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Benoît Grimonprez

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Enseignant et chercheur spécialisé en droit de l'agro-écologie, ses travaux portent sur les mutations politiques et juridiques des systèmes agricoles, notamment au regard des questions économiques et écologiques. Il s'intéresse plus largement aux territoires ruraux dans leur multiples fonctionnalités et aux biens environnementaux que sont la terre, la ressource en eau et la biodiversité.

Spécialités :
Développement durable ; Droit agroalimentaire ; Droit de la vigne et du vin ; Environnement.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur scientifique du Juris-Classeur Baux ruraux
  • Président de l'Association française de droit rural Centre Ouest
  • Expert en droit rural auprès du CRIDON de Lyon
  • Codirecteur scientifique de Agridroit.fr (LexisNexis)

Thèse

L'exigibilité en droit des contrats. Thèse soutenue en 2005 à Poitiers, sous la direction de Claude Ophèle.


Ouvrages

Benoît Grimonprez et Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté (dir.), La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit ?, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers, 151 p.

Benoît Grimonprez, Le droit de l'eau en milieu rural, Editions France agricole, 2021, Agridécisions, 235 p.

Benoît Grimonprez, Dominique Potier et Pierre Blanc, La terre en commun : plaidoyer pour une justice foncière, Çava Burelor print, 2019, Collection dirigée par Gilles Finchelstein et Laurent Cohen, 90 p.

Benoît Grimonprez et Hubert Bosse-Platière (dir.), Guide de l'agriculture et de la forêt : 2018, LexisNexis, 2018, 1192 p.

Benoît Grimonprez (dir.), La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 212 p.

Benoît Grimonprez (dir.), Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires, 167 p.

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Benoît Grimonprez et Denis Rochard (dir.), Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Faculté Droit & Sciences sociales, Université de Poitiers et de LGDJ Lextenso éditions, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 207 p.

Benoît Grimonprez, Le droit de préemption de la SAFER, LexisNexis, 2016, Droit & professionnels, 157 p.

Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Thierry Tauran et Benjamin Travely, Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole, Lexisnexis, 2013, Droit & professionnels, 777 p.

Benoît Grimonprez, De l'exigibilité en droit des contrats, LGDJ et de Université de Poitiers, 2006, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 491 p.


Articles

Benoît Grimonprez, A. Vialatte, Anaïs Tibi, Valérie Angeon, Laurent Bedoussac, David A. Bohan, Douadia Bougherara, A. Carpentier, Bastien Castagneyrol, Stephane Cordeau, Pierre Courtois, Jean-Philippe Deguine, Jerome Enjalbert, Frédéric Fabre, Fabienne Femenia, Hélène Fréville, Frederic Goulet, Regis Grateau, Nicolas Gross, Mourad Hannachi, Philippe Jeanneret, Laure Kühfuss, Pierre Labarthe, Marie Launey, Marianne Lefebvre, Virginie Lelievre, Stephane Lemarié, Gilles Martel, Abel Masson, Mireille Navarrete, Manuel Plantegenest, Virginie Ravigné, Adrien Rusch, Frederic Suffert, Abdoulaye Tapsoba, Olivier Therond, Sophie Thoyer et Vincent Martinet, « Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes: A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects », The Future of Agricultural Landscapes, Part IV, Elsevier, 2022, p. NC

Benoît Grimonprez, « Responsabilité du producteur de pesticides : la dangerosité non signalée du produit est un vilain défaut », Revue de Droit Rural, N° 489, 2021, p. comm 1

Benoît Grimonprez, « La normativité des alternatives aux pesticides », Droit de l'environnement, N° 305, 2021, p. 393

Benoît Grimonprez, « Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie », Droit de l'environnement, N° 300, 2021, p. 186

Benoît Grimonprez, « Néonicotinoïdes : 120 jours de plus pour semer ! », Droit de l'environnement, N° 299, 2021, p. 156

