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Marie Cornu

Institut des Sciences sociales du Politique - ISP
Site Cachan
Bâtiment Laplace-4è étage
ENS Cachan
61 avenue du Président Wilson
94235 Cachan Cedex

Marie Cornu

Directeur de recherche, Sociologie et sciences du droit.

Actualités scientifiques

La loi de 1979 sur les archives

mardi 3 décembre 2019

Genèses, portées juridiques et évolutions

Journée d'étude organisée avec le soutien du Comité d’histoire du ministère de la Culture.

Dénouer la langue du droit pour préserver les langues autochtones

jeudi 28 novembre 2019

Organisé, dans le cadre de l'Année internationale des langues autochtones, par l'Institut des Sciences sociales du politique (ISP)

Droit(s) et jardin

vendredi 15 novembre 2019

De l'humain à l'universel

Organisé par l'Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) en partenariat avec le CRJ Pothier de l'université d'Orléans et la Bibliothèque nationale de France (BnF)

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

L'image des biens publics culturels

vendredi 7 juin 2019

Regards croisés entre droit public et droit privé

Leçons de droit comparé sur les communs

jeudi 18 avril 2019

L’expérience nord-américaine

Organisé par l’IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

La reconversion du patrimoine public monumental

vendredi 8 mars 2019

L'exemple du Grand-Hôtel Dieu de Lyon

Organisé par le laboratoire DCT et la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lyon 2 Lumières

Le patrimoine culturel immatériel dans les droits nationaux – dialogue avec la convention de l'UNESCO de 2003

jeudi 14 février 2019

Organisée par Marie Cornu, Isabelle Chave et Anita Vaivade avec le soutien de l’IEA de Paris, de l’Institut des Sciences Sociales du Politique, UMR 7220 (ENS Paris Saclay), du Ministère de la Culture

A qui appartiennent les collections muséales ?

jeudi 7 février 2019

Organisé par le CEDIN, Université Paris-Nanterre sous la Direction scientifique de Clémentine Bories, Maître de conférences HDR, Université Paris Nanterre

Archives et juridictions internationales

lundi 17 décembre 2018

Organisé par les Universités Paris Lumière, Paris Nanterre, Paris 8, le CEDIN, Forces du Droit et les Archives Nationales

Les enjeux de l’art thérapie

vendredi 14 décembre 2018

Colloque Idex Pluriart en partenariat avec l'IDETCOM sous la direction scientifique de Martine Corral-Regourd

Juger le patrimoine

vendredi 30 novembre 2018

Le langage du droit

vendredi 23 novembre 2018

Organisé par les jeunes chercheurs de l’IEDP - Faculté Jean Monnet – Université Paris-Sud

Les nouveaux enjeux patrimoniaux en contexte de crise

lundi 19 novembre 2018

Les dynamiques du droit dans l’évolution de la protection internationale du patrimoine culturel

Organisé par la CNFU, à l’occasion des 20 ans de la ratification par la France de la Convention de l’UNESCO de 1970 et du premier anniversaire de la ratification du Deuxième protocole à la Convention de La Haye de 1954

Bail emphytéotique et monuments historiques

vendredi 16 novembre 2018

Organisé par par l’IDEP, l’IEDP, la Fondation pour les monuments historiques et la Demeure Historique, en partenariat avec l’ISP (ENS Cachan) et avec le soutien du Département SHS de l’Université Paris-Saclay et la revue Juris Tourisme.

Du bien commun aux biens communs

vendredi 5 octobre 2018

Approches croisées

Le droit au défi de la rumeur

vendredi 29 juin 2018

Organisé par Valérie-Laure Benabou - Centre de Droit Economique, Aix Marseille Université et le Master 2 Propriété Intellectuelle

Du droit des objets à disposer d'eux-mêmes ?

jeudi 21 juin 2018

Organisé pour la Chaire Histoire Culturelle des Patrimoines Artistiques en Europe, XVIIIᵉ-XXᵉ Siècle par Bénédicte Savoy, Collège de France, Yann Potin, Archives nationales et Alain Prochiantz, Administrateur du Collège de France


Parutions

De 1913 au Code du patrimoine

Une loi en évolution sur les monuments historiques

La Documentation française, 2018

Cet ouvrage s'intéresse à cette importante loi « sur le métier », durant une période longue, courant du décret d'application de 1924 à l'époque contemporaine.

Dictionnaire des biens communs

Presses Universitaires de France, 2017

Que sont les « communs », les « biens communs », les « patrimoines communs », les « choses communes » ? Ces notions sont fortement mobilisées aujourd'hui dans nombre de disciplines des sciences sociales et actions de citoyens.

