Alexandre Zollinger

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Centre d'Études sur la Coopération Juridique Interdisciplinaire - Université de Poitiers
Responsable de la formation :

Thèse

Droit d'auteur et droits de l'Homme. Thèse soutenue en 2006 à Poitiers, sous la direction de Philippe Gaudrat.


Ouvrages

Alexandre Zollinger, Le droit des propriétés intellectuelles en cartes mentales, Ellipses, 2021, Le droit en cartes mentales, 159 p.

Alexandre Zollinger et Florence Cherigny (dir.), Les objets connectés : colloque "30 ans du magistère en droit des TIC", 23 septembre 2016, [Université de Poitiers], Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2018, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 175 p.

Alexandre Zollinger (dir.), La création, entre droit, philosophie et religion : actes de la journée d'études du 13 avril 2012, Université de Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers et de LGDJ, une marque de Lextenso, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 173 p.

Alexandre Zollinger, Droit d'auteur et droits de l'Homme, Université de Poitiers et de LGDJ, 2008, Collection de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, 475 p.

Alexandre Zollinger, Droit d'auteur et droits de l'Homme, [s.n.], 2006, 515 p.


Articles

Alexandre Zollinger, « Droits fondamentaux et liste fermée d'exceptions devant le juge interne : conflit de méthodes [Note sous : TJ Paris, ch. 3, sect. 2, 4 mars 2022, n° 22/00034 et TJ Nanterre, pôle civ., ch. 1, 31 mars 2022] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Alexandre Zollinger, « Droits fondamentaux et listes d'exceptions devant la Cour européenne : une protection contre les interprétations hasardeuses des exceptions nationales [Note sous : CEDH, 1er sept. 2022, n° 885/12, Safarov c. Azerbaïdjan] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Alexandre Zollinger, Dominique Bougerol, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Tanja Petelin et Alexandre Portron, « Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Alexandre Zollinger, « Face aux modèles nationaux, la délicate harmonisation européenne de la propriété littéraire et artistique », Revue du droit de l'Union européenne, N° 2022, 2022, pp. 285-310

Alexandre Zollinger, « Le pacte d'actionnaires, moyen de contourner les principes d'ordre public applicables aux contrats d'auteur ? [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 26 févr. 2021. n° 19/15130] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1280, 2022, p. NC

Alexandre Zollinger, « Plateformes et droit de communication au public : synthèse du « monde d'avant » la directive DAMUN [Note sous : CJUE, gde ch., 22 juin 2021, aff. C-682/18 et C-683/18, Frank Peterson c. Google LLC, YouTube Inc., YouTube LLC, Google Germany GmbH (C‑682/18) et Elsevier Inc. c. Cyando AG (C‑683/18)] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1048, 2022, p. NC

Voir plus

Alexandre Zollinger, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, David Lefranc, Fabien Marchadier, Tanja Petelin et Aurélie Virot-Landais, « Propriété littéraire et artistique [chronique] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1048, 2022, p. NC

Alexandre Zollinger, « Droit de communication des agents de la Hadopi vs respect de la vie privée [Note sous : Cons. const., 20 mai 2020, n° 2020-841 QPC , La Quadrature du Net et a., ECLI:FR:CC:2020:2020.841.QPC] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1440, 2021, p. NC

Alexandre Zollinger, « Définition de la notion d'adresse dans le cadre du droit d'information [Note sous : CJUE, 5e ch., 9 juill. 2020, aff. C-264/19, Constantin Film Verleih GmbH c. YouTube LLC et Google Inc., ECLI:EU:C:2020:542] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1440, 2021, p. NC

Alexandre Zollinger, Leslie Amrane, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Tanja Petelin et Alexandre Portron, « Propriété littéraire et artistique [chronique] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1440, 2021, p. NC

Alexandre Zollinger, « Esquisse de réflexion sur l’apparence de titularité en propriété intellectuelle », Aparența în drept, in Honorem Flavius Antoniu Baias, Bucarest, Editura Hamangiu, 2021, pp. 77-93

Alexandre Zollinger, « Conflits de droits fondamentaux : la Cour de justice tranche [Note sous : CJUE, gde ch., 29 juill. 2019, aff. C-469/17,Funke Medien BRW c. Bundesrepublik Deutschland, ECLI:EU:C:2019:623 et CJUE, gde ch., 29 juill. 2019, aff. C-516/17, Spiegel Online c. Volker Beck, ECLI:EU:C:2019:625] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1069, 2020, p. NC

Alexandre Zollinger, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Fabien Marchadier, Tanja Petelin et Soleiman Soleiman, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1069, 2020, p. NC

Alexandre Zollinger, « Comparaison entre hyperlien et remise en ligne au regard du droit de communication au public [Note sous : CJUE, 2e ch., 7 août 2018, aff. C-161/17, Land Nordrhein-Westfalen c. Dirk Renckhoff, ECLI:EU:C:2018:634] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1418, 2019, p. NC

Alexandre Zollinger, « La délicate distinction entre collaboration à l'écriture et contrat de prête-plume [Note sous : CA Aix-en-Provence, 2e ch., 13 sept. 2018, n° 15/06846] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1418, 2019, p. NC

Alexandre Zollinger, « La nécessité dans l'appréciation concrète du juste équilibre entre droit d'auteur et liberté d'expression [Note sous : CA Versailles, 1re ch., 1re sect., 18 mars 2018, n° 15/06029] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1063, 2019, p. NC

Alexandre Zollinger, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Johann Gacon, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Tanja Petelin, Soleiman Soleiman, Émilie Terrier et Justine Vallot, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1063, 2019, p. NC

Alexandre Zollinger, « Propriétés intellectuelles [Chronique de jurisprudence] », Revue semestrielle de droit animalier, N° 1, 2019, pp. 179-192