Benoît Grimonprez et Fabienne Terryn, « Pesticides : les enfants empoisonnés, les viticulteurs condamnés », Droit de l'environnement, N° 297, 2021, p. 70

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Benoît Grimonprez et Inès Bouchema, « Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ? », Droit de l'environnement, N° 296, 2021, p. 9

Benoît Grimonprez, « Ajuster nos rapports juridiques au vivant », Agridroit, N° 3, 2021, p. NC

Benoît Grimonprez, « L'éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ? », L'éthique à l'épreuve de la crise, L'Epitoge - Collection "L'unité du droit", 2021, p. 249

Benoît Grimonprez, « La cession de droits réels démembrés en droit français », La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, 2021, p. NC

Benoît Grimonprez, « Les biens communs aux portes du Code civil », Revue de Droit Rural, 2021, p. NC

Benoît Grimonprez, « Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux », L'offre de réforme des contrats spéciaux, Dalloz, 2021, p. 275

Benoît Grimonprez, « Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant », Les apports du droit privé à la protection de l'environnement, Mare et Martin, 2021, p. NC

Benoît Grimonprez, A. Vialatte, Anaïs Tibi, Audrey Alignier, Valérie Angeon, Laurent Bedoussac, David Bohan, Douadia Bougherara, A. Carpentier, Bastien Castagneyrol, Stephane Cordeau, Pierre Courtois, Jean-Philippe Deguine, Jerome Enjalbert, Frédéric Fabre, Fabienne Femenia, Hélène Fréville, Frederic Goulet, Regis Grateau, Nicolas Gross, Mourad Hannachi, Philippe Jeanneret, Laure Kühfuss, Pierre Labarthe, Marie Launay, Marianne Lefebvre, Virginie Lelievre, Stephane Lemarié, Guillaume Martel, A. Masson, Mireille Navarrete, Manuel Plantegenest, Virginie Ravigné, Adrien Rusch, Frederic Suffert, A. Tapsoba, Olivier Therond, Sophie Thoyer et Vincent Martinet, « Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes: A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects », Advances in Ecological Research, 2021, p. NC

Benoît Grimonprez, « Relocaliser les systèmes alimentaires : le levier du droit de l'entreprise agricole », in Faculté de droit de Poitiers (dir.), La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Poitiers, LGDJ, 2021, p. NC

Benoît Grimonprez, « « Pétrole contre nourriture » : décryptage à chaud de la loi « Climat » », Agridroit, 2021, p. NC

Benoît Grimonprez et Inès Bouchema, « Exportation des produits phytosanitaires : un monde, une seule santé environnementale », Revue de Droit Rural, 2020, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le bien-être des animaux d'élevage : mythe ou réalité juridique ? », in Faculté de droit de Poitiers (dir.), Les animaux, Poitiers, Presses Universitaires Juridiques de l’Université de Poitiers, 2020, p. NC

Benoît Grimonprez et Inès Bouchema, « Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ? », La semaine juridique - édition générale, 2020, p. Etude 174

Benoît Grimonprez, « Protection des riverains des épandages de pesticides : il n'y a pas urgence », Droit de l'environnement, 2020, p. 214

Benoît Grimonprez, « Usages agricoles de l'eau : l'apologie juridique des communs », Les biens communs en agriculture, Revue de Droit Rural, LexisNexis, 2020, p. Etude 32

Benoît Grimonprez et Inès Bouchema, « Vendre ou prescrire des pesticides : quand il faut choisir », Revue de Droit Rural, 2020, p. comm 135

Benoît Grimonprez, « L'arable du futur », Revue de Droit Rural, N° 471, 2019, p. Dossier 16

Benoît Grimonprez et Jean-Pierre Moreau, « Baux ruraux, », JurisClasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « Bien mal sous-loué profite au propriétaire », La semaine juridique - édition générale, 2019, p. n° 1051

Benoît Grimonprez, « L'agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres? », Revue de Droit Rural, 2019, p. Etude 18

