ActualitésPUBLICATIONS
  • Philippe Gaudrat, Tanja Petelin, La création plurale en droit d’auteur , Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2020, 421 p.  

    Philippe Gaudrat, Frédéric Sardain, Traité de droit civil du numérique: Tome 1, Droit des biens, Larcier, 2015, 905 p.  

    Philippe Gaudrat, Frédéric Sardain, Traité de droit civil du numérique: Tome 2, Droit des obligations, Larcier, 2015, 711 p.  

  • Philippe Gaudrat, « Souple cession », in Florence Gaullier (dir.), Liber amicorum en l’honneur de Gilles Vercken, Cabinet Vercken & Gaullier avocats, 2017, pp. 115 

  • Philippe Gaudrat, Dominique Bougerol, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°1045  

    Philippe Gaudrat, « Le monopole légal privé recadré », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2022, n°03, p. 547  

    Philippe Gaudrat, « Distinction entre travail et création : demande en restitution de tirages photographiques », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2022, n°1, p. 55  

    Philippe Gaudrat, « Contestation à propos de la restitution de tirages photographiques », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2022, n°3, p. 145  

    Philippe Gaudrat, « Contrats translatifs de droits d'auteurs : le formalisme des sous-contrats », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2021, n°01, p. 123  

    Philippe Gaudrat, « Originalité des logiciels : le Graal du numérique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2021, n°04, p. 849  

    Philippe Gaudrat, « Internet, un entre-nous pas toujours bien net », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2020, n°03, p. 643  

    Philippe Gaudrat, « Propriétés intellectuelles et tradition française : rappels historiques », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers , 2020, n°11  

    Philippe Gaudrat, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Johann Gacon, « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°1418  

    Philippe Gaudrat, « Non-épuisement du droit de divulgation (par donation du support) », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2019, n°01, p. 127  

    Philippe Gaudrat, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Maïté Guillemain, « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°1406  

    Philippe Gaudrat, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Aurélien Fabre, « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°1138  

    Philippe Gaudrat, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Maïté Guillemain, « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°1078  

    Philippe Gaudrat, « Une personne morale ne peut pas être auteure », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2015, n°02, p. 307  

    Philippe Gaudrat, « Reprographie et épuisement du droit de divulgation ou des gardiens du temple ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2014, n°03, p. 613  

    Philippe Gaudrat, « Conditions de protection des bases de données au titre du copyright communautaire », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2014, n°04, p. 739  

    Philippe Gaudrat, « Droit d'utilisation d'un progiciel », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2013, n°01, p. 75  

    Philippe Gaudrat, « Licences de programmes d'occasion téléchargés à partir d'Internet - Épuisement du droit de distribution et notion d'acquéreur légitime », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2013, n°04, p. 790  

    Philippe Gaudrat, « La propriété intellectuelle : pensée unique ou modèles multiples ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2011, n°03, p. 562  

    Philippe Gaudrat, « Jeu vidéo : le logiciel remis à sa place », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2010, n°02, p. 319  

    Philippe Gaudrat, « Les modèles d'exploitation du droit d'auteur », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2009, n°02, p. 323  

    Philippe Gaudrat, « Réflexions sur les oeuvres plurales créées en ligne », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2008, n°02, p. 323  

    Philippe Gaudrat, « Technique et droit, deux révélateurs réciproques : quelques exemples tirés de la jurisprudence récente », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2008, n°01, p. 94  

    Philippe Gaudrat, « Enchères sur la toile de toiles contrefaites », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2008, n°01, p. 95  

    Philippe Gaudrat, « De l'enregistrement au droit moral : chronique d'un essai non transformé », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2008, n°01, p. 101  

    Philippe Gaudrat, « Jeu vidéo : le logiciel perd des points », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2008, n°01, p. 106  

    Philippe Gaudrat, « Droit des nouvelles technologies »: Technique et droit, deux révélateurs réciproques : quelques exemples tirés de la jurisprudence récente, RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2008, n°1 

    Philippe Gaudrat, « Le droit d'auteur au lendemain de la transposition [seconde partie] »: (Titre 1er de la loi n° 2006-961 du 1er août 2006), RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2007, n°1, p. 107  

    Philippe Gaudrat, « Le droit d'auteur au lendemain de la transposition », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2007, n°01, p. 107  

