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Jean-Pierre Clavier

Faculté de Droit et Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre
44313 Nantes Cedex 3

Jean-Pierre Clavier

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :  BrevetDroit de l’internetMarques
  • Directeur du master "Droit de la propriété intellectuelle"
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles

jeudi 4 mars 2021

4e édition du colloque des JUSPI (association des jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle)

L’algorithmisation de la justice

vendredi 6 mars 2020

Colloque organisé par l'Institut de Recherche en Droit Privé, sous la responsabilité de M. Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes.

Droit du commerce électronique

mercredi 20 novembre 2019

La légitimité de la propriété intellectuelle

jeudi 10 octobre 2019

3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle

3e édition de la Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle (JJRPI)

mardi 8 octobre 2019

Organisé par l’IRPI, Université Paris II Panthéon-Assas

Actualité législative en droit de la propriété intellectuelle et en droit du numérique

vendredi 1 mars 2019

Journée organisée sous la direction scientifique de M. Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes

L’entreprise face aux défis du numérique

vendredi 23 mars 2018

Aspects juridiques

La réforme du droit des contrats en droit de l'informatique et de la propriété intellectuelle

jeudi 15 juin 2017

Colloque organisé par M. Daverat, Professeur à l’IRDAP

Droit et économie : des divergences aux convergences

jeudi 6 avril 2017

Sous la direction scientifique de Serge Schweitzer (Université Aix-Marseille) et Loïc Floury (CRICES, CREEADP)

Impression 3D et propriété intellectuelle

jeudi 26 janvier 2017

Table ronde organisée par l'IRDP et la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes

L'entreprise et l'art

vendredi 18 novembre 2016

Omniprésent dans la société, l’art semble naturellement peu présent dans le monde de l’entreprise. Pourtant, si les relations entre le monde de l’art et celui de l’entreprise semblent peu développées, l’entreprise n’échappe pas non plus à l’art

La réforme du droit des obligations

jeudi 8 septembre 2016

présentée par les chercheurs de l'IRDP

Journée d'étude de l'Institut de recherche en droit privé - Université de Nantes


Parutions

L'algorithmisation de la justice

Larcier, 2020

Actes du colloque organisé par l’Institut de Recherche en Droit Privé de la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, sous la responsabilité scientifique du professeur Jean-Pierre Clavier.

Droit du commerce électronique

Sites web, blockchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles

Larcier, 2019


Cours UNJF

Droit de la propriété industrielle

Droit de la propriété industrielle

La propriété industrielle regroupe le droit des brevets, le droit des marques et le droit des dessins et des modèles pour s’en tenir aux principaux...



Publications

Thèse

Objets nouveaux et catégories de la propriété intellectuelle : le cas des créations génétiques. Thèse soutenue en 1994 à Nantes, sous la direction de Louis Lorvellec.

Articles

Jean-Pierre Clavier, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 8, 2020, p. 451

Jean-Pierre Clavier, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 8, 2019, p. 453

Jean-Pierre Clavier, « La légitimité de la propriété intellectuelle », Légipresse, 2019, p. 11

Jean-Pierre Clavier, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 9, 2018, p. 479

Jean-Pierre Clavier, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 6, 2017, p. 318

Jean-Pierre Clavier, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 7, 2016, p. 396

Jean-Pierre Clavier, « Point de solidarité familiale en matière d'usage sérieux », Dalloz IP/IT, N° 4, 2016, p. 200

Jean-Pierre Clavier, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 4, 2015, p. 230

Jean-Pierre Clavier, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 5, 2014, p. 326

Jean-Pierre Clavier, « Les dérogations au monopole en droit des brevets », Aspects juridiques de la valorisation des denrées alimentaires - Aspectos juridicos de la valorizacion de los productos alimentarios, 2012, p. NC

Jean-Pierre Clavier, « Cession et compensation de créances connexes : comment concilier les intérêts du cédé et du cessionnaire ? », Recueil Dalloz, N° 8, 1997, p. 95

Jean-Pierre Clavier, « Dans quelle mesure l'acquéreur substitué dans une promesse de vente d'immeuble peut-il opposer son droit au vendeur ? », Recueil Dalloz, N° 43, 1994, p. 597

Communication

Jean-Pierre Clavier, « Table ronde "Impression 3D et propriété intellectuelle », p. NC, Faculté de droit et des sciences politiques - Université de Nantes, Table ronde "Impression 3D et propriété intellectuelle", Nantes, 26 janvier 2017




Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.