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lundi11avril2022
mardi12avril2022
Les biens communs saisis par le droit

Colloque

Les biens communs saisis par le droit


A donné lieu à publication :

Les biens communs saisis par le droit : quelles perspectives ?

Parution : 11/2024
Editeur : Société de législation comparée
Collection : Colloques, 64, 420 pages
Les biens communs saisis par le droit : quelles perspectives ?

Programme

 

Lundi 11 Avril

 

9h30 : Accueil des participants

9h45 : Allocutions d'ouverture
Anne-Laure Chaumette, Directrice de l'UFR de Droit et Science Politique de l'Université Paris Nanterre
Clémentine Bories, Sabine Boussard, Anne-Danis Fatôme, Béatrice Parance, responsables du projet de recherche « Les biens communs, un outil juridique à aiguiser ? »

 

I. Des communs consacrés

 

Regards historiques sur les communs

Présidence : Gilduin Davy, Professeur à l'Université Paris Nanterre

 

Les biens communs au service de la réécriture de l'histoire

10h00 : L'exemple des courants féministes et anarchistes
Soazick Kerneis

 

L'emprunt aux théories économiques

Réappropriations juridiques des théories économiques en matière de communs
Régis Lanneau

10h45 : Débat avec la salle

11h00 : Pause

 

La nature saisie par les communs

Présidence : Sébastien Hourson, Professeur à l'Université Paris Nanterre

 

11h15 : L'eau

Discussion autour de l'ouvrage « L'eau, un bien commun ? » à paraître dans le courant du 1er semestre 2022
Présentation par Sabine Boussard

Discutante : Victoria Chiu

 

La biodiversité

La biodiversité comme bien commun
Pascale Ricard

12h15 : Débat avec la salle

 

12h45 : Déjeuner

 

L'avènement des communs numériques

Présidence : Mélanie Dulong de Rosnay, chargée de recherches au CNRS

14h15 : Les données d'intérêt général
Lucie Cluzel-Métayer et Anne Danis-Fatôme

Numérique et régulation
Sébastien Raimond et Lauren Leblond

La propriété des données publiques
Catherine Prébissy-Schnall et Sophie Harnay

15h45 : Débat avec la salle

16h00 : Pause

 

Les institutions juridiques mobilisées par les communs

Présidence : Charlotte Girard, Maîtresse de conférences HDR à l'Université Paris Nanterre

 

La personnalité juridique

16h15 : Vers la personnalité juridique pour certains communs ?
Béatrice Parance et Sabrina Dupouy

La propriété collective

L'exemple des communaux et la gestion du foncier
Jean-François Joye

17h15 : Débat avec la salle

17h30 : Fin de la 1ère journée

 

Mardi 12 Avril

 

8h45 : Accueil des participants

 

II. Des communs émergents

 

L'émergence de communs culturels

Présidence : Mylène Le Roux, Professeure à l'Université de Nantes

 

Les collections muséales, des communs ?

9h00 : Discussion autour de l'ouvrage "Les restitutions des collections muséales. Aspects politiques et juridiques" paru en février 2022
Présentation par :
Clémentine Bories

Discutants : Fanny Tarlet et Pierre Ouzoulias

 

La démocratisation de la culture

Les politiques publiques : de la démocratisation aux communs culturels ?
Line Touzeau

 

Numérisation et contenus culturels

Communs et diversité culturelle à l'heure de la numérisation de la culture
Marie-Sophie de Clippele

10h30 : Débat avec la salle

10h45 : Pause

 

Regards prospectifs sur la gouvernance des communs

Présidence : Alberto Lucarelli, Professeur à l'Université Federico II de Naples

11h00 : Les modes de gestion des activités publiques à la lumière de la théorie des communs
Aurélien Camus

La gouvernance des données
Romain Boucher

Les nouveaux forums politiques : Qu'est-ce qu'une chose ? (La réification du politique)
Gilles Lhuillier

12h00 : Débat avec la salle

 

12h30 : Déjeuner

 

L'entreprise, nouveau siège des communs juridiques ?

Présidence : Geneviève Férone, cofondatrice de Prophil

 

La prise en compte des enjeux sociaux et environnementaux par les sociétés

14h00 : Est-il possible de faire primer l'intérêt général sur l'intérêt social ?
Aurore Chaigneau

Les communs dans la gestion des sociétés : les conséquences du point de vue de l'entreprise
Benoît Lecourt

La responsabilité sociale de l'entreprise
Swann Bommier

15h00 : Débat avec la salle

15h15 : Pause

 

Les vaccins, un bien commun ?

Présidence : Béatrice Parance, Professeure à l'Université Paris 8

15h30 : Table ronde
Organisée par
Sabine Boussard

Discutants : Marie-Alice Chardeaux, Jérôme Passa, Nathalie Gimenes, Maurice Cassier

16h30 : Débat avec la salle

16h45 : Le mot de la fin
Noé Wagener

17h15 : Cocktail de clôture

 

 

Entrée libre – inscription obligatoire : envel.favennec@gmail.com


Organisé par la faculté de droit, Nanterre Université sous la responsabilité de Clémentine Bories, Sabine Boussard, Anne Danis-Fatôme, Béatrice Parance, CoMUE Paris-Lumières



Faculté de droit
Bâtiment Max Weber (W), Amphi Max Weber
200 avenue de la République
92000 Nanterre