Programme

(Interprétation simultanée entre le chinois et le français)

Présidé par Feng Guo, Directeur de l’Institut de recherche en sciences humaines et sociales, Université de Wuhan
Qin Tianbao, Doyen, Faculté de Droit, Université de Wuhan

9h00 : Allocutions d’ouverture
Bénédicte Bévière-Boyer, Maître de conférences HDR, Centre de recherches juridiques de Paris 8, Université de Paris 8
Shi Jiayou, Directeur du Centre de Recherche sur les Systèmes juridiques des Pays francophones, Directeur exécutif du Centre de recherche sur le droit de la santé, Université Renmin de Chine

Table ronde n° 1 – Le droit des nouvelles technologies de conception de l'humain

(Recherches sur l'embryon ; diagnostic préimplantatoire/prénatal ; sélection/maladies génétiques ; transhumanisme d’augmentation ; gamétogénèse in vitro ; modèles d’embryons ; génomique ; organoïdes)

9h30 : Présidents de séance : Brunessen Bertrand, Professeur de droit public, Université de Rennes
Shen Weixing, Professeur de droit privé, Faculté de Droit, Université de Tsinghua

9h45 : Le statut juridique de l’embryon et les recherches sur l’embryon en France
Sophie Paricard Professeur de droit privé, Institut national universitaire d’Albi, Institut de droit privé, Université Toulouse Capitole

10h00 : Le statut de l’embryon et sa réglementation en droit chinois
Cao Weiwei, Professeure et Directrice de l’UFR de droit civil, Université de Shanghaï

10h15 : Les organoïdes
Bérengère Legros, Maître de conférences – HDR en droit privé, Université de Lille

10h30 : La gouvernance éthique de la recherche sur les organoïdes cérébraux en Chine
Ma Yonghui, Professeure adjointe à la Faculté de médecine et directeur du Centre de bioéthique, Université de Xiamen

10h45 : L’utilisation des cellules reproductives à des fins d’une PMA au sens du règlement européen « substances d'origine humaine » (règlement « SoHo »)
Maria Fartunova-Michel, Professeure à l’Université de Lorraine - Nancy, Chaire Jean Monnet en bioéthique

Revue et discussion

11h00 : Liu Huan, Maître de conférences, Faculté de droit, Université normale du Hunan

11h05 : Zeng Jia, Maître de conférences, Faculté de droit, Université de l’Anhui

11h10 : Discussion

Table ronde n° 2 – Le droit des nouvelles technologies du suivi personnalisé, prédictif, préventif et médical de l’usager du système de santé

(Données de santé ; Suivi de la personne tout le long de sa vie, depuis sa conception à sa disparition ; dossiers médicaux ; Intelligence artificielle ; jumeau numérique ; anticipation de ses pathologies ; détermination de sa durée de vie)

11h20 : Présidents de séance : Huang Mingtao, Professeur de droit public et Vice-Doyen de la Faculté de Droit, Université de Wuhan
Lydia Morlet-Haïdara, Professeur de droit privé, Université Paris Cité, Institut Droit et santé (UMR S 1145)

11h30 : Règles de consentement éclairé pour les données d'échantillons biologiques
Shi Jiayou, Directeur du Centre de Recherche sur les Systèmes juridiques des Pays francophones, Directeur exécutif du Centre de recherche sur le droit de la santé, Université Renmin de Chine

11h45 : L’encadrement européen des systèmes d’IA à haut risque en santé : du suivi prédictif à l’anticipation médicale
Brunessen Bertrand, Professeur de droit public, Université de Rennes

12h00 : La gouvernance de la technologie des jumeaux numériques du vivant
Peng Yaojin, Vice-Directeur et professeur à l’Institut de recherche sur les cellules souches et la médecine régénérative de Pékin

12h15 : Le Jumeau numérique
Bénédicte Bévière-Boyer, Maître de conférences HDR, Centre de recherches juridiques de Paris 8, Université de Paris 8

Revue et discussion

12h30 : Liu Zhongxuan, Maître de conférences, Faculté de droit, Université du Sichuan

12h35 : Chang Yusha, Maître de conférences, Faculté de droit, Université normale de Chine centrale

12h40 : Discussion

12h50 : Déjeuner

Table ronde n° 3 – Le droit des nouvelles technologies de prise en charge médicale du patient

(Impact de l'intelligence artificielle/choix des traitements, dispositifs médicaux ; robots en chirurgie…).

