Benoît Grimonprez, Eurythmie du chaos, Publishroom, 2024
Benoît Grimonprez, Vincent Bonnet, Lionel Bosc, Hubert Bosse-Platière, Anne-Sophie Brun-Wauthier [et alii], Dictionnaire de droit des biens, Bruylant, 2024, Collection Paradigme ( Vocabulaire ), 751 p.
Plus qu'un simple répertoire de vocabulaire cet ouvrage est un dictionnaire de type encyclopédique qui présente les grandes notions du droit des biens à travers leur définition, mais aussi des éléments de droit positif, d'histoire, de théorie juridique, organisés selon un ordre d'approfondissement progressif. Il s'adresse aux étudiants qui cherchent des éléments d'explication sur les mécanismes et les concepts élémentaires de la matière, mais aussi aux juristes confirmés qui souhaitent approfondir leurs connaissances et trouver des pistes de recherche pour les compléter. Outil de travail pour tout juriste, le Dictionnaire de droit des biens, grâce aux entrées rédigées par les meilleurs spécialistes, révélera ainsi toute la richesse d'une matière particulière qui entretient les liens les plus étroits avec toutes les autres disciplines juridiques.
Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière (dir.), Agriculture & forêt: 2025-2026, 20252e éd., LexisNexis, 2024, 2036 p.
Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs parce qu'il est le droit d'activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s'intégrant dans un marché (agro-alimentaire) est un droit transversal et total, un droit public et privé, national et européen, global et local. Les questions de société le traversent de part en part : production alimentaire, santé publique, protection de la biodiversité, lutte contre le réchauffement climatique, aménagement du territoire… Cet ouvrage est composé de fiches articulées en deux parties. L'une, "L'essentiel, offre une présentation synthétique et didactique de la matière ; l'autre, "Pour aller plus loin", propose, aux lecteurs plus aguerris, d'approfondir leurs connaissances par petites touches, sociologiques, historiques, économiques, jurisprudentielles, prospectives, … Il s'adresse aux agriculteurs et sylviculteurs, eux-mêmes, aux étudiants, aux notaires, aux avocats, aux conseillers juridiques, aux experts-fonciers, aux juristes des chambres d'agricultures, aux membres des syndicats et autres organisations professionnels agricoles, et à tous ceux qui ont une appétence pour le vivant.
Benoît Grimonprez, Anaïs Tibi, Vincent Martinet, Aude Vialatte, Audrey Alignier [et alii], Protéger les cultures par la diversité végétale, éditions Quae, 2023, 132 p.
Benoît Grimonprez, Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté (dir.), La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit ?, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers, 151 p.
"Le noyau dur de la législation rurale, pensé dans la seconde moitié du XXe siècle, repose sur un modèle alimentaire de type agro-industriel : des filières longues pour abonder des marchés lointains. La proximité spatiale et organisationnelle entre agriculture et alimentation est largement ignorée. Pourtant, la demande de relocalisation alimentaire est désormais forte, charriant des enjeux environnementaux, sociaux et économiques majeurs. Certes, les objectifs de la politique agricole ont évolué dans le but "d'encourager l'ancrage territorial de la production, de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles, y compris par la promotion de circuits court". Créés par la loi n°2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, les Projets Alimentaires Territoriaux ont précisément pour objet la mise en oeuvre, par une concertation avec l'ensemble des acteurs, d'un système alimentaire territorial. En regard de ces finalités nouvelles, les instruments juridiques restent largement inchangés et les obstacles institutionnels à la relocalisation alimentaire nombreux. Pour accélérer la transition, c'est bien tout l'édifice juridique qu'il convient de repenser depuis la gouvernance du territoire jusqu'aux règles du marché."
Benoît Grimonprez, Le droit de l'eau en milieu rural, Éditions France Agricole, 2021, 235 p.
Les usages de l'eau font l'objet de débats de société de plus en plus vifs à mesure que le scénario du réchauffement climatique se concrétise. Les enjeux posés par la ressource hydraulique sont aujourd'hui colossaux : quelle conciliation des usages privés de l'eau avec son statut de patrimoine commun ? L'accès à la ressource en eau dépend-il de la maîtrise du foncier ? Peut-on parler d'irrigation durable au regard de la raréfaction de la ressource ? Le stockage de l'eau est-il l'option à privilégier ? Comment l'agriculture peut contribuer à l'amélioration de la qualité de l'eau potable et à la préservation des milieux aquatiques ? À toutes ces problématiques, le droit de l'eau tente de répondre. Mais il demeure une matière éminemment complexe, méconnue et difficilement accessible. Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de l'eau et à ceux qui s'intéressent au sujet : membres de la profession agricole, institutions publiques comme privées intervenant dans la gestion de cette ressource en milieu rural, sans oublier avocats et étudiants qui veulent en savoir plus sur ce droit fondamental. Le lecteur y trouvera une présentation complète, claire et pédagogique de l'ensemble des règles qui s'appliquent à l'eau et aux milieux aquatiques, en tant que biens économiques mais aussi en tant que biens écologiques.
