Présentation

Comment définir la gastronomie ? Peut-être l'art de jouir, de manière raffinée, de la fonction qui consiste à s'alimenter ; l'hédonisme de la bonne chère, en quelque sorte. De Brillat-Savarin à Instagram, la passion des Français pour la gastronomie ne s'est jamais tarie même si les goûts ont changé. Confrontée au droit, la gastronomie se présente d'abord comme un élément du patrimoine, voire un art, avant d'être un enjeu économique et sociétal. En tant qu'art (même mineur), en tant qu'élément du patrimoine culturel, la gastronomie mérite-t-elle une protection juridique ? Si tel est le cas, comment peut s'opérer cette protection ? Les sites de partage en ligne tels que Tripadvisor emportent-ils de nouveaux besoins de protection pour les chefs ? Partie prenante des échanges humains et des repas d'affaires, dans quelle mesure est-elle prise en compte par les droits de la distribution, de la consommation, du travail ou de la santé, et par les accords internationaux encadrant la liberté du commerce ?

Pour répondre à ces interrogations, le colloque entend confronter différents points de vue et jeter des ponts entre des disciplines qui ont rarement l'occasion de se rencontrer. C'est donc dans le cadre d'un dialogue pluridisciplinaire constructif que sera proposée cette approche juridique de la gastronomie par les chercheurs associés. Des professionnels de la gastronomie participeront également à cette réflexion.

Programme

9h00 : Accueil

9h30 : Ouverture
Sylviane Tarsot-Gillery, Directrice générale, BNF
Anne Fauchon, Doyen de la Faculté de Droit, Sciences politiques et sociales, Université Paris13 - Sorbonne Paris Cité

9h45 : Introduction
Didier Guével, Professeur de droit privé, Doyen honoraire, Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité

9h55 : Témoignage d'un chef
Adeline Grattard, Yam'tcha

1 - La gastronomie, patrimoine culturel et artistique

Présidence de session : Bernard Haftel, Professeur de droit privé, Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité

Protection et valorisation du patrimoine

10h15 : Le repas à la française, patrimoine mondial
Isabelle Chave, Conservateur en chef du patrimoine, Direction des patrimoines, Ministère de la culture

AOC, AOP et terroirs
Philippe Tanchoux, Maître de conférences en histoire du droit, Université d'Orléans

Le corpus numérique « Gastronomie » de la BNF
Dominique Wibault, Chargée de collections en gastronomie, BNF
Coline Arnaud, chercheur associée à la BNF

Débats

11h30 : Pause

Du patrimoine à l'art

11h45 : Le 17^ème siècle, naissance de la grande cuisine française
Frédéric Manfrin, Chef du Service Histoire, BNF

« L'artification » de la gastronomie
Roberta Shapiro, Chargée de recherches en sociologie, Ministère de la culture

La protection des recettes par le droit de la propriété intellectuelle
Nathalie Blanc, Professeur de droit privé, Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité

Débats

13h00 : Déjeuner libre

2 - La gastronomie, enjeu économique et sociétal

Présidence de session : Catherine Aurérin, Directrice du Département Droit Economie Politique, BNF

Enjeux de santé et de consommation

14h15 : Les enjeux de santé publique
Serge Hercberg, Professeur de médecine, Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité

Protection du consommateur et droit pénal
Stéphane Detraz, Maître de conférences en droit privé, Université Paris Sud

Le gastronome responsable
Géraldine Goffaux-Callebaut, Professeur de droit privé, Université d'Orléans

Débats

15h35 : Pause

Enjeux de souveraineté et perspectives

15h55 : Tafta, Ceta et autres accords internationaux
Dominique Plihon, Professeur d'économie, Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité

Droit européen : harmonisation ou uniformisation de nos assiettes ?
Jean-Paul Branlard, Maître de conférences en droit privé, Université Paris Sud

Et demain, que mangera-t-on ?
Nathalie Dion, Maître de conférences, Université d'Orléans
Raphaël Haumont, Maître de conférences, Université Paris Sud, Chaire universitaire « Cuisine du futur »

Débats

17h15 : Propos conclusifs
Marie Cornu, Directrice de recherches, CNRS

Renseignements : irda@univ-paris13.fr
Inscription obligatoire avant le 13 novembre 2017 : www.univ-paris13.fr/irda

Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats