Alexandre Portron

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Centre d'Études sur la Coopération Juridique Interdisciplinaire - Université de Poitiers
  • THESE

    Le « fait de la création » en droit de la propriété littéraire et artistique : une proposition de lecture réaliste de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle, soutenue en 2019 à Poitiers sous la direction de Philippe Gaudrat, membres du jury : William Dross (Rapp.), Alexandra Bensamoun (Rapp.), Frédéric Rideau   

  • Alexandre Portron (dir.), La création artistique & littéraire et le droit, Dalloz, 2022, Bibliothèque Dalloz, 108 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Réédition d'une oeuvre de Marcel Plaisant, La création artistique et littéraire et le droit, parue en 1920 aux éditions Rousseau. Figure du XXe siècle car il a été eu une vie politique et diplomatique riche en étant tout d'abord délégué de la France auprès de la Société des nations et "lieutenant d'Aristide Briand", il sera ensuite délégué de la France à l'ONU après la Seconde Guerre mondiale. Cette richesse de la vie politique de Marcel Plaisant ferait presque oublier qu'il fut au XXe siècle l'un des plus importants juristes français des droits de propriété intellectuelles. Il a porté la voix de la France dans toutes les conférences de révisions des conventions internationales sur la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique, de même que les textes nationaux dont il est à l'origine (les lois Plaisant) ou à la rédaction dequels il a contribué comme la loi du 11 mars 1957. Il puise sa conception des droits de la pensée dans deux sources: la nature et les Anciens. Il faut savoir isoler le bien incorporel "de sa dépouile matérielle" et affirme par conséquent que "ce qui mérite d'être reconnu n'est pas l'oeuvre matérielle.... mais l'effort de la pensée""

    Alexandre Portron, Le fait de la création en droit d'auteur français: Étude de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque de droit privé, 363 p.    

    L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le "fait de la création" par le "fait de la réalisation" de la "conception de l'auteur" . L'"oeuvre de l'esprit" qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur. Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l'"oeuvre de l'esprit", une approche de l'acte créatif et une amorce de réflexion sur l'esprit. La lecture proposée tente d'offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation. Le prisme adopté est aussi l'occasion d'approfondir des questions telles que l'importance du moyen technique, la question des "cumuls de protections", ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d'auteur. La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d' "oeuvre de l'esprit" à certaines des questions posées par l'"intelligence artificielle"

  • Alexandre Portron, « Prolégomènes en forme de libre discours sur les possibles effets de la distinction otium-negotium en droit », Jeux et Sports, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2024 

    Alexandre Portron, « Ce que le droit d’auteur doit aux doctrines esthétiques de l’humanisme italien : à propos d’un « chaînon manquant » dans l’histoire des fondements de la propriété littéraire et artistique », Humanisme et société, L'Harmattan, 2023, pp. 77-97 

    Alexandre Portron, « Dire (au juriste) ce que l’on a créé : une proposition d’approche des formes créatives par la sémiophysique de René Thom », Langue, langage et droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2023 

    Alexandre Portron, « L’existence des droits de propriété intellectuelle : une épée de Damoclès juridique ? », Les incertitudes de la propriété intellectuelle, LexisNexis, 2023 

    Alexandre Portron, « L’objet codifié au prisme du plan du Code », Codifier la propriété intellectuelle : réflexions à l’occasion des 30 ans du Code de la Propriété Intellectuelle, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2023 

    Alexandre Portron, « L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle ou la définition de la création en préalable à la propriété du créateur », Le code de la propriété intellectuelle en dix articles, Dalloz, 2021 

    Alexandre Portron, Florent Berthillon, Sylvain Chatry, Alex Lamarche, Caroline Le Goffic, « Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, 2021, pp. 223-231 

    Alexandre Portron, « Le beau dans la protection du droit d’auteur », La beauté : aspects politiques et juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2016, pp. 137-147 

  • Alexandre Portron, Tanja Petelin, Alexandre Zollinger, Vassili Bézier, Dominique Bougerol [et alii], « Propriété litteraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, n°1044   

