lundi6nov.2023
14:0018:00
Les propriétés numériques
Sur place et en ligne

Journée d'étude

Les propriétés numériques


Programme

 

Présidents de séance : Maître Jean-François Sagaut et Monsieur le Professeur Michel Grimaldi

 

14h00 | Ouverture des travaux
Maître Marc Cagniart, Président de la Chambre des Notaires de Paris

14h10 | Propos liminaires
Maître Jean-François Sagaut, Président de l'ARNU

14h20 | Introduction
Professeur Michel Grimaldi, Président du Conseil scientifique de l'ARNU

14h30 | De quels biens s'agit-il ?
Professeur Nicolas Binctin, Professeur à l'Université de Poitiers

15h00 | Propriétés numériques et régimes matrimoniaux
Professeur Annie Chamoulaud-Trapiers, Professeur à l'Université de Limoges
Maître Olivier Boudeville, Notaire à Rouen
Maître Sébastien Collet, Notaire à Laval

15h45 | Propriétés numériques et libéralités-successions
Professeur Jérémy Houssier, Professeur à l'Université de Reims
Maître Vannina Mamelli, Notaire à Saint-Florent
Maître Marjorie Grand, Notaire à Valence

16h30 | Pause

16h45 | Propriétés numériques et forme testamentaire
Professeur Corine Namont Dauchez, Professeur à l'Université de Nanterre
Maître Cédric Pommier, Notaire à Albertville

17h15 | Questions

17h30 | Synthèse
Professeur Bernard Vareille, Professeur à l'Université de Limoges

 

Les rencontres sont ouvertes à tous, membres ou non de l'association. Elles seront également retransmises en direct : https://www.avousledirect.net/arnu 

Ce colloque entre dans le cadre de la formation continue des notaires.

Inscriptions libres et renseignements : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


XXXIIIèmes Rencontres Notariat-Université - Journée Jean Derruppé



INFN de Paris
10 rue Traversière
75012 Paris

Association Rencontres Notariat Université

Ouvert à la formation continue des professionnels