Présentation

Le colloque "100 ans de droit de l'archéologie" proposera une réflexion scientifique sur la genèse et les évolutions du droit de l'archéologie à l'occasion des 80 ans de la loi 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques et des 20 ans de la loi du 17 janvier 2001 sur l'archéologie préventive. Il mettra en discussion les singularités normatives du droit de l'archéologie et nouera une réflexion prospective sur les dynamiques et les mutations de ce droit, en miroir des valeurs du patrimoine archéologique pour la société.

Lors de ce colloque sera également présenté l'ouvrage "1941. Genèse et développements d'une loi sur l'archéologie" (à paraitre à La Documentation française/Comité d'histoire du ministère de la Culture).

Ce colloque réunira un panel d'experts, de chercheurs et d'universitaires, relevant des communautés scientifiques liées à l'archéologie et au droit du patrimoine, notamment des historiens, des conservateurs, des juristes, ... Au-delà de ces communautés, le contenu de cette manifestation scientifique répond à l'intérêt croissant du public pour le patrimoine.

Programme

Jeudi 5 Janvier 2023

14h00 : Ouverture du colloque
Représentant, Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Représentant, Institut National du Patrimoine
Représentant, Institut des Sciences sociales du Politique
Représentant, Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice

Président de séances : Charles Personnaz, Directeur de l'Institut National du Patrimoine (sous réserve)

Propos liminaires

Le proche et le lointain, le droit face à la mémoire
Alain Schnapp, Professeur émérite des universités, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne

1. L'histoire des sciences et la normalisation des pratiques archéologiques

Les pratiques archéologiques en miroir du droit
Nathan Schlanger, Professeur d'archéologie, Ecole nationale des chartes

L'action publique en archéologie, à partir du Musée gallo-romain, aujourd'hui musée d'Archéologie nationale
Corinne Jouys Barbelin, Conservatrice du patrimoine, Musée d'archéologie nationale

Discussions

2. La réception des pratiques archéologiques dans le droit

La loi italienne du 20 juin 1909
Michel Gras, ancien directeur de l'Ecole française de Rome

La liberté des fouilles et le droit de propriété
Marie Cornu, directrice de recherche CNRS, Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris-Saclay

La voie législative pour réguler les pratiques archéologiques
Catherine Rigambert, magistrate

Discussions

18h00 : Fin de la journée

Vendredi 6 Janvier 2023

Président de séances : Christian Cribellier, Adjoint au Sous-Directeur de l'archéologie, en charge des questions scientifiques

3. La loi du 27 Septembre 1941, L'institutionnalisation d'une discipline scientifique

9h30 : En amont de la loi, un réseau de sociabilité savante
Nathalie Richard, Professeure d'histoire contemporaine, Université Le Mans

La Conférence internationale du Caire sur les fouilles archéologiques en 1937
Isabelle Anatole-Gabriel, Chercheure associée, UMR 9022 Heritage.s

Une loi à la croisée d'une volonté politique et de revendications scientifiques
Xavier Perrot, Professeur d'histoire du droit, Université de Clermont-Ferrand

Discussions

4. La loi du 17 Janvier 2001, La conciliation de l'archéologie avec le développement économique

Un droit fondé sur un principe de conservation intégrée
Anthony Saillard, Doctorant à l'Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris-Saclay

Aux origines de la loi du 17 janvier 2001
Jean-Paul Demoule, Professeur émérite des universités, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne

La maitrise scientifique des opérations d'archéologie préventive
Stéphane Deschamps, Conservateur régional de l'archéologie, DRAC Ile-de-France

Discussions

12h30 Pause déjeuner

Président de séances : Vincent Guichard, Directeur général de Bibracte

5. Déterminations d'un service public de l'archéologie

14h00 : L'archéologie dans la société
Laurence Tranoy, Maître de conférences, Université de La Rochelle

Interroger la responsabilité de l'Etat
Vincent Négri, Chercheur à l'Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris-Saclay

Discussions

6. L'archéologie comme bien commun ?

Reconnaitre un préjudice archéologique
Iris Boh, Adjointe au Sous-Directeur de l'archéologie, en charge des questions juridiques

Partager des responsabilités
Marie-Sophie de Clippele, Professeure invitée, Université Saint-Louis-Bruxelles, chargée de recherches FNRS

Discussions

17h30 : Conclusions
Wanda Diebolt, Inspectrice Générale de l'administration du développement durable honoraire

Pour plus d'information, contacter Emilie Maume, chargée des manifestations culturelles et scientifiques : manifestations.scientifiques@inp.fr

Entrée libre sur inscription : https://my.weezevent.com/colloque-100-ans-de-droit-de-larcheologie