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Benoît Grimonprez

4 bd Gabriel
21072 Dijon Cedex

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Benoît Grimonprez

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :  Développement durableDroit agroalimentaireDroit de la vigne et du vinEnvironnement
  • Directeur scientifique du Juris-Classeur Baux ruraux
  • Président de l'Association française de droit rural Centre Ouest
  • Expert en droit rural auprès du CRIDON de Lyon
  • Conseiller juridique auprès de l'Association française de l'agriculture urbaine professionnelle
Enseignant et chercheur spécialisé en droit de l'agro-écologie, ses travaux portent sur les mutations politiques et juridiques des systèmes agricoles, notamment au regard des questions économiques et écologiques. Il s'intéresse plus largement aux territoires ruraux dans leur multiples fonctionnalités et aux biens environnementaux que sont la terre, la ressource en eau et la biodiversité.

Actualités scientifiques

L'apport du droit privé à la protection de l'environnement

jeudi 24 septembre 2020

Organisé par l’Institut des sciences criminelles et de la justice, Université de Bordeaux sous la Direction scientifique de Carlos Manuel Alves et Julien Lagoutte, Maîtres de conférences, Université de Bordeaux

L’éthique à l’épreuve de la crise

mercredi 1 juillet 2020

Organisé par le Centre de Recherche Interdisciplinaire en Sciences de la Société (CRISS), Université Polytechnique Hauts de France, en partenariat avec l'Observatoire de l’éthique publique, ILF-GERJC.

La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit

mercredi 11 mars 2020

Organisé par l’Institut de droit rural, en collaboration avec l’Association française de droit rural centre-ouest

Les animaux

lundi 1 juillet 2019

Université d'été 2019 de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

Organisée sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba et Jean-Victor Maublanc

Le stockage agricole de l'eau, une solution pour l’irrigation durable ?

mercredi 13 mars 2019

Organisé par le CECOJI et l’Institut de droit rural de l'Université de Poitiers avec l’Association Française de Droit Rural (AFDR) Centre-Ouest sous la direction de Benoît Grimonprez, Professeur d’Université

Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?

vendredi 5 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, et de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur, Institut Droit de l’Environnement, CNRS, UMR 5600 EVS

Les accessoires de l'immeuble

vendredi 6 avril 2018

La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible ?

jeudi 15 mars 2018

Organisé par le CECOJI sous la direction scientifique de Monsieur Denis Rochard, Maître de conférences à l’Université de Poitiers et de Monsieur Benoît Grimonprez, Professeur à l’Université de Bourgogne

L’actualité du droit rural de l’année 2017

jeudi 14 décembre 2017

Conférence débat animée par Benoît Grimonprez, Professeur d’Université

La compensation : un outil de gestion dynamique des territoires ?

vendredi 19 mai 2017

Organisé par l’Association française de droit rural Centre-Ouest et l’Institut de droit rural de l’Université de Poitiers

La transmission de l’exploitation agricole : entre liberté et contraintes

vendredi 20 janvier 2017

Sous la responsabilité scientifique de Véronique Bouchard, Professeur, Université de Rennes 1, Directrice du Master II Droit Notarial

Le droit pénal et l'agriculteur

vendredi 25 novembre 2016

33e congrès national de l'AFDR


Parutions

La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible

LexisNexis, 2018

Le présent ouvrage s'attelle à dresser un diagnostic précis de la situation foncière en France, afin de formuler des propositions juridiques concrètes pouvant servir de matrice d'une future loi.

Le droit des biens au service du projet environnemental

Dalloz, 2018

Cet ouvrage se propose d'identifier les outils juridiques, alternatifs à la réglementation classique, susceptibles de permettre la préservation et l'usage des biens au regard de leur intérêt écologique (eau, sols, habitats naturels, biodiversité...).

Les droits de préemption de la SAFER

LexisNexis, 2016

Destiné aux amateurs comme aux professionnels du droit rural que sont les notaires, les avocats, les gestionnaires de l'espace rural, l'ouvrage répond, par ses analyses techniques, aux enjeux pratiques d'un instrument hors norme.


Cours UNJF

Droit rural

Droit rural

Le droit rural est traditionnellement l’ensemble des règles applicables à l’activité agricole et à ceux qui la pratiquent. Il encadre et accompagne...



Publications

Thèse

L'exigibilité en droit des contrats. Thèse soutenue en 2005 à Poitiers, sous la direction de Claude Ophèle.