Benoît Grimonprez, « Le droit au service de la justice foncière du XXIème siècle », La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière, Fondation Jean Jaurès, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le droit de propriété à l’ère du changement climatique », Le changement climatique: quel rôle pour le droit privé?, Dalloz, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le stockage agricole de l'eau : l'adaptation idéale au changement climatique? », Revue Juridique de l'Environnement, 2019, p. 751

Benoît Grimonprez et Antoine de Lombardon, « Les freins juridiques à la transition agro-écologique », Pour, revue du Groupe Ruralités, Éducation et Politiques, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « Utilisation des pesticides : la nécessaire protection du voisinage », Revue de Droit Rural, 2019, p. comm 118

Benoît Grimonprez, « Les accessoires naturels des fonds ruraux », Revue de Droit Rural, N° 467, 2018, p. Etude 19

Benoît Grimonprez, « Contrôle des structures : quand le GAEC a l'âge de ses membres », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 1

Benoît Grimonprez et Nicolas Brangier, « La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 1

Benoît Grimonprez, « La concentration des terres dans le collimateur de l'Union européenne », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 6

Benoît Grimonprez, « La réparation du dommage écologique - Rapport de synthèse du séminaire du GRERCA 2018 », La responsabilité environnementale, Larcier, 2018, p. 345

Benoît Grimonprez, « La terre : un bien hors du commun. De l'utopie à la révolution foncière », La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, Paris, LexisNexis, 2018, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 1

Benoît Grimonprez, « Les biens nature : précis de recomposition juridique », Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, 2018, p. NC

Benoît Grimonprez, « SAFER : le temps de la rétrocession respectueux de la Constitution », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, p. NC

Benoît Grimonprez, « Zones humides », Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 848

Benoît Grimonprez, « Réparer le vivant : éthique de la compensation », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2017, 2017, p. 200

Benoît Grimonprez, « La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 1141, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « LA TRANSMISSION DE L'ENTREPRISE AGRICOLE EN SOCIÉTÉ », Revue Droit et Patrimoine, N° 272, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « BAUX RURAUX. – Statut du fermage et du métayage. – Champ d'application », Jurisclasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité », Revue de Droit Rural, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « Infrastructures agroécologiques en droit », Dictionnaire des biens communs, Paris, Presses universitaires de France, 2017, p. 674

Benoît Grimonprez, « L'incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux », Revue de Droit Rural, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « La valorisation de l'exploitation agricole : totem et tabou », Mélanges en l'honneur de François Collart-Dutilleul, Dalloz, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le bail rural étreint par le contrôle des structures », Solution Notaire Hebdo, 2017, p. Doctrine 16

Benoît Grimonprez, « Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier », Revue de Droit Rural, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « Registre des actifs agricoles : une pierre à l'édifice du statut d'agriculteur ? », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « Semences agricoles : la tragédie d'un commun », Revue de Droit Rural, 2017, p. Etude 31

Benoît Grimonprez et Hubert Bosse-Platière, « La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2016, p. 1295

Benoît Grimonprez, « La compensation écologique d’après la loi biodiversité », Revue Droit et Patrimoine, 2016, p. 22

Benoît Grimonprez et Nadège Reboul-Maupin, « L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée », Recueil Dalloz, 2016, p. 2074

Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière et Denis Rochard, « Vers un concept juridique d’agriculture de proximité », in Centre d'étude et de recherche sur les territoires et l'environnement, CERETE (dir.), Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Poitiers, Édition Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers|LGDJ Lextenso-éditions, 2016, p. NC

Benoît Grimonprez, « La fonction environnementale de la propriété », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2015, pp. 539-550

Benoît Grimonprez, « La transition agro-écologique : une question de droit », Revue de Droit Rural, 2015, p. Dossier 25

Benoît Grimonprez, « Le suicide alimentaire français », Revue de Droit Rural, 2015, p. 3

