vendredi30nov.2018
16:0019:00
Juger le patrimoine

Journée d'étude

Juger le patrimoine


Programme

16h-16h30 Visite commentée de l'exposition Juger le patrimoine

Exposition installée à la Bibliothèque universitaire de Sceaux du 9 nov. au 5 déc. 2018

 

16h45-19h Table ronde

sous la présidence de Marie Cornu (CNRS)

Mots d'introduction
Stéphane Duroy (Université Paris-Sud)

L'arrêt Gomel dans son contexte : les débats sur la beauté de Paris
Noé Wagener (Université de Rouen Normandie)

La postérité de l'arrêt Gomel : qualification juridique des faits et patrimoine
Charles Vautrot-Schwarz (Université Paris-Sud)

L'invocation de la « sauvegarde du patrimoine » devant le juge administratif
Frédéric Rolin (Université Paris-Sud)

Conclusions : qu'est-ce qu'un « grand arrêt » du droit du patrimoine ?
Jérôme Fromageau (Commission nationale française pour l'Unesco)

 




Faculté Jean Monnet - Bât. E, salle 5
54 Boulevard Desgranges
Sceaux

Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management
Institut des Sciences Sociales du Politique
Institut d'Études de Droit Public
Sorbonne Etudes et Recherche en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement, de l'Urbanisme et du Tourisme