• THESE

    La procédure des choix budgétaires dans le cadre de l'Organisation des Nations Unies, soutenue en 1991 à Paris 5 sous la direction de Hervé Cassan 

  • Marie-Françoise Valette, Yves Denéchère, Annick Bonomeau, Manuela Braud, Jean-Christophe Coffin, La Parole de l'enfant au bénéfice de ses droits: De la prise en compte à l'agentivité, Presses universitaires de Liège, 2022   

    Marie-Françoise Valette, Maitena Armagnague Roucher, Isabelle Rigoni, Claire Cossée, Simona Tersigni, Les enfants migrants à l'école, Le Bord de l'Eau, 2021   

    Marie-Françoise Valette, Maïtena Armagnague, Isabelle Rigoni (dir.), Ecole et migration, Université de Poitiers, 2018, 243 p. 

    Marie-Françoise Valette, La procédure des choix budgétaires dans le cadre de l'Organisation des Nations Unies, Atelier national de reproduction des thèses, Université Lille 3, 1992, Lille-Thèses  

    Depuis les opérations de maintien de la paix au Congo, l'organisation des nations unies doit faire face a de constantes difficultés financières que les états attribuent officiellement a une mauvaise administration de leurs décisions. Aussi, depuis 1966, experts et groupes d'experts se succèdent afin de mettre au point le remède miraculeux qui se cache sous le terme de "rationalisation". Mais, la lenteur de la mise en application des techniques de budgétisation, de programmation, de planification et d'évaluation prouve que les obstacles ne résident pas seulement dans la mise en œuvre du "système de gestion intégrée". Mais aussi dans la faible volonté des états membres. La quasi absence de discussion des propositions des experts tend à confirmer ce constat. Au-delà de réels problèmes de gestion, c'est avant tout d'un manque d'honnêteté politico-diplomatique dont souffre l'organisation des nations unies. Les possibilités d'amélioration de son fonctionnement par l'utilisation de techniques de rationalisation des choix budgétaires sont limitées par le flou des objectifs fixes.

    Marie-Françoise Valette, Hervé Cassan, David Ruzié, Vincent Coussirat-Coustère, Maurice Bertrand [et alii], La procédure des choix budgétaires dans le cadre de l'Organisation des Nations Unies, 1991, 365 p.  

    Depuis les opérations de maintien de la paix au Congo, l'organisation des nations unies doit faire face a de constantes difficultés financières que les états attribuent officiellement a une mauvaise administration de leurs décisions. Aussi, depuis 1966, experts et groupes d'experts se succèdent afin de mettre au point le remède miraculeux qui se cache sous le terme de "rationalisation". Mais, la lenteur de la mise en application des techniques de budgétisation, de programmation, de planification et d'évaluation prouve que les obstacles ne résident pas seulement dans la mise en œuvre du "système de gestion intégrée". Mais aussi dans la faible volonté des états membres. La quasi absence de discussion des propositions des experts tend à confirmer ce constat. Au-delà de réels problèmes de gestion, c'est avant tout d'un manque d'honnêteté politico-diplomatique dont souffre l'organisation des nations unies. Les possibilités d'amélioration de son fonctionnement par l'utilisation de techniques de rationalisation des choix budgétaires sont limitées par le flou des objectifs fixes.

  • Marie-Françoise Valette, « Enfance et migrations en Europe : petit aperçu de jurisprudences européennes récentes », in Jahyr Philippe BICHARA (dir.), Direito internacional e Questoes da Atulidade, 2021 

    Marie-Françoise Valette, « L'effectivité du droit à l'éducation d'enfants migrants confrontée aux conditions de logement : approche juridique », Les enfants migrants à l'école, Bords de l'eau, 2021 

    Marie-Françoise Valette, Sarah Przybyl, « De l'écoute à la prise en compte de la parole de l'enfant : le cas des mineurs non accompagnés en France », La parole de l'enfant au bénéfice de ses droits, 2019 

    Marie-Françoise Valette, « Approche juridique de l'enfant au gré des migrations », in Yann Scioldo-Zürcher, Marie-Antoinette Hily et Emmanuel Ma Mung (dir.), Etudier les migrations internationales, Presses universitaires François Rabelais, 2019  