Benoît Grimonprez, Diane Boustani-Aufan, Garance Cattalano-Cloarec, Camille Dreveau, Marianne Faure-Abbad [et alii], L'offre de réforme des contrats spéciaux: réflexions libres à partir du projet de l'association Henri Capitant, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires
Benoît Grimonprez, Isabelle Doussan, Carole Hermon, Production agricole et droit de l’environnement: 2e édition, 2e éd., LexisNexis, 2020, Droit & professionnels ( droit de l'environnement ), 523 p.
Benoît Grimonprez, Dominique Potier, Pierre Blanc, La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière: plaidoyer pour une justice foncière, Çava Burelor print et Fondation Jean-Jaurès, 2019, Collection dirigée par Gilles Finchelstein et Laurent Cohen, 90 p.
Benoît Grimonprez, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Stéphanie Porchy-Simon, Axelle Astegiano-La Rizza, Béatrice Kan-Balivet [et alii], Le changement climatique, quel rôle pour le droit privé ?: actes du colloque qui s'est tenu le 5 octobre 2018 à l'université Jean Moulin, Lyon 3, Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires, 279 p.
Selon les experts de l'ONU, nous nous dirigeons vers un réchauffement climatique d'au moins 3 voire 4 °C avant la fin du siècle. Le droit se découvre déjà derrière le combat mené. On connaît l'importance du droit international public, moins celui du droit interne, qui par l'action de l'État prévoit des législations s'inscrivant dans la lutte contre le changement climatique. La régulation climatique foisonne et peine à se comprendre. Elle invite le juriste à lire le droit et le faire connaître, tant à la clé, c'est l'efficacité qui est en jeu. Lire, comprendre et mettre en évidence la manière dont le droit appréhende, peut appréhender et pourrait appréhender le réchauffement climatique, c'est fournir à ses éventuels « utilisateurs » les armes dont ils peuvent disposer. Le droit se plaît aussi à la créativité, il bouge, il se transforme. Au soutien des forces sociales et scientifiques, les juristes dans leur ensemble ont leur rôle à jouer, qu'ils soient créateurs ou contrôleurs du droit, qu'ils le revendiquent ou l'appliquent. « Lisibilité » et « créativité » pour que le droit participe, à sa hauteur, à la lutte contre le changement climatique : voici les deux mots qui ont guidé les auteurs du projet.
Benoît Grimonprez (dir.), La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 212 p.
Benoît Grimonprez (dir.), Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires ( Actes ), 168 p.
Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière (dir.), Guide de l'agriculture et de la forêt - 2018-2019: 2018, LexisNexis, 2018, 1192 p.
Benoît Grimonprez, Les droits de préemption de la SAFER, LexisNexis, 2016, Droit & professionnels, 157 p.
Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière, Code rural et de la pêche maritime ; Code forestier. Édition 2016, 12e éd., LexisNexis, 2016, Les Codes bleus Litec, 3054 p.
Benoît Grimonprez, Denis Rochard (dir.), Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Faculté Droit & Sciences sociales, Université de Poitiers et LGDJ Lextenso éditions, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 208 p.
Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Thierry Tauran, Benjamin Travely, Droit rural: Entreprise agricole, espace rural, marché agricole, LexisNexis, 2013, Droit & professionnels, 778 p.
Benoît Grimonprez, De l'exigibilité en droit des contrats, LGDJ et Université de Poitiers, 2007, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 491 p.
Benoît Grimonprez, Claude Ophèle, L'exigibilité en droit des contrats, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III, 2007, Lille-thèses
Benoît Grimonprez, Claude Ophèle, Pascal Ancel, Emmanuel Putman, Philippe Remy [et alii], L'exigibilité en droit des contrats, 2005, 538 p.
L'exigibilité représente le moment à compter duquel le créancier peut forcer le débiteur à accomplir son engagement. Cette qualité de l'obligation en exprime la temporalité et la force contraignante. Son rôle est, plus largement, de marquer la prise d'effet du contrat. La réalisation des prévisions des parties passe par le respect inconditionnel de l'exigibilité. A cet égard, le dépassement de l'échéance convenue est une forme d'inexécution contractuelle ouvrant au créancier les remèdes classiques (exécution forcée, exception d'inexécution ou résolution). L'exigibilité est conçue traditionnellement comme invariable, mais elle connaît, en droit contemporain, des perturbations qui témoignent d'une adaptation du rapport contractuel aux circonstances de l'exécution. La notion devient ainsi l'instrument privilégié à la fois du traitement social de l'endettement et de la réalisation de la fonction économique du contrat.