Les archives et la genèse des lois

L'Harmattan, 2016

Ces contributions proposent d'engager une réflexion sur l'archive de la loi prise comme objet complexe, en raison de la dispersion des circuits, de la multiplicité des acteurs et producteurs, l'idée étant aussi de croiser ce que les archives de la loi disent aux juristes, aux historiens, aux historiens du droit, aux archivistes.

1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques

La Documentation française, 2013



Publications

Ouvrages

Marie Cornu, Jean-Pierre Bady, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud et Vincent Négri (dir.), De 1913 au Code du patrimoine : une loi en évolution sur les monuments historiques, La Documentation française, 2018, Travaux et documents, 627 p.

Marie Cornu, Fabienne Orsi et Judith Rochfeld (dir.), Dictionnaire des biens communs, PUF, 2017, Quadrige, 1240 p.

Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Yann Potin (dir.), Les archives et la genèse des lois : [actes des journées d'étude des 13 et 14 novembre 2014 aux Archives nationales - Site de Pierrefitte-sur-Seine, L'Harmattan, 2016, Droit du patrimoine culturel et naturel, 292 p.

Marie Cornu et Jérôme Fromageau (dir.), Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels, l'Harmattan, 2015, Droit du patrimoine culturel et naturel, 201 p.

Marie Cornu, Lisa Pignot et Jean-Pierre Saez (dir.), L' inventaire général du patrimoine culturel : bilan d'une décentralisation, Observatoire des politiques culturelles, 2015, 103 p.

Marie Cornu et Marie-Eugénie Laporte-Legeais (dir.), Langues et procès : [actes du colloque organisé en février 2013 par le CECOJI et Juriscope, Poitiers], Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2015, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 198 p.

Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Bertrand Müller (dir.), Archives de la recherche : problèmes et enjeux de la construction du savoir scientifique, l'Harmattan, 2014, Droit du patrimoine culturel et naturel, 205 p.

Marie Cornu, Jean-Pierre Bady, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud et Vincent Négri (dir.), 1913 : genèse d'une loi sur les monuments historiques, 1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques, La Documentation française, 2013, Travaux et documents, 602 p.

Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Christian Hottin (dir.), Droit et patrimoine culturel immatériel, l'Harmattan, 2013, Droit du patrimoine culturel et naturel, 217 p.

Marie Cornu et Jérôme Fromageau (dir.), La préservation des archives privées et l'intérêt public : mutations et ruptures, L'Harmattan, 2013, Droit du patrimoine culturel et naturel, 159 p.

Marie Cornu et Vincent Négri (dir.), Code du patrimoine 2012 : [et autres textes relatifs aux biens culturels], LexisNexis, 2012, 2e éd., Les codes bleus Litec, 1953 p.

Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Catherine Wallaert (dir.), Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel, CNRS éditions, 2012, 1023 p.

Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-François Poli et Anne-Christine Taylor (dir.), L'inaliénabilité des collections, performances et limites ? : actes du colloque international, les 2 et 3 mars 2010, au musée du quai Branly, L'Harmattan, 2012, Droit du patrimoine culturel et naturel, 298 p.

Marie Cornu et Vincent Négri (dir.), Code du patrimoine 2010 : [et autres textes relatifs aux biens culturels], Litec, LexisNexis, 2010, [Codes bleus Litec], 1203 p.

Marie Cornu et Françoise Benhamou (dir.), Le patrimoine culturel au risque de l'immatériel : enjeux juridiques, culturels, économiques, L'Harmattan, 2010, Droit du patrimoine culturel et naturel, 147 p.

Marie Cornu, Catherine Cuenca et Jérôme Fromageau (dir.), Les collections scientifiques, de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine : aspects juridiques et pratiques professionnelles et institutionnelles, L'Harmattan, 2010, Collection Droit du patrimoine culturel et naturel, 119 p.

Marie Cornu et Jérôme Fromageau (dir.), Quel avenir pour les archives en Europe ? : enjeux juridiques et institutionnels, l'Harmattan, 2010, Droit du patrimoine culturel et naturel, 208 p.

Marie Cornu et Catherine Wallaert (dir.), Guide juridique à l'usage des professionnels du patrimoine scientifique et technique, L' Harmattan, 2008, Droit du patrimoine culturel et naturel, 186 p.

Marie Cornu (dir.), Protection de la propriété culturelle et circulation des biens culturels : étude de droit comparé Europe-Asie, Mission de recherche Droit et justice, 2008, 428 p.