Ouvrages

Benoît Grimonprez, Dominique Potier et Pierre Blanc, La terre en commun : plaidoyer pour une justice foncière, Çava Burelor print, 2019, Collection dirigée par Gilles Finchelstein et Laurent Cohen, 90 p.

Benoît Grimonprez et Hubert Bosse-Platière (dir.), Guide de l'agriculture et de la forêt : 2018, LexisNexis, 2018, 1192 p.

Benoît Grimonprez (dir.), La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 212 p.

Benoît Grimonprez (dir.), Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires, 167 p.

Benoît Grimonprez et Denis Rochard (dir.), Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, LGDJ Lextenso éditions, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 207 p.

Benoît Grimonprez, Le droit de préemption de la SAFER, LexisNexis, 2016, Droit & professionnels, 157 p.

Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Thierry Tauran et Benjamin Travely, Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole, Lexisnexis, 2013, Droit & professionnels, 777 p.

Benoît Grimonprez, De l'exigibilité en droit des contrats, Université de Poitiers, 2006, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 491 p.

Articles

Benoît Grimonprez, « Eau et agriculture : mariage sous le régime de la communauté », Les biens communs en agriculture, LexisNexis, 2020, p. NC

Benoît Grimonprez, « Exportation des produits phytosanitaires : un monde, une seule santé environnementale », Revue de Droit Rural, 2020, p. NC

Benoît Grimonprez, « Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ? », La semaine juridique - édition générale, 2020, p. Etude 174

Benoît Grimonprez, « Protection des riverains des épandages de pesticides : il n'y a pas urgence », Droit de l'environnement, 2020, p. 214

Benoît Grimonprez, « L'arable du futur », Revue de Droit Rural, N° 471, 2019, p. Dossier 16

Benoît Grimonprez, « Baux ruraux, », JurisClasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « Bien mal sous-loué profite au propriétaire », La semaine juridique - édition générale, 2019, p. n° 1051

Benoît Grimonprez, « L'agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres? », Revue de Droit Rural, 2019, p. Etude 18

Benoît Grimonprez, « Le bien-être des animaux d'élevage : mythe ou réalité juridique ? », in Faculté de droit de Poitiers (dir.), Les animaux, Poitiers, LGDJ, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le droit au service de la justice foncière du XXIème siècle », La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière, Fondation Jean Jaurès, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le droit de propriété à l’ère du changement climatique », Le changement climatique: quel rôle pour le droit privé?, Dalloz, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le stockage agricole de l'eau : l'adaptation idéale au changement climatique? », Revue Juridique de l'Environnement, 2019, p. 751

Benoît Grimonprez, « Les freins juridiques à la transition agro-écologique », Pour, revue du Groupe Ruralités, Éducation et Politiques, 2019, p. NC

Benoît Grimonprez, « Utilisation des pesticides : la nécessaire protection du voisinage », Revue de Droit Rural, 2019, p. comm 118

Benoît Grimonprez, « Les accessoires naturels des fonds ruraux », Revue de Droit Rural, N° 467, 2018, p. Etude 19

Benoît Grimonprez, « Contrôle des structures : quand le GAEC a l'âge de ses membres », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 1

Benoît Grimonprez, « La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 1

Benoît Grimonprez, « La concentration des terres dans le collimateur de l'Union européenne », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 6

Benoît Grimonprez, « La réparation du dommage écologique - Rapport de synthèse du séminaire du GRERCA 2018 », La responsabilité environnementale, Larcier, 2018, p. 345

Benoît Grimonprez, « La terre : un bien hors du commun. De l'utopie à la révolution foncière », La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, Paris, LexisNexis, 2018, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 1

Benoît Grimonprez, « Les biens nature : précis de recomposition juridique », Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, 2018, p. NC

Benoît Grimonprez, « SAFER : le temps de la rétrocession respectueux de la Constitution », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, p. NC

Benoît Grimonprez, « Zones humides », Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 848

Benoît Grimonprez, « Zones humides », Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 848

Benoît Grimonprez, « Réparer le vivant : éthique de la compensation », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2017, 2017, p. 200

Benoît Grimonprez, « La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 1141, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « LA TRANSMISSION DE L'ENTREPRISE AGRICOLE EN SOCIÉTÉ », Revue Droit et Patrimoine, N° 272, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « BAUX RURAUX. – Statut du fermage et du métayage. – Champ d'application », Jurisclasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité », Revue de Droit Rural, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « Infrastructures agroécologiques en droit », Dictionnaire des biens communs, Paris, Presses universitaires de France, 2017, p. 674