Benoît Grimonprez, Pascale Bazoche, A. Carpentier, Adélaïde Fadhuile, « Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ? », in Florence Jacquet, Thibaut Malausa, Xavier Reboud, Christian Huyghe, Marie-Hélène Jeuffroy, Julia Jouan, Édith Le Cadre (dir.), Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, 2024
Benoît Grimonprez, « Radicalement votre »: Pour une politique écologique du juste milieu, Travers d'esprit, 2023
Benoît Grimonprez, « Gouverner les pesticides par l'agroécologie. Enjeux de politique juridique. », Les pesticides saisis par le droit. Regards pluridisciplinaires, 2023, pp. 1-25
Benoît Grimonprez, « Les « nourritures terrestres » vues du ciel de la loi Climat », in Laurent Abadie, Camille Drouiller, Arnaud Lecourt (dir.), La loi climat et résilience du 22 août 2021 : état des lieux et perspectives, LexisNexis, 2023
Benoît Grimonprez, « Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant », Les apports du droit privé à la protection de l'environnement, Mare et Martin, 2022
Benoît Grimonprez, « La certification environnementale en agriculture », in AGRIDROIT (dir.), Lexis Pratique Agriculture & Forêt, LexisNexis, 2022
Benoît Grimonprez, « La compensation écologique », in AGRIDROIT (dir.), Lexis Pratique Agriculture & Forêt, LexisNexis, 2022
Benoît Grimonprez, « Les conséquences financières de l’expiration du bail rural », in AGRIDROIT (dir.), Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021
Benoît Grimonprez, « Contrôle des structures et statut du fermage », in AGRIDROIT (dir.), Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021
Benoît Grimonprez, « Relocaliser les systèmes alimentaires : le levier du droit de l'entreprise agricole », in Faculté de droit de Poitiers (dir.), La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, LGDJ, 2021
Benoît Grimonprez, « Les périmètres de protection des points de captage d'eau potable », in AGRIDROIT (dir.), Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021
Benoît Grimonprez, « Code rural et de la pêche maritime - Commentaire des livres V et VI », Code rural et de la pêche maritime, Lexisnexis, 2021
Benoît Grimonprez, « L'éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ? », L'éthique à l'épreuve de la crise, L'Epitoge, 2021, pp. 249
Benoît Grimonprez, « Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux », L'offre de réforme des contrats spéciaux, Dalloz, 2021, pp. 275
Benoît Grimonprez, « Le bien-être des animaux d'élevage : mythe ou réalité juridique ? », in Faculté de droit de Poitiers (dir.), Les animaux, Presses Universitaires Juridiques de l’Université de Poitiers, 2020
Benoît Grimonprez, « Eau et agriculture : mariage sous le régime de la communauté », in Jean-Baptiste Millard, Hubert Bosse-Platière (dir.), Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?, AgriDées, 2020
Benoît Grimonprez, « Le droit au service de la justice foncière du XXIe siècle », in Dominique Potier, Pierre Blanc, Benoît Grimonprez (dir.), La terre en commun : plaidoyer pour une justice foncière, Fondation Jean-Jaurès, 2019
Benoît Grimonprez, Jean-Pierre Moreau, « Baux ruraux, »: Conséquence de la fin du bail, JurisClasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2019
Benoît Grimonprez, « Coopératives (agricoles) », in Agathe Van Lang, François Collart Dutilleul, Valérie Pironon, Thomas Bréger (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, 2018, pp. 257
Benoît Grimonprez, « La terre : un bien hors du commun. De l'utopie à la révolution foncière », La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018
Benoît Grimonprez, « La réparation du dommage écologique - Rapport de synthèse du séminaire du GRERCA 2018 », La responsabilité environnementale, Larcier, 2018, pp. 345
Benoît Grimonprez, « Les biens nature : précis de recomposition juridique », in Benoît Grimonprez (dir.), Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, 2018, pp. 13-28
Benoît Grimonprez, « La valorisation de l'exploitation agricole : totem et tabou », Liber amicorum. Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, 2017
Benoît Grimonprez, « Statut du fermage et du métayage. – Champ d'application », Jurisclasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2017
Benoît Grimonprez, « La cession de droits réels démembrés en droit français », in Javier Lete Achirica, Éric Savaux, Rose-Noëlle Schütz, Hélène Boucard (dir.), La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2016
Benoît Grimonprez, « Vers un concept juridique d’agriculture de proximité », in Benoît Grimonprez, Denis Rochard (dir.), Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2016
Benoît Grimonprez, « L’enseignement du droit rural au XXIe siècle », Entre les ordres juridiques : Mélanges en l'honneur du Doyen François Hervouët, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2015
Benoît Grimonprez, « La coexploitation agricole », Contribution aux Mélanges Raymond Le Guidec, Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, 2014
Benoît Grimonprez, « L'accès au procès civil des associations de défense de l'environnement », L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, 2013
