frédéric Rideau, Le fait de la création en droit de la propriété littéraire et artistique: une proposition de lecture réaliste de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle, Université de Poitiers, 2019, 384 p.
L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le "fait de la création" par le "fait de la réalisation" de la "conception de l'auteur" . L'"oeuvre de l'esprit" qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur. Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l'"oeuvre de l'esprit", une approche de l'acte créatif et une amorce de réflexion sur l'esprit. La lecture proposée tente d'offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation. Le prisme adopté est aussi l'occasion d'approfondir des questions telles que l'importance du moyen technique, la question des "cumuls de protections", ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d'auteur. La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d' "oeuvre de l'esprit" à certaines des questions posées par l'"intelligence artificielle"
Alexandre Portron, « L’objet codifié au prisme du plan du Code », Codifier la propriété intellectuelle : réflexions à l’occasion des 30 ans du Code de la Propriété Intellectuelle, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2025, pp. 17-25
Alexandre Portron, « Dire (au juriste) ce que l’on a créé : une proposition d’approche des formes créatives par la sémiophysique de René Thom », Langue, langage et droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2024
Alexandre Portron, « L’existence des droits de propriété intellectuelle : une épée de Damoclès juridique ? », Les incertitudes de la propriété intellectuelle, LexisNexis, 2024
Alexandre Portron, « Prolégomènes en forme de libre discours sur les possibles effets de la distinction otium-negotium en droit », Jeux et Sports, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2024
Alexandre Portron, « Ce que le droit d’auteur doit aux doctrines esthétiques de l’humanisme italien : à propos d’un « chaînon manquant » dans l’histoire des fondements de la propriété littéraire et artistique », Humanisme et société, L'Harmattan, 2023, pp. 77-97
Alexandre Portron, « L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle ou la définition de la création en préalable à la propriété du créateur », Le code de la propriété intellectuelle en dix articles, Dalloz, 2021
Alexandre Portron, Florent Berthillon, Sylvain Chatry, Alex Lamarche, Caroline Le Goffic, « Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, 2021
Alexandre Portron, « Le beau dans la protection du droit d’auteur », La beauté : aspects politiques et juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2016
Alexandre Portron, Tanja Petelin, Alexandre Zollinger, Vassili Bézier, Dominique Bougerol [et alii], « Propriété litteraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°1044
Alexandre Portron, « Argumentations autour de l'originalité d'un ouvrage historique [Observations sous : CA Bordeaux, 2 mai 2023, n. 20/02868] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°1044
Alexandre Portron, « Du kairos dans la création photographique sur le vif [Note sous : TJ Paris, 3e ch., 1re sect., 11 mai 2023, n. 21/06001] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°1261
Alexandre Portron, « Créativité mercatique et droit d’auteur [Note sous : TJ Paris, 3e ch., 2e sect., 1er décembre 2023, n° 21/10657] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°1261
Alexandre Portron, Lucie Portron, « L'homme de loi soignant du corps social »: Une lecture symbolique de L’homme qui tua Liberty Valance, Cahiers François Citoys, , 2024
Alexandre Portron, Dominique Bougerol, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°1045
Alexandre Portron, « Droit d’auteur sur les normes harmonisées [Note sous : Trib. UE, 14 juill. 2021, aff. T-185/19, Public.Resource.Org, Inc. et Right to Know CLG c/ Commission européenne, ECLI:EU:T:2021:445] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°1045
Alexandre Portron, Dominique Bougerol, « Synchronisation d'une chanson populaire dans un film à succès [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 11 mars 2022, n. 20/09922] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°1260
Alexandre Portron, « La cuillère de Socrate ou l'appréciation judiciaire du processus créatif en droit d'auteur [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 15 avr. 2022, n° 20/07813] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°1300
Alexandre Portron, Leslie Amrane, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Anas Fourka, « Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique - Chronique rédigée par Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 21665) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°1280
Alexandre Portron, « Traduttore, traditore ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 1, 29 juin 2021, n° 18/21198] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°1280
Alexandre Portron, « Allegro ma non troppo ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 3 déc. 2021, n° 20/04760] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°1280
Alexandre Portron, Leslie Amrane, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, « Propriété littéraire et artistique [chronique] »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°1440
Alexandre Portron, « La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain [Note sous : Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n. 18-19.441] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°1239
Alexandre Portron, « Inconfortable assise du design dans le droit d'auteur [Note sous : Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n. 18-19.441] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°1440
Alexandre Portron, « Quand l’unité de l’art permet la reconnaissance implicite de la nature intelligible de l’œuvre en droit d’auteur européen [Note sous : CJUE, 5e ch., 11 juin 2020, aff. C-833/18, Brompton Bicycle Ltd c. Chedech/Get2Get, ECLI:EU:C:2020:461] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°1385