Benoît Grimonprez, « L’enseignement du droit rural au XXIème siècle », Entre les ordres juridiques. Mélanges en l'honneur de François Hervouët, Poitiers, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2015, pp. 585-596

Benoît Grimonprez, « Petite théorie des copreneurs à bail rural », Répertoire du notariat Defrénois, 2015, p. 1113

Benoît Grimonprez, « La coexploitation agricole », Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, Paris, LexisNexis, 2014, p. NC

Benoît Grimonprez, « L'indivisibilité du bail rural », Revue de Droit Rural, N° 2013, 2013, p. Etude 15

Benoît Grimonprez, « L'accès au procès civil des associations de défense de l'environnement », L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, 2013, pp. 292-302

Benoît Grimonprez, « LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT », in Jean-Philippe Tricoire (dir.), Variations sur le thème du voisinage, Marseille, Presse universitaires d'Aix-Marseille, 2012, pp. 141-160

Benoît Grimonprez, « Servitudes et contrats : instruments de protection des espaces naturels et agricoles », Revue Droit et Patrimoine, 2012, p. NC

Benoît Grimonprez, « Marques viticoles : on ne badine pas avec le terroir », Recueil Dalloz, N° 5, 2010, p. 299

Benoît Grimonprez, « Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales », Revue des Sociétés, N° 4, 2010, p. 715

Benoît Grimonprez, « Action en nullité du TEG : la prescription diffère pour les crédits aux particuliers », Recueil Dalloz, N° 40, 2009, p. 2728


Autres

Benoît Grimonprez, La gestion agricole de l'eau en Nouvelle Aquitaine, p. NC

Benoît Grimonprez, La grande exploitation agricole dans la course au foncier en aire urbaine, p. NC

Benoît Grimonprez, La grande exploitation agricole dans la course au foncier en aires d'attraction des villes, p. NC

Benoît Grimonprez, Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ?, p. NC

Benoît Grimonprez, Les rapports agriculture-nature dans le champ littéraire, p. NC

Benoît Grimonprez, Mise en demeure, p. NC

Voir plus

Benoît Grimonprez, Transmission et installation en agriculture, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Exit from pesticides: the paths of law », Social sciences for pesticide policies
    Paris, le 20 octobre 2021

  • « L'apport du droit privé à la protection de l'environnement »
    Bordeaux, le 24 septembre 2020

  • « Innovations agroécologiques locales : à l’interface des biens privés, publics et communs »
    Bordeaux, le 01 septembre 2020

  • « L’éthique à l’épreuve de la crise »
    en visio-conférence, le 01 juillet 2020

  • « La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit »
    Poitiers, le 11 mars 2020

  • Voir plus

  • « Demain, quel statut juridique du sol ? »
    Paris, le 27 novembre 2019

  • « Les animaux »
    Poitiers, le 01 juillet 2019

  • « La protection de l'écosystème « terre » : le pourquoi du comment »
    Chalons-en-Champagne, le 27 juin 2019

  • « Le stockage agricole de l'eau, une solution pour l’irrigation durable ? »
    Poitiers, le 13 mars 2019

  • « Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ? »
    Lyon, le 05 octobre 2018

  • « Les accessoires de l'immeuble »
    Dijon, le 06 avril 2018

  • « La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible ? »
    Poitiers, le 15 mars 2018

  • « L’actualité du droit rural de l’année 2017 »
    POITIERS, le 14 décembre 2017

  • « La compensation : un outil de gestion dynamique des territoires ? »
    Poitiers, le 19 mai 2017

  • « La transmission de l’exploitation agricole : entre liberté et contraintes »
    Rennes, le 20 janvier 2017

  • « Le droit pénal et l'agriculteur »
    Bordeaux, le 25 novembre 2016

  • « Approche juridique de l'irrigation durable »
    Boussaada, le 22 mars 2012



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Droit rural

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Le droit rural est traditionnellement l’ensemble des règles applicables à l’activité agricole et à ceux qui la pratiquent. Il encadre et accompagne...




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