Présentation

Cette journée de restitution a pour objectif de discuter avec un groupe d'experts le rapport intitulé "Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux - dialogue avec la convention de l'UNESCO de 2003", qui vient clôturer le projet de recherche Osmose mené sur plus de quatre années entre 2014 et 2018. Ce projet de recherche a étudié dans une perspective de droit comparé, d'une part, la façon dont le droit saisit la notion de patrimoine culturel immatériel et, d'autre part, l'influence exercée par la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel sur le droit au niveau national et local. II s'agit d'une étude juridique internationale inédite grâce à la collaboration de chercheurs ayant répondu à un questionnaire qualitatif et de séminaires thématiques.

Programme

9:00 : Ouverture
Isabelle Chave, Ministère de la Culture, direction générale des Patrimoines
Jérôme Fromageau, Commission nationale française pour l'UNESCO

Synthèse du programme
Lily Martinet, Institut Max-Planck, Luxembourg

I – Le positionnement des Etats par rapport à la catégorie de « patrimoine culturel immatériel »

Présidence de séance : Tim Curtis, UNESCO, Secrétaire général de la Convention 2003

9:30 : Présentation des conclusions du programme OSMOSE
Anita Vaivade, Académie de la Culture de Lettonie
Vincent Négri, CNRS, Institut des sciences sociales du politique

9:50 : Intervention 1
Chiara Bortolotto, ANR UnescoFrictions, EHESS/CNRS

10:15 : Intervention 2
Eva Maria Seng, Chaire Unesco, Université de Paderborn

10:40 : Discussions et échanges avec la salle

11:00 : Pause

II – Les interactions entre le patrimoine culturel immatériel et les champs du droit

Présidence de séance : Laurent Fonbaustier, Université Paris-Sud, Institut d'études de droit public

11:15 : Présentation des conclusions du programme OSMOSE
Jérôme Fromageau, Commission nationale française pour l'UNESCO
Lily Martinet, Institut Max-Plack, Luxembourg

11:35 : Intervention 1
Daniel Gervais, Vanderbilt University

12:00 : Intervention 2
Thomas Mouzard, Ministère de la Culture, direction générale des Patrimoines

12:25 : Discussions et échanges avec la salle

13:00 : Pause déjeuner

III – Les outils juridiques nationaux de la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

Présidence de séance : Isabelle Chave, Ministère de la Culture, direction générale des Patrimoines

14:30 : Présentation des conclusions du programme OSMOSE
Liga Abele, Académie de la Culture de Lettonie
Noé Wagener, Université de Rouen

14:50 : Intervention 1
Hanna Schreiber, Poland University of Warsaw

15h15 : Intervention 2
Pier Luigi Petrillo, Université de Rome La Sapienza

15:35 : Discussions et échanges avec la salle

16:00 : Pause

IV – La justiciabilité et la judiciarisation du patrimoine culturel immatériel

Présidence de séance : Jacques Commaille, ENS Cachan, Institut des sciences sociales du politique

16:15 : Présentation des conclusions du programme OSMOSE
Clea Hance, Université Versailles Saint-Quentin/ENS Cachan
Noé Wagener, Université de Rouen

16:35 : Intervention 1
Janet Blake, Shahid Beheshti University

17h00 : Intervention 2
Anita Mattes, Université Paris-Sud / CERDI

17h25 : Discussions et échanges avec la salle

17:45 : Conclusions
Marie Cornu, ENS Cachan/Institut des sciences sociales du politique
Anita Vaivade, Académie de la Culture de Lettonie

Entrée libre sur inscription : https://www.paris-iea.fr/fr/evenements/le-patrimoine-culturel-immateriel-dans-les-droits-nationaux-dialogue-avec-la-convention-de-l-unesco-de-2003

Contact : clea.hance@gmail.com