Benoît Grimonprez

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Centre d'Études sur la Coopération Juridique Interdisciplinaire - Université de Poitiers

Enseignant et chercheur spécialisé en droit de l'agro-écologie, ses travaux portent sur les mutations politiques et juridiques des systèmes agricoles, notamment au regard des questions économiques et écologiques. Il s'intéresse plus largement aux territoires ruraux dans leur multiples fonctionnalités et aux biens environnementaux que sont la terre, la ressource en eau et la biodiversité.

Spécialités :
Développement durable ; Droit agroalimentaire ; Droit de la vigne et du vin ; Environnement.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur scientifique du Juris-Classeur Baux ruraux
  • Président de l'Association française de droit rural Centre Ouest
  • Expert en droit rural auprès du CRIDON de Lyon
  • Codirecteur scientifique de Agridroit.fr (LexisNexis)

Thèse

L'exigibilité en droit des contrats. Thèse soutenue en 2005 à Poitiers, sous la direction de Claude Ophèle.


Ouvrages

Benoît Grimonprez et Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté (dir.), La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit ?, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers, 151 p.

Benoît Grimonprez, Le droit de l'eau en milieu rural, Editions France agricole, 2021, Agridécisions, 235 p.

Benoît Grimonprez, Dominique Potier et Pierre Blanc, La terre en commun : plaidoyer pour une justice foncière, Çava Burelor print, 2019, Collection dirigée par Gilles Finchelstein et Laurent Cohen, 90 p.

Benoît Grimonprez et Hubert Bosse-Platière (dir.), Guide de l'agriculture et de la forêt : 2018, LexisNexis, 2018, 1192 p.

Benoît Grimonprez (dir.), La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 212 p.

Benoît Grimonprez (dir.), Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires, 167 p.

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Benoît Grimonprez et Denis Rochard (dir.), Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Faculté Droit & Sciences sociales, Université de Poitiers et de LGDJ Lextenso éditions, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 207 p.

Benoît Grimonprez, Le droit de préemption de la SAFER, LexisNexis, 2016, Droit & professionnels, 157 p.

Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Thierry Tauran et Benjamin Travely, Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole, Lexisnexis, 2013, Droit & professionnels, 777 p.

Benoît Grimonprez, De l'exigibilité en droit des contrats, LGDJ et de Université de Poitiers, 2006, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 491 p.


Articles

Benoît Grimonprez, « Politique de gestion de l'eau : le mieux est l'ami du moins », L'Actualité Nouvelle-Aquitaine : science et culture, innovation, N° 136, 2023, p. 90

Benoît Grimonprez, « L'agrivoltaïsme à la lumière du droit », Actualité juridique Droit administratif, N° 22, 2023, p. 1168 

Benoît Grimonprez, « Agriculture et sécheresse : la pénurie de droit ? », Revue de droit rural, N° 6, 2023, p. Dossier 22

Benoît Grimonprez, « Agrivoltaïsme : et la lumière juridique fut ! », Agridroit, N° 5, 2023, p. 1

Benoît Grimonprez, « Agrivoltaïsme : les « champs électriques » désormais mieux définis par la loi », The Conversation, 2023, p. NC

Benoît Grimonprez, « Autorisation de prélèvement d’eau pour l’irrigation : le péché de gourmandise », Revue de droit rural, 2023, p. comm 69

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Benoît Grimonprez, « Demandes d'autorisation d'exploiter concurrentes: le préfet tenu au maintien de l'ordre des priorités? », Revue de droit rural, 2023, p. comm 93

Benoît Grimonprez, « Gouverner les pesticides par l'agroécologie. Enjeux de politique juridique. », Les pesticides saisis par le droit. Regards pluridisciplinaires, 2023, pp. 1-25

Benoît Grimonprez, « La définition de la "mégabassine" construite par le juge administratif », Revue de droit rural, 2023, p. comm 51

Benoît Grimonprez, « Le droit rural entre déclin et regain. La politique agricole en transition », Revue de droit rural, 2023, p. 14

Benoît Grimonprez, « Les « nourritures terrestres » vues du ciel de la loi Climat », in Laurent Abadie, Camille Drouiller, Arnaud Lecourt (dir.), La loi climat et résilience du 22 août 2021 : état des lieux et perspectives, Paris, LexisNexis, 2023, p. NC

Benoît Grimonprez, « Plan « eau » : la politique des petits tuyaux fera-t-elle les grandes rivières ? », The Conversation, 2023, p. NC

Benoît Grimonprez, « Radicalement votre », Travers d'esprit, 2023, p. NC

Benoît Grimonprez, « Alternatives aux pesticides conventionnels : les voies de la normalisation », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 309, 2022, p. 84