Marie Cornu et Nathalie Mallet-Poujol, Droit, œuvres d'art et musées : protection et valorisation des collections, CNRS Éditions, 2006, CNRS droit, 601 p.

Marie Cornu, Brigitte Basdevant-Gaudemet et Jérôme Fromageau (dir.), Le patrimoine culturel religieux : enjeux juridiques et pratiques culturelles, Budapest, 2006, Droit du patrimoine culturel et naturel, 349 p.

Marie Cornu et Jérôme Fromageau (dir.), Archives et patrimoine : actes du colloque organisé dans le cadre du programme CNRS "Archives de la création", Budapest, 2004, Droit du patrimoine culturel et naturel, 188 p.

Marie Cornu et Jérôme Fromageau (dir.), Archives et patrimoine : actes du colloque organisé dans le cadre du programme CNRS "Archives de la création", Budapest, 2004, Droit du patrimoine culturel et naturel, 188 p.

Marie Cornu, Nébila Mezghani et Isabelle Michallet (dir.), Intérêt culturel et mondialisation, Budapest, 2004, Collection Droit du patrimoine culturel et naturel, 350 p.

Marie Cornu, Nébila Mezghani et Isabelle Michallet (dir.), Intérêt culturel et mondialisation, Budapest, 2004, Collection Droit du patrimoine culturel et naturel, 363 p.

Marie Cornu et Jérôme Fromageau (dir.), La forêt en France au XXIe siècle : enjeux politiques et juridiques, l'Harmattan, 2004, Droit du patrimoine culturel et naturel, 255 p.

Marie Cornu et Jérôme Fromageau (dir.), Le droit de la forêt au XXIe siècle : aspects internationaux, Budapest, 2004, Droit du patrimoine culturel et naturel, 303 p.

Marie Cornu et Jérôme Fromageau (dir.), Archives et recherche : aspects juridiques et pratiques administratives, Budapest, 2003, Droit du patrimoine culturel et naturel, 209 p.

Marie Cornu et Jérôme Fromageau (dir.), Le patrimoine culturel et la mer : aspects juridiques et institutionnels, L'Harmattan, 2002, Droit du patrimoine culturel et naturel, 146 p.

Marie Cornu et Jérôme Fromageau (dir.), Le patrimoine culturel et la mer : aspects juridiques et institutionnels, L'Harmattan, 2002, Droit du patrimoine culturel et naturel, 250 p.

Marie Cornu et Nathalie Mallet-Poujol, Droit, œuvres d'art et musées : la protection et la valorisation des collections, CNRS Éd., 2001, CNRS droit, 401 p.

Marie Cornu, Le droit culturel des biens : l'intérêt culturel juridiquement protégé, Bruylant, 1996, 621 p.

Marie Cornu, Le droit culturel des biens : l'intérêt culturel juridiquement protégé, A.N.R.T [diffusion/distribution], 1995, Lille-thèses

Marie Cornu, Le droit culturel des biens : l'intérêt culturel juridiquement protégé, 9, 1994, 2 vol., p.

Marie Cornu, Compétences culturelles en Europe et principe de subsidiarité, Bruylant, 1993, 231 p.

Articles

Marie Cornu, « L'image des biens publics, le pas de deux du Conseil constitutionnel et du Conseil d'État », Dalloz IP/IT, N° 9, 2018, p. 490

Marie Cornu, « Licence de marque pour Louvre Abou Dabi », Juris art etc., N° 36, 2016, p. 29

Marie Cornu, « Ouverture des données : les trompe-l'œil de la loi », Dalloz IP/IT, N° 11, 2016, p. 515

Marie Cornu, « Prêts et dépôts d'œuvres des collections publiques », Juris art etc., N° 23, 2015, p. 28

Marie Cornu, « Culture, concurrence et droit européen », Revue française de droit administratif, N° 5, 2014, p. 841

Marie Cornu, « Archives publiques et privatisation de l'information », in Sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino (dir.), Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, L'Harmattan, 2014, p. 235-255

Marie Cornu, « Du monument à l'œuvre d'art : le concept de propriété artistique à partir d'une lecture de Saleilles », in Sous la direction de Carine Bernault, Jean-Pierre Clavier, Agnès Lucas-Schloetter, François-Xavier Lucas (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. 185-196

Marie Cornu, « France », in James A.R. Nafziger and Robert Kirkwood Paterson (dir.), Handbook on the Law of Cultural Heritage and International Trade, Edward Elgar, 2014, p. 126-159

Marie Cornu, « Safeguarding Heritage : from Legal : Rights over Objects to Legal Rights for Individuals ansd Communities ? », in Constantine Sandis (dir.), Cultural Heritage Ethics. Between Theory and Practice, OpenBook Publishers, 2014, p. 197-203