Benoît Grimonprez, « LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT », in Jean-Philippe Tricoire (dir.), Variations sur le thème du voisinage, Presse universitaires d'Aix-Marseille, 2012
Benoît Grimonprez, « Statut civil de l'arbre : la plantation du décor », Solution Notaire Hebdo, Francis Lefebvre, 2024, n°41, p. 16
Benoît Grimonprez, « L'arable du futur 2 : le droit des sols agricoles vivants », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, LexisNexis , 2024, n°21
Benoît Grimonprez, « De l'urgence d'un nouveau contrat social agricole », Lettre Un plus Bio, Un plus Bio, 2024
Benoît Grimonprez, « Cadre d'application de l'agrivoltaïsme: pas la lumière à tous les étages! », Agridroit, LexisNexis ; GIE Agridroit , 2024, p. 1
Benoît Grimonprez, « Le droit français d'accès à la terre agricole est-il socialement performant ? », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°33
Benoît Grimonprez, « Réserves de substitution : la justice sanctionne la folie des grandeurs », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023
Benoît Grimonprez, « Demandes d'autorisation d'exploiter concurrentes: le préfet tenu au maintien de l'ordre des priorités? », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, p. 93
Benoît Grimonprez, Mélina Roditis, Laura Humbert, Maxime Garnault, Jean-Noël Aubertot [et alii], « Utilisation de produits phytopharmaceutiques : quelle influence des cahiers des charges des filières agroalimentaires ? », Biodiversité, des clés pour agir, Office Français de la Biodiversité, 2023, n°6, pp. 39-39
Benoît Grimonprez, « Le droit rural entre déclin et regain. La politique agricole en transition », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, p. 14
Benoît Grimonprez, « Agriculture et sécheresse : la pénurie de droit ? », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°6, p. 22
Benoît Grimonprez, « Politique de gestion de l'eau : le mieux est l'ami du moins », L'Actualité Nouvelle-Aquitaine : Science et culture, innovation, Espace Mendès France , 2023, n°136, p. 90
Benoît Grimonprez, « L'agrivoltaïsme à la lumière du droit », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°22, p. 1168
Benoît Grimonprez, « Autorisation de prélèvement d’eau pour l’irrigation : le péché de gourmandise », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, p. 69
Benoît Grimonprez, « Plan eau : la politique des petits tuyaux fera-t-elle les grandes rivières ? », The Conversation France, The Conversation Media Group , 2023
Benoît Grimonprez, « Agrivoltaïsme : les champs électriques désormais mieux définis par la loi », The Conversation France, The Conversation Media Group , 2023
Benoît Grimonprez, « Agrivoltaïsme : et la lumière juridique fut ! », Agridroit, LexisNexis ; GIE Agridroit , 2023, n°5, p. 1
Benoît Grimonprez, « La définition de la mégabassine construite par le juge administratif », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, p. 51
Benoît Grimonprez, « Les démembrements de la propriété privée au service de la préservation de l'environnement », Solution Notaire Hebdo, Francis Lefebvre, 2022, n°39, p. 21
Benoît Grimonprez, « Méga-bassines : réparer la fracture hydraulique », Analyse Opinion Critique, Société AOC, 2022
Benoît Grimonprez, « L'eau d'ici et l'eau de là », Agridroit, LexisNexis ; GIE Agridroit , 2022
Benoît Grimonprez, « Histoires de hautes eaux »: À propos du projet de décret relatif à la gestion quantitative de l'eau en période de hautes eaux, Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°168
Benoît Grimonprez, « Méga-bassines : aux sources d’un conflit pour l’eau », Analyse Opinion Critique, Société AOC, 2022
Benoît Grimonprez, « La performance environnementale dans les politiques agricoles », Agridroit, LexisNexis ; GIE Agridroit , 2022
Benoît Grimonprez, Jean Jacquez, « Politiques de sortie des pesticides : quels outils juridiques d’accompagnement financier des agriculteurs ? », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°502, p. 16
Benoît Grimonprez, « Alternatives aux pesticides conventionnels : les voies de la normalisation », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2022, n°309, p. 84
Benoît Grimonprez, « Les biens communs aux portes du Code civil », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°1
Benoît Grimonprez, « Les rapports agriculture-nature dans le champ littéraire », Revue Droit & Littérature, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , 2022, n°6
Benoît Grimonprez, « La normativité des alternatives aux pesticides », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2021, n°305, p. 393
Benoît Grimonprez, « Pétrole contre nourriture : décryptage à chaud de la loi Climat », Agridroit, LexisNexis ; GIE Agridroit , 2021
Benoît Grimonprez, « Ajuster nos rapports juridiques au vivant », Agridroit, LexisNexis ; GIE Agridroit , 2021, n°3
Benoît Grimonprez, « Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2021, n°300, p. 186