Benoît Grimonprez, « Les rapports agriculture-nature dans le champ littéraire », Revue Droit & Littérature, N° 6, 2022, pp. 87-105

Benoît Grimonprez, « Histoires de hautes eaux », Revue de droit rural, 2022, p. NC

Benoît Grimonprez, « L'eau d'ici et l'eau de là », Agridroit, 2022, p. NC

Benoît Grimonprez, « La compensation écologique », in AGRIDROIT (dir.), Lexis Pratique Agriculture & Forêt, LexisNexis, 2022, p. NC

Benoît Grimonprez, « La performance environnementale dans les politiques agricoles », Agridroit, 2022, p. NC

Benoît Grimonprez, « Les biens communs aux portes du Code civil », Revue de droit rural, 2022, p. NC

Benoît Grimonprez, « Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant », Les apports du droit privé à la protection de l'environnement, Mare et Martin, 2022, p. NC

Benoît Grimonprez, « Les démembrements de la propriété privée au service de la préservation de l'environnement », Solution Notaire Hebdo, 2022, p. 21

Benoît Grimonprez, Pascale Bazoche, A. Carpentier, Adélaïde Fadhuile, Fabienne Femenia, Cedric Gendre, Mourad Hannachi, Florence Jacquet, Julia Jouan, Alexandre Sauquet, Subervie Julie et Sophie S. Thoyer, « Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ? », in Florence Jacquet, Marie-Hélène Jeuffroy, Julia Jouan, Édith Le Cadre, Thibaut Malausa, Xavier Reboud, Christian Huyghe (dir.), Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Versailles, Éditions Quae, 2022, pp. 201-205

Benoît Grimonprez, « « Méga-bassines » : aux sources d’un conflit pour l’eau », AOC [Analyse Opinion Critique], 2022, p. NC

Benoît Grimonprez, « « Méga-bassines » : réparer la fracture hydraulique », AOC [Analyse Opinion Critique], 2022, p. NC

Benoît Grimonprez, « La normativité des alternatives aux pesticides », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 305, 2021, p. 393

Benoît Grimonprez, « Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 300, 2021, p. 186

Benoît Grimonprez et Inès Bouchema, « Néonicotinoïdes : 120 jours de plus pour semer ! », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 299, 2021, p. 154

Benoît Grimonprez et Fabienne Terryn, « Pesticides : les enfants empoisonnés, les viticulteurs condamnés », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 297, 2021, p. 70

Benoît Grimonprez et Inès Bouchema, « Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ? », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 296, 2021, p. 9 

Benoît Grimonprez, « Ajuster nos rapports juridiques au vivant », Agridroit, N° 3, 2021, p. NC

Benoît Grimonprez, « Code rural et de la pêche maritime - Commentaire des livres V et VI », Code rural et de la pêche maritime, Paris, Lexisnexis, 2021, p. NC

Benoît Grimonprez, « L'éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ? », L'éthique à l'épreuve de la crise, L'Epitoge, 2021, p. 249

Benoît Grimonprez, « La dangerosité non signalée du produit est un vilain défaut », Revue de droit rural, 2021, p. NC

Benoît Grimonprez, « Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux », L'offre de réforme des contrats spéciaux, Dalloz, 2021, p. 275

Benoît Grimonprez, « Les périmètres de protection des points de captage d'eau potable », in AGRIDROIT (dir.), Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021, p. NC

Benoît Grimonprez, A. Vialatte, Anaïs Tibi, Valérie Angeon, Laurent Bedoussac, Frédéric Fabre, David Bohan, Douadia Bougherara, A. Carpentier, Bastien Castagneyrol, Stéphane Cordeau, Pierre Courtois, Jean-Philippe Deguine, Jerome J. Enjalbert, Fabienne Femenia, Hélène Fréville, Frederic Goulet, Regis Grateau, Stephane Lemarié, Nicolas Gross, Mourad Hannachi, Philippe Jeanneret, Laure Kühfuss, Pierre P. Labarthe, Marie Launay, Marianne Lefebvre, Virginie Lelievre, Gilles Martel, Abel Louis Masson, Mireille M. Navarrete, Manuel Plantegenest, Virginie Ravigné, Adrien Rusch, Frederic Suffert, Abdoulaye Tapsoba, Olivier Therond, Sophie S. Thoyer et Vincent Martinet, « Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes: A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects », in David A. Bohan, Alex J. Dumbrell, Adam J. Vanbergen (dir.), The Future of Agricultural Landscapes, Part III, Advances in Ecological Research, Elsevier, 2021, pp. 133-165

Benoît Grimonprez, « Relocaliser les systèmes alimentaires : le levier du droit de l'entreprise agricole », in Faculté de droit de Poitiers (dir.), La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Poitiers, LGDJ, 2021, p. NC

