Présentation

Le thème des « animaux » sera abordé de façon transversale grâce à la participation de l'ensemble des équipes de recherche de la Faculté de Droit et des Sciences sociales (ERDP, IHD, IDP, CECOJI, EPRED), auxquelles se joindront le Département de Lettres, le laboratoire d'Ecologie et Biologie des Interactions et celui de Paléontologie Evolution Paléoécosystèmes Paléoprimatologie de l'Université de Poitiers. Interviendront aussi des enseignants-chercheurs des Facultés de droit de Bourgogne-Franche Comté, Bordeaux, Limoges, Pau, Toulouse ainsi que des représentants du monde judiciaire.
Des enseignants-chercheurs venant de Belgique, du Maroc, du Liban et de Roumanie contribueront à ces journées de réflexion qui se clôtureront par la conférence d'un photographe animaliste et de la nature.
Plus d'une trentaine de leçons et conférences formeront cette cinquième édition de l'Université d'été résolument interdisciplinaire et ouverte sur les expériences étrangères. Chaque intervention sera présentée de façon didactique et pédagogique, accompagnée d'une documentation facilitant sa compréhension par l'ensemble de l'auditoire. Un temps de questions et de discussions suivra chaque conférence.
L'après-midi du mercredi 3 juillet, animée par l'association des doctorants de la Faculté de droit et des sciences sociales Thesa Nostra est ouverte au grand public (et en accès gratuit).
Cette semaine constitue une plateforme de rencontres savantes et professionnelles pour les étudiants français et étrangers aussi bien que pour les professionnels et les enseignants-chercheurs.
Les travaux de cette 5ème édition seront publiés aux Presses universitaires juridiques Poitiers/LGDJ.

Conformément au modèle de l'université d'été, les dix demi-journées de travail se termineront par une soirée de gala au cours de laquelle sera remis aux inscrits les plus assidus un certificat leur accordant 3 crédits ECTS.

Programme

Lundi 1er juillet 2019

Des animaux et des hommes

Ouverture de l'Université d'été
Yves Jean, président de l'Université de Poitiers
Rose-Noëlle Schütz, vice-présidente des Ecoles doctorales de l'Université confédérale Léonard de Vinci
Didier Veillon, Doyen de la Faculté de droit et des sciences sociales

Matinée sous la présidence de Catherine Kamianecki, Conseiller à la cour d'appel de Poitiers

I - Les animaux, statut et place dans la société humaine

Les fondements de l'éthique animale
Hania Kassoul, ERDP

La personnalité juridique des animaux
Jean-Pierre Marguénaud, Limoges

Après-midi sous la présidence de Jean-Pierre Marguénaud, Professeur à l'Université de Limoges

II - Les animaux, sujets de causes

Les « animal studies »
Christine Baron, FoReLLIS

Le bien-être des animaux d'élevage
Benoît Grimonprez, Bourgogne

Le droit de la non-discrimination au secours de la cause animale
Delphine Tharaud, Limoges

Les procès d'animaux
Adrien Lauba, IHD

Soirée d'intégration

Mardi 2 juillet 2019

Les animaux, variations techniques

Matinée sous la présidence de Marianne Faure-Abbad, 1ère vice doyenne de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

I - Les animaux et les contrats

La vente d'animaux domestiques
Morgane Reverchon-Billot, ERDP

Droit des obligations et droits des animaux
Kiteri Garcia, Pau

II - Les animaux et les biens

Les modes d'acquisition des animaux dans la tradition civiliste
Elise Frêlon, IHD

Après-midi sous la présidence de Jean Lacotte, Vice-procureur au TGI de Poitiers

L'animal en propriété intellectuelle
Alexandre Zollinger, CECOJI

L'animal, être et avoir de la personne protégée
Laurence Gatti, ERDP

III - Les animaux et l'état

Les haras nationaux
Jean-Victor Maublanc, IDP

L'animal en droit fiscal
Jean-Pierre Maublanc, Bordeaux

Soirée Terroir

Mercredi 3 juillet 2019

La protection des animaux

Matinée sous la présidence de Laurence Gatti, Maître de conférences à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

I - Les animaux, quelles protections aujourd'hui ?