    Marie-Françoise Valette, « Quand le port d’un couvre-chef sème le désordre. Les interdictions du port du Turban sikh devant la Cour européenne des droits de l’homme et le Comité des droits de l’homme des Nations unies », Entre les ordres juridiques: mélanges en l'honneur du Doyen François Hervouët, Presses universitaires juridiques, Université de Poitiers, Faculté Droit & sciences sociales, 2015 

    Marie-Françoise Valette, « Invitation au voyage en compagnie de Gabriel Aubaret », in Alain Ondoua, Philippe Lagrange (dir.), Les voyages du droit : mélanges en l'honneur du professeur Dominique Breillat, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2011 

  • Marie-Françoise Valette, « Accès au(x) droit(s) des étrangers et numérique au prisme du site du Défenseur des droits. Approche juridique », Revue de recherches francophones en sciences de l'information et de la communication, Revue REFSICOM , 2024, n°152024, p. 1490   

    Marie-Françoise Valette, « Parrot Karine, Carte Blanche : l’État contre les étrangers », Revue européenne des migrations internationales, Revue européenne des migrations internationales, 2021, n°36, pp. 201-203  

    Marie-Françoise Valette, « Le droit à l’éducation des enfants migrants », Administration & Éducation, Administration & Éducation, 2020, n°166, pp. 45-50  

    Marie-Françoise Valette, « Le droit à l’éducation à l’épreuve des migrations en France », Revue européenne des migrations internationales, Revue européenne des migrations internationales, 2019, n°34, pp. 73-92   

    Le refus d’inscription d’enfants migrants à l’école maternelle, comme celui de scolarisation des mineurs non accompagnés âgés de plus de seize ans, illustre une confusion fréquente entre obligation scolaire et droit à l’éducation. Cette situation peut découler de choix politiques assumés visant principalement les membres de la communauté Rom. Mais on ne peut exclure que, dans certains cas, cette erreur résulte d’une réelle ignorance du droit en vigueur. Dans tous les cas, il s’agit de graves atteintes aux droits de l’Homme. Aucune source juridique ne vient limiter le bénéfice du droit à l’éducation en fonction de l’âge, de la nationalité, ou du statut des parents, lorsque les bénéficiaires sont des enfants. Deux décisions adoptées par le Comité européen des droits sociaux, en 2018, précédées d’un rapport du Défenseur des droits sur l’école, publiée en 2016, nous invitent à une analyse des obligations incombant à l’État français pour assurer l’effectivité du droit à l’éducation.

    Marie-Françoise Valette, « Le droit à l’éducation à l’épreuve des migrations en France », Revue Européenne des Migrations Internationales, Université de Poitiers, 2018, n°4, pp. 73-92 

    Marie-Françoise Valette, Maïtena Armagnague-Roucher, Isabelle Rigoni, « École et migration », Revue Européenne des Migrations Internationales, Université de Poitiers, 2018, n°4, p. 248 

    Marie-Françoise Valette, Alexandra Poméon O’Neill, « Protection and Promotion of Migrant Social Rights by the European Committee of Social Rights », Revue européenne des migrations internationales, Revue européenne des migrations internationales, 2017, n°32, pp. 337-343  

    Marie-Françoise Valette, « ‪Opeskin Brian, Perruchoud Richard et Redpath-Cross Jillyanne, Le droit international de la migration‪ », Revue européenne des migrations internationales, Revue européenne des migrations internationales, 2016, n°32, pp. 234-235  

    Marie-Françoise Valette, « Protection et promotion des droits sociaux des migrants par le Comité européen des droits sociaux », Revue Européenne des Migrations Internationales, Université de Poitiers, 2016 

    Marie-Françoise Valette, « Le droit international des droits de l’homme esquisse-t-il un lien complémentaire à celui de la nationalité ? », Revue trimestrielle des droits de l'homme, Éditions Nemesis , 2013, n°94  

    Marie-Françoise Valette, « La vulnérabilité de l'enfant au gré des migrations », Revue trimestrielle des droits de l'homme, Éditions Nemesis , 2012, n°89  