Benoît Grimonprez, « « Pétrole contre nourriture » : décryptage à chaud de la loi « Climat » », Agridroit, 2021, p. NC

Benoît Grimonprez, « Protection des riverains des épandages de pesticides : il n'y a pas urgence », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 214, 2020, p. NC

Benoît Grimonprez, « Eau et agriculture : mariage sous le régime de la communauté », in Jean-Baptiste Millard, Hubert Bosse-Platière (dir.), Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?, AgriDées|LexisNexis, 2020, p. NC

Benoît Grimonprez et Inès Bouchema, « Exportation des produits phytosanitaires : un monde, une seule santé environnementale [Note sous : Cons. const., 31 janv. 2020, n° 2019-823 QPC, ECLI:FR:CC:2020:2019.823.QPC] », Revue de droit rural, 2020, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le bien-être des animaux d'élevage : mythe ou réalité juridique ? », in Faculté de droit de Poitiers (dir.), Les animaux, Poitiers, Presses Universitaires Juridiques de l’Université de Poitiers, 2020, p. NC

Benoît Grimonprez et Inès Bouchema, « Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ? », Revue de droit rural, 2020, p. NC

Benoît Grimonprez, « Statut des baux ruraux : reculer pour mieux réformer », Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2020, p. 1

Benoît Grimonprez, « Usages agricoles de l'eau : l'apologie juridique des communs », Les biens communs en agriculture, Revue de droit rural, LexisNexis, 2020, p. NC

Benoît Grimonprez et Inès Bouchema, « Vendre ou prescrire des pesticides : quand il faut choisir », Revue de droit rural, 2020, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le stockage agricole de l'eau : l'adaptation idéale au changement climatique? », Revue juridique de l'environnement, N° 2019, 2019, pp. 751-767

Benoît Grimonprez et Antoine de Lombardon, « Les freins juridiques à la transition agro-écologique », Pour, revue du Groupe Ruralités, Éducation et Politiques, N° 234, 2019, pp. 279-285

Benoît Grimonprez et Jean-Pierre Moreau, « Baux ruraux, », JurisClasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « Bien mal sous-loué profite au propriétaire [Note sous : Cass. 3e civ., 12 sept. 2019, n° 18-20.727, ECLI:FR:CCASS:2019:C300745] », La Semaine juridique. Édition générale, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « L'agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres ? », Revue de droit rural, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « L'arable du futur : lettre au législateur de la loi sur la terre », Revue de droit rural, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le droit au service de la justice foncière du XXIe siècle », in Dominique Potier, Pierre Blanc, Benoît Grimonprez (dir.), La terre en commun : plaidoyer pour une justice foncière, Paris, Fondation Jean Jaurès, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « Utilisation des pesticides : la nécessaire protection du voisinage [Note sous : CE, 6e-5e ch. réunies, 26 juin 2019, n° 415426 et 415431, ECLI:FR:CECHR:2019:415426.20190626] », Revue de droit rural, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation », Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], N° 521, 2018, p. 1

Benoît Grimonprez, « Contrôle des structures : quand le GAEC a l'âge de ses membres », Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2018, p. 1

Benoît Grimonprez, « Coopératives (agricoles) », in Agathe Van Lang, François Collart Dutilleul, Valérie Pironon, Thomas Bréger (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 257

Benoît Grimonprez et Nicolas Brangier, « La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante », Dictionnaire permanent Entreprise agricole [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2018, pp. 1-5

Benoît Grimonprez, « La concentration des terres dans le collimateur de l'Union européenne », Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, 2018, p. 6

Benoît Grimonprez, « La réparation du dommage écologique - Rapport de synthèse du séminaire du GRERCA 2018 », La responsabilité environnementale, Larcier, 2018, p. 345

Benoît Grimonprez, « La terre : un bien hors du commun. De l'utopie à la révolution foncière », La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, Paris, LexisNexis, 2018, p. NC

Benoît Grimonprez, « Les accessoires « naturels » de l'immeuble rural », Revue de droit rural, 2018, p. NC

Benoît Grimonprez, « Les biens nature : précis de recomposition juridique », in Benoît Grimonprez (dir.), Le droit des biens au service de la transition écologique, Paris, Dalloz, 2018, pp. 13-28

Benoît Grimonprez, « SAFER : le temps de la rétrocession respectueux de la Constitution », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, p. NC

Benoît Grimonprez, « Plantations installées par le preneur à bail : l'accession du bailleur en différé [Note sous : Cass. 3e civ., 23 nov. 2017, n° 16-16.815, FS-P+B+I, ECLI:FR:CCASS:2017:C301173] », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 1341, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 1141, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « La transmission de l'entreprise agricole en société », Droit et Patrimoine, N° 272, 2017, p. 34