    Alexandre Portron, « Argumentations autour de l'originalité d'un ouvrage historique [Observations sous : CA Bordeaux, 2 mai 2023, n. 20/02868] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, n°1044   

    Alexandre Portron, « Du kairos dans la création photographique sur le vif [Note sous : TJ Paris, 3e ch., 1re sect., 11 mai 2023, n. 21/06001] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, n°1261 

    Alexandre Portron, « Créativité mercatique et droit d’auteur [Note sous : TJ Paris, 3e ch., 2e sect., 1er décembre 2023, n° 21/10657] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, n°1261 

    Alexandre Portron, Lucie Portron, « L'homme de loi soignant du corps social »: Une lecture symbolique de « L’homme qui tua Liberty Valance », Cahiers François Citoys, 2024 

    Alexandre Portron, « Droit d’auteur sur les normes harmonisées [Note sous : Trib. UE, 14 juill. 2021, aff. T-185/19, Public.Resource.Org, Inc. et Right to Know CLG c/ Commission européenne, ECLI:EU:T:2021:445] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n°1045   

    Alexandre Portron, Dominique Bougerol, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais [et alii], « Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n°1045   

    Alexandre Portron, Dominique Bougerol, « Synchronisation d'une chanson populaire dans un film à succès [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 11 mars 2022, n. 20/09922] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n°1260   

    Alexandre Portron, « La cuillère de Socrate ou l'appréciation judiciaire du processus créatif en droit d'auteur [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 15 avr. 2022, n° 20/07813] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n°1300 

    Alexandre Portron, Leslie Amrane, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Anas Fourka [et alii], « Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique - Chronique rédigée par Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 21665) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n°1280   

    Alexandre Portron, « Traduttore, traditore ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 1, 29 juin 2021, n° 18/21198] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n°1280   

    Alexandre Portron, « Allegro ma non troppo ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 3 déc. 2021, n° 20/04760] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n°1280   

    Alexandre Portron, Leslie Amrane, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Florence Chérigny [et alii], « Propriété littéraire et artistique [chronique] »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n°1440   

    Alexandre Portron, « La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain [Note sous : Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n. 18-19.441] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n°1239 

    Alexandre Portron, « Inconfortable assise du design dans le droit d'auteur [Note sous : Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n. 18-19.441] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n°1440 

    Alexandre Portron, « Quand l’unité de l’art permet la reconnaissance implicite de la nature intelligible de l’œuvre en droit d’auteur européen [Note sous : CJUE, 5e ch., 11 juin 2020, aff. C-833/18, Brompton Bicycle Ltd c. Chedech/Get2Get, ECLI:EU:C:2020:461] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n°1385 

    Alexandre Portron, « Du signifié véhiculé par le signe constitutif de la marque [Note sous : CJUE, 23 avr. 2020, aff. C-237/19, Gömböc Kutató, Szolgáltató és Kereskedelmi Kft. c. Szellemi Tulajdon Nemzeti Hivatala, ECLI:EU:C:2020:296] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n°1359 

    Alexandre Portron, « Le centenaire d’un ouvrage oublié : La création artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant », Revue internationale du droit d'auteur, 2020, pp. 17-42 

    Alexandre Portron, « Marcel Plaisant ou la nature et les Anciens comme sources des droits de la pensée », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2020, n°11, pp. 263-272 

    Alexandre Portron, « Le collier d’Harmonie : une brève contribution au dialogue des droits européen et français dans la construction de l’œuvre comme notion autonome de l’Union [Note sous : CJUE, 12 sept. 2019, aff. C-683/17, Cofemel – Sociedade de Vestuário SA c. G-Star Raw CV, ECLI:EU:C:2019:721] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n°1509 

    Alexandre Portron, « Rejet de la qualité d’œuvre pour des transcriptions de textes médiévaux [Note sous : CA Paris, pôle 5, 2e ch., 9 juin 2017, RG n° 16/00005] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°1406   

