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Nicolas Binctin

Faculté de Droit et des Sciences sociales
2 rue Jean Carbonnier – Bât A 1 – TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 9

Nicolas Binctin

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Le "nouveau" droit des marques en France

mardi 21 avril 2020

Organisée sous la direction scientifique de M. Yann Basire, Maître de conférences et Directeur général du CEIPI, Université de Strasbourg et de M. Julien Canlorbe, Avocat, Docteur en droit Adresse du live : Lien à venir

Dialogues du juge et de l'innovation

jeudi 19 septembre 2019

Colloque annuel de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle.

Start-Up et PI : Nouvelles économies et biens immatériels

lundi 24 juin 2019

Organisé par l’Association des Masters Professionnels du CEIPI – (AMPCEIPI)

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

Droit et économie des signes distinctifs collectifs

lundi 20 mai 2019

Organisées par le laboratoire de recherche CECOJI et le site de Segonzac du Centre Universitaire de la Charente sous la direction de Nicolas Binctin, Professeur d’Université et Gabrielle Rochdi, Maître de conférences.

L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par le CRJ CUERPI, Université Grenoble-Alpes sous la direction de Pascale Tréfigny, Professeur de droit privé

Circulation des données et propriétés intellectuelles

mercredi 26 septembre 2018

Organisé par l’IRPI, Institut de Recherche en propriété Intellectuelle de l’Université Paris II Panthéon-Assas

Droit international et santé

jeudi 31 mai 2018

Colloque annuel de la Société française pour le droit international

Organisé par la Société Francaise Pour Le Droit International – SFDI - sous la direction scientifique des Professeurs G. Le Floch et T. Fleury Graff

L’influence de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne sur le droit français de la propriété intellectuelle

vendredi 16 mars 2018

Organisé par la Cour de Cassation et le Master de droit de la propriété intellectuelle appliquée de la Faculté de droit de Paris-Est Créteil, avec le soutien de l’Association française de droit à l’information et de la télécommunication, AFDIT

Droit des biens et pratique des affaires

vendredi 10 novembre 2017

Organisé sous la direction scientifique de Frédérique Julienne, Maître de conférences-HDR, IRDAP

L’e-sport : enjeux et perspectives

jeudi 12 octobre 2017

Colloque de l’atelier de droit du sport poitevin Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Université de Poitiers sous la direction d’Agnès Pimbert et Morgane Reverchon-Billot

La réforme du droit des contrats en droit de l'informatique et de la propriété intellectuelle

jeudi 15 juin 2017

Colloque organisé par M. Daverat, Professeur à l’IRDAP

La jurisprudence de la Cour de cassation en droit de la propriété intellectuelle dans l’univers numérique

vendredi 3 mars 2017

La Cour de cassation, la Faculté de droit de Paris-Est Créteil et l’AFDIT s’associent pour organiser un colloque dédié à la jurisprudence de la Cour de cassation en droit de la propriété intellectuelle dans l’univers numérique.

La Contribution du droit régional au développement des affaires en Afrique

mercredi 30 novembre 2016

comparaison et convergences

L'entreprise et l'art

vendredi 18 novembre 2016

Omniprésent dans la société, l’art semble naturellement peu présent dans le monde de l’entreprise. Pourtant, si les relations entre le monde de l’art et celui de l’entreprise semblent peu développées, l’entreprise n’échappe pas non plus à l’art


Cours UNJF

Droit de la recherche et de l'innovation

Droit de la recherche et de l'innovation

Ce cours propose une étude approfondie de l'organisation de la recherche, des programmes de recherche, des modes de financement publics ou privés et...

Droit du vivant

Droit du vivant

 


Publications

Thèse

Le capital intellectuel. Thèse soutenue en 2005 à Paris 2, sous la direction de Georges Bonet.

Ouvrages

Nicolas Binctin, Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2020, 6e éd., Manuel, 1214 p.

Nicolas Binctin, Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, 5e éd., Manuel, 1110 p.

Nicolas Binctin, Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles, Lextenso éditions, 2016, 4e éd., Manuel, 1029 p.

Nicolas Binctin, Mireille Bacache-Gibeili et Martine Behar-Touchais, La construction européenne en droit des affaires : acquis et perspectives Besitzstand und Perspektiven acquis and outlook, LGDJ, Lextenso éditions, 2016, 391 p.

Nicolas Binctin, Jean-Jacques Ansault, Louis d' Avout, Dorothée Cochet et Isabelle Trémeau (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Michel Germain, LGDJ-Lextenso, 2015, 874 p.

