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Benoît Grimonprez

2 rue Jean Carbonnier – Bât A 1 – TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 9

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Benoît Grimonprez

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :  Développement durableDroit agroalimentaireDroit de la vigne et du vinEnvironnement
  • Directeur scientifique du Juris-Classeur Baux ruraux
  • Président de l'Association française de droit rural Centre Ouest
  • Expert en droit rural auprès du CRIDON de Lyon
  • Conseiller juridique auprès de l'Association française de l'agriculture urbaine professionnelle
Enseignant et chercheur spécialisé en droit de l'agro-écologie, ses travaux portent sur les mutations politiques et juridiques des systèmes agricoles, notamment au regard des questions économiques et écologiques. Il s'intéresse plus largement aux territoires ruraux dans leur multiples fonctionnalités et aux biens environnementaux que sont la terre, la ressource en eau et la biodiversité.

Actualités scientifiques

Les animaux

lundi 1 juillet 2019

Université d'été 2019 de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

Organisée sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba et Jean-Victor Maublanc

Le stockage agricole de l'eau, une solution pour l’irrigation durable ?

mercredi 13 mars 2019

Organisé par le CECOJI et l’Institut de droit rural de l'Université de Poitiers avec l’Association Française de Droit Rural (AFDR) Centre-Ouest sous la direction de Benoît Grimonprez, Professeur d’Université

Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?

vendredi 5 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, et de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur, Institut Droit de l’Environnement, CNRS, UMR 5600 EVS

Les accessoires de l'immeuble

vendredi 6 avril 2018

La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible ?

jeudi 15 mars 2018

Organisé par le CECOJI sous la direction scientifique de Monsieur Denis Rochard, Maître de conférences à l’Université de Poitiers et de Monsieur Benoît Grimonprez, Professeur à l’Université de Bourgogne

L’actualité du droit rural de l’année 2017

jeudi 14 décembre 2017

Conférence débat animée par Benoît Grimonprez, Professeur d’Université

La compensation : un outil de gestion dynamique des territoires ?

vendredi 19 mai 2017

Organisé par l’Association française de droit rural Centre-Ouest et l’Institut de droit rural de l’Université de Poitiers

La transmission de l’exploitation agricole : entre liberté et contraintes

vendredi 20 janvier 2017

Sous la responsabilité scientifique de Véronique Bouchard, Professeur, Université de Rennes 1, Directrice du Master II Droit Notarial

Le droit pénal et l'agriculteur

vendredi 25 novembre 2016

33e congrès national de l'AFDR


Parutions

La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible

LexisNexis, 2018

Le présent ouvrage s'attelle à dresser un diagnostic précis de la situation foncière en France, afin de formuler des propositions juridiques concrètes pouvant servir de matrice d'une future loi.

Le droit des biens au service du projet environnemental

Dalloz, 2018

Cet ouvrage se propose d'identifier les outils juridiques, alternatifs à la réglementation classique, susceptibles de permettre la préservation et l'usage des biens au regard de leur intérêt écologique (eau, sols, habitats naturels, biodiversité...).

Les droits de préemption de la SAFER

LexisNexis, 2016

Destiné aux amateurs comme aux professionnels du droit rural que sont les notaires, les avocats, les gestionnaires de l'espace rural, l'ouvrage répond, par ses analyses techniques, aux enjeux pratiques d'un instrument hors norme.


Cours UNJF

Droit rural

Droit rural

Le droit rural est traditionnellement l’ensemble des règles applicables à l’activité agricole et à ceux qui la pratiquent. Il encadre et accompagne...



Publications

Ouvrages

Benoît Grimonprez et Hubert Bosse-Platière (dir.), Guide de l'agriculture et de la forêt : 2018, LexisNexis, 2018, 1192 p.

Benoît Grimonprez (dir.), La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 212 p.

Benoît Grimonprez (dir.), Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires, 167 p.

Benoît Grimonprez, Le droit de préemption de la SAFER, LexisNexis, 2016, Droit & professionnels, 157 p.

Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Thierry Tauran et Benjamin Travely, Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole, Lexisnexis, 2013, Droit & professionnels, 777 p.

Benoît Grimonprez, L'exigibilité en droit des contrats, A.N.R.T. Université de Lille III [diffusion/distribution], 2007, Lille-Thèses

Benoît Grimonprez, De l'exigibilité en droit des contrats, LGDJ, 2006, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 491 p.

Benoît Grimonprez, L'exigibilité en droit des contrats, [s.n.], 2005, 2 vol. , 538 f. p.

Articles

Benoît Grimonprez, « L'arable du futur », Revue de Droit Rural, N° 471, 2019, p. Dossier 16

Benoît Grimonprez et Jean-Pierre Moreau, « Baux ruraux, », JurisClasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2019

Benoît Grimonprez, « Bien mal sous-loué profite au propriétaire », La semaine juridique - édition générale, 2019, p. n° 1051

Benoît Grimonprez, « L'agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres? », Revue de Droit Rural, 2019

Benoît Grimonprez, « Le bien-être des animaux d'élevage : mythe ou réalité juridique ? », in Faculté de droit de Poitiers (dir.), Les animaux, Poitiers, LGDJ, 2019

Benoît Grimonprez, « Le bien-être des animaux d'élevage : mythe ou réalité juridique? », Les animaux, LGDJ, 2019

Benoît Grimonprez, « Le droit de propriété à l’ère du changement climatique », Le changement climatique: quel rôle pour le droit privé?, Dalloz, 2019

Benoît Grimonprez, « Le stockage agricole de l'eau : l'adaptation idéale au changement climatique? », Revue Juridique de l'Environnement, 2019

Benoît Grimonprez et Antoine De Lombardon, « Les freins juridiques à la transition agro-écologique », Pour, revue du Groupe Ruralités, Éducation et Politiques, 2019

Benoît Grimonprez, « Les accessoires naturels des fonds ruraux », Revue de Droit Rural, N° 467, 2018, p. Etude 19

Benoît Grimonprez, « SAFER : le temps de la rétrocession respectueux de la Constitution », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2018, p. 251

Benoît Grimonprez, « Contrôle des structures : quand le GAEC a l'âge de ses membres », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 1

Benoît Grimonprez, « Coopératives (agricoles) », Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 257

Benoît Grimonprez et Nicolas Brangier, « La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 1

Benoît Grimonprez, « La cession de droits réels démembrés », La recodification du droit de la vente en France et en Espagne, Poitiers, LGDJ, 2018

Benoît Grimonprez, « La concentration des terres dans le collimateur de l'Union européenne », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 6

Benoît Grimonprez, « La réparation du dommage écologique - Rapport de synthèse du séminaire du GRERCA 2018 », La responsabilité environnementale, Larcier, 2018, p. 335

Benoît Grimonprez, « Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation », Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 1

Benoît Grimonprez, « Les biens nature : précis de recomposition juridique », Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, 2018

Benoît Grimonprez, « SAFER : le temps de la rétrocession respectueux de la Constitution », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2018

Benoît Grimonprez, « Zones humides », Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 848

Benoît Grimonprez, « Réparer le vivant : éthique de la compensation », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2017, 2017, p. 200

Benoît Grimonprez, « La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 1141, 2017

Benoît Grimonprez, « LA TRANSMISSION DE L'ENTREPRISE AGRICOLE EN SOCIÉTÉ », Revue Droit et Patimoine, N° 272, 2017

Benoît Grimonprez, « BAUX RURAUX. – Statut du fermage et du métayage. – Champ d'application », Jurisclasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2017

Benoît Grimonprez, « Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité », Revue de Droit Rural, 2017

Benoît Grimonprez, « INFRASTRUCTURES AGRO-ECOLOGIQUES (ANALYSE JURIDIQUE) », Dictionnaire des biens communs, Paris, Presses universitaires de France, 2017, p. 674

Benoît Grimonprez, « L'incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux », Revue de Droit Rural, 2017