Benoît Grimonprez, Inès Bouchema, « Néonicotinoïdes : 120 jours de plus pour semer ! », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2021, n°299, p. 154
Benoît Grimonprez, Fabienne Terryn, « Pesticides : les enfants empoisonnés, les viticulteurs condamnés », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2021, n°297, p. 70
Benoît Grimonprez, « La dangerosité non signalée du produit est un vilain défaut », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°1
Benoît Grimonprez, Inès Bouchema, « Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ? », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2021, n°296, p. 9
Benoît Grimonprez, A. Vialatte, Anaïs Tibi, Valérie Angeon, Laurent Bedoussac, « Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes: A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects », Advances in Ecological Research, Elsevier, 2021
Benoît Grimonprez, Inès Bouchema, « Vendre ou prescrire des pesticides : quand il faut choisir », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°135
Benoît Grimonprez, « Usages agricoles de l'eau : l'apologie juridique des communs », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°32
Benoît Grimonprez, « Protection des riverains des épandages de pesticides : il n'y a pas urgence », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2020, n°214
Benoît Grimonprez, « Statut des baux ruraux : reculer pour mieux réformer », Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, Éditions législatives, 2020, p. 1
Benoît Grimonprez, Inès Bouchema, « Exportation des produits phytosanitaires : un monde, une seule santé environnementale [Note sous : Cons. const., 31 janv. 2020, n° 2019-823 QPC, ECLI:FR:CC:2020:2019.823.QPC] », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°73
Benoît Grimonprez, Inès Bouchema, « Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ? », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°174
Benoît Grimonprez, « Utilisation des pesticides : la nécessaire protection du voisinage [Note sous : CE, 6e-5e ch. réunies, 26 juin 2019, n° 415426 et 415431, ECLI:FR:CECHR:2019:415426.20190626] », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°118
Benoît Grimonprez, « Bien mal sous-loué profite au propriétaire [Note sous : Cass. 3e civ., 12 sept. 2019, n° 18-20.727, ECLI:FR:CCASS:2019:C300745] », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°1051
Benoît Grimonprez, « L'agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres ? », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°18
Benoît Grimonprez, « L'arable du futur : lettre au législateur de la loi sur la terre », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°16
Benoît Grimonprez, Antoine de Lombardon, « Les freins juridiques à la transition agro-écologique », Pour. La revue du Groupe Ruralités, Éducation et Politiques, GREP , 2019, n°234235
Benoît Grimonprez, « Le stockage agricole de l'eau : l'adaptation idéale au changement climatique? », Revue juridique de l'environnement, Société française pour le droit de l'environnement (SFDE) , 2019, n°20194
Benoît Grimonprez, « Les accessoires naturels de l'immeuble rural », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°19
Benoît Grimonprez, Nicolas Brangier, « La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante », Dictionnaire permanent Entreprise agricole , Éditions législatives , 2018, pp. 1-5
Benoît Grimonprez, « Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation », Dictionnaire permanent Entreprise agricole , Éditions législatives , 2018, n°521, p. 1
Benoît Grimonprez, « SAFER : le temps de la rétrocession respectueux de la Constitution », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2018
Benoît Grimonprez, « Contrôle des structures : quand le GAEC a l'âge de ses membres », Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, Éditions législatives, 2018, n°2018, p. 1
Benoît Grimonprez, « La concentration des terres dans le collimateur de l'Union européenne », Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, Éditions législatives, 2018, n°2018, p. 6
Benoît Grimonprez, « Plantations installées par le preneur à bail : l'accession du bailleur en différé [Note sous : Cass. 3e civ., 23 nov. 2017, n° 16-16.815, FS-P+B+I, ECLI:FR:CCASS:2017:C301173] », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2017, n°1341
Benoît Grimonprez, « Réparer le vivant : éthique de la compensation », Revue juridique de l'environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2017, n°4, pp. 681-691
Le mécanisme de la compensation recèle un paradoxe, celui d’être décrié sur le plan éthique et consacré sur le plan juridique. Alors qu’elles sont censées réparer les atteintes à l’environnement, les mesures compensatoires sont, en même temps, accusées de tous les maux : autorisation de détruire la biodiversité, dérive financière de la gestion de la nature… En dépit de ces critiques, la compensation peut retrouver un sens profondément moral si l’on en fait un instrument de responsabilisation de l’homme envers son milieu naturel et, plus largement, un instrument de gestion dynamique des territoires.