Nicolas Binctin, Stratégie d'entreprise et propriété intellectuelle, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, Droit des affaires, 346 p.

Nicolas Binctin, Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles, LGDJ-Lextenso, 2014, 3e éd., Manuel, 928 p.

Nicolas Binctin, Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles, Lextenso éditions, 2012, Manuel, 968 p.

Nicolas Binctin, Droit de la propriété intellectuelle, LGDJ, 2010, Manuel, 790 p.

Nicolas Binctin, Le capital intellectuel, Litec, 2007, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 764 p.

Nicolas Binctin, L'atelier d'artiste, l'auteur, 1999, 36 p.

Articles

Nicolas Binctin, « L'égalité en droit commercial », Justice et cassation, N° 1, 2020, p. 11

Nicolas Binctin, « Position de l’Institut Stanislas de Boufflers sur la réforme du système des brevets français résultant de la loi PACTE », Propriété industrielle, 2020, p. NC

Nicolas Binctin, « La transposition du « paquet marques » », Recueil Dalloz, N° 18, 2019, p. 1000

Nicolas Binctin, « E-sport et propriété intellectuelle », Les enjeux juridiques de l'E-sport, Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M., 2017, p. NC

Nicolas Binctin, « Droit des marques appliqué aux institutions culturelles », Juris art etc., N° 36, 2016, p. 25

Nicolas Binctin, « Nouveaux modèles économiques de diffusion de la musique », Juris art etc., N° 35, 2016, p. 18

Nicolas Binctin, « Le temple du Galop infernal rétif à l'emprise du droit », Revue des Sociétés, N° 5, 2016, p. 326

Nicolas Binctin, « Mandataire social salarié et concurrence déloyale », Revue des Sociétés, N° 1, 2016, p. 23

Nicolas Binctin, « Droit de la propriété intellectuelle », La construction européenne en droit des affaires : acquis et perspectives, LGDJ, 2016, pp. 89-108

Nicolas Binctin, « Personne morale et droit d'auteur », Légipresse, N° 326, 2015, p. 223

Nicolas Binctin, « Entreprises culturelles en difficulté », Juris art etc., N° 24, 2015, p. 19

Nicolas Binctin, « Instruments contractuels de mise à disposition des œuvres d'art », Juris art etc., N° 23, 2015, p. 18

Nicolas Binctin, « Secret des affaires et mesures avant dire droit », Revue des Sociétés, N° 12, 2015, p. 729

Nicolas Binctin, « L'apport en société de savoir-faire », Actualité juridique. Contrat, N° 8, 2015, p. 355

Nicolas Binctin, « Conflit de famille autour des bateaux-mouches », Revue des Sociétés, N° 6, 2015, p. 398

Nicolas Binctin, « Les influences européennes de la propriété intellectuelle », Justice et cassation, N° 1, 2015, p. 67

Nicolas Binctin, « La libre circulation des œuvres ou l'inefficacité du protectionnisme », Juris art etc., N° 14, 2014, p. 23

Nicolas Binctin, « Le cinéma tributaire du soutien fiscal », Juris art etc., N° 12, 2014, p. 25

Nicolas Binctin, « Qui trop embrasse mal étreint - Retour sur l'intérêt à agir des Sprd », Légipresse, N° 305, 2013, p. 294

Nicolas Binctin, « Le statut juridique des informations non appropriées », Légipresse, N° 302, 2013, p. 82

Nicolas Binctin, « Le statut juridique des informations non appropriées », Legicom, N° 49, 2013, p. 29

Nicolas Binctin, « Apport partiel d'actifs et droit d'usage d'une marque », Revue des Sociétés, N° 10, 2013, p. 578

Nicolas Binctin, « Juridique - Institutions culturelles - Une marque pour se démarquer », Juris art etc., N° 2, 2013, p. 38

Nicolas Binctin, « Personne morale et droit d'auteur », Revue des Sociétés, N° 9, 2012, p. 496

Nicolas Binctin, « Le statut matrimonial de l'inventeur », Recueil Dalloz, N° 3, 2012, p. 195

Nicolas Binctin, « Arrêt Podium : retour à une saine orthodoxie juridique », Légipresse, N° 287, 2011, p. 554

Nicolas Binctin, « Les insuffisances du traitement comptable des biens intellectuels », Revue des Sociétés, N° 11, 2011, p. 599

Nicolas Binctin, « La classification juridique des apports en nature », Revue des Sociétés, N° 3, 2009, p. 517




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Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.