La condition juridique de l'animal au regard du droit pénal
Michel Danti-Juan, EPRED

La protection juridique de l'ours brun
Julien Bétaille, Toulouse

Les apports de la loi pour la reconquête de la biodiversité à la protection des animaux sauvages
Séverine Nadaud, Limoges

L'animal en Droit international humanitaire
Corneliu-Liviu Popescu, Bucarest

II. Les animaux, quelles protections pour demain ?

Après-midi animée par l'Association Thesa Nostra (Association des doctorants de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers)

Présentation de la proposition de loi élaborée par les doctorants lauréats du concours « Droit de l'animal : et demain ? » organisé par la Fondation 30 millions d'amis en 2017
François-Xavier Raducanou
Clémence Renaud
Guillaume Berthias
et Vanessa Bordas

Atelier doctoral : discussions autour des thèses de droit animalier

Soirée récréative

Avec Thesa Nostra

Jeudi 4 juillet 2019

Les animaux dans le monde

Matinée sous la présidence d'Hania Kassoul, Maître de conférences à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

1 - Regards de droits étrangers

Réflexions sur l'amélioration du statut de l'animal en droit civil belge : réformisme ou révolution ?
Johan Van De Voorde, Anvers

Le statut juridique de l'animal en droit libanais
Bechara Karam, Kaslik

L 'animal en droit marocain, unité du statut ou diversité de statuts ?
Fouzi Rherrousse, Oujda/Fès

L'animal en Droit international humanitaire
Corneliu-Liviu Popescu, Bucarest

Après-midi sous la présidence de François Hervouët, Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

La jurisprudence de la Cour constitutionnelle roumaine sur le statut juridique des chiens - errants ou pas
Carmen Achimescu, Bucarest

II. Pérégrinations géographiques

Le droit animalier en Océanie française
Lucille Boisseau-Sowinski, Limoges

L'animal en droit de l'Union européenne
Emilie Chevalier, Limoges

Conservation de la faune en Antarctique
Florian Aumond, CECOJI

Soirée culturelle

“La salle Savatier et les toiles Girieud“ visite commentée par le Doyen Didier Veillon

Vendredi 5 juillet 2019

Les animaux, entre nuisance et utilité

Matinée sous la présidence de Jean-Victor Maublanc, Maître de conférences à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

Les animaux « nuisibles »
Simon Jolivet, IDP et Julie Malet-Vigneaux, ERDP

L'utilisation des ressources génétiques dans le cadre Protocole de Nagoya sur l'accès et le partage des avantages (APA)
Didier Bouchon, EBI

Chasse et condition animale
Philippe Lagrange et Denis Rochard, CECOJI

Après-midi sous la présidence d'Hélène Boucard, Professeur à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

Conférences de clôtures

Le juriste : quel statut pour l'animal ?
Fabien Marchadier, ERDP

Le paléontologue : l'humain est-il une espèce à part ?
Franck Guy, CNRS/PALEVOPRIM

Le photographe : Emotion et sensibilité animales, la preuve par l'image
Laurent Baheux, Photographe animaliste et de nature

Soirée

Remise des certificats de l'Université d'été 2019 et soirée de gala animée par le groupe Jazzy Cool

Inscription obligatoire : sandrine.leclercq@univ-poitiers.fr -

Tarifs : 15 €/semaine : étudiants Université Poitiers (sans hébergement) comprenant la fourniture d'un document didactique (15 €)
115 €/semaine : étudiants hors Université Poitiers, hébergement compris (100€) et frais de participation à l'impression du matériel didactique (15 €)
30 €/jour - 100 €/semaine : non étudiants - hors validation au titre de la formation continue. Comprenant la fourniture d'un document didactique (15 €)
70 €/jour - 250 €/semaine : professionnels juniors (moins de 5 années de pratique) - pour validation au titre de la formation continue. Comprenant la fourniture d'un document didactique (15 €)
90 €/jour - 350 €/semaine : professionnels seniors – pour validation au titre de la formation continue. Comprenant la fourniture d'un document didactique (15 €)
Personnels de l'Université Poitiers : gratuit ou 15 € pour les personnels qui souhaiteront bénéficier des moments conviviaux et autres goodies compte tenu du coût de l'Université d'été

http://universite-ete-droit.conference.univ-poitiers.fr/