Marie Cornu, « Protection du patrimoine culturel, notions en mutations », RFFP, N° 122, 2013, p. 7-22

Marie Cornu, « Histoire d'une loi », Juris art etc., N° 8, 2013, p. 19

Marie Cornu, « Histoire d'une loi. De 1887 à 1913, retour sur les étapes importantes qui ont conduit à l'adoption de la loi sur les monuments h », Juris art etc., N° 8, 2013, p. 19-20

Marie Cornu, « 1907-1913 : période de frénésie parlementaire », in Coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri (dir.), 1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques, La Documentation française, 2013, p. 105-120

Marie Cornu, « Archives privées, institutions publiques et marché, les singularités », in Marie Cornu et Jérôme Fromageau (dir.), La préservation des archives privées et l'intérêt public. Mutations et ruptures, Editions L'Harmattan, 2013, p. 95-107

Marie Cornu et Noé Wagener, « La doctrine juridique et les monuments historiques. Revue de littérature », in Coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri (dir.), 19313? Genèse d'une loi sur les monuments histoqies, La Documentation française, 2013, p. 121-137

Marie Cornu, « La notion de chef-d'œuvre dans l'espace du droit du patrimoine », in sous la direction de Roland Huesca et Olivier Goetz (dir.), Chefs-d’œuvre !/?, Editions Jean-Michel Place, 2013, p. 137-143

Marie Cornu et Jean-Michel Leniaud, « La notion de monument historique », in Coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri (dir.), 1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques, La Documentation française, 2013, p. 152-160

Marie Cornu, « Propriété et patrimoine, entre le commun et le propre », Pour un droit économique de l'environnement. Mélanges en l'honneur de Gilles J. Martin, Editions Frison-Roche, 2013, p. 145-161

Marie Cornu, « Protection du patrimoine culturel, notions en mutations », RFFP, 2013, p. 7-22

Marie Cornu et Noé Wagener, « Quelle conception de la propriété dans la loi du 31 décembre 1913 ? », in Coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri (dir.), 1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques, La Documentation française, 2013, p. 215-233

Marie Cornu, « Exposer le corps humain », Coré, N° 27, 2012, p. 2

Marie Cornu, « Création artistique et statut d'auteur », in Coodonné par Jean-Paul Fourmentraux (dir.), Art et science, Hermès - CNRS Editions, 2012, p. 141-161

Marie Cornu et Marc-André Renold, « La mise en forme d'un intérêt commun dans la propriété culturelle : des solutions négociées aux nouveaux modes possibles de prop », in Marc-André Renold, Alessandro Chechi, Anne Laure Bandle (dir.), La résolution des litiges en matière de biens culturels, Schulthess, 2012, p. 251-263

Marie Cornu, « Patrimoine d'origine et patrimoine d'adoption, la conception du droit français », in Sous la direction de Lyndel V. Prott (dir.), Témoins de l'histoire. Recueil de textes et documents relatifs au retour des objets culturels., Unesco, 2011, p. 350-366

Marie Cornu, « Terminologie et droit comparé dans le domaine de la culture », in Marie Cornu et Michel Moreau (dir.), Traduction du droit et droit de la traduction, Dalloz, 2011, p. 157-169

Marie Cornu, « La condition juridique des restes humains, l'évolution récente du contexte légal. », Musées et collections publiques de France, N° 259, 2010, p. 44-45

Marie Cornu, « Création scientifique et statut d'auteur », Hermès, La Revue- Cognition, communication, politique, N° 57, 2010, p. 85-93

Marie Cornu et Françoise Benhamou, « Accès aux fonds patrimoniaux et culture de gratuité. La constitution d'une mémoire patrimoniale et le droit d'auteur », in Sous la direction de Françoise Benhamou et Marie Cornu (dir.), Le patrimoine culturel au risque de l'immatériel. Enjeux juridiques, culturels, économiques., L'Harmattan, 2010, p. 99-114

Marie Cornu, « Conserver, exposer, transmettre : les libéralités avec charges », in Rapaële Mouren (dir.), Je lègue ma bibliothèque à... Dons et legs dans les bibliothèques publiques, Centre de conservation du livre/Atelier Perrousseaux, 2010, p. 171-178

Marie Cornu et Manlio Frigo, « L'accord portant création du Louvre Abou Dabi, musée universel : une double invention culturelle et juridique », Annuaire français de droit international. LV, CNRS Editions, 2010, p. 111-135