Benoît Grimonprez, « La valorisation de l'exploitation agricole : totem et tabou », Mélanges en l'honneur de François Collart-Dutilleul, Dalloz, 2017

Benoît Grimonprez, « Le bail rural étreint par le contrôle des structures », Solution Notaire Hebdo, 2017, p. Doctrine 16

Benoît Grimonprez, « L’incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux », Revue de Droit Rural, 2017

Benoît Grimonprez, « Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier », Revue de Droit Rural, 2017

Benoît Grimonprez, « Semences agricoles : la tragédie d'un commun », Revue de Droit Rural, 2017, p. Etude 31

Benoît Grimonprez et Nadège Reboul-Maupin, « Les obligations réelles environnementales : chronique d'une naissance annoncée », Recueil Dalloz, N° 35, 2016, p. 2074

Benoît Grimonprez et Denis Rochard (dir.), « Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques », in Centre d'étude et de recherche sur les territoires et l'environnement, CERETE (dir.), Agriculture et ville, vers de nouvelles relations juridiques, Poitiers, Paris, Faculté Droit & Sciences sociales, Université de Poitiers, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 207 p.

Benoît Grimonprez et Hubert Bosse-Platière, « La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2016, p. 1295

Benoît Grimonprez, « La compensation écologique d’après la loi biodiversité », Revue Droit et Patimoine, 2016, p. 22

Benoît Grimonprez et Nadège Reboul-Maupin, « L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée », Recueil Dalloz, 2016, p. 2074

Benoît Grimonprez, « Vers un concept juridique d’agriculture de proximité », in LGDJ (dir.), Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Poitiers, 2016

Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière et Denis Rochard, « Ville et agriculture : radiographie libre des instruments du partage de l’espace », in Centre d'étude et de recherche sur les territoires et l'environnement, CERETE (dir.), Agriculture et ville, vers de nouvelles relations juridiques, Poitiers, Paris, Édition Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers|LGDJ Lextenso-éditions, 2016, p. 207

Benoît Grimonprez, « La fonction environnementale de la propriété », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 539

Benoît Grimonprez, « La fonction environnementale de la propriété », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2015, p. 539-550

Benoît Grimonprez, « Le suicide alimentaire français », Revue de Droit Rural, 2015, p. 3

Benoît Grimonprez, « L’enseignement du droit rural au XXIème siècle », Entre les ordres juridiques. Mélanges en l'honneur de François Hervouët, Poitiers, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2015, p. 585-596

Benoît Grimonprez, « Petite théorie des copreneurs à bail rural », Répertoire du notariat Defrénois, 2015, p. 1113

Benoît Grimonprez, « La coexploitation agricole », Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, Paris, LexisNexis, 2014

Benoît Grimonprez, « L'indivisibilité du bail rural », Revue de Droit Rural, N° 2013, 2013, p. Etude 15

Benoît Grimonprez, « L'accès au procès civil des associations de défense de l'environnement », L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, 2013, p. 292-302

Benoît Grimonprez, « LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT », in Jean-Philippe Tricoire (dir.), Variations sur le thème du voisinage, Marseille, Presse universitaires d'Aix-Marseille, 2012, p. 141-160

Communications

Benoît Grimonprez, « L'arable du futur. », ANDER - Association nationale du développement des espaces ruraux, La contribution du droit à la régulation du marché des terres agricoles : Comment assurer durablement notre souveraineté alimentaire et le dynamisme de nos territoires ?, Paris, 05 juillet 2018

Benoît Grimonprez, « Approche juridique de l'irrigation durable », Le cas des zones steppiques et des espaces oasiens , état et perspectives: quelles stratégies de développement durable, rural et local?, Boussaada, Algeria, 22 mars 2012

Autres

Benoît Grimonprez, L'agriculture urbaine: une agriculture juridiquement comme les autres?

Benoît Grimonprez, La propriété à l'ère du changement climatique

Benoît Grimonprez, Mise en demeure