Benoît Grimonprez, « Semences agricoles : la tragédie d'un bien commun », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°31
Benoît Grimonprez, « Le bail rural étreint par le contrôle des structures », Solution Notaire Hebdo, Francis Lefebvre, 2017, p. 16
Benoît Grimonprez, « La transmission de l'entreprise agricole en société », Droit & Patrimoine, Lamy - Wolters Kluwer France - INFO6TM , 2017, n°272, p. 34
Benoît Grimonprez, « Registre des actifs agricoles : une pierre à l'édifice du statut d'agriculteur ? », Dictionnaire permanent Entreprise agricole - Bulletin, Éditions législatives, 2017
Benoît Grimonprez, « La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2017, n°1141
Benoît Grimonprez, « Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°11
Benoît Grimonprez, « SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement », Dictionnaire permanent Entreprise agricole , Éditions législatives , 2017
Benoît Grimonprez, « L'incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°4
Benoît Grimonprez, « Etude d’impact sur l’agriculture de la loi biodiversité », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°1
Benoît Grimonprez, « La compensation écologique d’après la loi biodiversité », Droit & Patrimoine, Lamy - Wolters Kluwer France - INFO6TM , 2016, n°263, p. 22
Benoît Grimonprez, Nadège Reboul-Maupin, « L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°35
Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière, « La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2016, n°1295
Benoît Grimonprez, « Petite théorie des copreneurs à bail rural », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, 2015, n°21
Benoît Grimonprez, « La transition agro-écologique. Synthèse du colloque Aÿ 2014 », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°25
Benoît Grimonprez, « Le suicide alimentaire français », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°7
Benoît Grimonprez, « La fonction environnementale de la propriété », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2015, n°3
Benoît Grimonprez, « L'indivisibilité du bail rural », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°2013, p. 15
Benoît Grimonprez, « Servitudes et contrats : instruments de protection des espaces naturels et agricoles », Droit & Patrimoine, Lamy - Wolters Kluwer France - INFO6TM , 2012
Benoît Grimonprez, « Marques viticoles : on ne badine pas avec le terroir », Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, n°05, p. 299
Benoît Grimonprez, « Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales », Revue des Sociétés , Dalloz , 2010, n°04, p. 715
Benoît Grimonprez, « Action en nullité du TEG : la prescription diffère pour les crédits aux particuliers », Recueil Dalloz, Dalloz , 2009, n°40, p. 2728
Benoît Grimonprez, « L’eau, les eaux et la justice ? », Colloque inaugural : « L’eau, les eaux et la justice ? », Roubaix, le 06 décembre 2024
Colloque annuel organisé par l'Association française des magistrats pour la justice environnementale avec l'Université de Strasbourg, l'Université de Lille, l'ULCO et parrainé par la SFDE
Benoît Grimonprez, « L'étiquetage de la durabilité vitivinicole », Les voies multiples de l'appellation d'origine durable [Colloque], Bordeaux, le 08 novembre 2024
Colloque organisé par l'IRDAP, Université de Bordeaux sous la direction scientifique du Professeur Ronan Raffray, Directeur du M2 professionnel "Droit de la vigne et du vin"
Benoît Grimonprez, « 1804 – 2024 : quel Code civil à l’heure de l’Anthropocène ? », le 17 octobre 2024
Colloque organisé par la Cour de Cassation, les universités d’Aix-Marseille, Paris Panthéon-Sorbonne, Paris Dauphine-PSL, l’IRJS, l’UMR DICE et le CERIC
Benoît Grimonprez, « Les contrats ruraux : terres d'innovation juridique », le 20 juin 2024
Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Benoît Grimonprez, Professeur de droit privé à l’Université de Poitiers et Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Maître de conférences
Benoît Grimonprez, « La performance sociale de l’exploitation agricole, parent-pauvre de la transition agroéconomique ? », le 13 mars 2024
Journée d'études organisée par le CECOJI, l'ADEME, la Fédération de recherches TERRITOIRES, Faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Poitiers
Benoît Grimonprez, « Le droit à une alimentation saine », le 26 janvier 2024
Colloque organisé par la Faculté de Droit, Université de Montpellier dans le cadre du MASTER « Droit de l’alimentation et de l’agroécologie »
Benoît Grimonprez, « Agrivoltaïsme : sous le sunlight juridique », Rencontres régionales de la recherche, du développement et de la formation (3RDF) : L'agriphotovoltaïsme, Rouillé, le 07 décembre 2023