Benoît Grimonprez, « L'incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux », Revue de Droit Rural, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « La valorisation de l'exploitation agricole : totem et tabou », Mélanges en l'honneur de François Collart-Dutilleul, Dalloz, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « Le bail rural étreint par le contrôle des structures », Solution Notaire Hebdo, 2017, p. Doctrine 16

Benoît Grimonprez, « Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier », Revue de Droit Rural, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « Registre des actifs agricoles : une pierre à l'édifice du statut d'agriculteur ? », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2017, p. NC

Benoît Grimonprez, « Semences agricoles : la tragédie d'un commun », Revue de Droit Rural, 2017, p. Etude 31

Benoît Grimonprez, « La cession de droits réels démembrés », La recodification du droit de la vente en France et en Espagne, Poitiers, LGDJ, 2016, p. NC

Benoît Grimonprez, « La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2016, p. 1295

Benoît Grimonprez, « La compensation écologique d’après la loi biodiversité », Revue Droit et Patrimoine, 2016, p. 22

Benoît Grimonprez, « L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée », Recueil Dalloz, 2016, p. 2074

Benoît Grimonprez, « Vers un concept juridique d’agriculture de proximité », in Centre d'étude et de recherche sur les territoires et l'environnement, CERETE (dir.), Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Poitiers, Édition Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers|LGDJ Lextenso-éditions, 2016, p. NC (Textes issus du colloque éponyme organisé par la Faculté de Poitiers les 19 et 20 mars 2015 à Poitiers)

Benoît Grimonprez, « La fonction environnementale de la propriété », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2015, pp. 539-550

Benoît Grimonprez, « La transition agro-écologique : une question de droit », Revue de Droit Rural, 2015, p. Dossier 25

Benoît Grimonprez, « Le suicide alimentaire français », Revue de Droit Rural, 2015, p. 3

Benoît Grimonprez, « L’enseignement du droit rural au XXIème siècle », Entre les ordres juridiques. Mélanges en l'honneur de François Hervouët, Poitiers, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2015, pp. 585-596

Benoît Grimonprez, « Petite théorie des copreneurs à bail rural », Répertoire du notariat Defrénois, 2015, p. 1113

Benoît Grimonprez, « La coexploitation agricole », Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, Paris, LexisNexis, 2014, p. NC

Benoît Grimonprez, « L'indivisibilité du bail rural », Revue de Droit Rural, N° 2013, 2013, p. Etude 15

Benoît Grimonprez, « L'accès au procès civil des associations de défense de l'environnement », L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, 2013, pp. 292-302

Benoît Grimonprez, « LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT », in Jean-Philippe Tricoire (dir.), Variations sur le thème du voisinage, Marseille, Presse universitaires d'Aix-Marseille, 2012, pp. 141-160

Benoît Grimonprez, « Servitudes et contrats : instruments de protection des espaces naturels et agricoles », Revue Droit et Patrimoine, 2012, p. NC

Benoît Grimonprez, « Marques viticoles : on ne badine pas avec le terroir », Recueil Dalloz, N° 5, 2010, p. 299

Benoît Grimonprez, « Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales », Revue des Sociétés, N° 4, 2010, p. 715

Benoît Grimonprez, « Action en nullité du TEG : la prescription diffère pour les crédits aux particuliers », Recueil Dalloz, N° 40, 2009, p. 2728

Communications

Benoît Grimonprez, « Demain, quel statut juridique du sol ? », p. NC, Plaidoyer pour une nouvelle loi foncière, Paris, 27 novembre 2019

Benoît Grimonprez, « La protection de l'écosystème « terre » : le pourquoi du comment », p. NC, Forum Planet A, TERRE, MATIERE, PLANETE : LA QUALITE DES SOLS POUR LA SANTE DU VIVANT, Chalons-en-Champagne, 27 juin 2019

Benoît Grimonprez, « Approche juridique de l'irrigation durable », p. NC, Le cas des zones steppiques et des espaces oasiens , état et perspectives: quelles stratégies de développement durable, rural et local?, Boussaada, Algeria, 22 mars 2012

Autres

Benoît Grimonprez, La gestion agricole de l'eau en Nouvelle Aquitaine, p. NC

Benoît Grimonprez, Mise en demeure, p. NC

Benoît Grimonprez, Relocaliser les systèmes alimentaires : le levier du droit de l'entreprise agricole, p. NC


Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.