    Philippe Gaudrat, Makoto Nagatsuka, « La formation historique du droit moral, analyse de la théorie propriétaire dans l'exemple français », 日本知財学会誌 / Journal of Intellectual Property Association of Japan , 日本知財学会 / Intellectual Property Association of Japan (Tokyo, Japon) , 2007 

    Philippe Gaudrat, « Le droit d'auteur au lendemain de la transposition », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2006, n°04, p. 814  

    Philippe Gaudrat, « Sombre actualité du droit d'auteur », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2006, n°02, p. 386  

    Philippe Gaudrat, « Hyperliens et droit d'exploitation », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2006, n°01, p. 104  

    Philippe Gaudrat, « Sombre actualité... Projet de loi sur le droit d'auteur, les droits voisins et la société de l'information et la copie privée empêchée », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2006, p. 386 

    Philippe Gaudrat, Frédéric Sardain, « De la copie privée (et du cercle de famille) ou des limites au droit d'auteur », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2005, pp. 6-16 

    Philippe Gaudrat, « L'invention informatique : un débat difficile et contourné [seconde partie] », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2005, n°03, p. 512  

    Philippe Gaudrat, « L'invention informatique : un débat difficile et contourné [première partie] », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2005, n°02, p. 323  

    Philippe Gaudrat, Dai Yokomizo, « Droit moral et multimédia », Revue de l'Université d'Hokkaïdo "Intellectual property law and policy journal", , 2005  

    Philippe Gaudrat, « Projet de loi de transposition de la directive du 22 mai 2001 sur le droit d'auteur dans la société de l'information : quand le numérique permet tout », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2004, n°3, p. 496  

    Philippe Gaudrat, « La terre vue d'en haut sur les puzzles des amateurs d'en bas », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2004, n°02, p. 308  

    Philippe Gaudrat, « Réflexions dispersées sur l'éradication méthodique du droit d'auteur dans la société de l'information », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2003, n°01, p. 285  

    Philippe Gaudrat, « Du logiciel-support à l'illicéité de la copie privée numérique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2002, n°01, p. 55  

    Philippe Gaudrat, « Du logiciel-support à l'illicéité de la copie privée numérique : chronique d'une subversion annoncée », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2001, n°04, p. 890  

    Philippe Gaudrat, « Forme numérique et propriété intellectuelle », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2000, n°04, p. 910  

    Philippe Gaudrat, « Brèves observations sur le régime de l'oeuvre multimédia », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2000, n°01, p. 99  

    Philippe Gaudrat, « La loi de transposition de la directive 96/9 du 11 mars 1996 sur les bases de données », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 1998, n°03, p. 598  

  • Philippe Gaudrat, « Fasc. 1242 : Droits des auteurs. – Règles générales. Droit de représentation (CPI, art. L. 122-2 et L. 132-20) » (dir.), Fascicule d'encyclopédie mis à jour régulièrement., JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 2020 

    Philippe Gaudrat, « Public (n.m.) » (dir.), in Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), Dictionnaire des biens communs, PUF, 2017, pp. 1017 

    Philippe Gaudrat, « Propriété littéraire et artistique » (dir.), Répertoire de droit civil [Encyclopédie juridique Dalloz], 2005 

  • Philippe Gaudrat, Isabelle de Lamberterie, Nathalie Mallet-Poujol, Catherine Wallaert, La vente par voie télématique. Rapport final, 1989 

  • Philippe Gaudrat, Projet de loi de transposition de la directive du 22 mai 2001 sur le droit d'auteur dans la société de l'information : quand le numérique permet tout (chronique de nouvelles technologies), 2006 

    Philippe Gaudrat, Théorie générale du droit moral, 2006 

    Philippe Gaudrat, Droit moral et multimédia, 2006 

    Philippe Gaudrat, La terre vue d'en haut sur les puzzles des amateurs d'en bas : brèves observations à propos Riom (Chronique de nouvelles technologies), 2006 

  • Philippe Gaudrat, « Codifier la propriété intellectuelle », le 25 novembre 2022  

    Organisé par le CECOJI, sous la direction scientifique de Alexandre Portron, MCF à l’Université de Poitiers et Alexandre Zollinger, MCF HDR à l’Université de Poitiers

    Philippe Gaudrat, Michel Vivant, « Marchandisation », Mondialisation et propriété intellectuelle : la propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?, Montpellier, le 01 juin 2002