Benoît Grimonprez, « Réparer le vivant : éthique de la compensation », Revue juridique de l'environnement, N° 4, 2017, pp. 681-691

Benoît Grimonprez, « Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité » », Revue de Droit Rural, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « L'incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux », Revue de Droit Rural, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « La valorisation de l'exploitation agricole : totem et tabou », Liber amicorum. Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, 2017, pp. 413-424

Benoît Grimonprez, « Le bail rural étreint par le contrôle des structures », Solution Notaire Hebdo, 2017, p. Doctrine 16

Benoît Grimonprez, « Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier », Revue de Droit Rural, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « Registre des actifs agricoles : une pierre à l'édifice du statut d'agriculteur ? », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « Semences agricoles : la tragédie d'un « bien commun » », Revue de droit rural, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « Statut du fermage et du métayage. – Champ d'application », Jurisclasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2017, p. NC


Autres

Benoît Grimonprez, Baux ruraux - Formation du bail, Jurisclasseur Baux ruraux, p. NC

Benoît Grimonprez, De quelques enjeux juridiques autour de la méthanisation à la ferme, p. NC

Benoît Grimonprez et Louise Puel, Gérer les risques inhérents à la sortie des pesticides : état des lieux et perspectives juridiques, p. NC

Benoît Grimonprez, La gestion agricole de l'eau en Nouvelle-Aquitaine, p. NC

Benoît Grimonprez, La grande exploitation agricole dans la course au foncier en aires d'attraction des villes, p. NC

Benoît Grimonprez, Les pesticides agricoles : variable d'ajustement des besoins alimentaires aux ressources naturelles disponibles, p. NC

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Benoît Grimonprez, Mise en demeure, p. NC

Benoît Grimonprez, Néonicotinoïdes : la Cour de justice de l’Union européenne siffle la fin de la dérogation, p. NC

Benoît Grimonprez et Jean Jacquez, Pesticide exit policies: what legal tools for financial support for farmers?, p. NC

Benoît Grimonprez, Pollutions par les pesticides : l'État doit politiquement répondre du préjudice écologique, p. NC

Benoît Grimonprez, Aude Vialatte, Vincent Martinet, Anaïs Tibi, Audrey Alignier, Valérie Angeon, Laurent Bedoussac, David Bohan, Douadia Bougherara, A. Carpentier, Bastien Castagneyrol, Stéphane Cordeau, Pierre Courtois, Jean-Philippe Deguine, Marianne Doelher, Jérôme Enjalbert, Frédéric Fabre, Fabienne Femenia, Hélène Fréville, Frederic Goulet, Regis Grateau, Nicolas Gross, Mourad Hannachi, Philippe Jeanneret, Pierre Labarthe, Marie Launay, Virginie Lelievre, Stéphane Lemarié, Gilles Martel, Abel Louis Masson, Mireille Navarrete, Manuel Plantegenest, Virginie Ravigné, Adrien Rusch, Frédéric Suffert, Abdoulaye Tapsoba et Sophie S. Thoyer, Protéger les cultures en augmentant la diversité végétale des espaces agricoles., p. 954

Benoît Grimonprez, Anaïs Tibi, Vincent Martinet, A. Vialatte, Audrey Alignier, Valérie Angeon, David Bohan, Douadia Bougherara, Stéphane Cordeau, Pierre Courtois, Jean-Philippe Deguine, Jérôme Enjalbert, Frédéric Fabre, Hélène Fréville, Regis Grateau, Nicolas Gross, Mourad Hannachi, Marie Launay, Virginie Lelievre, Stéphane Lemarié, Gilles Martel, Mireille Navarrete, Manuel Plantegenest, Virginie Ravigné, Adrien Rusch, Frédéric Suffert et Sophie S. Thoyer, Protéger les cultures en augmentant la diversité végétale des espaces agricoles. Synthèse de l’expertise scientifique collective, p. 86

Benoît Grimonprez, Radicalement votre, p. NC

Benoît Grimonprez, Sociétés agricoles et contrôle des structures : que reste-t-il de nos amours?, p. NC

Benoît Grimonprez, Transmission et installation en agriculture, p. NC

Benoît Grimonprez, Voisins, in Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), Dictionnaire des biens communs, PUF, pp. 1214-1217

Benoît Grimonprez et Manon Roger, Étude d'impact juridique du Protocole du Bassin du Clain, p. NC

Benoît Grimonprez, Évaluer l’impact des cahiers des charges des filières agroalimentaires sur la consommation des produits phytopharmaceutiques, p. NC

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Le droit rural est traditionnellement l’ensemble des règles applicables à l’activité agricole et à ceux qui la pratiquent. Il encadre et accompagne...