Noé Wagener, Marie Cornu, Mathilde Roellinger, Émilie Terrier (dir.), Le droit des bibliothèques: règles et pratiques juridiques, Dalloz, 2021, Thèmes & commentaires ( Études ), 453 p.
Sur l'écran d'accueil : "Une étude exhaustive sur les bibliothèques et leurs droits. Le projet Biblidroit est une recherche sur le droit français des bibliothèques conduite dans le cadre de l’Institut des sciences sociales du politique (UMR 7220). Cette recherche part d’une donnée simple et bien connue : la France ne dispose pas de « loi sur les bibliothèques », en ce sens qu'il n'existe pas, en droit français, une seule et même « grande loi » quiembrasse l'ensemble de la question bibliothécaire à l'instar, par exemple, de ce que la loi du 3 janvier1979 représente pour les archives. L’absence d’une telle loi, si elle peut surprendre à première vue,ne doit pas pour autant conduire à occulter la réelle densité du droit des bibliothèques. Cette densités’exprime de deux manières : par une importante réglementation propre aux bibliothèques; par une forte activité juridique des professionnels des bibliothèques en pratique. Cette série d’observations basiques nous permet d’entrée de jeu d’affirmer qu’il existe bien, aujourd’hui en France, un droit des bibliothèques, mais que le trait d’identité principal de ce droit est qu’il ne seprésente pas sous la forme d’un ensemble unitaire de règles. Le droit des bibliothèques possède, au contraire, un caractère fortement fragmenté, en ce sens qu’il est une addition :· de dispositions éparses, propres à chaque établissement ou catégorie d’établissements ou propres à une difficulté particulière (le « droit de prêt », le « domaine public », la « réutilisation des informations publiques »,etc.), d’une part ;· et de pratiques professionnelles, qui, tout en produisant des effets juridiques réels, demeurent suffisamment consensuelles pour ne pas donner lieu à contentieux, d’autre part. C’est en considération de cet éclatement du droit des bibliothèques que le premier objectif du projet Biblidroit a été défini. Il consiste à cerner à dresser un portrait aussi complet que possible du droit des bibliothèques, en le saisissant sous toutes les facettes précédemment citées. Cet ouvrage est le résultat de ce travail."
Noé Wagener, Christine Nougaret, Marie Cornu, Yann Potin, Bruno Ricard (dir.), 1979: genèse d'une loi sur les archives, Comité d'histoire du ministère de la Culture et Direction de l'information légale et administrative, 2019, Travaux et documents, 731 p.
La 4e de couv. indique : "Il y a quarante ans, le 3 janvier 1979, était promulguée une loi « sur les archives ». Cette loi venait combler ce qui, rétrospectivement, était perçu comme un vide législatif presque bicentenaire. C'est au nom de cette loi - aujourd'hui intégrée au Code du patrimoine - que les politiques publiques en matière d'archives sont conduites en France depuis cette date, entraînant chaque jour les administrations à édicter des milliers de décisions juridiques concernant « leurs » archives (les archives publiques) et, bien plus marginalement, les archives « des autres » (les archives privées). Décisions de détruire des documents et des données ou, au contraire, de les conserver ; décisions de les communiquer à tous, ou aux uns mais pas aux autres, ou à personne... : la loi de 1979 sert de fondement à une gigantesque masse d'opérations de qualification juridique à partir desquelles historiens, écrivains, généalogistes, citoyens écrivent l'histoire, construisent leurs histoires - et, dans tous les cas, exercent leurs droits. C'est à l'histoire de cette loi du 3 janvier 1979 que s'est attelée la recherche collective dont ce livre est issu. Non l'histoire des archives (les documents), ni l'histoire des Archives (les institutions), mais d'abord et avant tout l'histoire encore inédite d'un texte sur les archives, ici littéralement « déplié » grâce aux archives. « Déplier » ce texte, c'est comprendre de quelles constructions il est le produit et de quelle stratification il est la dernière couche (première partie) ; c'est aussi saisir la diversité des modes par lesquels, immédiatement, ce texte est investi, travaillé et déplacé (seconde partie)"
Noé Wagener, Chloé Bertrand, Raphaël Brett, Flore Pulliero (dir.), Droit et anarchie: actes de la journée d'étude de l'Institut d'études de droit public (IEDP) du 23 novembre 2012, L'Harmattan, 2013, Presses universitaires de Sceaux, 215 p.
Noé Wagener, Raphaël Brett, Guillaume Delmas, Anne Michel (dir.), Violence et droit: actes de la [5e] journée d'étude de l'Institut d'études de droit public (IEDP), 18 novembre 2011, L'Harmattan, 2012, Collection Presses universitaires de Sceaux, 175 p.