Benoît Grimonprez, « Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ? », le 30 novembre 2023
Colloque annuel national 2023 de la SFDE organisé par l’Université de Picardie Jules Verne et le CURAPP-ESS sous la direction de Florence Jamay, MCF en droit public, Doyenne de l’UFR de droit et de science politique et Marine Fleury, MCF en droit public
Benoît Grimonprez, « Réserves d'eau pour l'irrigation: quel discours politiquement correct? », Les retenues de stockage de l'eau, Toulouse, le 21 novembre 2023
Benoît Grimonprez, « Agrivoltaïsme : vers un nouvel horizon juridique », Rencontres de droit rural : Le photovoltaïque agricole à la lumière du droit, Paris, le 12 avril 2023
Benoît Grimonprez, « Agrivoltaïsme : entre incitation et régulation. Regards croisés sur un droit en construction », le 07 avril 2023
Table ronde organisée par le Laboratoire Transitions Energétiques et Environnementales (TREE, UMR 6031), Université Pau-Pays de l'Adour sous la responsabilité scientifique de Louis de Fontenelle
Benoît Grimonprez, « Agroécologie - Croiser les Regards - présentation du projet FAST (Faciliter l'action publique pour la sortie des pesticides) », La recherche autour de l'agroécologie en Nouvelle Aquitaine, Bordeaux, le 24 février 2023
Benoît Grimonprez, « Viticulture et réchauffement climatique : le pari de la flexibilité du droit », Droit, Territoires, Terroirs & Gastronomie en France et au Japon, Tours, le 19 mai 2022
Organisé par l'IRJI Rabelais, Université de Tours avec le soutien et la participation de la Cité internationale de la Gastronomie en Val de Loire et en partenariat avec l’IEHCA
Benoît Grimonprez, « Vers un règlement européen sur l’usage durable des pesticides : autopsie d’une proposition », 1er meeting annuel du programme FAST (Faciliter l'action publique pour la sortie des pesticides), Poitiers, le 01 décembre 2022
Benoît Grimonprez, « La prise en compte par le droit des enjeux de l’alimentation durable », le 25 novembre 2022
Organisé par l’Université Paris 13 Sorbonne Nord et la Structure Fédérative des communs. Il est porté par Fanny Giansetto, MCF à l’Université Paris 13 Sorbonne Nord et cofondatrice d’Ecotable, une structure qui accompagne les restaurateurs dans leur transition écologique.
Benoît Grimonprez, « L'eau et l'agriculture », le 14 octobre 2022
37ème Congrès national de l’Association française de droit rural organisé avec l'IEJUC, Université Toulouse 1 Capitole en partenariat avec l’Institut des études juridiques de l’Urbanisme, de la Construction et de l’Environnement
Benoît Grimonprez, « Politiques foncières innovantes », le 22 septembre 2022
Benoît Grimonprez, « Développer l'agroécologie : point névralgique des politiques climatiques . À propos notamment de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 », Loi Climat et résilience. État des lieux et perspectives, Pau, le 08 septembre 2022
Organisé par le Laboratoire TREE (Transitions énergétiques & environnementales, UMR 6031) sous la Direction scientifique de Laurent Abadie, Camille Drouiller, Arnaud Lecourt, Maîtres de conférences en droit privé et sciences criminelles, TREE, Université de Pau et des Pays de l’Adour
Benoît Grimonprez, « Pesticides : ceci n'est pas un poison ! », Le poison [7e Université d'été facultatis iuris Pictaviensis], Poitiers, le 28 juin 2022
Benoît Grimonprez, « Le poison », le 27 juin 2022
Organisée par l'Université de Poitiers sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, PR, ERDP et Adrien Lauba, MCF, IHD
Benoît Grimonprez, « Regards croisés des jeunes chercheurs en sciences humaines et sociales sur les pesticides », le 16 juin 2022
Organisée par le Centre d’Etudes et de COopération Juridique Interdisciplinaire (CECOJI) et l’Institut de droit rural, Université de Poitiers dans le cadre du projet FAST sous la direction de Inès Bouchema, doctorante, CECOJI - Institut de droit rural, Poitiers et Mathilde Hermelin-Burnol, doctorante en géographie, Ruralités, Poitiers
Benoît Grimonprez, « La performance environnementale : nouveau paradigme des politiques agricoles ? », le 16 mars 2022
Organisée par Le Centre d'Etudes et de COopération Juridique Interdisciplinaire (CECOJI) et l’Institut de Droit rural, Université de Poitiers sous la direction de Benoît Grimonprez, Pr. d’Université et de Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, MCF
Benoît Grimonprez, Inès Bouchema, « Sortir des pesticides : les chemins du droit », International Conference : Social sciences for pesticide policies 2021, Paris, le 20 octobre 2021
Colloque organisé par l'INRAE, dans le cadre du Programme Prioritaire de Recherche « Protéger et Cultiver Autrement ».