    Alexandre Portron, « Indifférence de la réalisation sur la qualité de l’œuvre [Note sous : Cass. 1re civ., 11 mai 2017, n° 16-13.427, ECLI:FR:CCASS:2017:C100564] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°1406   

    Alexandre Portron, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain [et alii], « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°1406   

    Alexandre Portron, « Absence d’originalité d’un jardin [Note sous : TGI Paris, 3e ch., 1re sect., 10 nov. 2016, n° 15/17625] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n°1457   

    Alexandre Portron, Nicolas Binctin, Jérôme Bossan, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen [et alii], « Propriété littéraire et artistique [chronique] »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n°1457   

    Alexandre Portron, « Murat et le Code Napoléon », Cavalier et roi : bulletin des Amis du musée Murat, 2017, n°48, pp. 19-30 

    Alexandre Portron, « Vente de reproductions d’œuvres transférées sur toile [Note sous : CJUE, 22 janv. 2015, aff. C-419/13, Art & Allposters Internationnal BV c. Stichting Pictoright, ECLI:EU:C:2015:27] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n°1078   

    Alexandre Portron, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain [et alii], « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n°1078   

    Alexandre Portron, « Retour sur le principe de spécialité des cessions [Note sous : Cass. 1re civ., 13 nov. 2014, n° 10-28.023, SPEDIDAM c. Idéale Audience International et a., ECLI:FR:CCASS:2014:C101334] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n°1389   

    Alexandre Portron, Yao Délali Adjalle-Dadji, Clotilde Biron, Dominique Bougerol, Maïté Guillemain [et alii], « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n°1389   

  • Alexandre Portron, Syllogisme juridique ou épichérème juridique ? Sur la méthode du cas pratique   

  • Alexandre Portron, « Jeux et Sport », le 24 juin 2024  

    9e Université d’été de la Faculté de droit de l'Université de Poitiers, organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit.

    Alexandre Portron, « Droit médical et Cinéma », le 30 mai 2024  

    Journée d'études organisée par la Faculté de droit, Université de Poitiers avec l'Institut Jean Carbonnier et l'Institut d'Histoire du droit et l'Association poitevine de Droit médical, sous la direction scientifique de Adrien Lauba et Laurence Gatti, Maîtres de conférences

    Alexandre Portron, « Photography and artificial intelligence as tools for authors: the same old legal questions all over again? », Press the shutter, type the prompt. Photography in times of artificial intelligence, Oxford United Kingdom (GB), le 09 mai 2024   

    Alexandre Portron, Dominique Bougerol, « Le droit d'auteur saisi par l'intelligence artificielle. Réflexions sur l'automaticité de la réalisation de la conception de l'auteur », Colloque international « Machinations : dispositifs, algorithmes et autres rouages en arts et médias ». Dans le cadre de la Semaine des arts et médias (SAM 2024), Paris, le 11 mars 2024   

    Alexandre Portron, « La main et la manière », La matière du corps, Poitiers, le 09 février 2024 

    Alexandre Portron, « Langue, Langage et Droit », le 26 juin 2023  

    8e édition de l'Université d’été "Facultatis Iuris Pictaviensis" de l'Université de Poitiers organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit

    Alexandre Portron, « Se donner une idée de l'"idée" pour la conception juridique de la création intellectuelle », le 09 février 2023  

    Organisée pour l'Université de Poitiers par Pierre Jouette, MCF en droit privé et sciences criminelles -Université de Poitiers

    Alexandre Portron, « Les incertitudes de la propriété intellectuelle », le 02 février 2023  

    6ème édition du colloque des JUSPI organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, en partenariat avec le CEIPI, Université de Strasbourg, sous la direction de Dariusz Piatek, Maître de conférences en droit privé, CERDACC, Université de Haute Alsace.

    Alexandre Portron, « Codifier la propriété intellectuelle », le 25 novembre 2022  

    Organisé par le CECOJI, sous la direction scientifique de Alexandre Portron, MCF à l’Université de Poitiers et Alexandre Zollinger, MCF HDR à l’Université de Poitiers

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