Alexandre Zollinger, « La nécessité, nouvelle exception au droit d’auteur ? », Propriétés intellectuelles, 2019, pp. Doctrine, 6-17

Alexandre Zollinger, « Plateformes P2P et communication au public [Note sous : CJUE, 2e ch., 14 juin 2017, aff. C-610/15, Stichting Brein c. Ziggo BV et XS4ALL Internet BV, ECLI:EU:C:2017:456] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1406, 2018, p. NC

Alexandre Zollinger, « La balance des intérêts appliquée à l'art contemporain [Note sous : TGI Paris, 3e ch. 4e sect., 9 mars 2017, n° 15/01086] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1031, 2018, p. NC

Alexandre Zollinger, « Les antennes collectives, entre droit de communication au public et exceptions [Note sous : CJUE, 8e ch., 16 mars 2017, aff. C-138/16aff. C-138/16, Staatlich genehmigte Gesellschaft der Autoren, Komponisten und Musikverleger registrierte Genossenschaft mbH (AKM) c. Zürs.net Betriebs GmbH, ECLI:EU:C:2017:218] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1031, 2018, p. NC

Alexandre Zollinger, Yao Délali Adjalle-Dadji, Florence Chérigny, Johann Gacon, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais et Émilie Terrier, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1031, 2018, p. NC

Alexandre Zollinger, « Propriétés intellectuelles [chronique de jurisprudence] », Revue semestrielle de droit animalier, N° 2, 2018, pp. 183-196

Alexandre Zollinger et Jérôme Bossan, « Les objets connectés et la cybercriminalité », Les objets connectés, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2018, p. NC 

Alexandre Zollinger, « Conformité de licences forcées à la Conv. EDH [Note sous : CEDH, 12 juill. 2016, n° 562/05 , SIA AKKA/LAA c. Lettonie] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1138, 2017, p. NC

Alexandre Zollinger, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Aurélien Fabre, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain et Marie-Eugénie Laporte-Legeais, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1138, 2017, p. NC

Alexandre Zollinger, « Propriétés intellectuelles [chronique de jurisprudence] », Revue semestrielle de droit animalier, N° 2, 2017, pp. 153-159

Alexandre Zollinger, « Précisions sur la balance des intérêts in concreto [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 25 sept. 2015 n° 14/01364] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1481, 2016, p. NC

Alexandre Zollinger et Cédric Favre, « Précisions sur la notion d'« éléments indépendants » au sens de la directive 96/9/CE [Note sous : CJUE, 2e ch., 29 oct. 2015, aff. C-490/14, Freistaat Bayern c. Verlag Esterbauer Gmbh, ECLI:EU:C:2015:735] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1481, 2016, p. NC

Alexandre Zollinger et Soleiman Soleiman, « Qualification d'artiste du spectacle et condition d'interprétation personnelle [Note sous : Cass. 2e civ., 9 juill. 2015, n° 14-19.114, ECLI:FR:CCASS:2015:C201155] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1481, 2016, p. NC

Alexandre Zollinger, « Droit d'auteur et liberté d'expression : nécessité d'une appréciation de proportionnalité in concreto [Note sous : Cass. 1re civ., 15 mai 2015 , n° 13-27.391, ECLI:FR:CCASS:2015:C100519] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1078, 2016, p. NC

Alexandre Zollinger, « L'impossible qualité d'auteur d'une personne morale [Note sous : Cass. 1re civ., 15 janv. 2015 , n° 13-23.566, ECLI:FR:CCASS:2015:C100034] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1078, 2016, p. NC

Alexandre Zollinger, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Cédric Favre, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Audrey Mouneau-Lallement, Jean-Christophe Pasco et Soleiman Soleiman, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1078, 2016, p. NC

Alexandre Zollinger, « Propriétés intellectuelles [chronique de jurisprudence] », Revue semestrielle de droit animalier, N° 1, 2016, pp. 173-182

Alexandre Zollinger, « Le respect des biens de l'entreprise titulaire de droits de propriété intellectuelle », Convention européenne des droits de l'homme et droit de l'entreprise, Anthemis, 2016, pp. 167-190 

Alexandre Zollinger, « Notion autonome de parodie et discrimination [Note sous : CJUE, gde ch., 3 sept. 2014, aff. C-201/13, Johan Deckmyn, Vrijheidsfonds VZW c. Helena Vandersteen, Christiane Vandersteen, Liliana Vandersteen, Isabelle Vandersteen, Rita Dupont, Amoras II CVOH, WPG Uitgevers België, ECLI:EU:C:2014:2132] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1389, 2015, p. NC

Alexandre Zollinger, Yao Délali Adjalle-Dadji, Clotilde Biron, Dominique Bougerol, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Alexandre Portron et Émilie Terrier, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1389, 2015, p. NC

Alexandre Zollinger, « Le plagiat, entre contrefaçon et parasitisme », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 328, 2015, p. 356 

Alexandre Zollinger, « L'icône et le pornographe, ou le réveil du conflit entre droit d'auteur et liberté d'expression », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2013, p. 29 

Alexandre Zollinger, « La dignité de la fin de vie », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2011, p. 29 

Alexandre Zollinger, « Les bibliothèque numériques, ou comment concilier droit à la culture et droit d'auteur », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2007, pp. 18-20 


Autres

Alexandre Zollinger et Philippe Gaudrat, Fasc. 1242 : Droits des auteurs. – Règles générales. Droit de représentation (CPI, art. L. 122-2 et L. 132-20), JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, p. NC

Alexandre Zollinger, La création,entre droit, philosophie et religion, Poitiers, PU Juridiques de Poitiers, p. NC

Alexandre Zollinger et Florence Cherigny, Les objets connectés, Presses universitaires juridiques de Poitiers, p. 175  

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