Benoît Grimonprez, « L'apport du droit privé à la protection de l'environnement », le 24 septembre 2020
Organisé par l’Institut des sciences criminelles et de la justice, Université de Bordeaux sous la Direction scientifique de Carlos Manuel Alves et Julien Lagoutte, Maîtres de conférences, Université de Bordeaux
Benoît Grimonprez, « Innovations agroécologiques locales : à l’interface des biens privés, publics et communs », Séminaire Laboratoires vivants Agrosystèmes, Bordeaux, le 01 septembre 2020
Benoît Grimonprez, « L’éthique à l’épreuve de la crise », le 01 juillet 2020
Organisé par le Centre de Recherche Interdisciplinaire en Sciences de la Société (CRISS), Université Polytechnique Hauts de France, en partenariat avec l'Observatoire de l’éthique publique, ILF-GERJC.
Benoît Grimonprez, « La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit », le 11 mars 2020
Organisé par l’Institut de droit rural, en collaboration avec l’Association française de droit rural centre-ouest
Benoît Grimonprez, « Demain, quel statut juridique du sol ? », Partager et protéger la terre – Plaidoyer pour une nouvelle loi foncière, Paris, le 27 novembre 2019
Benoît Grimonprez, « Les animaux », le 01 juillet 2019
Organisée sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba et Jean-Victor Maublanc
Benoît Grimonprez, « La protection de l'écosystème terre : le pourquoi du comment », Terre, matière, planète : la qualité des sols pour la santé du vivant, Chalons-en-Champagne, le 27 juin 2019
Benoît Grimonprez, « Le droit de propriété à l’ère du changement climatique », Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?, Lyon, le 26 juin 2019
Benoît Grimonprez, « Le stockage agricole de l'eau, une solution pour l’irrigation durable ? », le 13 mars 2019
Organisé par le CECOJI et l’Institut de droit rural de l'Université de Poitiers avec l’Association Française de Droit Rural (AFDR) Centre-Ouest sous la direction de Benoît Grimonprez, Professeur d’Université
Benoît Grimonprez, « Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ? », le 05 octobre 2018
Organisé sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, et de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur, Institut Droit de l’Environnement, CNRS, UMR 5600 EVS
Benoît Grimonprez, « Les accessoires de l'immeuble », Les accessoires de l'immeuble, Dijon, le 06 avril 2018
Benoît Grimonprez, « La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible ? », le 15 mars 2018
Organisé par le CECOJI sous la direction scientifique de Monsieur Denis Rochard, Maître de conférences à l’Université de Poitiers et de Monsieur Benoît Grimonprez, Professeur à l’Université de Bourgogne
Benoît Grimonprez, « L’actualité du droit rural de l’année 2017 », le 14 décembre 2017
Conférence débat animée par Benoît Grimonprez, Professeur d’Université
Benoît Grimonprez, « La compensation : un outil de gestion dynamique des territoires ? », le 19 mai 2017
Organisé par l’Association française de droit rural Centre-Ouest et l’Institut de droit rural de l’Université de Poitiers
Benoît Grimonprez, « La transmission de l’exploitation agricole : entre liberté et contraintes », le 20 janvier 2017
Sous la responsabilité scientifique de Véronique Bouchard, Professeur, Université de Rennes 1, Directrice du Master II Droit Notarial
Benoît Grimonprez, « Le droit pénal et l'agriculteur », le 25 novembre 2016
33e congrès national de l'AFDR
Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière, Denis Rochard, « Ville et agriculture : radiographie libre des instruments du partage de l’espace », Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Poitiers, le 19 mars 2015
Benoît Grimonprez, « Approche juridique de l'irrigation durable », Le cas des zones steppiques et des espaces oasiens, état et perspectives: quelles stratégies de développement durable, rural et local?, Boussaada Algeria (DZ), le 22 mars 2012
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