Tanja Petelin

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Centre d'Études sur la Coopération Juridique Interdisciplinaire - Université de Poitiers

Ouvrage

Tanja Petelin, La création plurale en droit d’auteur : contribution à l’étude de l’indivision, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers, 2020, Collection thèse de la Faculté de droit et des sciences sociales, 421 p.


Articles

Tanja Petelin, « Jeux vidéo/œuvres complexes : une nouvelle méthode de détermination du régime applicable ? [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 21 oct. 2022, n° 20/15768] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Tanja Petelin, Dominique Bougerol, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Alexandre Portron et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Tanja Petelin, « Qualification d'œuvre collective en question [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 1, 21 sept. 2022, n° 20/13834] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Tanja Petelin, « La majorité numérique en question : Commentaire de la loi du 7 juillet 2023 visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2023, p. 667 

Tanja Petelin, « La recevabilité de l'action en contrefaçon en matière d'œuvres de collaboration : annonce d'une évolution ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2023, p. 354 

Tanja Petelin, « Limitation du droit exclusif des producteurs de bases de données par la prise en compte de l'intérêt des utilisateurs et des concurrents [Note sous : CJUE, 5e ch., 3 juin 2021, aff. C-762/19 , « CV-Online Latvia » SIA c/ « Melons » SIA] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1280, 2022, p. NC

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Tanja Petelin, Leslie Amrane, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Anas Fourka, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Fabien Marchadier, Alexandre Portron, Olivier SALOMON et Alexandre Zollinger, « Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique - Chronique rédigée par Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 21665) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1280, 2022, p. NC

Tanja Petelin, « Inclusion de la décompilation nécessaire à la correction des erreurs dans l'exception d'utilisation conforme à la destination du logiciel [Notes sous : CJUE, 5e ch., 6 oct. 2021, aff. C-13/20, Top System SA c/ État belge] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1048, 2022, p. NC

Tanja Petelin, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, David Lefranc, Fabien Marchadier, Aurélie Virot-Landais et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique [chronique] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1048, 2022, p. NC

Tanja Petelin, « Exclusion du droit moral du champ d'application de la présomption jurisprudentielle de titularité liée à l'exploitation de l'œuvre [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 9 oct. 2020, n° 18/27357] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1440, 2021, p. NC

Tanja Petelin, Leslie Amrane, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Alexandre Portron et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique [chronique] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1440, 2021, p. NC

Tanja Petelin, « Critères d’appréciation de l’originalité des logiciels [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 28 juin 2019, n° 17/01776] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1326, 2020, p. NC

Tanja Petelin, « Dissipation des confusions entre le droit de propriété matérielle et le droit d'auteur en matière d'œuvre d'art [Note sous : Cass. 1re civ., 16 janv. 2019, n° 18-10.603, ECLI:FR:CCASS:2019:C100030] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1069, 2020, p. NC

Tanja Petelin, Leslie Amrane, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Sandrine Delayen, Anas Fourka, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Stéphanie Maury et Sylvie Nérisson, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1069, 2020, p. NC

Tanja Petelin, « Action en parasitisme en tant que substitut à l’exclusion du champ du droit d’auteur des idées et principes à la base d'un logiciel [Note sous : Cass. 1re civ., 3 mai 2018, n° 16-26.531, ECLI:FR:CCASS:2018:C100452] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1418, 2019, p. NC

Tanja Petelin, « Conciliation entre le droit d'accès aux documents administratif et le droit d'auteur [Note sous : CE, 10e et 9e ch., 8 nov. 2017, n° 375704, ECLI:FR:CECHR:2017:375704.20171108] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1063, 2019, p. NC

Tanja Petelin, « Obligation de mise en cause des coauteurs lors de l’exercice d’une action en défense du droit moral [Note sous : Cass. 1re civ., 21 mars 2018, n° 17-14.728, ECLI:FR:CCASS:2018:C100310] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1063, 2019, p. NC

Tanja Petelin, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Johann Gacon, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Soleiman Soleiman, Émilie Terrier, Justine Vallot et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1063, 2019, p. NC

Tanja Petelin, « La détermination de la qualité de coauteur en présence d'un contrat « de collaboration à l'écriture » », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2019, p. 108 

Tanja Petelin, « Propriété des supports de reportages photographiques [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 16 juin 2017, n° 16/04393] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1406, 2018, p. NC

Tanja Petelin, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Fabien Marchadier, Alexandre Portron et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1406, 2018, p. NC

Tanja Petelin, « L'action d'un coauteur pour la défense de son droit moral : obligation de mise en cause des coauteurs en l'absence d'une contribution individualisée », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2018, p. 496 

Tanja Petelin, « Contrefaçon des droits de l’auteur d’un logiciel commise par un des coauteurs [Note sous : Cass. 1re civ, 15 juin 2016, n° 14-29.741 et 15-15.137] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1457, 2017, p. NC

Tanja Petelin, Nicolas Binctin, Jérôme Bossan, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Alexandre Portron et Frédéric Sardain, « Propriété littéraire et artistique [chronique] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1457, 2017, p. NC

Tanja Petelin, « Assimilation de fichiers numériques aux supports matériels d’œuvres : réflexion sur les méthodes d'interprétation de la CJUE à partir de l'arrêt VOB du 10 novembre 2016 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 345, 2017, pp. 38-42

Tanja Petelin, « Indivisibilité entre les coauteurs dans l'action en résiliation des contrats d'exploitation des oeuvres de collaboration », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2017, pp. 222-225 

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