Marie Cornu, « La notion juridique de collection scientifique », in Sous la direction de Marie Cornu, Catherine Cuenca, Jérôme Fromageau (dir.), Les collections scientifiques, de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine. Aspects juridiques et pratiques professionnel, L'Harmattan, 2010, p. 11-21

Marie Cornu, « Le statut des collections publiques d'études », in sous la direction de Catherine Ballé, Catherine Cuenca, Daniel Thoulouze (dir.), Patrimoine scientifique et technique? Un projet contemporain, La Documentation française, 2010, p. 171-180

Marie Cornu, « Le corps humain au musée, de la personne à la chose ? », Recueil Dalloz, N° 28, 2009, p. 1907-1914

Marie Cornu et Marc-André Renold, « Le renouveau des restitutions de biens culturels : les modes alternatifs de règlement des litiges », Journal du droit international (Clunet), N° 2, 2009, p. 493-533

Marie Cornu, « Notions juridiques du patrimoine de la création : les entrelacs », Revue Generale de Droit, N° 2, 2009, p. 281-302

Marie Cornu, « The Concept of Original Heritage and Adoptive Heritage in French Legislation », in Lyndel V. Prott (dir.), Witnesses to History. Document and writings on the return of cultural objects, Unesco, 2009, p. 326-342

Marie Cornu, « Les propriétés incorporelles », in Cornu Gérard (dir.), Le droit des biens, Montchrestien, 2007, p. xx-xx

Marie Cornu, « Terminologie juridique et droit comparé, quelques réflexions à partir de deux expériences de dictionnaire », in Marie-Christine Jullion et Laurent Manderieux (dir.), Mediare e rimediare: la contraffazione nella prospettiva franco-italiana ed internazionale, Aracne, Roma, 2007, p. xx-xx

Marie Cornu, « Droits d'auteurs des fonctionnaires : le périmètre contenu de l'exception de service public », Recueil Dalloz, N° 31, 2006, p. 2185

Marie Cornu et Nathalie Mallet-Poujol, « Droit d'auteur des universitaires et des chercheurs : l'expropriation sans cause d'utilité publique », Recueil Dalloz, N° 44, 2005, p. 3025

Marie Cornu, « A propos de l'adoption du code du patrimoine, quelques réflexions sur les notions partagées », Recueil Dalloz, N° 22, 2005, p. 1452

Marie Cornu et Nathalie Mallet-Poujol, « Droit d'auteur des universitaires et des chercheurs : l'expropriation sans cause d'utilité publique », Recueil Dalloz, 2005, p. Tribune, 3025

Marie Cornu, « Droits de l'architecte et aménagement de l'espace public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2004, p. 2114

Marie Cornu, « L'espérance d'intangibilité dans la vie des oeuvres », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2000, p. 697

Communications

Marie Cornu, « L'élaboration d'une loi sur les monuments historiques et le patrimoine », in Sénat (dir.), Sénat, p. 117-128, L'écriture de la loi. Colloque organisé par la commission des lois du Sénat, Paris, 12 juin 2014

Marie Cornu, « L'Etat collectionneur et la valorisation de son patrimoine artistique », Revue Propriétés intellectuelles, N° 38, p. 43-49, Les règles de l'art. Colloque du 20ème anniversaire de l'association des juristes franco-britanniques en partenariat avec l'IRPI, Paris, 17 septembre 2010

Marie Cornu, « Clarté du langage et force du droit, à propos des créations de l'esprit », in Marie-Christine Jullion, Alberto Bramati, Antonnella Leoncini Bartoli (dir.), Egon. Emmanuela Zandonai Editore, p. 17-22, L'auteur et son œuvre. Perspectives juridiques, culturelles et linguistiques, Milan, Italy, 01 juin 2008

Marie Cornu, « Régulation publique et contrat de création », in Francine Labadie et François Rouet (dir.), Travail artistique et économie de la création, Département des études, de la prospective et des statistiques - Ministère de la Culture, p. 195-210, Travail artistique et économie de la création. 2èmes journées d'économie de la culture, Paris, 01 octobre 2007

Marie Cornu, « La revendication des archives en mains politiques », in Marie Cornu et Jérôme Fromageau (dir.), L'Harmattan, p. 211, La revendication des archives en mains politiques, Sceaux, 01 juin 2006

Autres

Marie Cornu, Note de lecture : "De la traductibilité du droit" par Simone Glanert, coll. "A droit ouvert", Dalloz, 2011, 374 pages

Marie Cornu, Traduction du droit et droit de la traduction, les enjeux européens, p. 69-78




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