Présentation

Le master 2 Droit des Assurances, parcours assurances de personnes et dommage corporel de l’université de Caen a le plaisir de présenter son colloque annuel intitulé « L’indemnisation des préjudices dans la sphère professionnelle ».

La sphère professionnelle soulève de nombreuses interrogations quant à la reconnaissance et à l’indemnisation des préjudices subis par les salariés, les travailleurs indépendants ou encore les employeurs. Les accidents du travail, les atteintes à la santé mentale ou encore les pertes de revenus constituent autant de thématiques qui continuent d’alimenter la réflexion doctrinale.

Ce colloque a pour ambition d’éclairer ces enjeux à travers une approche pluridisciplinaire, alliant perspectives universitaires et pratiques. Enseignants-chercheurs, magistrats, avocats, et professionnels de santé croiseront leurs regards afin d’analyser les évolutions et limites du système actuel d’indemnisation.

Programme

9h15 : Mots d’accueil
Amandine Cayol & Mathias Couturier, Codirecteurs du Master assurances

9h20 : Propos introductif - La jurimétrie dans la sphère professionnelle
Christophe Quézel-Ambrunaz, Professeur de droit privé, Université Savoie-Mont-Blanc

Matinée - Les préjudices dans la sphère professionnelle

Présidence de séance - Mathias Couturier

Table ronde - Incapacité à exercer son ancienne profession, mais pas inaptitude générale : quels enjeux pour l’indemnisation ?

9h40 : Avec :
Amandine Cayol, Professeur de droit privé, Université Caen Normandie
Maître Lisa Hayere, Avocate au Barreau de Paris, ACLH avocats
Elena Jelicie, Responsable affaires juridiques et comité corporel, France Assureurs

10h30 : Débats avec salle et pause-café

11h00 : L’indemnisation de l’incidence professionnelle
Sophie Hocquet-Berg, Professeur de droit privé, Université de Lorraine

11h20 : Rente ou capital, influence sur la réparation des pertes de gains professionnels futurs
Maître Alice Dupont-Barrellier, Avocate spécialisée en droit du dommage corporel et Trésorière de l'ANADAVI

11h40 : Débats avec la salle

12h00 : Pause repas

Après-midi - La sphère professionnelle comme source d'un risque de dommage corporel

Présidence de séance - Amandine Cayol

14h00 : Indemnisation des préjudices en cas de faute inexcusable de l’employeur
Julien Bourdoiseau, Professeur de droit privé, Université de Tours

15h30 : Débats avec la salle et pause-café

Table ronde - Risques psychosociaux au travail : quelles évolutions juridiques ?

16h00 : Avec :
Sébastien Chekroun, Psychologue clinicien, Membre de l’Institut de Psychodynamique du Travail
Mathias Couturier, Maître de conférences en droit privé, Université de Caen Normandie
Marion Fretay, Secrétaire Générale de la Fédération nationale des accidentés du travail
Emilie Viel-Tirel, Avocate au Barreau de Caen

16h45 : Débats avec la salle

17h00 : Clôture du colloque

Contact : penelope.cochennec@unicaen.fr

Accessible à distance, Le lien de connexion sera envoyé la veille de l’évènement aux participants inscrits.

Inscription obligatoire une semaine avant sur la page de l'événement : https://icrej.unicaen.fr/agenda/

Inscription au titre de la formation continue (6h validées, 140€ / journée avec la délivrance d’une attestation de fin de formation)