Alexandre Portron, « Du signifié véhiculé par le signe constitutif de la marque [Note sous : CJUE, 23 avr. 2020, aff. C-237/19, Gömböc Kutató, Szolgáltató és Kereskedelmi Kft. c. Szellemi Tulajdon Nemzeti Hivatala, ECLI:EU:C:2020:296] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°1359
Alexandre Portron, « Le centenaire d’un ouvrage oublié : La création artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant », Revue internationale du droit d'auteur, Henry Lemoine - Association française pour la diffusion du droit d’auteur national et international (AFDA) (Paris, France) , 2020, pp. 17-42
Alexandre Portron, « Marcel Plaisant ou la nature et les Anciens comme sources des droits de la pensée », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers , 2020, n°11
Alexandre Portron, « Le collier d’Harmonie : une brève contribution au dialogue des droits européen et français dans la construction de l’œuvre comme notion autonome de l’Union [Note sous : CJUE, 12 sept. 2019, aff. C-683/17, Cofemel – Sociedade de Vestuário SA c. G-Star Raw CV, ECLI:EU:C:2019:721] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°1509
Alexandre Portron, « Rejet de la qualité d’œuvre pour des transcriptions de textes médiévaux [Note sous : CA Paris, pôle 5, 2e ch., 9 juin 2017, RG n° 16/00005] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°1406
Alexandre Portron, « Indifférence de la réalisation sur la qualité de l’œuvre [Note sous : Cass. 1re civ., 11 mai 2017, n° 16-13.427, ECLI:FR:CCASS:2017:C100564] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°1406
Alexandre Portron, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°1406
Alexandre Portron, « Absence d’originalité d’un jardin [Note sous : TGI Paris, 3e ch., 1re sect., 10 nov. 2016, n° 15/17625] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°1457
Alexandre Portron, Nicolas Binctin, Jérôme Bossan, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, « Propriété littéraire et artistique [chronique] »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°1457
Alexandre Portron, « Murat et le Code Napoléon », Cavalier et roi : bulletin des Amis du musée Murat, Les Amis du Musée Murat , 2017, n°48, pp. 19-30
Alexandre Portron, « Vente de reproductions d’œuvres transférées sur toile [Note sous : CJUE, 22 janv. 2015, aff. C-419/13, Art & Allposters Internationnal BV c. Stichting Pictoright, ECLI:EU:C:2015:27] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°1078
Alexandre Portron, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°1078
Alexandre Portron, « Retour sur le principe de spécialité des cessions [Note sous : Cass. 1re civ., 13 nov. 2014, n° 10-28.023, SPEDIDAM c. Idéale Audience International et a., ECLI:FR:CCASS:2014:C101334] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°1389
Alexandre Portron, Yao Délali Adjalle-Dadji, Clotilde Biron, Dominique Bougerol, Maïté Guillemain, « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°1389
Alexandre Portron, Syllogisme juridique ou épichérème juridique ? Sur la méthode du cas pratique
Alexandre Portron, « Imaginaires et propriété intellectuelle », prévue le 13 mars 2025
Colloque annuel des JUSPI organisé par le CECOJI, Faculté de droit, Université de Poitiers et l’Association Marcel Plaisant
Alexandre Portron, « Espaces utopiques – Texte(s) et image(s) », le 13 novembre 2024
Colloque international organisé par les Unités de recherche FoReLLIS, CECOJI, RURALITES, Faculté de droit, Université de Poitiers
Alexandre Portron, « La création au regard du droit », Imaginaires contemporains de la création, Paris, le 16 octobre 2024
Alexandre Portron, « Jeux et Sport », le 24 juin 2024
9e Université d’été de la Faculté de droit de l'Université de Poitiers, organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit.
Alexandre Portron, « Droit médical et Cinéma », le 30 mai 2024
Journée d'études organisée par la Faculté de droit, Université de Poitiers avec l'Institut Jean Carbonnier et l'Institut d'Histoire du droit et l'Association poitevine de Droit médical, sous la direction scientifique de Adrien Lauba et Laurence Gatti, Maîtres de conférences
Alexandre Portron, « Photography and artificial intelligence as tools for authors: the same old legal questions all over again? », Press the shutter, type the prompt. Photography in times of artificial intelligence, Oxford United Kingdom (GB), le 09 mai 2024
Alexandre Portron, Dominique Bougerol, « Le droit d'auteur saisi par l'intelligence artificielle. Réflexions sur l'automaticité de la réalisation de la conception de l'auteur », Colloque international « Machinations : dispositifs, algorithmes et autres rouages en arts et médias ». Dans le cadre de la Semaine des arts et médias (SAM 2024), Paris, le 11 mars 2024
Alexandre Portron, « La main et la manière », La matière du corps, Poitiers, le 09 février 2024
Alexandre Portron, « Langue, Langage et Droit », le 26 juin 2023
8e édition de l'Université d’été "Facultatis Iuris Pictaviensis" de l'Université de Poitiers organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit
Alexandre Portron, « Se donner une idée de l'idée pour la conception juridique de la création intellectuelle », le 09 février 2023
Organisée pour l'Université de Poitiers par Pierre Jouette, MCF en droit privé et sciences criminelles -Université de Poitiers
Alexandre Portron, « Les incertitudes de la propriété intellectuelle », le 02 février 2023
6ème édition du colloque des JUSPI organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, en partenariat avec le CEIPI, Université de Strasbourg, sous la direction de Dariusz Piatek, Maître de conférences en droit privé, CERDACC, Université de Haute Alsace.
Alexandre Portron, « Codifier la propriété intellectuelle », le 25 novembre 2022
Organisé par le CECOJI, sous la direction scientifique de Alexandre Portron, MCF à l’Université de Poitiers et Alexandre Zollinger, MCF HDR à l’Université de Poitiers