Noé Wagener, Marie Cornu, « Les mises en forme juridique du service public du théatre », in Agathe de Legge et Michel Kneubühler (dir.), L'artiste, l'administrateur et le juge. L'invention du service public culturel. Le rôle du Conseil d'État. Actes du colloque, Paris, Conseil d'État et Comédie-Française, 26 et 27 novembre 2021, La rumeur libre éditions, 2023
Noé Wagener, Marie Cornu, « La nécessité d’une loi : retour sur les strates de la réglementation des musées (1852-1990) », 2002, Genèse d’une loi sur les muséesLa Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022
Noé Wagener, Marie Cornu, « Ni droits culturels, ni droits à la culture, la brèche ouverte par la Déclaration des droits de la culture de 1987 (avec Noé Wagener) », Faire Cité : du partage des chefs-d'œuvre à la garantie des droits culturels, ruptures et continuité dans la politique culturelle française, 2020
Noé Wagener, Marie Cornu, « La doctrine juridique et les monuments historiques. Revue de littérature », in Coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri (dir.), 19313? Genèse d'une loi sur les monuments histoqies, La Documentation française, 2013, pp. 121-137
Noé Wagener, Marie Cornu, « Quelle conception de la propriété dans la loi du 31 décembre 1913 ? », in Coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri (dir.), 1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques, La Documentation française, 2013, pp. 215-233
Noé Wagener, Norbert Foulquier, Inès Lamouri, « Plan de sauvegarde et de mise en valeur et autorisations domaniales », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°39, p. 2246
Noé Wagener, Fréderic Rolin, « Archives classées secret défense : communicables de plein droit ou librement incommunicables ? », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°06, p. 297
Noé Wagener, « 1. Emmanuelle SIBEUD, Post-Colonial et Colonial Studies : enjeux et débats , Revue d’histoire moderne & contemporaine, 2004/5 (n° 51-4bis), p. 87-95. [DOI : 10.3917/rhmc.515.0087] [https://www.cairn.info/revue-d-histoire-moderne-et-contemporaine-2004-5-page-87.htm]. E. SIBEUD, Du postcolonialisme au questionnement postcolonial : pour un transfert critique , Revue d’histoire moderne & contemporaine, 2007/4 (n° 54-4), p. 142-155. [DOI : 10.3917/rhmc.544.0142]. [https://www.cairn.info/revue-d-his », Outre-Mers , 2021, n° ° 410-411, p. -
Noé Wagener, Emilia Schijman, Daniela Piana, « Où chercher le droit ? », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2018, n°100
Noé Wagener, Emilia Schijman, Daniela Piana, « Where is the Law Living? »: Juridicity and Methods of Research in the Works of Susan Silbey, Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2018, n°100
Noé Wagener, Marie Cornu, « L'Objet patrimoine Une construction juridique et politique? », Vingtième siècle. Revue d'histoire, 2018, n°137, pp. 33-47
Noé Wagener, « La réforme du droit de l'archéologie », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2017, n°02, p. 68
Noé Wagener, « Cloud souverain et archives publiques », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, n°43, p. 38
Noé Wagener, « Le rôle archéologique du droit de l'urbanisme », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, n°37, p. 35
Noé Wagener, « Patrimoine mobilier - Domaine public - Revendication de biens culturels passés en mains privées (suite) », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, n°32, p. 14
Noé Wagener, « Patrimoine mobilier - Revendication par l'État de biens culturels en mains privées : quelles pratiques ? », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, n°31, p. 38
Noé Wagener, « Quel droit et quelle loi pour les bibliothèques ? », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n°26, p. 20
Noé Wagener, « Nouveaux enjeux de la décentralisation », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n°26, p. 28
Noé Wagener, « Nous pratiquons un droit d'antiquaire »: Relire les notions juridiques de " mobilier archéologique " et de " documentation scientifique ", à partir de l'exemple des " matériaux naturels et de nature biologique ", Les Nouvelles de l'archéologie, 2012, n°130, p. 6
Noé Wagener, « La patrimonialisation des droits d'usage », le 19 mars 2024
4e édition du Programme OSMOSE
Noé Wagener, « Rencontres avec Chiara Angiolini », le 25 janvier 2024
Conférences organisées par Noé Wagener, Professeur à l'université Paris-Est Créteil, dans le cadre du Master Droit du numérique.
Noé Wagener, « Informatique et droit », le 16 novembre 2023
Journée Recherche #2 du Master Droit du numérique et du Programme de Master-Doctorat Numérique, Politique, Droit, en collaboration avec le projet ANR Law Versioning: Semantical and Executable, organisée sous la responsabilité de Noé Wagener, Professeur de droit public, UPEC.
Noé Wagener, Bruno Desachy, « La perte patrimoniale au prisme de l’archéologie : enjeux scientifiques et juridiques », La perte patrimoniale : régimes, traces, usages - semaines intensive du 11 au 13 janvier 2023 - Université Paris-Saclay, Guyancourt UVSQ, le 11 janvier 2023
Noé Wagener, « Des normes d’avant-garde ? », le 09 juin 2022
Journée organisée dans le cadre du projet « Sociohistoire du droit de l’environnement » soutenu par la MSH Paris Saclay.
Noé Wagener, « Nommer / Normer », le 09 novembre 2020
Organisé par l’Institut des Sciences sociales du politique et le ministère de la Culture, avec le parrainage de l’ISCHAL et de la Commission nationale française pour l’UNESCO
Noé Wagener, « Les approches marxistes du droit en Union soviétique », le 11 mars 2020
Dans le cadre du Cycle de conférences « Approches critiques du droit» (Novembre 2019 - Avril 2020), CUREJ, Université de Rouen Normandie.
Noé Wagener, « Du partage des chefs-d’œuvre à la garantie des droits culturels », le 19 décembre 2019
Organisé par le Comité d’histoire du Ministère des Affaires culturelles, en partenariat avec le musée du Louvre
Noé Wagener, « Juger le patrimoine », le 14 février 2019
Noé Wagener, « Labels et autres procédés normatifs du patrimoine culturel immatériel », le 10 novembre 2017
Organisé dans le cadre du programme de recherche Osmose
Noé Wagener, « Le patrimoine culturel dans la nature : espaces, ressources et pratiques », le 08 septembre 2017
Organisé dans le cadre du programme de recherche Osmose, cet événement scientifique consistera en une série de présentations, tables rondes et discussions à l’Académie de la culture de Lettonie.