14h00 : Présidents de séance : Zhao Min, Professeure de droit de la santé, Faculté des humanités médicales, Université de médecine chinoise du Hubei
Bérengère Legros, Maître de conférences – HDR en droit privé, Université de Lille

14h15 : Du système en boucle ouverte au système en boucle fermée : une étude sur le cadre juridique de l’application clinique de la technologie de neuromodulation
Li Xiaoyong, Professeure de droit de la santé, Faculté des humanités médicales, Université capitale des Sciences médicales

14h30 : Les obligations et les responsabilités du professionnels de santé lors de la prise en charge numérique du patient
Timothy James, Maître de conférences en droit privé, Université Paris Cité, Institut Droit et santé (UMR S 1145)

14h45 : Consensus et perspectives sur la gouvernance des applications d'intelligence artificielle dans les institutions médicales
Cao Yanlin, chercheur à l’Institut d’information médicale de l’Académie chinoise des sciences médicales

15h00 : Usages et règlementations des différents dossiers patients numériques (dossiers médicaux informatisés)
Lydia Morlet-Haïdara, Professeur de droit privé, Université Paris Cité, Institut Droit et santé (UMR S 1145)

Revue et discussion

15h15 : Li Yingyi, Professeure adjointe, Faculté de droit, Université normale de la Chine de l’Est

15h30 : Fu Yiyao, Maître de conférences Faculté de droit civil et commercial, Université des sciences politiques et du droit du Sud-Ouest

15h35 : Discussion

Table ronde n° 4 – Le droit des nouvelles technologies de la recherche sur l’humain

(Nouvelles modalités de la recherche numérique, IA, données génétiques et autres, équilibrage entre la recherche sur l’homme et la recherche numérique)

15h45 : Présidents de séance : Timothy James, Maître de conférences en droit privé, Université Paris Cité, Institut Droit et santé (UMR S 1145)
Cui Xiaojing, Professeure, Faculté de droit, Université de Wuhan

16h00 : Le progrès technique et la Constitution
Stéphane Mouton, Professeur de droit public, Université Toulouse (représenté par Sophie Paricard pour présentation orale)

16h15 : Réglementations légales régissant l’utilisation secondaire des données médicales
Wu Yiwen, Professeur de droit privé et Vice Doyen, Faculté de droit, Université de Wuhan

16h30 : La recherche grâce à une collecte massive des données en France et en Europe
Lydia Morlet-Haïdara, Professeur de droit privé, Université Paris Cité, Institut Droit et santé (UMR S 1145)

16h45 : Réglementation juridique de la recherche médicale numérique
Man Hongjie, Professeur de droit privé et Directeur de l’Institut de droit et de politique de la santé, Université des Sciences politiques et du Droit de l’Est de Chine

Revue et discussion

17h00 : Xu Jingyi, Maître de conférences, Institut des organisations internationales, Université des études étrangères de Pékin

17h05 : Gao Limei, Maître de conférences, Faculté de droit civil, commercial et économique, Université chinoise de sciences politiques et de droit

17h10 : Discussion

17h20 : Clôture du colloque
Bénédicte Bévière-Boyer, Maître de conférences HDR, Centre de recherches juridiques de Paris 8, Université de Paris 8
Wu Yiwen, Vice-Doyen, Faculté de Droit, Université de Wuhan

18h00 : Dîner

20h00 : Fin

Contact : crjp8.labo@gmail.com