    Marie-Françoise Valette, « L'organisation mondiale de la santé animale et la promotion de la sécurité sanitaire du commerce international », Revue belge de droit international / Belgisch tijdschrift voor internationaal recht / Belgian Review of International Law, Société belge de droit international ; Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2009 

    Marie-Françoise Valette, « Le nouveau schéma européen de préférences tarifaires généralisées : sous le signe du développement durable et de la bonne gouvernance. », Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2007, n°506, p. 163  

    Marie-Françoise Valette, « Le droit aux vacances. Une revendication sociale plus qu'un véritable droit. », Espaces. Tourisme et loisirs, Editions Espaces (Paris) , 2007  

    Marie-Françoise Valette, « La résurgence des dissonances Nord-Sud relatives à la Clause d'habilitation », Revue belge de droit international / Belgisch tijdschrift voor internationaal recht / Belgian Review of International Law, Société belge de droit international ; Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2005, n°12  

    Marie-Françoise Valette, « L'intégration des étrangers délinquants à l'aune de la jurisprudence de la cour européenne des droits de l'homme », Petites affiches, Lextenso , 2004 

    Marie-Françoise Valette, « Le juge communautaire et l'harmonisation des législations nationales relatives aux médicaments à usage humain », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 1996, n°1, p. 25  

  • Marie-Françoise Valette, Droits des peuples à disposer d'eux-mêmes, 2014 

    Marie-Françoise Valette, Immunité, 2014 

  • Marie-Françoise Valette, « La Déclaration universelle des droits de l'homme (10 décembre 1948) », le 10 décembre 2018  

    Organisée par le CECOJI sous la direction de Monsieur Florian Aumond

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Valère Henoc Yao, Acteurs, Etats et réseaux dans la normalisation des migrations internationales en Afrique de l’Ouest, le cas de la Côte d’Ivoire, thèse soutenue en 2018 à Poitiers en co-direction avec Pierre Kamdem 

    Raissa LEMALEU TCHOUBOU, Les mécanismes de la conciliation internationale dans les cadres de la Société des Nations et de l’Organisation des Nations Unies, thèse soutenue en 2012 à Poitiers en co-direction avec Éric Gojosso 

  • Fulgence Axel Broni, L'approche conceptuelle du déplacement forcé de population en Afrique subsaharienne à la lumière du droit international, thèse soutenue en 2014 à Poitiers sous la direction de Emmanuel Aubin-Kanezuka présidée par Philippe Lagrange, membres du jury : Pierre-Yves Monjal (Rapp.), Jérôme Gautron (Rapp.)    

    Le droit international semble appréhender la question du déplacement forcé de population en Afrique à travers deux approches conceptuelles. La première qui se situe dans le contexte de la Guerre froide, est qualifiée de réactive dans la mesure où elle se borne à cerner le problème qu'en termes d'exil et de protection internationale des réfugiés. En tant que tel, ce régime traditionnel de protection internationale des réfugiés ne permet pas de cerner toute la problématique du déplacement forcé en Afrique. Face à ces limites, et sous la poussée d'un faisceau de facteurs favorisée par la fin de la Guerre froide, la nécessité d'une réévaluation en profondeur de l'approche traditionnelle du déplacement forcé de population en Afrique s'impose aujourd'hui. L'étude vise donc à examiner cette évolution au sein du droit international public. Si la nouvelle approche de la problématique du déplacement forcé en Afrique se veut désormais proactive et axée sur la prévention, celle-ci recèle pour autant des contradictions sécuritaires évidentes dans la pratique internationale. Ce basculement de la question du déplacement forcé sur le champ mouvant de la sécurité suscite des interrogations quant à sa mise en œuvre par la pratique internationale, d'autant plus qu'elle a tendance à privilégier des stratégies d'endiguement de populations vulnérables à l'intérieur de leur pays plutôt que de favoriser leur protection in situ. Pour parer à ce risque de dérive sécuritaire, seule l'adoption d'une démarche axée dans une perspective de sécurité humaine dénuée de toute préoccupation de considérations stratégiques, pourrait constituer une réponse efficace au fléau du déplacement forcé en Afrique.